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2004, DU 151 - Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DU 151 relatif � la

Z.A.C. ?Pajol?, il s?agit d?un amendement technique num�rot� 41, Monsieur CAFFET, nous pouvons le mettre aux voix sans difficult�, ce que je fais.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la projet d?amendement n� 41 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 41 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 151 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2004, DU 151).

Novembre 2004
Débat
Conseil municipal
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