M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - La question suivante d�pos�e de Mmes Olga TROSTIANSKY et Gis�le STIEVENARD � M. le Maire de Paris et � M. le Pr�fet de police est au sujet des mesures de pr�vention de la l�gionellose.
En voici l'intitul� :
"La bact�rie "L�gionella" a r�cemment provoqu� le d�c�s de 2 personnes dans le 10e arrondissement. Cette maladie touche chaque ann�e plusieurs Parisiens, la bact�rie se d�veloppant principalement par le biais des canalisations et des syst�mes a�ro-r�frig�rants.
C'est pourquoi Mmes Olga TROSTIANSKY, Gis�le STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et apparent�s souhaitent conna�tre l'ensemble des mesures de pr�vention et d'information engag�es par la collectivit� parisienne et les services de l'Etat pour r�duire sensiblement les risques de contamination et limiter le d�veloppement de cette bact�rie."
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Claude GRISCELLI, adjoint.
Les bact�ries du genre Legionella se d�veloppent dans les circuits d'eau chaude et sont v�hicul�es par des a�rosols produits par des �quipements techniques (douches, bains bouillonnants, humidificateurs, fontaines d�coratives, appareils de th�rapie respiratoire, tours a�ro-r�frig�rantes).
L'inhalation de la bact�rie, essentiellement l'esp�ce Legionella pneumophila, est � l'origine d'une pneumonie aigu� grave, appel�e maladie des l�gionnaires, ou d'un syndrome pseudo-grippal b�nin, appel� fi�vre de Pontiac. La l�gionellose est une maladie � d�claration obligatoire depuis 1987.
Deux circulaires de la Direction g�n�rale de la Sant�, des 21 avril 1997 et 31 d�cembre 1998, ont rappel� aux gestionnaires des installations techniques � risques toutes les r�gles d'entretien et de maintenance n�cessaires � la r�duction du d�veloppement de cette bact�rie dans les circuits d'eau chaude.
L'arr�t� du Pr�fet de police de Paris du 29 avril 1999 a impos� que tous les syst�mes a�ro-r�frig�rants, associ�s aux installations de r�frig�ration ou de compression relevant de la nomenclature des installations class�es pour la protection de l'environnement, soient soumis � diverses dispositions de conception, d'implantation, d'entretien et de maintenance, compl�t�es par des analyses d'eau. Lorsque la concentration en Legionella est sup�rieure ou �gale � 100 000 bact�ries par litre d'eau, l'exploitant doit stopper imm�diatement le fonctionnement du syst�me de refroidissement et en informer dans les plus brefs d�lais l'Inspection des Installations Class�es et la Direction des Affaires sanitaires et sociales.
� tout moment enfin, l'Inspecteur des Installations Class�es peut demander � l'exploitant d'effectuer des pr�l�vements et analyses en vue d'appr�cier l'efficacit� de l'entretien et de la maintenance des circuits d'eau.
Les laboratoires de la Ville de Paris peuvent intervenir pour les contr�les analytiques � la demande aussi bien des autorit�s sanitaires que des responsables d'installations.
La parole est � M. le Pr�fet de police.
M. LE PR�FET DE POLICE. - A la suite de cas de l�gionellose diagnostiqu�s aux mois de juin et juillet 1998, des investigations ont �t� men�es par la Direction des Affaires sanitaires et sociales de Paris. Celles-ci ont fait appara�tre que certaines tours a�ror�frig�rantes pouvaient constituer une source potentielle de l�gionnelles dans l'environnement.
Je pr�cise que ces installations de r�frig�ration sont assujetties aux dispositions de la loi du 19 juillet 1976, relative aux installations class�es pour la protection de l'environnement et rel�vent, selon leur puissance, d'un r�gime de d�claration ou d'autorisation.
Ainsi, en ce qui concerne les installations soumises � d�claration, j'ai pris, le 27 avril 1999, un arr�t� fixant les dispositions � respecter pour emp�cher le d�veloppement de ces bact�ries.
S'agissant des installations qui rel�vent d'un r�gime d'autorisation, ces prescriptions font l'objet d'un arr�t� compl�mentaire pour chacune d'entre elles. Depuis le mois de septembre 1999, ces dossiers sont soumis pour avis et au cas par cas, au Conseil d�partemental d'hygi�ne.
Ainsi, l'ensemble de ces installations sera r�glement� au plus tard au mois d'avril prochain, qui pr�c�de la p�riode pendant laquelle le risque de contamination est le plus �lev�, en raison de la remise en service des groupes froids arr�t�s pendant l'hiver.
Par ailleurs, deux cas mortels de l�gionellose ont �t� diagnostiqu�s en janvier dernier dans le 10e arrondissement.
Par mesure de pr�caution, j'ai imm�diatement ordonn�, par arr�t� du 27 janvier 2000, la suspension de l'exploitation d'une installation de r�frig�ration susceptible d'�tre � l'origine de cette contamination.
Je puis vous assurer que l'ensemble des installations concern�es fait l'objet de contr�les r�guliers par le service technique d'inspection des installations class�es, afin de v�rifier la r�alisation des mesures prescrites.