IV - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'attraction touristique de Paris à l'aune de l'inflation de la taxe de séjour. V- Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à la taxe de séjour.
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Mme LA MAIRE DE PARIS. - La premi�re est pos�e par le groupe UDI-MODEM sur la taxe de s�jour et la deuxi�me, pos�e par le groupe Socialiste et Apparent�s. Je propose que les deux orateurs, puisque c'est la m�me question non formul�e de la m�me fa�on, posent chacun leur question et Jean-Fran�ois MARTINS vous r�pondra. Je donne tout d?abord la parole � Mme Ann-Katrin J�GO.
Mme Ann-Katrin J�GO. - Madame le Maire, merci. Mes chers coll�gues. Les Assises du tourisme � peine termin�es, et alors m�me que le Pr�sident de la R�publique a affirm� sa volont� de faire du tourisme une grande cause nationale, voil� que le Parlement adopte en catimini et � l'initiative d'une d�put� socialiste, deux amendements au projet de loi de finance rectificative donnant, d'une part, aux communes la possibilit� de relever le plafond de la taxe de s�jour et instaurant, d'autre part, une surtaxe forfaitaire de deux euros par nuit�e par t�te dans les h�tels franciliens, et cela pour financer les transports en Ile-de-France. Depuis, c'est la cacophonie g�n�rale. Tout d'abord, le Ministre du Budget, Christian ECKERT, pas franchement emball� par cette annonce, souhaite prudemment en reparler. Le Ministre du Tourisme, Laurent FABIUS, y est quant � lui farouchement oppos�. Les professionnels du secteur, tout comme la Ville de Paris, n?ont m�me pas �t� associ�s � cette d�cision. Enfin, officiellement, vous vous �tes tout d'abord content�s d'un grand silence, que vous avez rompu apr�s quelques jours pour apporter finalement votre soutien total � cette mesure. A croire que vous en �tiez l'initiatrice. Puis ce week-end, s?est ouvert un v�ritable festival. Le Premier Ministre, Manuel VALLS, a jug�, lui, la hausse beaucoup trop importante. Michel SAPIN, Ministre des Finances annon�ait pour sa part qu'il s'agissait d'une erreur et qu'elle devait �tre abandonn�e. Mais ce grand bazar n'entame pas votre d�termination. Invit�e hier soir du Grand jury, vous persistez sans tenir compte des avis n�gatifs. Seule contre tous, vous soutenez la surtaxe. Apr�s le travail dominical et votre refus obstin� de favoriser la croissance �conomique et la cr�ation potentielle de 10.000 emplois, cette taxe est un coup de plus port� � l'attractivit� touristique, alors que ce secteur repr�sente 600.000 emplois non d�localisables. C'est, je vous le rappelle, le premier levier �conomique d?Ile-de-France. Tandis que l'h�tellerie a d�j� connu une hausse de 3 points de T.V.A. en janvier dernier, vous prenez le risque de tuer la poule aux ?ufs d?or � force d'imp�ts nouveaux. Aussi, alors que Paris souffre d'une r�putation d'ins�curit� croissante aupr�s des touristes, notamment asiatiques, et que vous instaurez une fiscalit� confiscatoire � leur encontre, pourquoi chercher encore, Madame la Maire, � nuire � l'attractivit� touristique et � la fr�quentation h�teli�re�? Vous soutenez qu'il s'agit d'une mesure d'�quilibre budg�taire et de justice sociale. Or, si � chaque fois que vous avez besoin de combler votre budget, ce qui va �tre souvent le cas si j'en crois les 400 millions manquants pour cl�turer le budget 2015, vous inventez sans vergogne une nouvelle taxe et puisez dans les poches des touristes qui, � vos yeux, semblent �tre sans fond, on peut craindre le pire. Demain, nous expliquerez-vous qu'il faut taxer encore les touristes pour financer les policiers, l?�clairage public, la propret�, les am�nagements des berges de la Seine ou je ne sais quoi encore. Par ailleurs, Madame la Maire, comment comptez-vous juguler le risque de report d'une partie de la client�le sur les meubl�s touristiques, alors m�me que cette activit� est insuffisamment r�gul�e et nuit � la mise � disposition de logements sur le march� locatif. Pr�voyez-vous d?�tendre la taxe de s�jour aux sites de location touristique entre particuliers, ainsi que votre adjoint l'a d�j� annonc� dans la presse�? Le cas �ch�ant, dans les m�mes proportions que les activit�s h�teli�res�? Madame la Maire, m�me la plus belle ville du monde peut perdre son rang dans le classement du tourisme mondial. Quand comprendrez-vous que trop d'imp�t �touffe l'�conomie�? Je vous remercie.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. David ASSOULINE, pour le groupe Socialistes et Apparent�s.
