Communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d’activité du Président du Comité parisien d’Ethique Funéraire au titre des années 2004 à 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.
Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 mars 2007.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 mars 2007.
La communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d'activité du Président du Comité parisien d'éthique funéraire au titre des années 2004 à 2006, a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du Conseil de Paris des lundi 12 et mardi 13 février 2007.