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Subvention à l’association “Société équestre de l’Etrier” (16e) au titre des travaux de rénovation et d’aménagement prévus sur le centre équestre de l’Etrier et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 d�cembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 novembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande de l?autoriser � consentir � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Soci�t� �questre de l?Etrier? (16e), et � approuver la convention aff�rente ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2122-22, L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � consentir � l?attribution d?une subvention d?�quipement de 50.000 euros � l?association ?Soci�t� �questre de l?Etrier? (D03271/2006_0067), dont le si�ge social est situ� Route de Madrid aux lacs (16e), au titre des travaux de r�novation et d?am�nagement pr�vus sur le centre �questre de l?Etrier pour l?ann�e 2005.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association une convention portant attribution de cette subvention dont le texte est annex� � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, chapitre 65, nature 6572, ligne E001 (subvention d?�quipement), fonction 40.

Décembre 2005
Déliberation
2005 DJS 208
Conseil municipal
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