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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Alors, nous allons examiner le v?u r�f�renc� n� 59 dans le fascicule, relatif aux obligations sociales de l?entreprise ?Cyclocity?, qui a �t� d�pos� par le groupe communiste.

Monsieur Ian BROSSAT � la parole.

M. Ian BROSSAT. - Merci. Effectivement, ce voeu porte sur la question des conditions sociales, des conditions de travail des salari�s de l?entreprise ?Cyclocity? qui g�re V�lib. J?insisterai sur deux points.

Le premier, c?est que nous avons mis en place ?V�lib?? dans le cadre d?une politique de d�veloppement durable. Or, le d�veloppement durable, c?est l?�cologie mais c?est aussi l?attention port�e au social et � la question des conditions de travail.

La deuxi�me id�e sur laquelle je voudrais insister, c?est que notre Municipalit�, c?est bien naturel, a tir� un profit politique de ?V�lib??, puisque c?est un succ�s et 94 % des usagers en sont satisfaits. Mais on ne peut pas consid�rer que les aspects positifs de ?V�lib?? seraient � mettre au cr�dit de la Municipalit� et que les difficult�s sociales rencontr�es par les salari�s de ?V�lib?? ne nous pr�occuperaient pas.

C?est la raison pour laquelle nous avons d�pos� ce v?u. Il vise � ce que la Municipalit� interpelle Decaux, qui g�re ?Cyclocity?, afin de demander que des relations sociales convenables existent au sein de l?entreprise, ce qui n?est pas le cas aujourd?hui.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - La parole est � Mme Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Sur ce sujet, le v?u pr�sent� par Ian BROSSAT et les �lus communistes, je voulais donner quelques informations.

La premi�re, c?est qu?en f�vrier dernier, les services de la Ville ont re�u un agent qui a �t� licenci�. A la suite de cette entrevue, un �tat des lieux pr�cis a �t� demand� � la soci�t� ?Cyclocity?. Le rapport rendu fait �tat de dysfonctionnements mais qui sont d�sormais en voie d?�tre r�gl�s. Il y a donc, me semble-t-il, un progr�s.

Plus globalement, et afin d?effectuer un suivi des conditions de travail, la Ville de Paris a instaur�, au d�but du mois de juin, un dispositif de contr�le r�gulier des moyens mis � disposition des salari�s. Bien �videmment, la Ville n?a aucune obligation ni aucun pouvoir au plan l�gal et r�glementaire, mais elle souhaite, bien s�r, conna�tre les conditions de travail des salari�s et, au besoin, interpeller la soci�t� sur les �ventuelles carences.

Enfin, je vous informe que j?ai moi-m�me pr�vu de recevoir tr�s prochainement les salari�s de ?Cyclocity? � leur demande, m�me si j?ai d�j� eu l?occasion, notamment dans le cadre de la campagne municipale, d?avoir des discussions avec eux.

J?�mets un avis favorable sur les tenants de ce v?u. Je tiens � pr�ciser que le groupe des �lus communistes a fait un communiqu� qui est paru cet apr�s-midi dans une d�p�che de l?AFP. Je n?ai pas vu le communiqu�, mais en tout cas la d�p�che AFP reprend des propos beaucoup plus durs que ceux qui sont dans le v?u.

Tel qu?est �crit le v?u propos� par les �lus communistes, bien �videmment, j?�mets un avis favorable.

Mme Gis�le STIEVENARD, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe communiste.

Qui est favorable ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La proposition de voeu est adopt�e. (2008, V. 72).

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