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R�ponse (M. Julien BARGETON, adjoint) :

"Les p�rim�tres de s�curit� autour des antennes relais sont d�limit�s par la circulaire DGS/7D - UHC/QC/ - D4E ? DIGITIP, du 16 octobre 2001 relative � l?implantation des antennes relais de radiot�l�phonie mobile, laquelle fixe en particulier des r�gles pratiques d?installation des stations de base. Ces restrictions de base sont cinquante fois plus faibles que les niveaux d?exposition capables de provoquer un �chauffement significatif des tissus, seul effet av�r� d?une exposition prolong�e aux rayonnements �lectromagn�tiques dans la gamme de fr�quences consid�r�e. Ce choix introduit un facteur de s�curit� suppl�mentaire vis-�-vis d?�ventuels effets non thermiques, pour lesquels de nombreuses �tudes et recherches sont toujours en cours. L?ANFr (Agence Nationale des Fr�quences) a publi� sur son site internet un guide technique informatif (DR17-3) qui fournit des lignes directrices simples pour guider les exploitants des installations radio�lectriques dans la d�limitation de ces zones autour des stations radio�lectriques. La version 3 du 18 f�vrier 2009 d�finit les p�rim�tres de s�curit� � respecter pour le public suivant�:

Macro-cellule sur terrasse ou autre zone accessible�:

- Macro-cellule en zone urbaine Antenne panneau sur terrasse et en fa�ade fr�quence 900 MHz�: 3 m en face de l?antenne, 1 m sur les c�t�s, 50 cm derri�re, au-dessus et au-dessous�;

- Macro-cellule en zone urbaine Antenne panneau sur terrasse et en fa�ade fr�quence 1800 MHz�: 1,5 m en face de l?antenne, 50 cm sur les c�t�s, 30 cm derri�re, au-dessus et au-dessous�;

- Macro-cellule en zone urbaine Antenne panneau sur terrasse fr�quence 2100 MHz�: 1,5 m en face de l?antenne, 50 cm sur les c�t�s, 30 cm derri�re, au-dessus et au-dessous�; - Macro-cellule en zone urbaine Antenne bi-bandes panneau sur terrasse et en fa�ade (900-1800, 900-2100 ou 1800-2100 MHz)�: 4,5 m en face de l?antenne, 1,5 m sur les c�t�s, 50 cm derri�re, au-dessus et au-dessous�; - Macro-cellule en zone urbaine Antenne tri-bandes panneau sur terrasse et en fa�ade (900-1800-2100 MHz)�: 5 m en face de l?antenne, 2 m sur les c�t�s, 50 cm derri�re, au-dessus et au-dessous. �tant donn�e l?att�nuation due � une paroi courante d?immeuble, la distance derri�re l?antenne pourra �tre r�duite et l?antenne accol�e � la fa�ade. Cela permettra �galement, dans un souci d?int�gration, de minimiser l?impact visuel.

Macro-cellule en fa�ade�:

L'installation d'antennes en fa�ade � proximit� d'ouverture (balcons et fen�tres) n�cessite la d�finition de r�gles particuli�res afin de veiller au respect des limites d'exposition. Ces r�gles s'appliquent � toutes les antennes en tenant compte de leurs sp�cificit�s de rayonnement omni (fouet) ou directionnelle (panneau), macro- ou micro-cellulaire, et de leurs fr�quences de fonctionnement (900, 1800, 2100 MHz). Les antennes sont plus facilement accessibles � partir d'un balcon que d'une fen�tre, aussi les p�rim�tres de s�curit� � proximit� d'un balcon seront plus importants. Dans les deux cas, une personne peut tendre le bras et se trouver de ce fait dans le p�rim�tre de s�curit� des antennes. Il est donc n�cessaire de prendre en consid�ration la distance minimale de s�curit� de 0,50 m, environ la longueur du bras, augment�e du p�rim�tre de s�curit� de l?antenne du cas consid�r�. De plus sur un balcon, la personne peut se pencher, le p�rim�tre de s�curit� tiendra �galement compte de la longueur du tronc.

� proximit� d?une fen�tre�:

- Antenne panneau mono-bande en macro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz)�: Entre le haut de l'antenne et le bas de la fen�tre (sous la fen�tre) 1 m, entre le bas de l'antenne et le haut de la fen�tre (au-dessus de la fen�tre) 50 cm, lat�rale par rapport � la fen�tre 1 m�; - Antenne panneau bi-bande en macro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz) : Entre le haut de l'antenne et le bas de la fen�tre (sous la fen�tre) 1 m, entre le bas de l'antenne et le haut de la fen�tre (au-dessus de la fen�tre) 50 cm, lat�rale par rapport � la fen�tre 1,5 m�; - Antenne panneau tri-bande en macro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz) : Entre le haut de l'antenne et le bas de la fen�tre (sous la fen�tre) 1 m, entre le bas de l'antenne et le haut de la fen�tre (au-dessus de la fen�tre) 50 cm, lat�rale par rapport � la fen�tre 2 m.

