Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Nous passons à l'examen de v?ux non rattachés. Le v?u référencé n° 69, dépose par le groupe Ecologiste de Paris, est relatif à un projet d'installation d'une antenne 4G au 7, rue de Rambouillet, dans le 12e. La parole est à Christophe NAJDOVSKI pour 2 minutes maximum? À M. Pascal JULIEN, pour 2 minutes maximum.

M. Pascal JULIEN. - Excusez-moi ! Depuis 2013, un collectif de parents et d'habitants, soutenu par la mairie du 12e, conteste l'implantation d'une antenne au 7 rue de Rambouillet. Ce dossier est passé en C.C.T.M. où une procédure de concertation renforcée a été mise en place mais, au bout d'un an, finalement, l'antenne a été acceptée. Or, le collectif de parents conteste le fait que cette procédure de concertation renforcée ait été menée aussi loin qu'elle aurait dû l'être. C'est la raison pour laquelle le v?u demande que soit mis en ?uvre à nouveau ce processus de concertation renforcée et que l'accord qui a été donné à Free, qui est l'opérateur, soit remis en cause.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Merci beaucoup, Monsieur JULIEN. Pour vous répondre, en 2 minutes maximum, Monsieur BARGETON.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Merci, Madame la Maire. Sur cette antenne, je tiens tout d'abord à confirmer que la charte de téléphonie parisienne a été scrupuleusement respectée, tant dans son fonctionnement que dans la procédure de motivation sur le fond. Alors, le projet d'implantation au 31 boulevard Diderot a fait l'objet d'un report en C.C.T.M., qui avait été décidé sous l'ancienne mandature, parce qu'il y avait des choses qui, effectivement, ne correspondaient pas. Mais, ensuite, quand il y a un report, on revient devant la C.C.T.M. et c'est normal qu'on tienne compte de la réalité des choses. S'agissant maintenant du projet d'implantation du 7 rue de Rambouillet, nous avons regardé le fond du dossier à partir de ce report de juillet 2013. Les concertations ont été menées le 9 et le 19 décembre 2013 entre le cabinet de M. PENINOU, les services de la Ville, l'agence, la mairie du 12e et Free. Les sites alternatifs ont été examinés mais aucun site n'a été identifié. Les mesures réalisées dans le quartier se sont avérées très faibles : 0,25 volt par mètre rue du Charollais. L'école maternelle de l'avenue Daumesnil n'est pas impactée. Les estimations de l'opérateur dans les établissements particuliers sont inférieures à 1 volt par mètre. On est très au-dessous du niveau de la charte. Les établissements particuliers se situent d'ailleurs hors du champ des azimuts de l'antenne et les angles ont été calculés pour éviter de pointer. Donc, au regard de tous les éléments, ayant constaté l'échec d'un site alternatif, la commission a donné à ce projet, le 24 novembre dernier, un avis favorable. Comme le prévoit la charte, et afin de rassurer les riverains, la mobilisation est vive - j?en ai bien conscience - j'ai demandé, alors qu'elle respectait parfaitement la charte, que soient réalisées des mesures de contrôle en plus sur les niveaux d'exposition des champs électromagnétiques, notamment dans l'école et dans la crèche. Afin de pouvoir rassurer les riverains et trouver une issue au dialogue qu'il convient de maintenir, je vous propose de retirer votre v?u, qu'une rencontre entre mon cabinet, celui de la Maire, l'opérateur de téléphonie concerné, le collectif de riverains, soit organisée à très brève échéance avant l'installation de l'antenne, afin que l'ensemble des acteurs puissent partager les étapes de ce dossier et de trouver une issue.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur BARGETON. Le v?u est-il retiré, Monsieur JULIEN ?

M. Pascal JULIEN. - Dans la mesure où le collectif va être associé à cette discussion, car il ne l'avait pas été lors de la procédure de concertation renforcée, je remercie Julien BARGETON de sa proposition et je retire le v?u.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Je vous en remercie.