2019 DCPA 15 Travaux de restructuration avec mise en accessibilité PMR de la crèche collective Georgette Agutte sise 12 rue Georgette Agutte (18e) - Travaux supplémentaires VdP. 2019 DCPA 19 Collège La Rose Blanche et centre sportif Saussure, 34-38, rue Marie-George Picquart (17e) - Convention avec SNCF-Réseau pour des travaux réparatoires du collège en bordure de voie ferrée.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2019 DDCT 135 Subvention, au titre de l'appel à projets "Collèges pour l'égalité", sensibilisation en milieu scolaire à l'égalité filles-garçons et à la lutte contre les discriminations.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2019 DPE 32 Subvention (17.000 euros) à l'association Coordination Eau Ile-de-France pour ses quatre projets en lien avec l'eau à Paris. 2019 DPE 45 Huitième phase (2020-2023) du Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l'Environnement de la Seine (PIREN Seine) - Convention avec Sorbonne Université. 2019 DPE 51 Désignation de deux représentants élus du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public local Eau de Paris.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2019 DASCO 84 Divers collèges - Dotation (6.000 euros) et convention de partenariat avec la ComUE "Université de recherche Paris Sciences et Lettres". 2019 DASCO 92 Divers collèges parisiens - Subventions (15.650 euros) dans le cadre du dispositif d'Action collégiens. 2019 DASCO 106 Indemnisation amiable de MMA Iard S.A. subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 DASCO 109 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (49.556 euros), subventions d'équipement (80.650 euros). 2019 DASCO 111 Collèges publics parisiens - Subvention (428.107 euros) au titre du budget participatif parisien et du budget participatif des collèges. 2019 DEVE 149 Attribution de la dénomination "square Georges Sarre" à l'espace vert situé 5, avenue Jean Aicard (11e). 2019 DFPE 8 Subvention (10.000 euros) au Centre Français de Protection de l'Enfance et à la Cie à Bulle à l'occasion des 30 ans de la CIDE. 2019 DFPE 206 - DASCO Resserrer les liens familles/école/collège - Subventions (156.750 euros) à 22 associations pour leurs actions dans les 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e. 2019 DFPE 218 Convention de partenariat entre l'association les Restaurants du C?ur, la société Sodexo et la Ville de Paris pour l'opération Les Bébés restos du c'ur. 2019 DDCT 137 Subvention (1.270.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e). 2019 DDCT 138 Subvention (1.550.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2019 DASES 272 Subvention (4.500 euros) à l'Association Tawef pour son action dans le domaine des loisirs en faveur des seniors. 2019 DASES 275 Subvention (5.000 euros) à l'association des Travailleurs Maghrébins de France pour son action en direction des seniors afin de faciliter l'accès à l'information et aux droits.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure.

2019 DLH 100 Garantie d'emprunts PAM et Eco-prêt pour la réalisation au 10, rue Georgette Agutte (18e) du programme de rénovation de 18 logements sociaux par la RIVP. 2019 DLH 127 Réalisation 42, avenue du général Leclerc (14e) d'un programme de construction neuve de 4 logements sociaux pérennes (2 PLA-I, 2 PLUS) et de 3 logements sociaux PLS en usufruit locatif social (20 ans). 2019 DLH 129 Réalisation 116-118, rue des Grands Champs (20e) d'un programme d'acquisition amélioration de 22 logements sociaux (PLS) par la RIVP. 2019 DLH 130 Réalisation 3-5-7-9-11, avenue Richerand (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 64 logements sociaux familiaux (16 PLA-I, 16 PLUS, 16 PLS) et 16 PLI par la RIVP. 2019 DLH 131 Réalisation, 22, rue de Lesseps (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 35 logements sociaux (35 PLS) par la RIVP. 2019 DLH 132 Réalisation 8, rue des Montiboeufs (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 30 logements sociaux (PLS) par la RIVP. 2019 DLH 137 Réalisation 8 place des Vosges (4e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 13 logements PLA-I par la Société Foncière d'Habitat et Humanisme. 2019 DLH 148 Réalisation, 72, rue Alexandre Dumas - 79, boulevard de Charonne (11e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux (6 PLA-I, 8 PLUS, 5 PLS) par la RIVP. 2019 DLH 153 Réalisation résidence Saint Blaise (20e) d'un programme de rénovation de 345 logements sociaux à réaliser par CDC Habitat Social - Subvention (4.761.408 euros).