M. David ASSOULINE. - Madame la Maire, la Ville de Paris est la premi�re destination touristique mondiale et nous ne pouvons qu'en �tre tous fiers. L'attractivit� touristique de notre ville ne se d�ment pas, mais elle n'est pas le fruit du hasard, ni du seul fait de l?exceptionnelle richesse de son patrimoine, car m�me ce patrimoine n�cessite des investissements cons�quents, rendus possible par une politique volontariste en la mati�re, bien �loign�e du malthusianisme qui pr�valait auparavant. C'est justement gr�ce aux investissements de la Municipalit�, que la belle endormie s'est r�veill�e, investissements dans le secteur de la culture, cr�ation d'�v�nements ayant une r�sonance mondiale, "Nuit blanche", "Paris plage", etc., politique de d�placement innovante, V�lib', Autolib', nouvelle conception de l'espace public, les berges, la place de la R�publique. C?est donc gr�ce � l'investissement public de la Municipalit� que cela a �t� rendu possible, sans compter pour conserver son dynamisme, son attractivit�, que nous avons aussi investi dans la propret�, la s�curit�, l'entretien d'espaces publics. Les co�ts sont importants�: 250 millions d?euros par an, tant pour les co�ts induits que pour les investissements n�cessaires pour d�velopper la fr�quentation touristique. Nous ne pouvons que constater, dans le m�me temps, que la taxe de s�jour aujourd'hui collect�e aupr�s des h�bergeurs et des logeurs � Paris, rapporte assez peu aux finances de la Ville (40 millions d'euros). On peut m�me s'�tonner de son niveau assez bas, le plafond �tant � 1,50 euro pour les h�tels de luxe, soit les 4 �toiles, les 5 �toiles, les palaces parisiens. Lorsque l'on compare aux autres capitales europ�ennes, c'est 5�% du prix de la chambre � Berlin, 3�% � Rome, 5�% � Florence, 8,75�% � Bruxelles, etc. Alors m�me que ce plafond n'a pas �volu� depuis 2002, le prix moyen de la chambre � Paris, pour les d�tracteurs, c?est 172 euros, soit 40�% d'augmentation dans cette dur�e de 10 ans. Vous avez indiqu� que le syst�me parisien pouvait �tre modernis� et vous vous �tes prononc�e en faveur du rel�vement du plafond qui a �t�, d?ailleurs, soumis � l'Assembl�e nationale et adopt� par les d�put�s.
Les �lus socialistes du Conseil de Paris soutiennent votre d�marche, mais nous aimerions qu'il soit r�pondu, compte tenu des critiques, � certaines interrogations tout � fait l�gitimes sur la nature m�me de cette taxe qui est index�e sur l'annuit�. On pourrait imaginer que cela pourrait �tre au pourcentage. En tous les cas, vous avez voulu et annonc� que vous �tiez partisane d?une modernisation et de plus de justice. Au-del� de la r�ponse � des critiques sous forme de grossi�ret�, comme ce matin prononc�e par Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, s'abritant � bon march� derri�re Audiard pour endosser un habit mal taill� de "tata flingueuse", je vous demande quelle est votre vision de cette modernisation et de cette justice et quels sont vos arguments par rapport aux doutes, aux interrogations de bonne foi�?
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur ASSOULINE. Pour r�pondre � ces deux questions tr�s diff�rentes, mais sur le m�me sujet, la parole est � M. Jean-Fran�ois MARTINS.
M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint. - Merci, Madame la Maire.
Merci, Monsieur ASSOULINE et Madame J�GO qui, effectivement, si la tonalit� de la question �tait diff�rente, je sais qu'au fond vous partagez le m�me souci de prendre soin de l'un des moteurs et de l?un des poumons de la Capitale, notamment de son activit� �conomique, � savoir le tourisme.
Je tiens d'ailleurs � vous pr�ciser, � l?un comme � l'autre, la joie que nous avons eue en d�couvrant les chiffres du tourisme 2013. Ils sont bons, ils sont m�me tr�s bons�: 29,3 millions de touristes dans Paris intra-muros, pr�s de 47 millions pour le Grand Paris, pr�s de 16,3 millions de visiteurs �trangers. C'est-�-dire que la progression des visiteurs �trangers est de pr�s de 7�% quand le march� mondial du tourisme ne progresse, lui, que de 5�%. Cela veut dire que Paris est leader, reste leader et garde m�me un dynamisme et une activit� plus rapide que le march� mondial.
