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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration en date du 27 avril 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ? El�ments Terre et Feu ? ;

Vu l?avis du conseil du 5�me arrondissement en date du 29 avril 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article 1er : Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?El�ments Terre et Feu? (n� Tiers X08818, 2010DDEEES-118, 2010-01778), domicili�e 102, rue des Orteaux � Paris 20�me arrondissement, pour l?organisation de la 3�me �dition du Festival C�ramique.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2010.

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