2019 DLH 158 Réalisation 19 rue Turgot (9e) d'un programme d'acquisition amélioration de 44 logements sociaux (26 PLA-I et 18 PLUS) par Paris Habitat.

2019 DLH 159 Réalisation 130, rue du Château (14e) d'un programme de construction de 8 logements sociaux (PLUS) par la RIVP. 2019 DLH 162 Réalisation 66 quai de Jemmapes, 2/4 rue Alibert (10e) d'un programme d'acquisition amélioration de 30 logements sociaux (15 PLA-I, 9 PLUS et 6 PLS) par Paris Habitat. 2019 DLH 164 Réalisation 32-34, rue Riquet (19e) d'un programme de rénovation de 67 logements sociaux par la société Immobilière 3F. 2019 DLH 103 Location de l'immeuble 44, rue de l'Amiral Mouchez (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2019 DLH 165 Location de l'immeuble 18, rue Cels (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2019 DLH 190 Location de l'immeuble 62-68, rue des Amandiers (20e) à I3F- Avenant au bail emphytéotique. 2019 DLH 273 Location de l'immeuble 119-119 bis rue Saint-Antoine (4e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2019 DLH 174 Réalisation ZAC Paul Meurice lot E2 (20e) d'un programme de construction de 25 logements sociaux (8 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 179 Réalisation 5 rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS) par Elogie-SIEMP.

2019 DLH 187 Réalisation 18 rue Pradier (19e) d'un programme de création de 4 logements PLS et de 11 logements locatifs intermédiaires par France Habitation.

2019 DLH 202 Réalisation groupe "Villette-Stemler" 50 à 56 boulevard de la Villette - 7, 11, 15,19, 23, 24, 26 cité Saint-Chaumont (19e) d'un programme d'Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat.

2019 DLH 227 Réalisation 1 cour des petites écuries, d'un programme d'acquisition amélioration de 11 logements sociaux (7 PLA-I, 4 PLUS) par Paris Habitat.

2019 DLH 310 Réalisation lot 10-12 ZAC Paul Bourget (13e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 75 logements PLUS par Elogie-SIEMP. 2019 DLH 175 Contrôle d'hygiène de l'habitat - Convention de prestation de service Ville de Paris - Etat. 2019 DLH 177 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation Abbé Pierre pour le développement d'actions en matière de lutte contre l'habitat indigne. 2019 DLH 185 Modification de l'assiette foncière de diverses emprises communales louées à Paris Habitat OPH, à I3F et à Elogie-SIEMP dans le cadre de baux à construction. 2019 DLH 228 Renouvellement des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I, et PLUS à contracter par la RIVP finançant la construction de 20 logements sociaux 19 à 25, rue Boissonade (14e). 2019 DLH 294 Convention d'occupation du domaine avec des associations pour la mise à l'abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien - Fixation de redevance et versement de subvention en nature. 2019 DLH 305 Octroi de la Garantie de la Ville de Paris au Prêt Haut de Bilan Bonifié à contracter par la RIVP auprès de la CDC. 2019 DLH 324 Ensemble immobilier 33, rue des Vignoles (20e) - Bail civil et minoration de loyer avec l'association Les Pas Sages des Vignoles. 2019 DLH 325 Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Prêt de Haut de Bilan Bonifié à contracter par Paris Habitat auprès de la Banque des Territoires (442.347 euros). 2019 DLH 326 Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP - Maintien de la garantie de la Ville de Paris (120.540.117,37 euros). 2019 DLH 328 Échange foncier entre la Ville de Paris et la copropriété de l'ensemble immobilier situé 9, rue de Plaisance (14e) en vue d'une scission de copropriété. 2019 DLH 335 - DDCT Attribution d'une aide en nature à l'association "Salle Saint Bruno" pour l'occupation d'un bâtiment au 9, rue Saint-Bruno (18e). 2019 DU 218 Acquisition par voie d'adjudication de 6 lots de copropriété 68 rue d'Aubervilliers (19e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2019 DASES 247 Subventions (69.400 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles de neuf espaces de proximité dans le cadre de leurs actions d'animation globale et du dispositif ville, vie, vacances. 2019 DASES 252 Subventions (74.877 euros) et conventions d'investissement pour l'association Cerise (2e), Carrefour 14e (14e), Foyer de Grenelle (15e) et Pouchet (17e). 2019 DDCT 146 Subventions (53.700 euros) à 13 associations pour le financement de projets au titre de l'intégration.

