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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons � la 3e question d'actualit� qui est pos�e par le groupe Ecologiste de Paris et notamment par Mme Aur�lie SOLANS.

Mme Aur�lie SOLANS. - Merci, Madame la Maire.

Une nouvelle enqu�te publi�e il y a exactement une semaine, le 24 janvier, par le magazine de l?Institut national de la consommation, "60 millions de consommateurs", pose � nouveau la question de la potentielle dangerosit� des produits pour b�b�s et en particulier celle des couches. Sur 12 r�f�rences de couches test�es, y compris les produits �tiquet�s "�cologiques", 9 contiennent des compos�s organiques volatils irritants et neurotoxiques, comme le tolu�ne ou le styr�ne. Un mod�le contient, en plus, des traces de l'herbicide glyphosate, irritant et canc�rig�ne probable, et d'hydrocarbures toxiques. Seules 2 marques de l'�chantillonnage ont de bons r�sultats.

Le groupe des �lus Ecologistes souhaite, dans un premier temps, appeler la Ville de Paris � proscrire, d�s � pr�sent des cr�ches de la Ville, les couches incrimin�es et que les march�s en cours fassent l'objet d'avenants permettant �galement d'�carter ces produits. Il appara�t ensuite n�cessaire que, dans le nouveau march� de couches, celles-ci soient sp�cifiquement �cart�es dans le cadre du cahier des charges. De plus, et en vue de la multiplication des r�sultats inqui�tants d'enqu�tes sur les produits destin�s aux nouveau-n�s, comme celle en f�vrier dernier de l'O.N.G. "Women in Europe for a common future" concluant que 299 produits pour b�b�s sur 341 seraient compos�s d'ingr�dients � risque �lev�, le groupe des �lus Ecologistes souhaite conna�tre quelles seront les mesures prises par la Ville pour que l'ensemble des produits achet�s et destin�s aux b�b�s soient sans danger.

En 2009, et � l'initiative des �lus Ecologistes, la Ville de Paris fut la premi�re ville fran�aise � retirer de ses cr�ches municipales des biberons contenant du bisph�nol A. Fin 2015, la Ville s'est dot�e d'un plan de sant� environnementale. La r�duction de l?exposition aux substances chimiques et aux effets canc�rig�nes, mutag�nes, neurotoxiques et perturbateurs endocriniens est l'une des priorit�s de ce plan. La fiche action de ce m�me plan implique que la Ville int�gre les objectifs de sant� environnementale dans la commande publique, notamment en �liminant � terme les achats de la Ville comportant des substances toxiques ou nocives pour la sant� et l'environnement.

En 2017, le principe de pr�caution doit pr�valoir. La Ville doit �tre pionni�re et interdire tous les produits pouvant �tre nocifs pour les b�b�s. C'est un v�ritable objectif de sant� publique. Des villes comme Stockholm ou G�teborg ont mis en place une strat�gie globale d'�limination des substances pouvant �tre consid�r�es comme dangereuses, en prenant en compte l'ensemble des parties prenantes�: fournisseurs, consommateurs, services accueillant les enfants. Notre Ville pourra �galement s?en inspirer pour le bien-�tre de nos tout-petits.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Aur�lie SOLANS.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � Mme Nawel OUMER.

Mme Nawel OUMER. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, Madame SOLANS, effectivement, nous avons, nous aussi, vu cet article qui nous a imm�diatement interpell�s, dont nous nous sommes saisis et qui a retenu toute notre attention. Vous savez, parce que vous participez aussi aux travaux et aux discussions que nous avons avec l'ensemble des groupes sur le sujet, que nous sommes particuli�rement vigilants � la qualit� des produits que nous utilisons dans nos �tablissements qui accueillent les plus petits Parisiens et les plus petites Parisiennes. Je souscris, bien �videmment, pleinement � cette proposition et � votre demande que la Ville de Paris, comme elle le fait souvent, et particuli�rement en la mati�re, soit pionni�re aussi dans la poursuite de ces objectifs.

Lorsque nous avons pris connaissance de cette �tude, en tout cas des �l�ments qui �taient relat�s dans l'article de cette parution, qu'avons-nous fait et qu'allions-nous en faire�? La premi�re chose, c'est que nous avons lu attentivement les �l�ments qui �taient relat�s. Nous avons constat� qu'� ce stade, nous avions besoin de confirmer et, en tout cas, d'aller un petit peu plus loin que les premiers �l�ments qui �taient apport�s dans cet article puisque vous avez relev�, en lisant cet article, qu?il est fait �tat seulement de traces de produits, d'une part, dans des quantit�s qui sont inf�rieures aux seuils r�glementaires au-del� desquels on consid�re que ces produits sont dangereux.

N�anmoins, consid�rant que nous ne pouvons pas nous en contenter, nous avons imm�diatement sollicit� notre fournisseur et interrog� le fournisseur de la Ville qui doit nous apporter des r�ponses circonstanci�es. Nous l'avons fait imm�diatement, donc cela date du 26 janvier. Nous attendons ses r�ponses circonstanci�es et pr�cises. Mais sans attendre ses r�ponses, nous avons �galement demand� � notre service de la protection maternelle et infantile de solliciter l'avis du service parisien de sant� environnementale pour que, lui aussi, proc�de � des �tudes sur ces produits.

Nous sommes all�s au-del�, solliciter les services de l'Etat qui �taient susceptibles de nous apporter une expertise en la mati�re, notamment l'A.R.S., la Direction d�partementale de la coh�sion sociale, la Direction d�partementale de la protection des populations et aussi le Conseil g�n�ral de l'environnement et du d�veloppement durable. Nous attendons de pouvoir �changer avec l'ensemble de ces organismes.

Dans les choses que nous allons faire, et vous l'avez relev� dans votre question, le march� de fourniture des couches de la Ville de Paris va expirer � la fin de l'ann�e 2017. Cela va �tre l'occasion. Puisque nous sommes totalement inscrits dans cet objectif g�n�ral et cette politique transversale de protection et d'�radication des produits dangereux qui a �t� d�velopp�e dans le cadre du plan de sant� environnementale par Bernard JOMIER, nous allons appliquer la fiche action n��13 aussi dans le nouveau march�.

Bien �videmment, nous int�grerons ces crit�res dans le nouveau march� qui permettra de fournir les �tablissements de la petite enfance.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Nawel OUMER.

Madame SOLANS, souhaitez-vous reprendre la parole�? Merci, en tous les cas. C?est vrai que, sur une proposition des Ecologistes, nous avions interdit les biberons au bisph�nol actif. D�s que nous avions eu ces informations, nous avions pris ces mesures. Fid�les � cette position tr�s volontariste, nous allons continuer, comme vient de le rappeler Nawel OUMER. Merci beaucoup.

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