Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association LES ZEBRES DE L?ATLAS ;

Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 7 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant n° 1 à la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l'association LES ZEBRES DE L?ATLAS ayant son siège social 213, rue Saint Maur (10e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement.

Article 2 : Une subvention de 56.219 euros est attribuée à l'association LES ZEBRES DE L?ATLAS (E00211).

Article 3 : La dépense correspondante à cette subvention, sera imputée au chapitre 65, rubrique 64, article 6574, ligne P 003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2010 et, sous réserve de la décision de financement, pour l'année 2011.