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M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au budget annexe de l'assainissement pour lequel deux projets de d�lib�ration sont pr�sent�s.

Je mets aux voix, � main lev�e, le premier projet r�f�renc� DPE 37 - DF 23 relatif au budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris, budget primitif pour 2011.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DPE 37 - DF 23).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 99 - DF 93, relatif � la fixation du taux et des modalit�s de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) � compter du 1er janvier 2011.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris est adopt�. (2010, DPE 99 - DF 93).

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