Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Nous examinons le dernier projet de délibération, le projet de délibération DGRI 1001 - DAC -DEVE, relatif à l'hommage aux victimes du génocide des Tutsis au Rwanda. La parole est à Mme Karen TAÏEB.

Mme Karen TAÏEB. - Merci, Madame la Maire. Mes chers collègues, j?aurais aimé que l'on termine ce Conseil de Paris avec les doux mots d'Elsa Triolet mais, hélas, l'horreur du monde, parfois, dont il faudrait faire le ménage, nous renvoie à des atrocités.

1994 restera à jamais l'année meurtrière, l'année qui aura emporté, dans l'indifférence du monde, plus d'un million d'enfants, d'hommes et de femmes traqués, exterminés parce que Tutsis. Un crime contre l'Humanité, un génocide qui a, une fois de plus, endeuillé l'humanité toute entière. D'avril à juillet 1994, trois mois, au Rwanda, on a tué par milliers dans les collines, on a tué partout, y compris dans les écoles, dans les églises et les hôpitaux. Ces lieux où les Tutsis pensaient être à l'abri furent transformés par leurs bourreaux en territoires de massacres, "des sanctuaires transformés en abattoirs", pour reprendre les mots de Kofi ANNAN dans son discours de 2004. Les Tutsis furent partout pris au piège. Là où des barrières s?érigeaient dans le pays, on y filtrait la population par contrôle d'identité et, si la carte mentionnait à la ligne "ethnie", l'origine tutsie, ils étaient tués sur le champ. Une pratique qui n'est pas sans rappeler le mot "juif" sur la pièce d'identité de ceux que l'on raflait dans nos rues et nos immeubles pour les amener vers les camps de la mort.

Je veux d'ailleurs saluer le mémorial de la Shoah dans le 4e arrondissement, pour son hommage aux Tutsis, à l'occasion du 20ème anniversaire du génocide, et l'exposition qui se tient actuellement dans ses murs et que je vous invite vivement à aller voir. Des images d'atrocités, des témoignages insoutenables, un million de morts entre avril et juillet 2014, massacrés à la machette, à la serpette, à la massue, outils agricoles du quotidien. Dans un Rwanda où le racisme anti-Tutsis s?exacerbait depuis des décennies, on a massacré les Tutsis, celles et ceux qui avaient des liens de parenté ou d'amitié avec eux, ceux qui ressemblaient physiquement à des Tutsis. 53,7 % des victimes étaient des enfants et des jeunes de 0 à 24 ans. La cruauté est telle que des bébés étaient écrasés vivants contre les murs. Des familles entières décimées, des corps mutilés entassés. En juillet 1994, le Rwanda est un charnier à ciel ouvert. Si, depuis 1995, le 7 avril marque le début d'une semaine de deuil national au Rwanda, cette date est celle où des représentants de la Ville de Paris assistent aux cérémonies de commémoration du génocide des Tutsis, aux côtés de l'association Ibuka France. Pour ne jamais oublier, pour la mémoire de ces enfants, de ces hommes et de ces femmes cruellement arrachés à la vie, pour que les survivants puissent se recueillir en paix, je remercie Paris de dédier une stèle en leur mémoire au Père Lachaise. Merci.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Merci à vous. Pour répondre, la parole est à M. Patrick KLUGMAN.

M. Patrick KLUGMAN, adjoint. - Merci, chère Karen TAÏEB, d'avoir, en si peu de mots, rappelé cette horreur : trois mois, 800.000 morts. C'était il y a 20 ans !

800.000 morts l'année où la France, le monde commémorait effectivement le 50ème anniversaire de la libération du camp d'Auschwitz.