Rester leader, rester le premier de sa cat�gorie demande de l?investissement, cela demande que l?on ait le souci, chaque jour, de faire une ville toujours plus accueillante et toujours plus attractive. De ce point de vue-l�, pour rester cette capitale dans une concurrence qui est de plus en plus delicate, Rome, Barcelone, �videmment Londres, mais aussi le Sud-Est asiatique d�sormais, le march� touristique est mondial, nous devons investir, innover pour toujours mieux accueillir les touristes.
M. ASSOULINE l'a dit�: investir en faveur des touristes, ce sont pr�s de 250 millions d'euros par an que la Ville investit en mati�re d'entretien du patrimoine, de mus�es, de s�curit� comme par exemple la B.S.T. sur les Champs-Elys�es que ma coll�gue Myriam EL KHOMRI a ouverte il y a quelques jours avec le Pr�fet de police, c'est notamment ce que l'on fait en mati�re de promotion�: l'office du tourisme, l'accueil�; toutes ces politiques, c'est de l'investissement pour maintenir l'attractivit� de Paris et ce sont plus de 250 millions d'euros par an pour la Ville.
En face, effectivement, ces services publics municipaux dont jouissent les touristes, la propret�, la voirie, la s�curit�, les transports en commun, ils y contribuent � travers cette taxe de s�jour qui rapporte aujourd'hui - et je rappelle ce chiffre de 250 millions investis par la Ville - 40 millions d'euros.
Pensez-vous, chers amis, sur notre budget qui avoisine maintenant les 8 milliards d'euros par an, l'activit� principale, notre premi�re activit� �conomique, le tourisme y contribue � hauteur de 40 millions.
Je rappelle quelques chiffres sur la taxe de s�jour. Aujourd'hui, pour les h�tels non class�s et les campings, ce sont 20 centimes d'euros par nuit�e. Pour les une �toile, ce sont 42 centimes d'euros par nuit�e. Pour les deux �toiles, 78 centimes, pour trois �toiles c?est un euro et pour les quatre et cinq �toiles c?est 1,50 euro.
Les quatre et cinq �toiles incluent la cat�gorie "palace", Madame J�GO, et quand on pense qu'une chambre au Bristol �volue entre 770 et 12.000 euros pour une suite royale, j'imagine que le 1,50 euro de taxe de s�jour? Je peux prendre les chiffres du Fouquet?s, s'ils vous int�ressent aussi. La suite pr�sidentielle au Fouquet?s est � 19.000 euros, mais je pense que vous le saviez d�j�! Donc, l'amendement pass� r�cemment est un amendement, d'abord, la proc�dure parlementaire n'est pas termin�e. Je parle avec beaucoup de r�serve, le S�nat est en train d'�tudier la loi de finances rectificative et nous verrons ce qu'il en advient. La Maire de Paris, effectivement, s'est exprim�e sur cette taxe de s�jour sur un d�plafonnement. Ce n'est pas encore, il faut dire la v�rit�, une augmentation de cette taxe. C'est le pouvoir donn� aux collectivit�s locales de fixer le montant de cette taxe de s�jour, �toile par �toile, cat�gorie d'h�tel par cat�gorie d'h�tel, � chaque collectivit� locale. Cela ne concerne pas que Paris, cela concerne toutes les collectivit�s locales qui auront d�sormais peut-�tre le loisir de choisir leur taxe de s�jour dans un montant qui ira peut-�tre jusqu'� 8 euros, mais qui n'est pas obligatoirement jusqu'� 8 euros sur toutes les cat�gories d'h�tel. Ce d�plafonnement est juste, n�cessaire, l�gitime et il ne nuira pas, Madame J�GO, ni au dynamisme du secteur ni au rayonnement international de Paris. L�gitime parce que nous avons besoin d'investir, je l'ai dit et nous devons continuer � le faire. Il ne nuira pas � l?attractivit� de Paris parce que, deux choses, l?une de bon sens�: je ne connais pas un seul touriste qui choisisse sa destination en fonction du montant de la taxe de s�jour. Si vous en connaissez, pr�sentez-les moi. Mais par ailleurs, puisque vous aimez les chiffres? Cela va bien se passer, Madame KUSTER, je vous assure. Puisque vous aimez les chiffres, � Bruxelles par exemple, la taxe de s�jour pour les cinq �toiles est de 8,75 euros. A Berlin, le prix de la taxe de s�jour est de 5�% du montant de la chambre. A Florence, � Rome, cela varie entre 3 et 5 euros. Voyez, nous serons tout � fait dans les standards europ�ens, quand bien m�me nous saisirions pleinement les opportunit�s que nous ouvre cet amendement.