2019 DASES 280 - DPSP Subventions (137.884 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes.

2019 DDCT 148 Subventions à 9 centres sociaux et culturels ?uvrant en direction des enfants ayant besoin d'un accompagnement à la scolarité, dans le cadre du plan d'action pour les quartiers populaires. 2019 DDCT 151 Subventions d'investissement (110.000 euros) à 10 associations situées en quartiers populaires. 2019 DDCT 153 - DPSP Subventions (80.000 euros), conventions et avenants avec 11 associations dans le cadre du Plan d'action pour les quartiers populaires parisiens.

2019 DDCT 158 - DASES-DAE-DJS-DASCO-DAC-DFPE-DPSP Avenants à 26 conventions pluriannuelles d'objectifs avec des associations des quartiers populaires.

2019 DEVE 177 Dénomination "allée Amandine Giraud" attribuée à une allée du square René Viviani situé 2, rue du Fouarre (5e). 2019 DFA 96 - DDCT-DAE Avenant n° 2 à la convention de délégation de tâches au titre du programme "Investissement Territorial Intégré" de Paris. 2019 DPSP 14 Subvention Fondation Louis Lépine (120.000 euros). 2019 PP 63 Convention de groupement de commandes avec les services État de la PP relative à la maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation des bâtiments de la PP et de la BSPP. 2019 PP 65 BSPP - Acquisition de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris. 2019 PP 66 BSPP - Abonnement à un service de transmission de messages Alphanumériques ainsi qu'aux prestations associées.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2019 DFPE 134 Subventions (2.504.690 euros), prorogation et avenants n° 3 à la Fondation Léopold Bellan (8e) pour ses 8 établissements d'accueil de la petite enfance.

2019 DFPE 168 Subvention (134.196 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association AMF (12e) pour la halte-garderie Aide aux Mères de Famille (7e).

2019 DFPE 178 Subvention (680.288 euros) prorogation et avenants n° 3 avec l'association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d'accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 179 Subvention (638.479 euros), prorogation et avenants n° 3 avec l'association La Goutte de Lait de Saint Léon (15e) pour ses quatre établissements de la petite enfance. 2019 DFPE 219 Subvention (112.444 euros), prorogation et avenant n° 3 avec le CASVP (19e) pour la crèche collective "A Tire d'Aile" (19e). 2019 DFPE 221 Subvention (211.150 euros) et convention avec l'association "Crescendo" pour l'équipement d'un multi-accueil au 35 bis, rue des Tournelles (3e).