Le Rwanda, c'est le dernier génocide du XXe siècle. Cette année, nous commémorons donc le 20ème anniversaire du génocide des Tutsis au Rwanda. Cette année aussi, je le rappelle, pour la première fois, le tribunal de Paris, à quelques mètres de nous, a jugé un génocidaire et l'a condamné, ce qui est une ?uvre de justice exemplaire. Le 7 avril dernier - c'est d'ailleurs le premier acte que j'ai accompli dans ces fonctions -, un temps de recueillement a eu lieu sur le parvis de l'Hôtel de Ville en présence d'élus et d'association évidemment à l'initiative d'Ibuka France que vous venez de mentionner. Pour ce 20ème anniversaire, la Mairie a décidé de la création d'un lieu de mémoire en hommage aux centaines de milliers de victimes tutsies. Il s'agit d'une stèle qui sera apposée dans la partie mémorielle du Père Lachaise, non loin des mémoriaux en hommage aux victimes de la Shoah. J'y vois, comme vous, chère Karen TAÏEB, plus qu'un symbole, une fraternité entre les morts. Sur cette stèle, sera inscrit : "En 1994, au Rwanda, plusieurs centaines de milliers de personnes ont été victimes d'un génocide. Cette stèle est dédiée à leur mémoire."

Le lieu a été choisi en collaboration très active avec mes collègues dont l'implication a été totale, qu'il s'agisse de Catherine VIEU-CHARIER ou de Colombe BROSSEL et de leurs équipes et des agents. Cette stèle et son lieu ont été choisis avec les dirigeants de l'association. C?est un lieu de recueillement et de souvenir pour les Rwandais vivant à Paris et pour les Parisiens. Elle fera de la mémoire du génocide un endroit vivant et un endroit de souvenir.

Le présent projet de délibération permet aussi la prise en charge par la Mairie de la construction et de l'entretien de cette stèle commémorative.

C'est pourquoi je vous demande de l'adopter. Merci.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DGRI 1001.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ? Le projet de délibération est adopté à l'unanimité. (2014, DGRI 1001). Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, je vous annonce que les candidatures proposées pour les 11 organismes ont été entérinées. Les résultats du scrutin sont affichés derrière la tribune.

Je vous informe également que les désignations de représentants sont disponibles derrière la tribune, s?agissant des désignations de représentants en formation de Conseil municipal, et je vous demande de vous prononcer sur ces désignations.

Qui est pour ?... Rappel au règlement.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Je vous en prie, Monsieur AZIÈRE ?

M. Eric AZIÈRE. - Je voudrais faire, Madame la Maire, un rappel au règlement.

Le groupe UDI-MODEM ne peut pas accepter, comme cela, un vote bloqué sur la désignation des représentants de la Ville de Paris à des organismes, alors que nous sommes purement éradiqués de l'un des organismes de la Ville de Paris, le Syndicat des Transports d'Ile-de-France, de façon tout à fait insupportable.

Vous savez que le Syndicat des Transports d'Ile-de-France offre à la Ville de Paris 5 représentants. Traditionnellement, il y en avait 3 pour l'Exécutif, 2 pour l'Opposition, ce qui permettait une représentation pluraliste, équilibrée des différents groupes politiques.

Lors de la précédente mandature, nous avions 11 conseillers de Paris et nous disposions d'un siège au conseil d'administration du S.T.I.F. Or, il apparaît que la nouvelle répartition prévue nous élimine absolument, complètement et nous prive de toute représentation.

Nous ne pouvons pas accepter, pour le groupe UDI-MODEM, cette exclusion politique, car elle n'est ni juste ni supportable.

Je vous demande donc non seulement de différencier le vote avec le S.T.I.F. des autres votes mais je vous demande aussi de nous donner des justifications sur cette élimination des centristes du S.T.I.F. que nous n'acceptons pas, qui est une rupture totale et brutale d'un principe républicain établi depuis longtemps.

Si cette situation avérée était confirmée, elle aurait pour conséquence de nous priver d'un moyen essentiel d'accès à l'information et à la proposition au sein d'un organisme et d'une instance exécutive déterminante sur la vie quotidienne des Parisiens.

