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1�re COMMISSION

R�union du mardi 9 d�cembre 2014 Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VERON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, R�mi FERAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Daniel VAILLANT.

Absent-e-s�:

Mmes Rachida DATI et Marie-Pierre de la GONTRIE.

MM. Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR, Christian SAINT-ETIENNE et Fran�ois VAUGLIN.

**************** A 9 heurs15, les membres de la Commission ont auditionn� Mme Catherine CARELY, Pr�sidente de la Chambre des Notaires de Paris. Mme CARELY a donn� � la Commission une analyse de l?�volution du march� immobilier parisien, analyse permettant d?actualiser les chiffres de ce secteur important pour les recettes de la Ville et de mieux en cerner les pr�visions.

M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures. - Pr�sentation par MM BARGETON, GR�GOIRE et Mmes GUHL, POLSKI et V�RON du budget de leur d�l�gation (article 19 du R�glement int�rieur)�: Pas d?interventions de la part des membres de la Commission. - Pr�sentation�: M. BARGETON pr�sente les tableaux de bord financiers. Interventions de Mme SIMONNET, M. POZZO di BORGO et M. LEGARET. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 99 � son ordre du jour (dont 20 au Conseil G�n�ral) : - Finances, suivi des SEM, march�s publics, concessions et politique d?achats - Budgets 2015�: Pr�sentation faite par M. BARGETON. Interventions de MM. GABORIAU, LEGARET, FERAUD, POZZO di BORGO, BONNET et de Mme SIMONNET. A la demande de M. F�RAUD et Mme BARATTI-ELBAZ, il est convenu de faire, lors de la prochaine 1�re Commission, une �valuation du nouveau dispositif de d�bat mis en place pour l?examen en Conseil de Paris des BP 2015. V?ux et amendements�: 2 lettres rectificatives, 45 v?ux et 32 amendements ont �t� d�pos�s. S�ance lev�e � 11 heures 45. Prochaine commission le 3 f�vrier 2015 � 10 heures.

****************

2e COMMISSION

R�union du lundi 8 d�cembre 2014 Pr�sent-e-s�: Mmes Fadila MEHAL, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Caroline MECARY, Rapha�lle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER MM. Gr�goire CHERTOK, Fran�ois-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLERE Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ.

Excus�-e-s�:

Mme Nathalie MAQUOI.

Absent-e-s�:

Mmes Yamina BENGUIGUI, C�line BOULAY-ESPERONNIER, Afaf GABELOTAUD, Dani�le GIAZZI, Marielle de SARNEZ, MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Bernard JOMIER. **************** Mme Fadila MEHAL ouvre la s�ance � 12 heures 02.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de leur d�l�gation (article 19 du R�glement int�rieur).

- Culture.

Pr�sentation par M. JULLIARD. Interventions de Mmes MEHAL, DUMAS, PRIMET, MM. GIRARD et DUCLOUX. - M�moire, anciens combattants. Pr�sentation par Mme VIEU-CHARIER. Intervention de M. DUCLOUX. - Distribution d?une fiche relative � une s�lection de spectacles et �v�nements culturels pour d�cembre 2014 et janvier 2015. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 82 � l?ordre du jour (dont 1 au Conseil g�n�ral):

Culture, patrimoine, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles.

2014 DAC 1368 Avenant � la convention de d�l�gation de service public relative � l?exploitation de l?�quipement culturel la Ga�t� Lyrique (3e)�: Intervention de M. HODENT.

2014 DAC 1523 Subventions (150.000 euros) et avenants � convention avec 6 th��tres parisiens pour un projet de cr�ation et de diffusion de spectacles jeune public dans le cadre de l?ARE�: Intervention de M. HODENT.

2014 DAC 1607 Subvention (3.000 euros) � l?association Commune libre d?Aligre (12e) : Intervention de Mme FANFANT. 2014 DAC 1630�Subventions (15.658.233 euros) et convention avec l?association La Philharmonie de Paris�: Intervention de M. HODENT.

2014 DAC 1412/DGRI Subvention (16.800 euros) � l?association Coup de Soleil� (1e)�: Intervention de Mme M�HAL.

2014 DAC 1644 Subvention (300.000 euros), avenant et convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e)�: Intervention de Mme M�HAL et M. GIRARD.