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2019 DAE 71 Adhésion 2020 (14.205 euros) à Alliance Villes Emploi. 2019 DAE 144 - DASES Subvention (20.000 euros) au groupement d'intéret public Carif Ile de France Défi Métiers pour la mise en place d'un site dédié au parrainage/marrainage. 2019 DFA 105 Programmation du Fonds social européen.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure. 2019 DAC 18 Approbation de l'adhésion de la ville de Pantin à l'établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e). 2019 DAC 21 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association L?étoile du nord (18e) pour soutenir son projet d'investissement. 2019 DAC 48 Subvention (91.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Théâtre aux Mains Nues. 2019 DAC 50 Subvention (13.500 euros) à la SARL Théâtre de La Tempête située route du champ de man?uvre (12e). 2019 DAC 67 Subvention (30.000 euros) avec la Société publique locale Carreau du Temple (3e). 2019 DAC 75 Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec Théâtre Ouvert / Centre National des Dramaturgies Contemporaines (18e). 2019 DAC 82 Budget participatif 2017 #coupsdeculture : Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre Paris Villette (18e et 19e). 2019 DAC 84 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e). 2019 DAC 87 Subvention d'équipement (35.000 euros) et convention avec l'association Les Plateaux sauvages (20e). 2019 DAC 119 Subvention (455.000 euros) et avenant à convention avec l'association Halle Saint-Pierre (18e). 2019 DAC 190 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association La Guinguette Pirate. 2019 DAC 243 Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs tripartite établie entre la Ville de Paris, l'État (DRAC) et l'association Bétonsalon (13e, 15e). 2019 DAC 247 Fixation du loyer pour l'occupation temporaire d'un terrain communal, 39-41 rue des Ardennes (19e). 2019 DAC 313 Mise en ?uvre du projet de "Banc Arc en ciel" dans le cadre du BPP 2016 "De l'art dans mon quartier". Subvention (4.258 euros) et convention avec l'association L?art en balade. 2019 DAC 315 Subvention (2.000 euros) à l'association le Grand Belleville (11e, 19e, 20e). 2019 DAC 320 Subvention (8.000 euros) à l'association Fanatikart (19e). 2019 DAC 321 Modalités d'organisation du travail des personnels du Conservatoire à Rayonnement Régional. 2019 DAC 323 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espace Culturel et Universitaire Juif d'Europe - E.C.U.J.E. (10e). 2019 DAC 328 Subvention (2.000 euros) à Art sous X (14e). 2019 DAC 365 Subvention (210.000 euros) et avenant avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e). 2019 DAC 371 Approbation de dix conventions de partenariat entre des conservatoires de la Ville de Paris, des centres Paris Anim' et des écoles de musique associatives. 2019 DAC 376 Budget participatif : Mise en ?uvre du projet #Musiquepourtous. Subvention (21.000 euros) et convention d'équipement avec l'association Les Petits riens (19e). 2019 DAC 377 Convention de partenariat entre les Ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris et l'association LADAPT Paris. 2019 DAC 408 Subvention exceptionnelle (2.500 euros) à l'association Poésie en Liberté au titre de ses activités 2019. 2019 DAC 409 Subvention de fonctionnement (18.000 euros) à l'association C.I.R.C.E. - Marché de la Poésie au titre de l'année 2019. 2019 DAC 578 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude Lanzmann 39 rue Boulet (14e). 2019 DAC 632 Subvention (2.000 euros) à l'association Films 4 Substainable World. 2019 DAC 633 Subvention (5.000 euros) à l'Agence du court métrage pour un atelier de découverte du court métrage en faveur des enfants hospitalisés à Necker-Enfants Malades. 2019 DAC 634 Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias et signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide. 2019 DAC 635 Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2019 DAC 636 Convention d'application financière au titre de l'année 2019 de la convention de coopération cinématographique avec le CNC, la DRAC, la Région Ile-de-France et la Seine-Saint-Denis. 2019 DAC 637 Subventions (10.000 euros) à deux associations ?uvrant dans le domaine du cinéma et de l'éducation à l'image en faveur des publics éloigné ou empêchés. 2019 DAC 726 Subventions (2.500 euros) et avenants avec 2 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e). 2019 DAC 798 Subvention (4.000 euros) à l'association Alliance Internationale des Femmes de France et Madagascar - AIFM sur proposition de la mairie du 8e arrondissement au titre de l'action culturelle locale. 2019 DAC 799 Subvention (2.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre - Association de Quartier sur proposition de la mairie du 12e arrondissement au titre de l'action culturelle locale. 2019 DAC 800 Subvention (1.000 euros) à Cibyl Productions sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l'action culturelle locale. 2019 DAC 802 - DDCT Signature d'un bail civil au bénéfice de la Ville de Paris avec la société Immobilière 3F pour la mise à disposition de la salle Marius Magnien (14e).

2019 DAC 803 Subvention (1.500 euros) à l'association XIII en Scène sur proposition de la mairie du 13e arrondissement au titre de l'action culturelle locale.

