Libell� de la question :
" M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens attirent l'attention de M. le Maire de Paris sur les kiosques ou chalets de vente implant�s sur le domaine municipal.
Ils souhaiteraient conna�tre leur nombre, selon le type de vente (journaux, confiseries, etc.) et leur r�partition par arrondissement en distinguant ceux situ�s sur la voirie et dans les parcs et jardins de la Ville.
M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens demandent � M. le Maire de Paris un bilan de la politique conduite par la Municipalit� dans ce domaine pour Paris. Ils souhaitent en effet savoir si le nombre de kiosques ou de chalets de vente a augment� ou diminu�, dans quelles proportions et dans quels secteurs, et attendent des r�ponses pr�cises sur ce point, montrant, par exemple, une �volution sur les 10 derni�res ann�es.
Ils s'interrogent sur l'avenir des kiosques implant�s sur les grands boulevards, qui doivent faire l'objet d'un programme sp�cifique de r�habilitation et souhaiteraient savoir si ceux-ci seront maintenus dans le cadre de ce projet.
M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens demandent enfin � M. le Maire de Paris, d'une part, selon quels crit�res sont attribu�s ces kiosques ou chalets de vente et, d'autre part, d'envisager, dans la mesure du possible, l'�ventualit� d'implantations suppl�mentaires permettant la cr�ation d'emplois. "
R�ponse (M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint) :
" 413 kiosques (dont 49 mini-kiosques " barnums ") sont actuellement implant�s sur le domaine public parisien de voirie. Seuls 9 d'entre eux sont utilis�s � d'autres fins que la vente de la presse (5 kiosques-loto, 2 kiosques-th��tre, 2 kiosques � fleurs). Leur r�partition par arrondissement figure dans l'annexe qui vous a �t� communiqu�e.
Depuis une dizaine d'ann�es, le nombre de ces kiosques a sensiblement diminu� - en 1989 �taient en effet implant�s 490 �dicules - du fait du recul g�n�ral de la vente de la presse en France et de la disparition de nombreux quotidiens du soir en r�gion parisienne - vendus essentiellement dans les barnums -, mais aussi de la volont� municipale de d�sencombrer les trottoirs parisiens pour permettre une meilleure circulation des pi�tons.
Cette pr�occupation s'est �galement concr�tis�e par la r�duction du nombre d'�dicules � usage commercial autre que celui de la vente de la presse - 16 en 1991, 9 � ce jour -, les renouvellements, � l'exception des kiosques-loto et des kiosques-th��tre, n'�tant pas autoris�s au d�part de leurs titulaires.
Cependant, dans le cadre des op�rations de r�am�nagement de l'espace public qu'elle a engag�es depuis plusieurs ann�es, la Ville de Paris s'est d�sormais employ�e � sauvegarder les services ainsi offerts aux Parisiens et � pr�server en premier lieu l'activit� des kiosquiers tout en red�ployant sur des emplacements plus appropri�s les �dicules en question. Une r�flexion de cette nature sera notamment engag�e � l'occasion de la revalorisation des grands boulevards.
L'attribution des g�rances de kiosques � journaux est r�gie par l'arr�t� municipal du 2 ao�t 1987 portant r�glementation sur la tenue des kiosques � journaux. En application de ce texte, les candidatures des postulants et les demandes de mutation des g�rants en activit� sont soumises � l'avis de la commission professionnelle des kiosquiers, qui r�unit repr�sentants des �diteurs et distributeurs de presse, des organisations professionnelles de kiosquiers, de la soci�t� concessionnaire des kiosques et de l'Administration.
Les kiosques-loto sont pour leur part conc�d�s aux G.I.E des courtiers-mandataires de la Fran�aise des jeux et les kiosques-th��tre � la Soci�t� du kiosque-th��tre.
60 chalets de vente et kiosques sont par ailleurs install�s dans les parcs et jardins de la Ville de Paris. Ils sont tous destin�s � la vente de denr�es alimentaires (restauration rapide, confiserie, boissons chaudes et fra�ches, glaces, etc.). Leur r�partition par arrondissement figure dans l'annexe transmise.
