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2008, DDATC 154 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier.


M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Chers coll�gues, nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DDATC 154 relatif � la modification de la fixation des p�rim�tres des conseils de quartier, sur lequel l'amendement technique n� 19 a �t� d�pos� par l'Ex�cutif.

Je donne la parole � M. Hamou BOUAKKAZ.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Mes chers coll�gues, je serai bref.

Il s?agit simplement de modifier l�g�rement la taille de certains p�rim�tres de conseils de quartier dans plusieurs arrondissements. Or, il se trouve que le 13e a d�lib�r� un peu plus tard que les autres arrondissements et plut�t que de vous infliger deux d�lib�rations sur le m�me sujet, on a fait un amendement technique. Comme cela, on parle des p�rim�tres, mais une fois.

Je vous propose donc de l'adopter massivement.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 19 d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n� 19 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDATC 154 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DDATC 154).

Octobre 2008
Débat
Conseil municipal
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