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Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u r�f�renc� n� 53 dans le fascicule, d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s.

La parole est � M. AIDENBAUM.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Ce v?u s?adresse plus � M. le Pr�fet de police qu?� M. le Maire de Paris, mais je demande � M. le Maire de Paris de bien vouloir inviter la Pr�fecture � r�fl�chir � cette proposition.

Je reviens � la charge, car ce n?est pas la premi�re fois que je d�pose ce v?u. Je l?avais d�pos� il y a peu de temps, le 21 avril 2008, et je l?avais d�pos� sous la pr�c�dente mandature, ce qui m?avait valu une r�ponse tr�s compl�te du Pr�fet de police de l?�poque, m?expliquant que l?on ne pouvait que tr�s difficilement, voire que l?on �tait dans l?impossibilit� de modifier le Code de la Route.

Je reviens � la charge pour vous demander, cette fois-ci, que soit exp�riment�, puisque la difficult� semble �tre que ce soit demand� sur tout Paris, dans le 3e arrondissement, la possibilit� donn�e aux v�hicules de stationner sur les aires de livraison la nuit et le week-end.

Pourquoi dans le 3e ? Parce que c?est un quartier du centre de Paris?

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Vous l?avez rappel� : vous vous �tes souvent exprim� sur le propos. Je propose que vous resserriez votre propos.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - J?en �tais � la troisi�me ou quatri�me phrase... Si vous m?en donnez encore une, je vais faire la proposition que cette exp�rimentation soit faite dans le 3e arrondissement le plus rapidement possible. D?autant plus, Monsieur le Pr�fet de police, que depuis un certain temps, nous assistons � des enl�vements syst�matiques de voiture, comme par hasard, tr�s peu dans la journ�e, mais la nuit, � minuit, 1 heure et 2 heures du matin. Je pense donc qu?il faudrait rem�dier � cela, car c?est quelque chose qui est vrai dans le 3e, mais qui se g�n�ralise, me semble-t-il, un peu dans tout Paris.

Je vous remercie, et j?esp�re que cette fois-ci, on ne me dira pas que le Code de la route ne peut pas �tre modifi�. On arrive � modifier la Constitution de notre pays, je pense qu?on peut arriver � modifier les articles du Code de la Route.

Merci.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Mme LEPETIT et un mot de M. le Repr�sentant du Pr�fet de police.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - J?�mets un avis favorable sur ce v?u, d?autant plus que notre Assembl�e a adopt� lors de sa s�ance du mois d?avril un v?u propos� par l?Ex�cutif demandant au Pr�fet de police de pouvoir mener de telles exp�rimentations dans les quartiers o� cela s?av�rait pertinent.

Monsieur le Pr�fet de police, son repr�sentant, ne m?en voudra pas d?indiquer d?ores et d�j� � notre Conseil, comme j?ai eu l?occasion de le rencontrer sur un certain nombre de points concernant les am�nagements de voirie notamment et que la demande de M. Pierre AIDENBAUM a �t� aussi le centre de notre sujet de conversation, qu?il s?est d�clar� favorable pour que le 3e arrondissement puisse �tre un arrondissement exp�rimental.

On va entendre l?avis de Monsieur le Pr�fet de police, mais en tout cas c?est ce que j?ai compris. Il y a une envie mutuelle d?aller plus loin sur le stationnement possible de ces places de livraison. En ce qui me concerne, je suis favorable � ce v?u.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Monsieur le Repr�sentant du Pr�fet de police ?

M. LE REPRESENTANT DU PREFET DE POLICE . - M. le Pr�fet de police s?est d�clar� favorable � une exp�rimentation limit�e. La parole de la Pr�fecture de police sera tenue. N�anmoins, les conditions de cette exp�rimentation devront �tre fix�es de mani�re tr�s pr�cise pour ne pas entra�ner des difficult�s de circulation dans la capitale, puisque les emplacements de livraison ont une fonction �conomique et urbaine vitale.

Premi�rement, une condition est que ces exp�rimentations se situent dans des quartiers dans lesquels on aura au pr�alable v�rifi� qu?il n?existe pas de possibilit�s de stationnement souterraines non utilis�es.

Deuxi�mement, les emplacements devront �tre lib�r�s avant les livraisons effectives habituelles du matin pour ne pas p�naliser les riverains ; cela veut dire tr�s t�t en semaine, � 6 heures, ce qui n?est pas n�cessairement compatible avec un stationnement r�sidentiel jusqu?� 8 ou 9 heures du matin.

Le Pr�fet de police souhaite �galement que l?on respecte le parall�lisme des formes, puisqu?il y avait une r�flexion importante men�e par la Ville et la Pr�fecture avec les organismes repr�sentatifs du commerce dans un groupe de concertation en 2006. Il souhaite que pr�alablement � l?exp�rimentation on soumette � nouveau le sujet � cet organisme.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Bien, nous avan�ons et M. AIDENBAUM a eu raison d?�tre pers�v�rant. M. GOUJON veut la parole. Mais je comprends le sens, il veut se mettre sur la liste d?une prochaine exp�rimentation !

M. Philippe GOUJON, maire du 15e arrondissement. - Mais nous sommes favorable � une exp�rimentation, � condition qu?elle soit tr�s rapide et qu?elle puisse se g�n�raliser le plus rapidement possible � l?ensemble des arrondissements. D?ailleurs, nous avions fait � l?U.M.P. cette proposition lors de l?examen du P.D.P., par voie d?amendement, et c?est une tr�s bonne opportunit� pour am�liorer les capacit�s de stationnement � Paris, qui ont �t� consid�rablement r�duites. Nous sommes pour cette exp�rimentation et pour sa g�n�ralisation � l?ensemble de la capitale.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Comme c?est une exp�rimentation? Non, je ne vous sugg�re pas de reprendre la parole les uns apr�s les autres. Comme il s?agit d?une exp�rimentation, je pense qu?il faudra observer de pr�s ce qui se passe et les effets induits avant de parler de g�n�ralisation.

M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement. - Je suis un peu inquiet sur la r�ponse de M. le Pr�fet de police. J?aimerais savoir si on d�cide aujourd?hui - on a d�cid� que l?exp�rimentation serait faite - mais il y a un certain nombre de conditions que vous posez. Je souhaiterais savoir si un groupe de travail se met au travail, d�s demain ou apr�s demain, pour pouvoir �tudier ces conditions et les propositions ? Sinon, nous en reparlerons dans un an.

Voil� pourquoi je voulais reprendre la parole, pour que soit act� le fait que, dans les plus brefs d�lais, une commission de travail soit mise en route sur ce sujet.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de voeu est adopt� � l?unanimit�. (2008, V. 68).

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