2014 DAC 1629 Subvention (7.500 euros) � l?association La Com�die Italienne (14e)�: Intervention de Mme M�HAL.

2014 DDCT 159 Subvention (8 000 euros) � l?association FIDEL au titre de l?int�gration et du cin�ma�: Intervention de Mme M�HAL.

- M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense.

Intervention de Mme M�HAL sur le travail de m�moire.

V?ux et amendements�:

1 amendement, 1 v?u rattach� et 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Mme M�HAL a pr�sent� l?amendement du groupe UDI-Modem rattach� � la d�lib�ration 2014 DAC 1629 Subvention (7.500 euros) � l?association La Com�die Italienne (14e) - R�ponse de M. JULLIARD. M. HODENT a pr�sent� le v?u du groupe UMP rattach� � la d�lib�ration 2014 DAC 1649 : Fixation des nouveaux tarifs des �tablissements d?enseignement artistique (Conservatoires municipaux d?arrondissement de la Ville de Paris, conservatoire � rayonnement r�gional de Paris et ateliers beaux-arts) - R�ponse de M. JULLIARD. Mme M�HAL a pr�sent� le v?u du groupe UDI/Modem relatif aux Pierrots de la nuit - R�ponse de M. HOCQUARD. Mme FANFANT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif au cursus dipl�mant de la "Schola Cantorum" 5e - R�ponse de M. JULLIARD. M. Jean-Pierre LECOQ a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif au Grenier des Grands Augustins 6e - R�ponse de M. JULLIARD. Mme FANFANT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � la valorisation des Monuments aux Morts situ�s dans les �tablissements scolaires- R�ponse de Mme VIEU-CHARIER. Mme DUMAS a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � l?entretien et � la r�novation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. R�ponse de M. JULLIARD. V?ux d�pos�s et non pr�sent�s. V?ux d�pos�s par Mme SIMONNET relatifs�: - � la gratuit� de tous les pr�ts dans les biblioth�ques et m�diath�ques de la Ville de Paris. - au Lavoir Moderne Parisien. Projets de la Commission�: Mme MEHAL rappelle la visite de la philharmonie en janvier 2015. Mme VIEU-CHARIER a �voqu� l?audition prochaine du directeur du M�morial de la Shoah. S�ance lev�e � 13 heures 45. Prochaine commission le lundi 2 f�vrier 2015 � 12 heures. ****************

3e COMMISSION

R�union du lundi 8 d�cembre 2014 Pr�sent-e-s�:

Mmes Julie BOILLOT, Colombre BROSSEL, Virginie DASPET, Fanny GAILLANNE, �dith GALLOIS, Jeanne d'HAUTESERRE, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, MM. Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, �ric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEF�VRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao P�NINOU, Dominique TIBERI, Yann WEHRLING.

Excus�-e-s�:

Mme C�lia BLAUEL, MM. Didier LE RESTE, Fr�d�ric P�CHENARD.

Absent-e-s�:

Mmes Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Brigitte KUSTER, Anne-Constance ONGHENA, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Patrick TR�M�GE.

**************** S�ance ouverte � 10 heures 35.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

- Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat. Pr�sentation par M. Didier GEOFFRAY, Directeur de la Propret� et de l?Eau.

Intervention de Mme BOILLOT.

- Espaces verts, nature, affaires fun�raires, pr�servation de la biodiversit�:

Pr�sentation par Mme KOMIT�S.

Intervention de M. JULIEN.

- S�curit�, politique de la ville�:

Pr�sentation par Mme BROSSEL.

Intervention de M. GOUJON.

- Budget primitif du budget sp�cial de la Pr�fecture de police�:

Pr�sentation par Mme BROSSEL.

Compl�ments par Mme Fabienne DECOTTIGNIES, Chef du bureau du budget sp�cial - Pr�fecture de police, et par le colonel Fr�d�ric MONARD, Chef d?�tat-major de la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris.

Interventions de MM. JULIEN, GOUJON et TIBERI.

- Transports, voirie, d�placements, espace public�:

Pr�sentation par M. NAJDOVSKI.

- Propret�, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris�:

Pr�sentation par M. P�NINOU.

Intervention de M. LAURET.

