Signature d’une convention avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu la d�lib�ration 2009 DAC 698 en date des 14, 15 et 16 d�cembre 2009 ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association Les M�tamorphoses singuli�res, 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e), pour l?attribution d?une subvention ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : La subvention attribu�e � l?association Les M�tamorphoses singuli�res situ�e 57 rue du Faubourg Poissonni�re (9e) au titre de l?ann�e 2010 est port�e de 55.000 euros � 122.245 euros dont 7.000 euros sur proposition de la Mairie du 18e arrondissement (X05208 2010_01169).
Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l?association Les M�tamorphoses singuli�res, la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, qui fixe les conditions de versement de la subvention.
Article 3 : La d�pense correspondante, soit 67.245 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subventions au titre de la culture.
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