2019 DAC 807 Convention d'occupation du domaine public avec l'EPCC "Maison des Métallos". 2019 DAC 808 Convention d'occupation du domaine public avec l'association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Seine situés 30 rue du Chevaleret (13e). 2019 DAC 809 Convention de partenariat entre le conservatoire Nadia et Lili Boulanger du 9ème arrondissement de Paris et les Archives Nationales. 2019 DAC 810 Avenant à la convention entre la Ville et l'EPPGHV relative au dispositif de sécurité nécessaire à l'organisation sur le site de l'EPPGHV de la manifestation Nuit Blanche 2019.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2019 DFA 84 Admissions en Non Valeur et Remises Gracieuses. 2019 DFA 92 Autorisation de cession de 365 GWh cumac de certificats d'économies d'énergie (CEE) détenus par la Ville. 2019 DFA 93 Ajustement comptable de certains comptes d'actifs. 2019 DFA 94 Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la Société Cultivate Chapelle pour les emprunts bancaires souscrits. 2019 DFA 99 Projet de décision modificative n°2 d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2019. 2019 SG 54 Subventions (5.700 euros) aux associations Arts et Images du Monde (14e) et Opéra Paris Outre-Mer (OPOM) (2e), pour l'organisation de manifestations promouvant les Outre-Mer en 2019.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2019 DAE 252 Budget participatif - Subventions d'investissement (85.820 euros) et conventions avec sept structures agissant en faveur de l'insertion et du réemploi. 2019 DAE 288 Budget Participatif - Subventions (77.000 euros) avec huit structures du réemploi textile et de la mode responsable. 2019 DAE 259 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et convention avec l'association Green Friday. 2019 DAE 261 - DASES Subventions (341.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi. 2019 DAE 289 Conventions d'occupation du domaine public avec deux structures d'Insertion par l'Activité Économique dans le Parc Rives de Seine. 2019 DPE 14 Subventions (74.080 euros) et conventions avec six associations ?uvrant pour la prévention des déchets.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2019 DAC 85 Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Arts de la rue en Ile-de-France (Férue) pour son fonctionnement. 2019 DAC 88 Adhésion à la charte Droit de Cité - Charte d'accueil des chapiteaux de cirque et autres structures culturelles itinérantes accueillant du public. 2019 DAE 305 Subventions d'investissement (102.000 euros) et conventions avec 10 commerces dans le cadre de l'AAP Diversité des commerces culturels. 2019 DDCT 141 Subventions de fonctionnement (17.000 euros) et d'investissement (10.000 euros) à deux associations avec convention.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DAE 260 Subvention d'investissement (1.341.239 euros) et convention avec l'association Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e). 2019 DGRI 53 Subvention (2.500 euros) à l'association "En Terre Indigène" dans le cadre de la promotion des droits des femmes à l'international. 2019 DGRI 61 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'association Lucas Dolega pour l'organisation de l'événement "cérémonie de remise du prix photographique Lucas Dolega", vendredi 27 janvier 2020. 2019 DGRI 64 - DDCT Subvention (6.000 euros) au "Centre de Recherche et d'Information pour le Développement" (CRID). 2019 DGRI 68 - DPE Convention avec la Région de Nouakchott (Mauritanie) pour un projet d'échanges techniques dans le domaine de l'accès à l'eau potable et de l'assainissement. 2019 DGRI 69 - DPE Changement d'affectation budgétaire pour quatre subventions à des associations lauréates de l'appel à projets Solidae 2019. 2019 DGRI 72 Subvention (5.500 euros) à l'association "Sourires d'enfants" dans le cadre de l'accès à l'éducation et à la formation professionnelle des enfants et des femmes au Laos.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 134 Budget participatif : subventions en nature aux associations gestionnaires de jardins partagés par la fourniture de récupérateurs d'eau et d'oyas. 2019 DEVE 151 Mise à disposition à titre gratuit d'un terrain à usage de jardin partagé, situé sur la Petite Ceinture rue Ernest Roche (17e) - Convention d'occupation d'un terrain, propriété de la SNCF. 2019 DEVE 152 Budget Participatif Cultiver en Ville - Subvention d'investissement (15.000 euros) à l'association Les Amis Recycleurs pour l'achat d'équipements divers (toilettes sèches, broyeur, récupérateur d'eau). 2019 DEVE 153 Subvention (2.296 euros) à l'association "Autour de la baleine" pour l'aide à la réalisation d'un projet de reconquête végétale dans le jardin partagé "la Baleine Verte" situé 10 rue Érard (12e). 2019 DEVE 154 Conventions pluriannuelles passées avec 5 associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire (12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 19e, 20e) et de stades (13e). 2019 DEVE 157 Travaux de restauration de l'Orangerie du Parc de Bagatelle (16e) - Acceptation de mécénat financier. 2019 DEVE 166 Convention d'occupation du domaine privé avec la RIVP et l'association "Jardin Faure?midable" pour la gestion d'une parcelle appartenant à RIVP située 21, rue du Chaffault (12e). 2019 DEVE 167 Autorisation de financement de travaux d'aménagement du jardin partagé situé au 13, rue de Lancry (10e) et communication sur la convention avec l'association "Association CRL 10". 2019 DEVE 176 Autorisation de financement de travaux d'aménagement du jardin partagé situé au sein du jardin Casque d'Or 41-43 rue des Haies (20e). 2019 DEVE 179 Subvention (2.500 euros) à l'association "Le Jardin Perché" pour l'aide à la reconstruction de bacs et à l'acquisition de matériel pour le jardin partagé "le jardin sur le toit" (20e). 2019 DEVE 186 Budget Participatif - Subvention (3.125 euros) à l'association A.P.S.A.J pour un projet de buvette associative aux jardins d'Eole (18e) et convention.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2019 DAE 81 Subventions d'investissement (3.000.000 euros) et conventions avec quinze organismes de recherche dans le cadre de l'appel à projets Emergence(s). 2019 DAE 90 - DPE Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions Industrielles de Formation par la Recherche (CIFRE) et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche. 2019 DAE 99 Subvention (188.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris. 2019 DAE 303 La Sorbonne (5e) - Subvention (8.000.000 euros) et convention de cofinancement de travaux avec le Rectorat. 2019 DAE 331 Subvention (1.500.000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DAJ 17 Approbation d'un protocole transactionnel entre la société Résidence Pernety et la Ville de Paris mettant fin aux litiges les opposant au sujet de l'immeuble sis 47-49 rue Raymond Losserand (14e). 2019 DILT 7 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e). 2019 DILT 8 - DFA Décision modificative n° 1 du budget annexe des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2019. 2019 DRH 60 Avenant à la convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Présidence de la République. 2019 DRH 61 Modification de la D2017DRH58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2019 DRH 63 Convention entre la ville de Paris et le Cig de la petite couronne relative à la mise à disposition de salles d'écrits pour l'année 2020. 2019 DRH 64 Remises gracieuses accordées aux agents de la Ville de Paris. 2019 DRH 65 Projet de renouvellement de la convention quadriennale liant la Ville de Paris et l'ASPP. 2019 DRH 66 Création d'une prestation visant à soutenir les agents confrontés à une infestation de punaises de lit dans le cadre de leur activité professionnelle.

