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Subvention à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau (14e) pour le cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 mai 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 mai 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SA Soci�t� d?exploitation du th��tre Denfert Rochereau - Cin�ma Le Denfert ;

Vu la d�cision du Conseil du 14e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la SA Soci�t� d?exploitation du th��tre Denfert Rochereau Cin�ma Le Denfert une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Article 2 : Pour l?ann�e 2010 et ?ult�rieur?, une subvention de fonctionnement de 40.000 euros est attribu�e � la SA Soci�t� d?Exploitation du Th��tre Denfert Rochereau, sous r�serve de la d�cision de financement.

Article 3 : La d�pense correspondante, soit 40.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

Mai 2010
Déliberation
2010 SG 77
Conseil municipal
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