Enfin, je tenais � vous le dire, les projets d?investissement immobilier continuent � Paris, nous avons pr�s de 3.700 clefs, chambres d'h�tel, qui sont pr�tes et pr�vues en livraison dans les quatre ann�es qui viennent. Le secteur a encore envie d'investir, les investisseurs du secteur de l'h�tellerie ont encore envie de Paris et encore envie d'y investir.
M. ASSOULINE a raison de poser la question et je sais que Mme J�GO ne voulait pas �tre aussi pol�mique qu'elle l?a �t�, elle se soucie naturellement de l'avenir des h�teliers parisiens et des conditions dans lesquelles la mise en place �ventuelle d'une augmentation de la taxe de s�jour que permet la loi sera effectu�e et comment les conditions de succ�s pourraient �tre r�unies�?
La Maire de Paris les a �voqu�es, je les rappelle ici�: la modernisation de cette taxe de s�jour est aujourd'hui au forfait, ce qui veut dire simplement qu'elle p�se sur les h�teliers plut�t que peser sur les touristes. Si, demain, nous devions �tudier cette opportunit� � Paris, il faudra que cette taxe p�se r�ellement sur les touristes et qu'elle permette d'ailleurs, pourquoi pas, en faisant ce transfert, de faire baisser les charges des entreprises h�teli�res. Deuxi�mement, elle devra respecter un caract�re graduel. Evidemment, il n'est pas question que, demain, les clients d'h�tel une �toile payent la m�me taxe de s�jour que ceux des palaces. Enfin, elle devra �tre et elle sera concert�e. J'ai d�j� re�u cette semaine et la semaine derni�re les organisations syndicales d'h�teliers, je les re�ois la semaine prochaine.
Ce qu'ils me disent par ailleurs, c?est qu?ils veulent que nous continuions � investir, ils veulent que nous restions attractifs et que nous restions dynamiques et ils veulent - et c'est un engagement que nous avons pris - qu'elles s'appliquent � tous, y compris aux nouvelles formes et aux nouvelles modalit�s d'h�bergement touristique, je pense �videmment au "short-renting", aux locations de courte dur�e, pour ne pas les citer "Airbnb" et consorts et que la condition de r�ussite est qu?�videmment eux aussi devront payer cette taxe de s�jour.
Voil� les conditions dans lesquelles l'opportunit� ouverte par la loi permettra aux touristes de payer � juste hauteur sa contribution aux services publics parisiens et � Paris de rester la capitale leader mondial en mati�re de tourisme.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci pour cette r�ponse. D'ailleurs, nous continuons � travailler avec les services de l'Etat, avec Matignon sur ces pistes qui sont tout � fait int�ressantes et je me r�jouis d'un �l�ment qu'a �voqu� Jean-Fran�ois MARTINS dans son propos, c'est que Paris est bien devant Londres en mati�re d'attractivit� touristique. Nous continuons et je donne � pr�sent la parole? Il y a un droit de r�ponse, mais on ne va pas refaire? Je vais �tre tr�s stricte sur le temps de parole. Allez-y, Madame�? Combien de temps, deux minutes�?
Mme Ann-Katrin J�GO. - Je d�couvre le r�glement, je ne savais pas qu'il �tait variable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je me renseigne. Allez-y, Madame, deux minutes.
Mme Ann-Katrin J�GO. - Je commencerai par d�plorer les propos de M. ASSOULINE � l'�gard de la pr�sidente du groupe UMP, je trouvais cela assez d�plorable dans notre sujet, je ne voyais pas du tout le rapport. Mais j'�tais l�, cher Monsieur, ce matin, mais c'est un autre sujet�! Bien �videmment, vos r�ponses ne me satisfont absolument pas. Vous aimez vous comparer, mais c'est un exercice risqu� car il faut supporter la comparaison � tous les niveaux. A Berlin, les rues sont propres et les touristes ne se font pas d�trousser. A Londres, quand on l�ve la main, on a un taxi. Encore une fois, vous avez pris cette d�cision sans qu?aucune �tude d'impact n'ait �t� men�e. Si vous persistez envers et contre tous, au nom du groupe UDI-MODEM, je vous demande de faire r�aliser sans d�lai une �tude pour mesurer l?impact de ce nouvel imp�t sur le tourisme et d'en communiquer les r�sultats au Conseil de Paris et enfin, m�me si cette mesure est enterr�e, l'effet m�diatique d'une Maire pr�te � taxer les touristes restera. Il s'agit d'un tr�s mauvais signal adress� aux potentiels touristes du monde entier � l'heure o�, au contraire, nous devrions leur dire notre souhait voire notre bonheur de les accueillir � Paris. Merci.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Madame J�GO, ce qui fait tr�s mauvais effet, c'est le "bashing" permanent sur Paris. Cela fait tr�s mauvais effet.
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