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Votes spécifiés.


 

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération des 3e et 5e Commissions.

Mme Danièle PREMEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 138.

Mme Joëlle MOREL ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 138 et DAE 83.

Mme Anne TACHÈNE ne prend pas part au vote sur les v?ux nos 78 et 79.

Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE ne prend pas part au vote sur le v?u n° 116.

Le groupe "Génération.s" vote contre les projets de délibération DU 73, DU 250 et DU 268.

Le groupe "Génération.s" s?abstient sur les projets de délibération DU 8, DU 248, DU 253 et DVD 80 et vote pour le projet de délibération DU 201.

Le groupe les Républicains et Indépendants vote pour le projet de délibération DDCT 174 mais contre son article n° 67 concernant les dispositions relatives à l?association ACORT (Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie).

 

Décembre 2019
Débat
Conseil municipal
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