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Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?attribuer une subvention � l?association Maison des Cultures du Monde ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribu�e � l?association Maison des Cultures du Monde - 101, boulevard Raspail (6e), pour l?organisation du Festival de l?Imaginaire en 2010 (D01729 2010_00976).

Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Mai 2010
Déliberation
2010 DAC 191
Conseil municipal
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