�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 novembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande de l?autoriser � consentir � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Soci�t� �questre de l?Etrier? (16e), et � approuver la convention aff�rente ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2122-22, L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � consentir � l?attribution d?une subvention d?�quipement de 50.000 euros � l?association ?Soci�t� �questre de l?Etrier? (D03271/2006_0067), dont le si�ge social est situ� Route de Madrid aux lacs (16e), au titre des travaux de r�novation et d?am�nagement pr�vus sur le centre �questre de l?Etrier pour l?ann�e 2005.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association une convention portant attribution de cette subvention dont le texte est annex� � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, chapitre 65, nature 6572, ligne E001 (subvention d?�quipement), fonction 40.

