Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant au v?u n� 27 d�pos� par le groupe U.M.P.
La parole est � nouveau � M. LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame le Maire, nous avons d�j� un peu entam� ce d�bat hier. M. CARESCHE a r�pondu qu'il n'avait aucune nostalgie, je crois que c'�taient ses termes, � l'�gard de la Commission de la Questure qu'il a qualifi�e de commission opaque. C'est d'ailleurs assez curieux puisque la commission de v�rification des comptes de la questure �tait une obligation l�gale, qui dispara�t � compter du 31 d�cembre. Elle �tait plac�e sous le contr�le d'un pr�sident de Chambre de la Cour des Comptes.
Je pense donc que le commentaire de M. CARESCHE ira droit au c?ur des repr�sentants de la Cour des Comptes. Voir le Questeur qui est encore en exercice jusqu'au 31 d�cembre qualifier la Commission de v�rification des comptes, de son propre service, d'opaque, je crois que c'est une grande premi�re et nous saurons faire usage de ce jugement du Questeur.
Nous souhaitons tout simplement qu'une commission soit mise en place au Conseil de Paris. M. CARESCHE a eu un tr�s mauvais argument : "A partir de maintenant nous entrons dans le droit commun et cela permet � tous les membres du Conseil, et non plus quelques-uns, d'avoir la totalit� des informations".
C'est passablement ridicule comme r�ponse. Je ne veux pas dire que ce n'est-ce pas une r�ponse intelligente surtout quand on sait ce qu'est la nomenclature budg�taire de la Ville de Paris. Il va de soi qu'il n'est pas tr�s difficile, et l'on n'a m�me pas besoin d'�tre tr�s intelligent pour le faire, de saupoudrer, sur diff�rents chapitres et sur les cr�dits de f�tes et c�r�monies de toutes les directions, un certain nombre de dotations.
C'est pourtant bien ce qui va se passer maintenant puisque lorsqu'il y aura des r�ceptions � l'H�tel-de-Ville ou dans les annexes de l'H�tel-de-Ville qui sont plac�es dans les directions, des r�ceptions qui sont li�es � des manifestations, f�tes de fin d'ann�e, pr�sentations de v?ux, etc., ces cr�dits ne seront plus identifiables.
L'Ex�cutif parisien a fait de ces cr�dits de f�tes et c�r�monies un point tout � fait embl�matique, embl�matique par rapport au pass� alors pourquoi cela ne serait-il pas embl�matique par rapport � l'avenir ?
Au nom de la transparence, il est utile que le Conseil de Paris dispose des moyens de contr�le, de v�rification, de comparaison sur les exercices � venir de ce que repr�sentent les d�penses. Vous avez appel� cela �l�gamment les "frais de bouche", nous appelons cela les frais de r�ception. Pour toutes ces raisons, nous souhaitons la mise en place d'une commission sp�ciale � la repr�sentation proportionnelle, comme sont compos�es toutes les commissions de mani�re � ce que ceux qui voudront s'int�resser � ces questions disposent des informations qui sont introuvables, non identifiables, dans la nomenclature g�n�rale du budget.
Je vous remercie.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.
Monsieur CARESCHE, vous avez la parole.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je maintiens que la Questure �tait un service opaque, c'est bien pour cela que nous l'avons supprim�e.
C'�tait un syst�me opaque parce qu'il confiait effectivement � quelques �lus, une dizaine, le soin d'�laborer, d'ex�cuter et de contr�ler un certain nombre de d�penses. On a vu que ce syst�me n'a finalement pas bien fonctionn�, y compris en termes de suspicion. Un certain nombre de choses ont �t� mises en lumi�re. Par cons�quent, nous avons effectivement, Monsieur LEGARET, un d�saccord que j'assume bien volontiers.
En revanche, il me para�t l�gitime que vous souhaitiez obtenir des �l�ments pr�cis sur la fa�on dont est ex�cut� le budget. Ce dernier est int�gr� d�sormais dans le budget g�n�ral de la Ville de Paris. En ce qui concerne les d�penses, je m'engage � vous pr�senter, fin 2003, un budget qui sera individualis� en cours d'ann�e : je m'engage � vous donner des �l�ments extr�mement pr�cis sur la consommation de ces cr�dits. Je m'entretiendrai d'ailleurs avec le Maire pour d�terminer sous quelle forme il sera pr�sent� et pourquoi pas annex� au prochain budget, ou au compte administratif. Toute la transparence sera faite sur ces questions.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci Monsieur CARESCHE.
C'est un avis favorable sur le deuxi�me �l�ment, c'est cela... ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je suis hostile � cette commission, je pense que ce n'est pas rendre service � ceux qui y si�geraient.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 27 d�pos�e par le groupe U.M.P.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de voeu n� 27 est repouss�e.