M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Mes chers collègues, la parole est à M. Nicolas BONNET pour le groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Merci, Monsieur le Maire?

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Chers collègues, nous sommes dans une Assemblée, je vous demande le respect et le calme. La parole est à M. Nicolas BONNET, pour le groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Merci, Monsieur le Maire.

Je me réjouis que ces travaux puissent continuer.

Permettez-moi de répondre à M. AZIÈRE par rapport aux attaques qu'il a eues contre le groupe Communiste - Front de Gauche et mon camarade Jacques BAUDRIER.

Monsieur AZIÈRE, vous avez attaqué mon collègue sur ses compétences sur un sujet qui revient au début de notre séance : le transport. Cela nous va droit au c'ur.

On ne se connaît pas encore, mais sachez que vous avez en face de vous le petit-fils d'un cheminot résistant maquisard. Mon arrière-grand-père était aussi cheminot et vous êtes ici, dans l'hémicycle, où a siégé Pierre Sémard. Pierre Sémard, ce résistant à qui vous devez certainement votre place dans cet hémicycle ! Je voudrais vous dire que, si les compétences de M. BAUDRIER sont remises en cause dans cet hémicycle de votre part, sachez compter sur les Communistes sur les questions de transport. J'ai quelques éléments, d'ailleurs, que mon collègue Didier LE RESTE a prononcés en début de séance sur les questions de transport. Il est revenu notamment sur les investissements massifs qui seront nécessaires pour arriver à un modèle respectueux de la qualité de l'air. Il est revenu sur la qualité de notre réseau de transports francilien qui est aujourd'hui saturé, car il n'a eu ni les investissements à la mesure de son augmentation, ni de véritable politique prospective menée par tous les gouvernements de droite.

Vous savez, peut-être que vous méprisez une partie de la population. Eh bien, nous la représentons !

Et nous serons fiers d'avoir un élu communiste membre du S.T.I.F. pour défendre le service public, pour défendre les besoins des parisiennes et des Parisiens.

Enfin, dernier point, Monsieur AZIÈRE : peut-être que, à travers cela, c'est la question des jetons de présence que vous cherchez à toucher. Je vais vous lire une charte d'engagement des élus communistes, une charte que tous les élus communistes ont signée dans ce groupe. Notre conception de l'élu est celui d'un élu militant bénévole, qui conçoit son action dans le seul intérêt de nos concitoyens. Nous sommes attachés à la conception républicaine du mandat électif comme fonction temporaire et non professionnelle. Nous voulons, par ailleurs, permettre à des salariés d'être élus, d'où qu'ils viennent et de quelque profession qu'ils soient, et de créer les conditions de poursuivre leur activité professionnelle durant leur mandat. L'élu qui détient son mandat du suffrage universel et les organisations du P.C.F. auxquelles il appartient, échangent, coopèrent, ont le respect de leurs rôles respectifs afin d'enrichir la réflexion. C'est pour cela que l'ensemble des élus communistes reversent l'ensemble de leurs indemnités et de leurs jetons de présence. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, vous avez la parole, pour le groupe UMP.

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. - Merci, Monsieur le Maire. Nous nous battons ce soir pour le pluralisme et par solidarité avec nos collègues de l'UDI et du MODEM. Je voudrais dire à cette Assemblée que l'on nous trouvera toujours présents sur ce front parce que c'est celui de la démocratie. Le jour même - c'était ce matin - où vous nous proposez un projet de délibération sur la démocratie locale, la démocratie participative, le jour même où ce projet de délibération est voté - en tout cas, c'est un v?u -, vous abîmez, vous blessez le pluralisme au sein de cette Assemblée en privant nos collègues de l'UDI et du MODEM qui y siégeaient, qui y travaillaient, de leur normale et légitime représentation au sein d'un organisme extrêmement important pour nous et pour les Parisiens. Nous sommes fiers de ce combat pour le pluralisme, et nous continuerons à le mener, quels que soient les artifices que les groupes majoritaires, ou le groupe majoritaire, utilisent pour le mettre à mal.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur AZIÈRE, vous avez la parole pour le groupe UDI-MODEM. Ensuite, M. BELLIARD s'exprimera au nom des Ecologistes, et M. FÉRAUD, au nom des Socialistes.

M. Éric AZIERE. - Je suis content que nous ayons retrouvé le quorum : c'est la moindre des choses que nous devons aux Parisiens à une heure tardive, de travailler jusqu'au bout, jusqu?à l'achèvement de ce Conseil. Je remarque que, par cette espèce de vaudeville que nous venons de vivre, vous nous avez donné raison sur le caractère fragile, la fragilité intrinsèque de votre Majorité. On voit bien qu'elle répond à des équilibres et à des réflexes d'équilibre que vous venez de démontrer. Vous nous avez aussi donné, en ce qui concerne notre éradication du S.T.I.F., car il faut appeler les choses par leur nom, une leçon terrible d'ostracisme politique et de la représentation unique de l'Exécutif dans ces instances. Je constate aussi qu'après nous avoir dit "on dissocie", on ne dissocie plus. En tout cas, j'attends une réponse claire de votre part sur le vote du S.T.I.F. Vous avez décidé qu'il n'y aurait plus de membres de notre groupe au conseil d'administration du S.T.I.F. Nous en tirerons évidemment toutes les conséquences sur l'aspect constructif de notre position dans ce Conseil. J'ajoute à l'attention de M. BONNET que, encore une fois, ses interventions ont été intéressantes, originales - pour gagner du temps. La dernière a été maladroite et à côté de la plaque, et pour un fils et petit-fils d'officier que je suis, ces leçons de patriotisme, je les accueille avec joie, mais je ne les accueille pas comme un reproche et, en tout cas, pas comme une critique. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur BELLIARD, vous avez la parole, pour le groupe Écologiste de Paris.