J'ajoute que le transport, vous le savez, est au c'ur des problématiques d'environnement dont nous avons parlé hier, vous le savez, et qui sont portées avec force et compétence par un certain nombre d'élus du groupe UDI-MODEM ; je pense en particulier à Edith GALLOIS et à Yann WEHRLING.

L?expérience, la compétence d'Edith GALLOIS, conseillère de Paris de notre groupe, qui siégeait déjà au S.T.I.F. lors de la précédente mandature, est donc laissée pour compte, méprisée, éliminée au nom de quoi ? Je vous le demande ! Au nom du rééquilibrage, sans doute, de la majorité municipale !

Le poids de la Municipalité parisienne est déjà largement incarné par trois adjoints, comme c'était le cas auparavant. Faut-il en plus qu'un conseiller municipal délégué, certes originaire du groupe Communiste, déjà sous la responsabilité d'un des trois maires adjoints désignés, vienne renforcer sans aucune justification de fond la représentation de la Ville au S.T.I.F. ?

Non, en fait, la réalité, c'est que votre majorité est plus fragile qu'avant - c'est bien compris - et que vos alliés, Madame la Maire de Paris, sont plus gourmands, et votre position plus gênante et encombrante.

Le centre de gravité de votre majorité s'est déplacé sur la gauche : il faut le dire aux Parisiens.

Si vous pensez que nous allons nous laisser faire et vous laisser faire ces petits arrangements entre amis sans crier au scandale, sans réagir, sans en tirer toutes les conséquences, eh bien vous vous trompez gravement.

Décidément, les centristes vous gênent, que ce soit leur nom, que vous voulez usurper, ou leur place, que vous voulez occuper.

Si votre conception de la démocratie, du pluralisme, de la représentativité, c'est d'éliminer, de désigner au S.T.I.F., d'abord, un représentant du groupe des Verts au même niveau de représentation que le groupe UDI-MODEM ;

Un représentant du groupe Communiste qui compte 13 élus, certes, et c'est vrai qu'il n'y a qu'à la Ville de Paris que les communistes ont progressé aux dernières élections municipales : partout ailleurs en France, ils ont reculé et à Paris, ils ont progressé de 40 % ! Merci de faire payer la facture au groupe UDI-MODEM : on doit payer la facture de Bobigny ;

Et deux représentants de la majorité municipale !

Il est clair que c'est un petit rapt politique, au nom de la Ville de Paris, sur ce syndicat des transports, auquel vous vous livrez. Ce comportement de Rapetou, cette "razzia sur la schnouff" à la sauvette à laquelle vous êtes en train de vous livrer - j?en ai, de la tenue ! -, c'est sans doute très, très, très mal préjuger votre conception de la cogestion, d'un outil de gouvernance sur un des secteurs et un des domaines aussi stratégique qui est celui des transports à la veille de la mise en place de la métropole parisienne.

Ce faisant, je rajoute que c'est un très mauvais signal que vous envoyez au groupe UDI-MODEM et à l'ensemble de l'opposition. Finalement, que ce soit avant l'ouverture de ce premier Conseil de Paris ou bien depuis hier matin, vous avez eu de notre part, je crois, des signes sincères et objectifs d'une volonté ouverte, constructive de la part de notre groupe, pour ne pas se figer dans des postures politiciennes qui nous paraissent dépassées.

En retour, merci, vous nous renvoyez dans le champ des dosages des vieux clivages dans lesquels, finalement, vous vous complaisez totalement.

Quelle déception pour nous. Décidément, vous ne changerez jamais. Nous restons constructifs, mais nous ne serons en tout cas ni dociles ni immobiles, et encore moins soumis.

Cette élimination des centristes, c'est le fait du prince, mais c'est vous, ce matin encore, qui faisiez de la transparence et de la démocratie locale un discours. Eh bien là, je crois qu'il y a loin du discours aux actes.

J'ai écrit à Madame la Maire de Paris : j'attends ses explications.

Je vous demande de surseoir à voter avant qu'elle ne nous ait répondu, de différencier le vote du S.T.I.F. des autres votes.

