�

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au v?u r�f�renc� n� 28 dans le fascicule d�pos� par le groupe ?Les Verts? relatif � l?am�nagement de logements pour les personnes handicap�es.

Monsieur BLET, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois BLET. - Le v?u n� 28 est relatif � l?am�nagement de logements pour les personnes handicap�es. Ces personnes ont bien �videmment besoin de logements adapt�s pour mener une vie normale. Ces logements peuvent �tre r�alis�s � n?importe quel �tage d?un immeuble d?habitation et nous pensons que l?affectation d?un rez-de-chauss�e d?immeuble � un logement pour personne handicap�e ne peut le plus souvent se justifier que par la volont� de se dispenser de r�aliser les am�nagements de parties communes n�cessaires au d�placement de ces personnes, notamment en ce qui concerne la largeur des couloirs et des portes, ou bien en ce qui concerne les ascenseurs.

Nous craignons de ce fait que cantonner ces handicap�s en rez-de-chauss�e d?immeuble revienne en quelque sorte � les stigmatiser en limitant leur espace de sociabilit�. Certes il n?est peut-�tre pas possible de g�n�raliser et de poser des r�gles intemporelles, abstraites, mais tout de m�me, dans le cadre d?une politique urbaine de proximit�, il faut bien reconna�tre que les espaces en rez-de-chauss�e d?immeuble sur rue sont les plus soumis aux nuisances de la circulation, du bruit, et doivent �tre prioritairement r�serv�s � des activit�s commerciales, � des �quipements ou � des locaux associatifs.

C?est pourquoi nous demandons que le Conseil de Paris adopte le v?u suivant pour que les logements pour personnes handicap�es soient am�nag�s au m�me niveau que les logements des personnes valides, afin de ne pas restreindre leur espace de sociabilit�, et non pas dans des locaux en rez-de-chauss�e sur rue qui sont soumis aux nuisances de la circulation et du bruit.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame KOMIT�S, vous avez la parole.

Mme P�n�lope KOMIT�S, adjointe. - Je remercie M. BLET pour son v?u.

Je voudrais lui indiquer que j?y suis favorable. En effet, je partage l?avis que les personnes handicap�es doivent pouvoir se loger � n?importe quel �tage et pas seulement au rez-de-chauss�e. C?est bien un principe de non-discrimination, mais c?est le cas aujourd?hui puisque, dans les constructions neuves, la r�glementation veut que les appartements soient accessibles, adapt�s et adaptables, tandis que dans le b�ti ancien, la r�glementation le pr�voit quand il y a travaux de r�novation offrant la possibilit� de mise en accessibilit�.

Cependant, il existe des cas aussi bien dans le neuf quand on construit des immeubles sans ascenseur ou dans les op�rations de r�habilitation d?immeubles o� le cadre b�ti ne permet pas la mise en accessibilit�, o� des appartements sont effectivement r�serv�s en rez-de-chauss�e.

Je suis bien �videmment favorable � ce v?u, quand les appartements sont accessibles dans les �tages. Je crois en effet que les demandes de logement de personnes handicap�es sur Paris sont tr�s importantes. Par contre, quand, pour des raisons de non accessibilit� de b�ti, ce n?est pas possible, il est important quand m�me que des rez-de-chauss�e puissent leur �tre accord�s.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, ce voeu assorti d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2005, V. 177).

