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11- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.



M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous propose � pr�sent d'adopter, par un vote d'ensemble, tous les autres projets de d�lib�ration n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Le groupe socialiste s'abstient sur le projet de d�lib�ration suivant :
1998, JS 1 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec la soci�t� " Les piscines de France " destin�e � la prise en charge par le D�partement de Paris des heures d'utilisation, par les coll�ges, des installations de la piscine Pontoise, 19, rue de Pontoise (5e).
Compte tenu de cette pr�cision, mes chers coll�gues, je vous demande de vous prononcer, � main lev�e, tout d'abord sur le projet de d�lib�ration qui vient d'�tre �voqu�.
Il est adopt� � la majorit�, (1998, JS 1 G).
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous propose, � pr�sent d'adopter, par un vote d'ensemble � main lev�e, tous les autres projets de d�lib�ration n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de d�lib�ration sont adopt�s � l'unanimit� et leur liste sera, selon l'usage annex�e au proc�s verbal int�gral de la pr�sente s�ance.

Janvier 1998
Débat
Conseil général
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