Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 juin 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juin 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e) ;
Vu la loi n° 96-142 du 21 février 1996, relative à la partie législative du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 29 mai 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 42, rue Alexandre-Dumas (11e). Elle a pour objectif de permettre l'organisation des Portes ouvertes des Ateliers de Ménilmontant. L'association a pour objet de promouvoir et défendre les arts plastiques à l'intérieur des limites géographiques du quartier de Ménilmontant à Paris (D. 04297).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 40.000 F, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008, provision "beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.