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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Velléito, 5 place de la Porte de Saint-Cloud, (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


 

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 15 février 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 15 février 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 30 janvier 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Velléito ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 29 janvier 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association Velléito, 5 place de la Porte de Saint-Cloud (16e) pour l'organisation du projet ?échange de regards? à la Villa des Arts.

Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 5.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

 

Février 2007
Déliberation
2007 DAC 102
Conseil municipal
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