Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1995, à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations désignées ci-après, à titre de soutien à leurs activités respectives :
Associations handisports
- Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides, 6, boulevard des Invalides (7e) 44.000 F
- Association sportive des handicapés moteurs d'Ile-de-France, 6, avenue Maurice-Ravel (12e) 21.500 F

Associations corporatives
- Union sportive métropolitaine des Transports, 53 ter, quai des Grands-Augustins (6e) 33.500 F
- Association sportive P.T.T. Paris, 12, allée Gaston-Bachelard (14e) 75.000 F

Associations multisports
- Sporting club universitaire de France, 31, rue Gauthey (17e) 72.500 F
- Française athlétic club omnisports de Paris, 3, rue Martel (10e) 42.500 F
- Action éducative et sociale des jeunes "Jeunesse et avenir", 35, rue Saint-Georges (9e) 37.500 F
- Association sportive et culturelle Pitray-Olier, 66, rue d'Assas (6e) 39.800 F
- Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives, 31, rue Péclet (15e) 13.700 F
- Association sportive sport et médecine, 8, rue Olier (15e) 15.500 F

Associations universitaires et d'écoles supérieures
- Association sportive de l'Université Paris 1, 90, rue de Tolbiac (13e) 33.000 F
- Association sportive Université Paris 2, 92, rue d'Assas (6e) 21.900 F
- Association sportive Université Paris IV Sorbonne, 15 bis, rue Champollion (5e) 22.000 F
- Association sportive Université Paris V, 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e) 17.000 F
- Association sportive de l'U.E.R. en éducation physique et sportive Paris V, 1, rue Lacretelle (15e) 25.500 F
- Association sportive Université Pierre et Marie Curie Paris VI, 11, quai Saint-Bernard (5e) 37.500 F
- Association sportive de l'Université Paris VII, 2, place Jussieu (5e) 24.700 F
- Association sportive Dauphine, place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e) 17.000 F
- Association sportive de l'Institut d'études politiques de Paris, 27, rue Saint-Guillaume (7e) 14.500 F
- Association sportive de l'Ecole supérieure de commerce de Paris, 79, avenue de la République (11e) 18.800 F
- Association sportive de l'Ecole de commerce de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, 3, rue Armand-Moisant (15e) 13.200 F

Associations spécialisées dans un seul sport
- Société de gymnastique "En avant ! de Paris", 10, rue Huyghens (14e) 99.500 F
- Association française de gymnastique harmonique, d'expression, de rythmique et de danse - Centre Irène-Popard, 10, avenue de la Grande-Armée (17e) 38.600 F
- Centre subaquatique de Paris, 10, rue Caffarelli (3e) 22.300 F
- Club des nageurs de Paris, 34, boulevard Carnot (12e) 139.800 F
- Cercle de la voile de Paris, 155, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e) 33.000 F
- Lutèce Yachting club, 6, boulevard Morland (4e) 15.000 F
- Club alpin français - Section de Paris, 24, avenue de Laumière (19e) 130.000 F
- Les amis du sport de haut niveau, 22, boulevard Kellermann (13e) 32.400 F
- Centres alpins de la jeunesse, 10, rue de la Bienfaisance (8e) 12.500 F
- Team Paris S.F., 178, rue Saint-Jacques (5e) 21.500 F
- Société hippique nationale de l'Ecole militaire, 1, place Joffre (7e) 29.000 F
- Société équestre de l'Etrier, route de Madrid-aux-Lacs, bois de Boulogne (16e) 32.000 F
- Centre hippique du Touring club de France, route de la Muette à Neuilly, bois de Boulogne (16e) 43.700 F
- Société d'équitation de Paris, route de la Muette à Neuilly, bois de Boulogne (16e) 43.800 F
- Centre équestre de la Cartoucherie, route du Champ-de-Manoeuvre, bois de Vincennes (12e) 17.600 F
- Eden tennis club, 12, allée des Mauves (20e) 18.900 F
- Tennis club de Lutèce, 49, rue Paul-Meurice (20e) 18.100 F
- Loisirs tennis club, 28, rue des Prairies (20e) 13.700 F
- Paris cycliste olympique, stade vélodrome Jacques-Anquetil, avenue de Gravelle (12e) 163.500 F
- Sporting club Maccabi de Paris, 68, rue de la Folie-Méricourt (11e) 29.500 F
- Club sportif de France de hand-ball, 72, rue Raynouard (16e) 17.500 F
- Skate-board club de Paris, 2 à 6, rue Louis-Armand (15e) 15.300 F
- Compagnie du club des archers de Paris, route du Champ d'entraînement Bagatelle (16e) 20.000 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.647.800 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.