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2008, DAC 113 - Signature d’un avenant à la convention du 10 janvier 2008, avec la SARL “La Manufacture” (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille situé à la même adresse. - Montant : 320.000 euros.
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M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DAC 113, sur lequel un amendement technique n� 19 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif. Il s?agit d?un avenant � la convention du 10 janvier 2008 pass�e avec la S.A.R.L. ?La Manufacture? dans le 11e arrondissement pour l?attribution d?une subvention au Th��tre de la Bastille, situ� � la m�me adresse : 320.000 euros.
C?est M. Christophe GIRARD qui pr�sente l?amendement technique n� 19.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je n?ai pas de commentaire � faire, si ce n?est de dire : comme il est technique, je vous propose de le voter.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GIRARD.
Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 19 d�pos� par l?Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
L?amendement n� 19 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 113 amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DAC 113).
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Débat
Conseil municipal