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2019 DASCO 132 - Caisse des Écoles (9e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (1.648.631 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.


 

M. Emmanuel GRÉGOIRE, premier adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DASCO 132, pour la Caisse des écoles du 9e, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 222.

Y a-t-il besoin de prendre la parole sur un amendement technique, Monsieur le Maire ? Non.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 222 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 222 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 132 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2019, DASCO 132).

 

Décembre 2019
Débat
Conseil municipal
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