D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 70 � l?ordre du jour (dont 4 au Conseil g�n�ral) :

- S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure�:

2014 DPP 1055 � 1062 Subventions aux bailleurs sociaux dans le cadre de la surveillance des logements�: Intervention de M. GOUJON.

- V?ux et amendements�:

4 amendements (dont 2 techniques), 8 v?ux rattach�s et 11 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Amendements et v?ux rattach�s � la d�lib�ration 2014 DVD 1115�: M. NAJDOVSKI a pr�sent� l?amendement technique de l?Ex�cutif. Mme BOILLOT a pr�sent� l?amendement du groupe UMP relatif � l'extension de la gratuit� du stationnement de surface aux v�hicules GNV. Mme GAILLANNE a pr�sent� les v?ux du groupe Parti Communiste-Front de Gauche relatifs � la r�forme des tarifs de stationnement, et � une meilleure utilisation des parkings des bailleurs publics de la Ville - R�ponse de M. NAJDOVSKI. M. LEF�VRE a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � la cr�ation de places de stationnement en ouvrages conc�d�s - R�ponse de M. NAJDOVSKI. Mme BOILLOT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � l'extension de la carte de stationnement r�sidentiel aux Parisiens disposant d'un v�hicule de service ou de fonction - R�ponse de M. NAJDOVSKI et intervention de M. LAURET. Mme BOILLOT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � la mutualisation des places de stationnement�- R�ponse de M. NAJDOVSKI. Mme BOILLOT a pr�sent� l?amendement du groupe UMP au projet de d�lib�ration 2014 DVD 1117 et le v?u rattach� du groupe UMP relatif � la circulation des cars de tourisme - R�ponse de M. NAJDOVSKI. Mme GALLOIS a pr�sent� les v?ux du groupe UDI-Modem relatifs � la mise en place du Pass Navigo � tarif unique, et � la mise en place "de bornes de taxis intelligentes" - R�ponse de M. NAJDOVSKI. M DARGENT a cit� pour m�moire l?amendement technique de l?Ex�cutif au projet de d�lib�ration 2014 DPE 1061. Mme BOILLOT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � la prolongation du dispositif d'aide � l'achat d'un v�lo ou d'un cyclomoteur �lectrique - R�ponse de M. NAJDOVSKI. S�ance lev�e � 12 heures 39. Prochaine commission le lundi 2 f�vrier 2015 � 10 heures 30.

****************

4e COMMISSION

R�union du lundi 8 d�cembre 2014 Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, L�a FILOCHE, Fatoumata KON�, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAIEB et Dominique VERSINI. MM. Christian HONOR�, Bernard JOMIER et Atanase P�RIFAN. Excus�-e-s�: Mme Nawel OUMER.

M. Bernard DEBR�. Absent-e-s�:

Mmes Claudine BOUYGUES, Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI et Mercedes ZUNIGA. MM. Herv� BEGUE et Fran�ois HAAB.

****************

Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 9 heures.

Pr�sentation :

Intervention de M. G�rard LOPEZ, Pr�sident de l?Institut de victimologie de Paris. Il pr�sente le projet de transfert du Centre du Psychotrauma de l?Institut de Victimologie � l?H�tel-Dieu et les actions de l?Institut en faveur des personnes victimes de violences. L'objectif principal du Centre est de traiter pr�cocement et sp�cifiquement les cons�quences psychologiques des �v�nements traumatiques. Le Centre du Psychotrauma r�alise pr�s de 13.000 consultations par an (dont 10 % concernant des enfants), pour un budget de 500.000 euros/an.