Durant ces dix derni�res ann�es, leur nombre a augment� de 8 unit�s, passant de 34 � 42. Les cr�ations concernent le bois de Boulogne (6 entre 1992 et 1994), les Champs-Elys�es (1 en 1993) et le jardin de Reuilly (1 en 1995).
La cr�ation d'implantations nouvelles est bien entendu examin�e, mais elle ne doit pas faire perdre de vue la vocation premi�re des espaces verts qui est de procurer d�tente et tranquillit� aux usagers. Elle ne doit donc ni enlever leur charme aux parcs et jardins, ni y accro�tre les nuisances de toutes sortes. Dans ces conditions, chaque opportunit� donne lieu � des �tudes ponctuelles. Vous trouverez dans l'annexe transmise la liste des prochaines cr�ations et des �tudes d'implantation.
L'attribution des chalets de vente se fait en fonction de l'ordre d'inscription sur une liste d'attente r�guli�rement mise � jour par l'Administration. Les candidats doivent renouveler leur demande chaque ann�e.
Il n'en reste pas moins que, compte tenu du faible nombre d'exploitations se lib�rant chaque ann�e ou faisant l'objet d'une cr�ation, le d�lai d'attente atteint g�n�ralement plusieurs ann�es. "
Annexe n� 1
R�partition par arrondissement des kiosques sur le domaine public de voirie.
- 1er : 21
- 2e : 19
- 3e : 10
- 4e : 13
- 5e : 18
- 6e : 17
- 7e : 12
- 8e : 45
- 9e : 32
- 10e : 14
- 11e : 17
- 12e : 24
- 13e : 15
- 14e : 22
- 15e : 21
- 16e : 34
- 17e : 33
- 18e : 18
- 19e : 12
- 20e : 16
Annexe n� 2
Chalets de vente et kiosques dans les parcs et jardins.
1�) R�partition par arrondissement :
- 7e : 3 chalets de vente Champ-de-Mars ;
- 8e : 8 chalets de vente Champs-Elys�es, 1 chalet de vente parc Monceau, 1 kiosque barbe � papa Champs-Elys�es ;
- 12e : 8 chalets de vente bois de Vincennes, 1 kiosque barbe � papa bois de Vincennes, 6 points de vente de glaces bois de Vincennes, 1 chalet de vente parc de Reuilly ;
- 13e : 1 chalet de vente parc de Choisy ;
- 14e : 2 chalets de vente parc Montsouris ;
- 15e : 1 chalet de vente square Saint-Lambert, 1 kiosque barbe � papa parc Georges-Brassens ;
- 16e : 8 chalets de vente bois de Boulogne, 3 �ventaires bois de Boulogne, 6 points de vente de glaces bois de Boulogne, 4 chalets de vente jardin du Trocad�ro, 1 chalet de vente jardin du Ranelagh ;
- 17e : 1 chalet de vente square des Batignolles ;
- 19e : 3 chalets de vente parc des Buttes-Chaumont.
Soit : - 42 chalets de vente ;
- 3 kiosques de barbe � papa, pop corn ;
- 3 �ventaires (champs de courses) ;
- 12 points de vente de glaces.
2�) Cr�ations futures et �tudes d'implantation.
Dans le parc de Bercy (12e), un nouveau chalet de vente va �tre attribu� prochainement dans la partie achev�e du parc � une personne inscrite en num�ro un sur la liste d'attente. Un second chalet sera attribu� dans la partie du parc restant � achever.
3 points de vente de boissons fra�ches dans le bois de Boulogne et 4 dans le bois de Vincennes seront cr��s.
1 chalet de vente sera propos� � des demandeurs inscrits dans le jardin Thomire (13e).
Enfin, une �tude est en cours sur la possibilit� d'implanter au moins 1 kiosque dans le parc Andr�-Citro�n (15e).