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Votes spécifiques.


M. Alain MORELL, Mme Anne HIDALGO, MM. Ren� LE GOFF, Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Laurence DOUVIN, Fr�d�rique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET et Mme Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DRH 5 G - Subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2007 � l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP). Montant : 636.000 euros.

Mme Elisabeth LARRIEU, MM. Ren� LE GOFF, Alain LE GARREC, Sylvain GAREL, Mmes Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, MM. Christophe GIRARD, Pascal CHERKI, Alain MORELL et Mme Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DRH 6 G - Subvention de fonctionnement octroy�e au titre de l?ann�e 2007 � l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 773.000 euros.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Dani�le AUFFRAY, Isabelle GUIROUSMORIN, Dani�le GIAZZI, MM. Ren� LE GOFF et Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DDEE 2 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec le Comit� d?expansion �conomique de Paris ?Paris D�veloppement? pr�voyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2007. Montant : 2.245.000 euros.

Mmes Gis�le STIEVENARD et Martine DURLACH ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DDEE 4 G - Subvention de fonctionnement � l?association ?Ecole de la deuxi�me Chance de Paris? (18e). Montant : 200.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Cl�mentine AUTAIN et Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DASES 31 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de conclure une convention avec l?Office Public d?Am�nagement de Construction (OPAC) de Paris, 51, rue du Cardinal-Lemoine (5e), pour l?attribution d?une subvention d?investissement d?un montant de 21.000 euros pour les locaux du centre social d?Espace 19 : Espace Cambrai, situ�s 3 ter, rue de Cambrai (19e).

Février 2007
Débat
Conseil général
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