2019 DRH 67 Versement d'une subvention de fonctionnement 2019 et signature de l'avenant à la convention passée avec l'association Paris et Compagnie (19e).

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. 2019 DJS 186 Convention avec les 20 caisses des écoles en vue de la restauration des stages Paris Sport Vacances. 2019 DJS 226 Terrain d'éducation physique Baudricourt (13e) - Occupation précaire du TEP par la RATP dans le cadre des travaux de prolongement au sud de la ligne 14. 2019 DJS 231 Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2019 SG 59 Subvention (400.000 euros) et convention avec Paris Athle 2020 dans le cadre de l'accueil des Championnats d'Europe d'Athlétisme 2020. 2019 SG 60 Subvention (220.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Gymnastique (FFGym) dans le cadre de l'accueil à Paris des Championnats d'Europe de Gymnastique Artistique Féminine 2020.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2019 DU 10 Secteur Olympiades (13e) - Accès rue Regnault - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique. 2019 DU 83 Campus Condorcet - Porte de la Chapelle/ Dubois (18e) - Avis du conseil de Paris sur l'étude d'impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités. 2019 DU 140 Déclassement et cession d'un terrain 2-4 passage Legendre (17e). 2019 DU 155 Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018. 2019 DU 207 Cession de 3 lots de copropriété 28 rue Jacob (6e). 2019 DU 235 - DVD Place Charles de Gaulle (8e, 16e, 17e). Convention de groupement de commandes avec le Centre des Monuments Nationaux pour un marché d'études pour la transformation du tunnel routier de l'Etoile.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2019 DVD 77 Parc de stationnement Madeleine Tronchet (8e). Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation. 2019 DVD 91 Développement du Taxi à hydrogène. Accord pour percevoir un financement de l'Union Européenne dans le cadre du projet européen ZEFER. 2019 DVD 96 Indemnisations amiables.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DASES 222 Subvention d'investissement (280.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Autisme en Ile-de-France, pour les travaux d'aménagement des locaux de l'extension du FAM Simone Veil (15e). 2019 DASES 278 Subventions (7.000 euros) aux associations : Huntington France, ARPEJEH et Trisomie 21 Paris pour leurs actions inclusives en direction des PH. 2019 DASES 281 Subventions (5.200 euros) à 3 associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de Handicap. 2019 DASES 284 Subventions (15.000 euros) à 3 associations et avenant n° 2 avec l'une d'entre elles pour leurs actions d'inclusion en direction des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2019 DAE 21 Marché couvert Beauvau place d'Aligre (12e) - Exonération de la redevance du Groupe Bensidoun suite à l'incendie de février 2017.

