DFA 58-2-G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.
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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous invite � pr�sent, mes chers coll�gues, � vous prononcer, � main lev�e, chapitre par chapitre, puis globalement, sur le projet de d�lib�ration DFA 58-2� G, relatif au budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificative n��45a G, des amendements et v?u, dont je vous donne lecture�:
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil d�partemental,
Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s territoriales�; Vu la d�lib�ration du 28 mai 2003 optant pour le vote par nature�; Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2015, par lequel Mme la Pr�sidente du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil D�partemental, soumet � son approbation le projet de budget primitif de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2016�; Sur le rapport pr�sent� par M. Julien BARGETON, au nom de la 1�re Commission, D�lib�re�: Article 1�: Le budget primitif de fonctionnement du D�partement de Paris pour l?exercice 2016 est arr�t� comme suit�:
- D�penses�: 3.310.972.538,00 euros - Recettes�: 3.310.972.538,00 euros
Ces d�penses et ces recettes sont r�parties conform�ment aux �tats annex�s (vues d?ensemble de la section de fonctionnement et pr�sentation fonctionnelle).
(Voir annexe n��4).
Article 2�: Mme la Pr�sidente du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil D�partemental, est autoris�e � proc�der, � l?int�rieur d?un m�me chapitre, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par l?insuffisance de certaines dotations constat�e au cours de l?ex�cution du budget."
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, je vous demande de vous prononcer tout d'abord sur les d�penses de l'exercice 2016, chapitre par chapitre. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 011�: "Charges � caract�re g�n�ral". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 012�: "Charges de personnel et frais assimil�s". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 014�: "Att�nuation de produits". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 015�: "Revenu minimum d'insertion". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 016�: "Allocation personnalis�e d'autonomie". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 017�: "Revenu de solidarit� active". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 65�: "Autres charges de gestion courante". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 6586�: "Frais de fonctionnement des groupes d'�lus". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 66�: "Charges financi�res". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 67�: "Charges exceptionnelles". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 68�: "Dotations aux amortissements et provisions". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 022�: "D�penses impr�vues". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 023�: "Virement � la section d'investissement". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042�: "Op�rations d'ordre et de transfert entre sections". Ce chapitre est adopt�. Nous passons aux recettes de l'exercice. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 70�: "Produits des services, du domaine et ventes diverses". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 73�: "Imp�ts et taxes (sauf 731)". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 731�: "Impositions directes". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 74�: "Dotations, subventions et participations". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 75�: "Autres produits de gestion courante". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 013�: "Att�nuations de charges". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 015�: "Revenu minimum d'insertion". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 016�: "Allocation personnalis�e d'autonomie". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 017�: "Revenu de solidarit� active". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 76�: "Produits financiers". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 77�: "Produits exceptionnels". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 78�: "Reprises sur amortissements et provisions". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042�: "Op�rations d'ordre de transfert entre sections". Ce chapitre est adopt�.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, � main lev�e, sur le budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2016.
Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2016 est adopt�. (2015, DFA 58-2� G).
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