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Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 24 mars 1995, par laquelle l'association "Le G�nie de la Bastille" (12e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 novembre 1995 ;
Sur la proposition de Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, adjoint charg� de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 55.000 F est attribu�e � l'association "Le G�nie de la Bastille", Parvi, 20, rue Saint-Nicolas (12e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Novembre 1995
Déliberation
1995 P. 814
Conseil municipal
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