M. David BELLIARD. - Monsieur le Maire, mes chers collègues, eh bien, je suis? c'est mon premier Conseil de Paris, comme 13 nouveaux élus dans notre groupe, et je suis consterné, effaré par cette attitude et cette tactique qui n'a que pour objectif d'empêcher l'annulation des subventions et des projets de délibération importants que nous avons eus cet après-midi, notamment sur des associations qui sont essentielles et qui opèrent un travail essentiel pour les Parisiennes et les Parisiens. En tout cas, je vois que la droite adopte une attitude ringarde. Et, à cette attitude ringarde, les écologistes, qui sont présents ce soir, qui sont tous présents ce soir, adoptent une attitude responsable. Et c'est cette attitude que nous aurons pendant toute la durée de la mandature, vous pouvez en prendre note. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur FÉRAUD, vous avez la parole, pour le groupe Socialiste et Apparentés.

M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Ce soir, ce qui se passe est un peu consternant, et en même temps ce n'est pas grave, parce qu'il ne faut pas céder aux man?uvres d'obstruction. Et donc, cette soirée aura permis de prouver, s'il en était besoin, l'unité et la mobilisation de la majorité de gauche parisienne.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Mobilisez-vous contre le pluralisme !

M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Puisqu?il s?agit de pluralisme, Mao PÉNINOU l'a rappelé tout à l'heure, la Ville de Paris est la seule collectivité à ne pas donner l'ensemble de ses sièges de représentation au S.T.I.F. à des élus de la majorité, et c'est une innovation de la gauche parisienne à partir de 2001.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - C?est faux !

M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Vous verrez que c'est vrai. A partir de ce moment-là, ce qu'il y a de très grave, c'est que l'UDI de Paris ne soit pas représentée au S.T.I.F., il suffisait que l'UMP lui laisse son siège. A ce point de la soirée, et alors que nous avons réussi à montrer que ce n'est ni le ridicule ni l'obstruction qui l'emporte, il n'y a aucune nécessité, aucune justification de disjoindre le projet de délibération qui se rapporte au S.T.I.F.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - La disjonction est de droit !

M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Il est en tout cas de droit de voter et de se prononcer sur cette question dès ce soir. Et c'est, je crois, ce vers quoi il faut que nous allions désormais. Je tiens à rappeler quand même que la représentation dans l'ensemble des sociétés d'économie mixte et des organismes de la Ville de Paris, tels qu'ils ont été répartis entre les groupes, garantit justement un très grand pluralisme entre l'ensemble des groupes de la majorité et de l'opposition au Conseil de Paris. C'est cela qui est important et c'est cela que les Parisiens doivent savoir. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Chers collègues, je ne peux qu'abonder dans le sens des différents intervenants des groupes de la majorité, et notamment de l'intervention de Rémi FÉRAUD à l'instant.

Somme toute, il ne restera sans doute pas grand-chose de cet incident de séance. Vouloir fonctionner de manière procédurière, de vérification du quorum un peu après 20 heures, le mardi soir au Conseil de Paris, peut apparaître comme une man?uvre habile pour certains. C'est une man?uvre qui a rassemblé la majorité, qui l'a mobilisée et qui a donné effectivement le ton de ce que sera une mandature.

La pluralité de la représentation de l'ensemble des groupes du Conseil de Paris, dans les organismes extérieurs à la Ville, est garantie. Bienvenue à Daniel VAILLANT.

La pluralité de la représentation de l'ensemble des groupes du Conseil de Paris dans les diverses instances extérieures à la Ville est un fait et c'est un fait avec l'ensemble des nominations que nous allons adopter ce soir.

Par ailleurs, j'attire l'attention de l'opposition sur le fait qu'il est assez difficile à la fois de dire que nous n'avons aucune pluralité et que la majorité est trop plurielle. La majorité vit de ses différences, cela fait de longues années qu'elle le fait, cela fait de longues années depuis 2001 qu'elle a appris à le faire et, croyez-moi, elle va continuer à le faire, avec ses différences, avec sa capacité de rassemblement et avec sa capacité de synthèse.

Vous avez demandé une disjonction du vote sur le S.T.I.F., elle est de droit, elle est de droit en tant que disjonction de vote sur les différentes nominations. Ceci dit, nous n'accéderons pas à votre demande qui est de la reporter et nous allons passer au vote, en formation de Conseil general, maintenant, sur les nominations au Syndicat des Transports d'Ile-de-France.

Monsieur AZIÈRE, je crois que tout a été dit très largement. Reprenez pour une explication de vote, nous ne sommes plus à cela près.

M. Eric AZIÈRE. - Les mêmes causes produisent les mêmes effets, je ne vois pas pourquoi je changerais d'avis. A partir du moment où l'UDI est éliminée de votre volonté unanime et générale, celle de la majorité de ce Conseil municipal, nous ne prendrons pas part au vote.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous passons donc en formation de Conseil général.

La séance est suspendue.