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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?adh�rer � l?association ?Respect? (r�seau des pr�venteurs et ergonomes des collectivit�s territoriales) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � adh�rer � l?association ?Respect? (r�seau des pr�venteurs et ergonomes des collectivit�s territoriales).

Art. 2.- La cotisation annuelle exigible pour l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association ?Respect? (r�seau des pr�venteurs et ergonomes des collectivit�s territoriales) sera imput�e au chapitre 011, nature 6281, rubrique 810, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice en cours.

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