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Subvention à la Société zoologique de Paris (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 octobre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Soci�t� zoologique de Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � la Soci�t� zoologique de Paris, domicili�e � la Maison des v�t�rinaires, 10 place L�on-Blum (11e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2006.

Octobre 2006
Déliberation
2006 DPJEV 104
Conseil municipal
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