Je demande d'abord une suspension de séance, d'ailleurs, afin de réfléchir à notre participation à un soutien, ou à un vote ou à un scrutin, qui ressemble plus à une exécution politique qu'à un débat démocratique. Je vous remercie.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Pour vous répondre, je vais donner la parole à M. Mao PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Chers collègues, je suis un peu surpris, à la fois par votre intervention, par son ton et par la portée que vous souhaitez lui donner. À la fois par votre intervention, car la représentation de la Ville de Paris dans l'ensemble des organismes extérieurs, à propos duquel nous allons voter dans quelques minutes après la suspension de séance que vous avez demandée et qui est de droit, procède d'un équilibre global discuté avec l'ensemble des groupes de la majorité et de l'opposition dans le Conseil de Paris.

Vous nous interrogez là sur un organisme unique de manière un peu surprenante, en fin de séance, et sans avoir de justification particulière : pourquoi cet organisme et pas un autre ? C'est en tout cas comme cela que je l'entends.

Deuxième élément, votre groupe UDI-MODEM est représenté largement dans l'ensemble des organismes - oui, je vous réponds plus généralement -, et fait partie des groupes qui voient leur représentation dans l'ensemble des organismes extérieurs progresser par rapport à la précédente mandature, ce qui est logique, pourriez-vous me dire, par rapport à votre représentation dans le Conseil, mais qui montre bien que nous en tenons compte.

On ne peut pas isoler un organisme par rapport aux autres. Il n'y a pas, dans l'ensemble de ces organismes, un équilibre qui puisse être trouvé dans chacun d'entre eux.

Vous considériez à l'époque qu'il l'était dans celui-là, mais c'est un équilibre, encore une fois je vous le dis, général sur l'ensemble des organismes, et il ne peut pas... si, laissez-moi répondre. C'est un équilibre général dans l'ensemble des organismes, et qui est discuté entre nous. Vous isolez là un des organismes. Je ne suis pas d'accord sur ce point. Troisième élément, je suis assez surpris par la portée et le ton que vous utilisez de ce point de vue, s'agissant d'un des organismes parmi les centaines qui sont concernés. Il y en a d'autres, des importants. C'est un des importants, et il y en a d'autres, dans lesquels vous êtes représentés aussi. Par le ton solennel que vous donniez, comme si, d'un coup? J'essaye de me situer dans le même ton, Monsieur LEGARET?

M. Éric AZIERE. - C'est une interprétation.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Monsieur AZIERE, je suis désolé, mais je sais que vous connaissez encore mieux que moi ce Conseil de Paris ; vous êtes intervenu ; j?interviens maintenant ; je ne vous ai pas interrompu et c'est normal : laissez-moi vous répondre.

C'est un équilibre global. Il n'y a pas de raison d'isoler un organisme particulier, et y compris sur l'importance? c'est vrai que des organismes sont plus importants que d'autres, mais y compris parmi ces organismes importants, il y a un équilibre global entre l'ensemble des groupes parce qu'autrement, nous ne pouvons pas assurer dans tous ces organismes la même représentation proportionnelle parce qu'il n'y a tout simplement pas assez de sièges dans chacun de ces organismes pour assurer une représentation proportionnelle. C'est donc un équilibre global.

Vous demandez de disjoindre le vote. C?est bien ce que j?ai compris ? C'est de droit, il n'y a pas de problèmes : nous allons donc disjoindre le vote.

Vous demandez que nous retardions le vote sur le S.T.I.F. Je vais vous dire très clairement que ce n'est pas possible. Un conseil d'administration du Syndicat des transports d'Île-de-France va se réunir avant le prochain Conseil de Paris, c'est même dans les jours qui viennent. Il y a donc besoin que les représentants de la Ville de Paris y soient, comme dans l'ensemble de ces syndicats qui réunissent diverses collectivités locales.