L?Institut travaille par ailleurs en lien avec Mme BIDARD dans le cadre de la cr�ation de l?Observatoire des violences faites aux femmes. Intervention de Mmes FILOCHE, BERTHOUT et ATALLAH. - Pr�sentation par Mmes BIDARD, BROSSEL, VERSINI et M. JOMIER du budget de leur d�l�gation (article 19 du R�glement int�rieur) - Solidarit�, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes �g�es�: Interventions de Mmes CEYRAC et ATALLAH. - Sant�, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris�: intervention de Mme TA�EB. - Egalit� hommes-femmes, lutte contre les discriminations et droits de l?homme�: intervention de Mme KON�. ************** - D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 97 � son ordre du jour (dont 76 au Conseil G�n�ral) et autres sujets : - Sant�, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris�: Intervention de Mme CEYRAC, relative au projet H�pital Nord. V?ux et amendements�: 7 v?ux et 0 amendement ont �t� d�pos�s. Mme ATALLAH pr�sente le v?u du groupe GEP concernant la cr�ation d?un centre d?archives national de la m�moire LGBT. Intervention de M. HONORE. S�ance lev�e � 10 heures 40. Mme FILOCHE indique que le point qui devait �tre fait par Mme VERSINI concernant le Fonds de Solidarit� pour le Logement (FSL) est report�, compte tenu de l?ordre du jour charg� de d�cembre et des imp�ratifs de chacun. La pr�sentation sera transmise aux membres de la commission en amont. Prochaine commission le 2 f�vrier 2015 � 9 heures. ****************

5e COMMISSION

R�union du lundi 8 d�cembre 2014 Pr�sent-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Fr�d�rique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. David ASSOULINE, �ric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, DanielGeorges COURTOIS, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI. Excus�es�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Agn�s EVREN, Val�rie MONTANDON.

Absent-e-s�:

Mmes Delphine B�RKLI, Annick LEPETIT, Val�rie NAHMIAS, Anne TACH�NE, MM. J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, �ric LEJOINDRE, Roger MADEC, Christophe NAJDOVSKI.

****************

S�ance ouverte � 14 heures 07. Mme BRIDIER rappelle la tenue d?une r�union de restitution � destination des membres de la 5e Commission des travaux des ateliers "Priorit� Logement", le jeudi 11 d�cembre 2014 de 18 heures � 19 heures � l?H�tel de Ville. M. CONTASSOT rappelle les demandes exprim�es pour rencontrer l?Institut d?Am�nagement et d?Urbanisme et l?Atelier Parisien d?Urbanisme�; Mme BRIDIER propose la tenue de r�unions ad hoc en janvier 2015.

- Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit�

Pr�sentation par M. MISSIKA.

Interventions de M. COURTOIS, Mme de CLERMONT-TONNERRE, M. CONTASSOT.

- Logement, h�bergement d'urgence

Pr�sentation par M. BROSSAT.

Interventions de M. CONTASSOT, Mme de CLERMONT-TONNERRE.

- D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 188 � l?ordre du jour (dont 10 au Conseil g�n�ral)�:

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit� - M. MISSIKA, rapporteur�:

2014 DU 1011 G Subvention (250�000 euros) et convention avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris�: Intervention de M. CONTASSOT.

- Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur�:

2014 DLH 1217 Extension du droit de pr�emption urbain renforc� (DPUR) � 257 adresses situ�es dans les 2e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements�:

Interventions de M. CONTASSOT, M. AZI�RE, Mme de CLERMONT-TONNERRE.

2014 DU 1138 et 2014 DU 1014 G Protocole d?accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement � Paris�: Intervention de Mme CALANDRA.

V?ux et amendements�: 5 amendements (dont 4 techniques), 3 v?ux rattach�s et 12 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. CONTASSOT a pr�sent� les voeux du GEP relatifs�: - � la pr�vention des expulsions locatives, - aux objectifs en mati�re de r�novation thermique des immeubles du parc social, - � la d�fense des locataires menac�s de vente � la d�coupe. S�ance lev�e � 15h13. Prochaine commission le lundi 2 f�vrier 2015 � 14 heures.

****************

6e COMMISSION

R�union du lundi 8 d�cembre 2014 Pr�sent(e)s�: Mmes Annick OLIVIER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, B�atrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MEES, Aur�lie SOLANS, MM. Jean-No�l AQUA, Jean-Pierre LECOQ. Absents�: Mmes Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG, MM. Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN. *************** Mme OLIVIER ouvre la s�ance � 15h30 et souhaite la bienvenue � Mme Virginie DARPHEUILLE�nouvelle directrice des Affaires Scolaires.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de leur d�l�gation (article 19 du R�glement int�rieur).

- Affaires scolaires :

Pr�sentation par Mme CORDEBARD.

Interventions de Mmes BOUGERET, LECUYER, MEES, LECOUTURIER, MM. AQUA, LECOQ.

