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Subvention à l'association "Trans-Forme Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés" (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Trans-Forme Association f�d�rative fran�aise des sportifs transplant�s et dialys�s" (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribu�e � l'association "Trans-Forme Association f�d�rative fran�aise des sportifs transplant�s et dialys�s", (D. 08625), 66, boulevard Diderot (12e), pour l'organisation de la Course du Coeur Paris qui s'est d�roul�e � la Plagne du 21 au 25 mars 2001.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Octobre 2001
Déliberation
2001 JS 321
Conseil municipal
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