2019 DAE 291 Budget Participatif - Remise en état des fresques du marché couvert des Batignolles (17e) endommagées par un incendie - Subvention (7.600 euros) à l'association Art en Ville.

2019 DAE 114 Subvention (5.000 euros) à l'association de la Galerie Vivienne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2018 (2e).

2019 DAE 120 Subvention (17.000 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2018 (18e).

2019 DAE 150 Subvention (8.300 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l'année 2019 (17e). 2019 DAE 152 Subvention (8.000 euros) à l'association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l'année 2019 (18e). 2019 DAE 234 Subvention (4.800 euros) à l'association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2018 (12e). 2019 DAE 237 Subvention (1.800 euros) à l'association des commerçants de l'îlot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2018 (4e). 2019 DAE 295 Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Conventions. 2019 DAE 286 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (109.340 euros) - Conventions afférentes à ces indemnités. 2019 DAE 298 Fonds de soutien aux acteurs économiques suite aux manifestations des "gilets jaunes" et à l'explosion de la rue de Trévise (9e) - Deuxième avenant à la convention. 2019 DU 240 - DVD Exonération des droits de voirie liés aux travaux de reconstruction des immeubles endommagés dans le secteur de la rue de Trévise (9e) lors de l'explosion du 12 janvier 2019. 2019 DAE 300 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway. 2019 DAE 330 Opération aménagement Boris Vian Paris (18e) - Indemnisation amiable entreprise.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2019 DEVE 182 Subvention (2.000 euros) à l'association Inf?OGM pour ses actions en faveur de l'environnement et l'écologie. 2019 DEVE 160 - DVD-DDCT Convention fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (79.606 euros) au budget de l'association Bruitparif, au titre de l'année 2019.

Mme Aurélie SOLANS, rapporteure. 2019 DAC 324 Acceptation des charges et conditions accompagnant le don à la Ville de Paris des archives historiques de la Société Maple Europe Limited et autorisation de signature du pacte adjoint à ce don.

Mme Karen TAÏEB, rapporteure. 2019 DDCT 140 Subvention (2.000 euros) au titre des fonds du Maire du 3e arrondissement à deux associations. 2019 DDCT 155 Subventions (9.850 euros) au titre de la vie associative à deux associations. 2019 DDCT 157 - DASES Subventions (72.785 euros) au titre de la vie associative, de la participation citoyenne, de l'intégration et de la lutte contre les exclusions à neuf associations. 2019 DJS 176 Subvention (15.000 euros) à l'association CitizenCorps Marseille au titre de la jeunesse. 2019 DJS 184 Subventions (40.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. 2019 DJS 193 - DDCT Subvention (6.000 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la Jeunesse, avec l'association Tatane (14e et 19e). 2019 DJS 216 - DDCT Subventions (9.500 euros) au titre de la jeunesse, à trois associations dont deux avec conventions annuelles d'objectifs (20e). 2019 DJS 220 - DDCT Subvention (1.500 euros) au titre de la Jeunesse, à l'association Une Goutte d'Organisation Productions et avenant à la convention annuelle d'objectifs (18e). 2019 DJS 224 - DDCT Subvention (1.000 euros) au titre de la Jeunesse, à l'association Basket Paris 14 (14e). 2019 DJS 228 Subventions (8.000 euros) et conventions avec 2 associations de jeunesse La Camillienne et Maison Alesia Jeunes (12e et 14e). 2019 DJS 232 Subvention (5.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Nadjastream (5e). 2019 DJS 233 - DDCT Subvention (2.000 euros) au titre de la jeunesse et convention annuelle d'objectifs avec l'association Sporting Club Universitaire de France - SCUF (17e). 2019 DJS 234 Subvention (11.000 euros) au titre de la Jeunesse, à l'Association Jeunesse Éducation et convention annuelle d'objectifs (5.000 euros pour le 14e et 6.000 euros pour le 20e). 2019 DJS 235 - DDCT Subvention (2.500 euros) au titre de la Jeunesse à l'association Le Fil de Soie (14e).