- Universit�, vie �tudiante, recherche :

Pr�sentation par Mme LEMARDELEY.

Intervention de M. AQUA. - D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 38 � l?ordre du jour (dont 6 au Conseil g�n�ral) :

- Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs

Intervention de Mme BOUGERET sur les projets Caisse des Ecoles pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires DASCO 1193 a 1211.

2014 DASCO 1074G - Caisses des �coles-Modalit�s d?attribution des subventions allou�es par le D�partement de Paris pour la restauration scolaire pour la p�riode 2015-2017 : Intervention de Mme SOLANS et M. LECOQ.

2014 DPA 1008 : Projet de performance �nerg�tique dans les �coles- lancement de la consultation pour un deuxi�me contrat relatif � 140 �coles : Intervention de M. LECOQ.

- Universit�, vie �tudiante, recherche :

2014 DDEEES 1228 Subvention (900.000 euros) et convention avec l?Association Institut d?�tudes avanc�es de Paris : Intervention de Mme LECUYER.

V?ux et amendements�:

9 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme OLIVIER a pr�sent� les 3 v?ux d�pos�s par le groupe Socialiste et Apparent�s relatifs � la refonte de la carte de l?�ducation prioritaire � Paris, dans le 13e et le 20e - R�ponse de Mme CORDEBARD. M. AQUA a pr�sent� les 2 v?ux d�pos�s par le groupe Communiste - Front de Gauche relatifs au r�seau d?�ducation prioritaire-R�ponse de Mme CORDEBARD. Mme BOUGERET a pr�sent� le v?u d�pos� par le groupe UMP relatif � la refonte de la carte de l?�ducation prioritaire dans le 17e - R�ponse de Mme CORDEBARD. Mme BLOCH a pr�sent� les 2 v?ux d�pos�s par le groupe UMP relatifs�: - � l?organisation des circonscriptions des affaires scolaires et de la petite enfance. - aux travaux d?am�nagement du coll�ge Lamartine - R�ponse de Mme CORDEBARD. V?ux d�pos�s et non pr�sent�s : V?u d�pos� par Mme SIMONNET relatif � la refonte de la carte de l?�ducation prioritaire. - Projets de la Commission Audition du Directeur du CROUS le 2 f�vrier 2015 � 14 heures 30. S�ance lev�e � 17 heures 15. Prochaine s�ance le lundi 2 f�vrier 2015 � 15 heures 30. ****************

7e COMMISSION

R�union du lundi 8 d�cembre 2014 Pr�sent-e-s�:

Mmes Marinette BACHE, Ann-Katrin JEGO, V�ronique LEVIEUX, Pauline V�RON, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI. Excus�e�:

Mme C�lia BLAUEL.

Absent-e-s�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE.

**************** S�ance ouverte � 17 heures 10. M. TINTI informe la commission qu?une visite de la Cit� Internationale des Arts est en cours de pr�paration et qu?une visite du chantier de r�novation du Palais Omnisport de Paris-Bercy / Bercy Arena est �galement envisag�e.

- Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

Relations internationales, francophonie, Europe

Pr�sentation par MM. KLUGMAN et SANCHES RUIVO.

Interventions de M. BERTHAULT, Mme LEVIEUX.

Sports et tourisme

Pr�sentation par M. MARTINS.

Interventions de Mme J�GO, M. BERTHAULT.

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse

Pr�sentation par Mme V�RON.

Pr�sentations�: Nouvelle r�partition de la billetterie sportive - saison 2014-2015 - M. MARTINS.

Rapport de synth�se sur les subventions aux associations vers�es en 2013 et pr�vues au BP 2015 - Mme V�RON.

- D�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 92 � l?ordre du jour (dont 2 au Conseil g�n�ral) :

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure�:

2014 DJS 335 Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en ?uvre du dispositif�:

Intervention de Mme LEVIEUX.

V?ux et amendements�: 2 v?ux rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. BERTHAULT a pr�sent� le v?u du groupe UMP rattach� au projet de d�lib�ration 2014 DJS 360 relatif aux installations sportives Descartes. S�ance lev�e � 18 heures 19. Prochaine commission le lundi 2 f�vrier 2015 � 17 heures.



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