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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 octobre 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Les Ch?urs d?enfants de Saint-Christophe de Javel, 28, rue de la Convention (15e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association Les Ch?urs d?enfants de Saint-Christophe de Javel, 28, rue de la Convention (15e) pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en 2010 (X04843/2010_01620).

Article 2 : Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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