Vraiment, je vous appelle à la sérénité sur cette question-là. Nous allons donner droit, à la fois à votre suspension pour que vous puissiez réfléchir à la portée de votre vote, à la fois droit au fait de disjoindre les deux votes, et notamment le vote sur le S.T.I.F. Mais il y a au S.T.I.F. une représentation de l'Exécutif en titre qui est normale, à la fois sur les transports, sur la métropole, sur les finances, etc., et il y a une représentation politique.

Dans l'ensemble des organismes, nous avons cet équilibre-là, qui vise à la fois une représentation fonctionnelle de l'Exécutif et une représentation politique. Cet équilibre est général. Je suis vraiment très surpris qu'à cette heure-ci, à la fin de ce Conseil, vous nous saisissiez sur un des organismes, quitte à déséquilibrer l'ensemble. C'est pourquoi nous ne modifierons pas notre proposition, mais nous donnons parfaitement droit à vos demandes, qui sont de droit.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Mme KOSCIUSKO-MORIZET a demandé la parole.

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. - Merci, Madame la Maire.

Avant la suspension de séance qui a été annoncée, je voudrais dire notre soutien à l'intervention et à la position exprimée par M. Éric AZIERE au nom du groupe UDI-MODEM.

Ce n'est pas seulement un problème arithmétique, et si on devait faire de l'arithmétique, on prend 5 postes, on fait cela à la proportionnelle? nous, nous sommes un peu plus de 50, nous pourrions en revendiquer 2 sur 5.

Simplement, nous ne sommes pas dans l'hégémonie, et nous souhaitons le pluralisme.

Le pluralisme, c'est avoir une juste proportion, une juste représentation de chacun et même, faire un peu plus de place aux sensibilités qui sont représentées en moins grand nombre pour qu'elles puissent s'exprimer. Il est quand même paradoxal de se retrouver dans une situation dans laquelle, aujourd'hui, le groupe UDI-MODEM a vu le nombre de ses membres fortement augmenter et pourtant, il perd un poste au S.T.I.F., dont on sait bien l'importance. Ce n'est pas simplement une question d'équilibre global : il ne s'agit pas de n'importe quel organisme. Le S.T.I.F., c'est un conseil d'administration essentiel. Ce que vous proposez, c'est que le groupe UDI-MODEM perde un siège au profit du groupe Communiste qui, pourtant, est moins nombreux ! Je ne sais pas au nom de quelle arithmétique ou au nom de quelle politique cela peut se justifier, sauf à penser que vous voulez faire taire les voix de l'opposition.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Je réponds bien sûr positivement à la suspension de séance de trois minutes. Suspension et reprise de la séance.

(La séance, suspendue à vingt heures neuf minutes, est reprise à vingt heures douze minutes, sous la présidence de Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe).

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, nous allons passer à un vote séparé sur les différentes désignations. Allez-y?

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. - Merci, Madame la Maire.

Nous voudrions savoir, après nous être consultés avec Eric AZIÈRE, nos collègues des deux groupes, si, Monsieur PENINOU, vous maintenez votre position et vous refusez absolument de faire une meilleure proposition.

Si c'est le cas, nous demandons une vérification du quorum.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Monsieur PENINOU ?

M. Mao PENINOU, adjoint. - Alors, il y a eu des jours de discussion entre l'ensemble des groupes pour arriver à cet équilibre. Nous considérons que c'est un équilibre et nous le maintenons, donc je le maintiens. Simplement, vous me permettrez d'ajouter que par rapport à l'intervention que vous avez faite tout à l'heure, Madame la Présidente, je vous suggère de prendre contact avec votre voisin immédiat, juste à votre gauche, pour connaître quelle était la représentation dans ce type d'instance, et notamment au S.T.I.F. avant 2001, et vous constaterez que l'opposition n'y siégeait absolument pas. Je vous remercie.

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. - Bien, je demande la vérification du quorum.

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Je propose une suspension de séance d'une minute. Une demande de M. FÉRAUD?

M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Nous demandons une suspension de séance puisque des élus attendent dans le couloir pour ne pas être dans l'hémicycle volontairement !

Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, présidente. - Je suspends la séance.