2007, DVD 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’échanges de données entre l’Inspection générale des Carrières et l’Atelier parisien d’urbanisme.
�
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous arrivons � l?examen du projet de d�lib�ration DVD 113. Il s?agit d?une convention d?�changes de donn�es entre l?Inspection g�n�rale des carri�res et l?Atelier parisien d?urbanisme.
M. DUTREY renonce � intervenir ? C?est dommage parce que M. BAUPIN �tait pr�t pour vous r�pondre.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 113.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DVD 113).