2019 DJS 236 - DDCT Subventions (12.000 euros) au titre de la jeunesse à quatre associations dont deux avec conventions annuelles d'objectifs (18e et 19e).

2019 DJS 230 Approbation des modalités d'accueil, d'indemnisation et de financement des formations des volontaires du Service Civique Parisien de la promotion 2019/2020. 2019 DJS 237 Mise en ?uvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2020.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2019 DASES 258 Subvention d'investissement (5.000 euros) et convention avec l'association La péniche du c'ur dans le cadre du Budget participatif 2018. 2019 DASES 274 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Un ballon pour l'insertion" pour son action de remobilisation et de redynamisation de personnes en situation de grande exclusion à Paris. 2019 DASES 279 Subvention (15.000 euros) et convention avec la Banque Alimentaire Paris et d'Ile de France pour le fonctionnement de son projet "Livr?élec", de livraison de denrées alimentaires. 2019 DASES 283 Convention avec le Groupe hospitalier Universitaire Paris - Psychiatrie & Neurosciences (GHU Paris) pour son action auprès des jeunes en grande souffrance ou présentant des troubles du comportement ou de la conduite. 2019 DASES 285 Deux subventions (405.926 euros) et conventions avec les associations Urgence Jeunes et Aurore, pour le dispositif d'hébergement et d'accompagnement social de lycéens étrangers isolés. 2019 DASES 294 - DAC Subvention (25.000 euros) et convention avec Bibliothèques sans Frontières (BSF) pour l'utilisation de la médiathèque mobile, l'Ideas Box, (Plan d'urgence hivernal). Convention-cadre avec le CASVP. 2019 DASES 311 Subventions de fonctionnement (225.000 euros) et conventions, avec six associations, pour leurs actions en faveur de l'intégration sociale, culturelle et professionnelle des réfugié.es à Paris.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2019 DAC 573 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Limpens 18 boulevard Auguste Blanqui (13e). 2019 DAC 575 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Madaule 4 rue du Douanier Rousseau (14e). 2019 DAC 577 Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes de la Commune de Paris exécutées au parc des Buttes-Chaumont, au niveau de l'entrée Armand Carrel, sur les grilles du parc (19e). 2019 DEVE 150 Attribution de la dénomination "jardin Hans et Sophie Scholl" à l'espace vert situé 20, boulevard Bois le Prêtre (17e). 2019 DICOM 22 Partenariat avec les Archives nationales pour l'exposition en hommage à Simone Veil. 2019 DU 172 Dénomination rue Cécile Furtado-Heine (14e). 2019 DU 173 Dénominations rue des Docteurs Augusta et Jules Dejerine et villa Hortense Dury-Vasselon (20e). 2019 DU 174 Dénominations rue Germaine de Staël et rue Élisabeth Vigée Le Brun (15e). 2019 DU 175 Dénominations rue Marceline Desbordes-Valmore et avenue Anne-Eugénie Milleret de Brou (16e). 2019 DU 176 Dénomination rue Jean-Baptiste Berlier (13e). 2019 DU 177 Dénomination allée Paris-Ivry (13e). 2019 DU 178 Dénomination rue de la Gare (19e). 2019 DU 243 Dénomination allée Arnaud Beltrame (3e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2019 DAJ 16 Communication de la liste des marchés conclus du 7 août au 26 septembre 2019, au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2019 DEVE 164 Communication sur la convention d'occupation avec l'association "Le soulier des fougères" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé, situé au 18 rue de Noisy le Sec (20e). 2019 DEVE 165 Communication sur la convention d'occupation avec l'association du jardin partagé Alice Millat pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé situé 11 ter rue d'Alésia (14e). 2019 DEVE 169 Communication sur la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Jardins des Couleurs" pour la mise à disposition d'un terrain dans le square Auguste Renoir (14e). 2019 DEVE 170 Communication sur la convention d'occupation du domaine public avec l'association "les jardins de la Douve" pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain à usage de jardin partagé (14e). 2019 DEVE 172 Communication sur l'avenant à la convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition à titre gratuit d'une parcelle à usage de jardin partagé situé dans le square Olga Bancic (11e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.