� proximit� d?un balcon�:

- Antenne panneau mono-bande en macro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz)�: Entre le haut de l'antenne et le bas du balcon (sous le balcon) 50 cm, entre le bas de l'antenne et le haut de la fen�tre (au-dessus de la fen�tre) 50 cm, hauteur � respecter depuis le rev�tement du balcon 2,3 m, lat�rale par rapport � la fen�tre 1 m, lat�ral par rapport au balcon 1,5 m�; - Antenne panneau bi-bande en macro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz)�: Entre le haut de l'antenne et le bas du balcon (sous le balcon) 50 cm, entre le bas de l'antenne et le haut de la fen�tre (au-dessus de la fen�tre) 50 cm, hauteur � respecter depuis le rev�tement du balcon 2,3 m, lat�rale par rapport � la fen�tre 1 m, lat�ral par rapport au balcon 2 m�; - Antenne panneau tri-bande en macro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz)�: Entre le haut de l'antenne et le bas du balcon (sous le balcon) 50 cm, entre le bas de l'antenne et le haut de la fen�tre (au-dessus de la fen�tre) 50 cm, hauteur � respecter depuis le rev�tement du balcon 2,3 m, lat�rale par rapport � la fen�tre 1 m, lat�ral par rapport au balcon 2,5 m.

Micro-cellule (antenne fouet ou panneau en fa�ade)�:

- Microcellule / Antenne fouet ou minipanneau mono-bande en fa�ade fr�quence 900 MHz, 1800 et 2100 MHz�: face � l'antenne 50 cm, derri�re l'antenne 50 cm, sur les c�t�s 50 cm, au-dessous 50 cm, au-dessus 50 cm�; - Microcellule / Antennes mono-, bi- et tri-bande panneau en fa�ade (900, 1800 et 2100 MHz)�: face � l'antenne 1,2m, derri�re l'antenne 10 cm, sur les c�t�s 20 cm, au-dessous 10 cm, au-dessus 10 cm.

� proximit� d?une fen�tre�:

- Antenne mono-bande fouet en micro-cellule (900, 1800 ou 2100 MHz)�: hauteur sous fen�tre 1 m, hauteur au-dessus ouverture 50 cm, distance sur le c�t� 1 m�; - Antenne panneau mono, bi ou tri bande en micro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz)�: hauteur sous fen�tre 1 m, hauteur au-dessus ouverture 50 cm, distance sur le c�t� 70 cm.

� proximit� d?un balcon�:

- Antenne mono-bande fouet en micro-cellule (900, 1800 ou 2100 MHz)�: hauteur sous balcon 50 cm, hauteur au-dessus ouverture 50 cm, hauteur depuis le rev�tement 2,3 m, distance sur le c�t� de la fen�tre 1 m, distance sur le c�t� du balcon 1,5 m�; - Antenne panneau mono, bi ou tri bande en micro-cellule (900, 1800 et 2100 MHz)�: hauteur sous balcon 50 cm, hauteur au-dessus ouverture 50 cm, hauteur depuis le rev�tement 2,3 m, distance sur le c�t� de la fen�tre 70 cm, distance sur le c�t� du balcon 1,2 m.

En cas d?installation de plusieurs antennes sur un m�me site�:

Dans le cas de 2 antennes mono-bande, bi-bandes ou dissym�triques, lorsque l?antenne est install�e � plus de 5 m�tres d?une autre antenne, il convient, pour chaque antenne consid�r�e de respecter le p�rim�tre de s�curit� comme �tabli pr�c�demment. Dans le cas de 2 antennes tri-bandes, il convient de respecter le p�rim�tre de s�curit� comme �tabli pr�c�demment pour une s�paration entre antennes de plus de 6 m�tres. Lorsque la nouvelle antenne est install�e � une distance inf�rieure � 5 m�tres d?une antenne existante (ou moins de 6 m pour deux antennes tri-bandes) et que les deux antennes pointent dans la m�me direction, un p�rim�tre de s�curit� englobant les deux antennes est d�fini ainsi�: - Antennes macro cellule mono-bande co-localis�es fr�quence 900 MHz, 1800 et 2100 MHz�: face aux antennes 4,5 m, derri�re les antennes 50 cm, sur les c�t�s 1,5 m, au-dessous 50 cm, au-dessus 50 cm�; - Antennes macro cellule co-localis�es avec une distance entre les antennes de 1,5 � 3 m, bi-bandes ou dissym�triques pour les fr�quences 900 MHz, 1800 MHz et 2100 MHz�: face aux antennes 8 m, derri�re les antennes 50 cm, sur les c�t�s 2 m, au-dessous 50 cm, au-dessus 50 cm�; - Antennes macro cellule co-localis�es avec une distance entre les antennes de 3 � 5 m, bi-bandes ou dissym�triques pour les fr�quences 900 MHz, 1800 MHz et 2100 MHz�: face aux antennes 6 m, derri�re les antennes 50 cm, sur les c�t�s 1,5 m, au-dessous 50 cm, au-dessus 50 cm�; - Antennes macro cellule co-localis�es avec une distance entre les antennes de 1,5 � 4 m, tri-bandes pour les fr�quences 900 MHz, 1800 MHz et 2100 MHz�: face aux antennes 8 m, derri�re les antennes 50 cm, sur les c�t�s 2 m, au-dessous 50 cm, au-dessus 50 cm�; - Antennes macro cellule co-localis�es avec une distance entre les antennes de 4 � 5 m, tri-bandes pour les fr�quences 900 MHz, 1800 MHz et 2100 MHz�: face aux antennes 6 m, derri�re les antennes 50 cm, sur les c�t�s 1,5 m, au-dessous 50 cm, au-dessus 50 cm. Des sch�mas sont �galement disponibles dans ce guide afin de faciliter la compr�hension du public."

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