Vœu déposé par l'Exécutif.
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Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen des v?ux r�f�renc�s nos 88, 89 et 89 bis dans le fascicule, d�pos�s par le groupe Ecologiste de Paris, Mme Danielle SIMONNET et l'Ex�cutif, relatifs aux b�ches publicitaires sur les b�timents en travaux. La parole est � M. Jacques BOUTAULT, pour une minute.
M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Merci.
De nombreux Parisiens, Parisiennes, des visiteurs, des touristes, ont �t� r�cemment choqu�s par la pr�sence d'une immense b�che publicitaire appos�e sur un h�tel particulier de la place des Vosges, dont la Ministre de la Culture a demand� l'enl�vement, parce que cette b�che perdurait bien au-del� de la dur�e des travaux. D'ailleurs, on observe que, partout o� des travaux sont masqu�s par des b�ches publicitaires, ces travaux durent beaucoup plus longtemps que la moyenne. Et c?est normal puisque les copropri�taires cherchent par-l� � capter la manne publicitaire�! Le probl�me, c?est que, d�s le lendemain du d�crochage de la b�che de la place des Vosges, une pub g�ante sur une autre b�che, une pub aux couleurs d?ailleurs criardes, a �t� install�e quai des Orf�vres sur un b�timent du Palais de justice.
Outre que cela v�hicule une vision proprement et uniquement commerciale de la ville, que cela d�figure l'environnement, que cela porte une atteinte au patrimoine parisien, en l'esp�ce, je m'�tonne qu'une institution de justice qui doit �tre neutre acc�de � des financements priv�s pour r�nover son patrimoine. Ceci peut mettre en doute son objectivit� au cas o�, par hasard, cette m�me marque commerciale pourrait, comme tout justiciable, �tre tra�n�e devant les tribunaux. Je trouve que c?est un peu �tonnant, c'est limite conflit d'int�r�t�! Pour limiter l'envahissement publicitaire, le R�glement local de Paris de la publicit� limite � 16 m�tres carr�s la taille des messages publicitaires sur ces b�ches, mais une loi qui s'impose � nous permet aux b�timents class�s d'avoir acc�s � des b�ches beaucoup plus grandes pour financer ces travaux. Ce n'est pas normal et les �cologistes souhaitent que Mme la Maire de Paris intervienne aupr�s de la Ministre de la Culture pour que la loi respecte la volont� des Parisiens exprim�e � travers son R.L.P. et donc que le Code de l'environnement soit modifi� pour ne plus permettre que nos b�timents patrimoniaux soient d�figur�s par ces b�ches publicitaires et que nous puissions ainsi revenir � une situation plus conforme aux attentes des Parisiennes et des Parisiens. Merci pour votre attention.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Merci.
La parole est � Mme Danielle SIMONNET, pour la pr�sentation du v?u n��89. Je vous rappelle que vous avez une minute.
Mme Danielle SIMONNET. - Je prendrai une minute, comme Jacques BOUTAULT. Je me retrouve pleinement dans les propos de M. Jacques BOUTAULT, cet envahissement publicitaire est totalement insupportable. C'est quand m�me assez hallucinant, une publicit� g�ante est retir�e par la Ministre de la Culture sur tel b�timent et, d�s le lendemain matin, on la voit r�appara�tre sur un autre. Il faut que notre Mairie envoie un message clair au Gouvernement pour lui demander de respecter le R�glement local de publicit� et de ne pas y d�roger, comme certes le permet le Code de l'urbanisme. Je trouve d'ailleurs que la proposition du v?u d?"Europe Ecologie - Les Verts" qui est aussi de modifier le Code de l'urbanisme pour qu?il soit en conformit� avec notre R�glement local de publicit� est une tr�s bonne chose. Il faut stopper cet envahissement publicitaire, qui est par ailleurs � la fois une remise en cause de la libert� m�me de r�ception ou non d'un message publicitaire et qui est, par ailleurs, un vecteur d'encouragement au consum�risme effr�n� qui est une aberration �cologique. Je vous remercie.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Pour r�pondre, la parole est � M. Bruno JULLIARD.
M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Merci, Madame la Maire. D'abord sur l'�tat d'esprit, je le partage totalement. L'espace parisien, quel qu'il soit d'ailleurs, ne peut pas �tre un spot publicitaire continu. C'est � la fois un principe de respect, de la�cit�, de libert�, d'�ducation des plus jeunes notamment et il n'est pas envisageable en effet que tout l'espace public soit envahi par de la publicit�, quelle que soit d?ailleurs la nature de l'espace public.
C'est la raison pour laquelle, lors de la derni�re mandature, un R�glement local de publicit� a �t� �labor�, vot� en 2011. La Ville, je l'ai dit lors de la question d'actualit� du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, n'�tait pas oblig�e de se doter d'un tel r�glement local de publicit�, mais bien �videmment celui de la Ville est nettement plus contraignant, et c'est heureux, plus protecteur des citoyens que les r�gles nationales.
Comme vous l'avez remarqu� et comme nous l'avons tous remarqu�, parfois de mani�re cruelle, en effet place des Vosges, c?est ce qui nous a conduits, notamment Christophe GIRARD le maire du 4e, � demander le plus rapidement possible d?enlever la b�che place des Vosges et, malheureusement, il y en a eu d?autres, des b�ches qui n'apparaissent pas acceptables sur le territoire parisien.
Il se trouve qu'il peut y avoir des d�rogations � notre propre R�glement local de publicit� et nous ne sommes pas ma�tres de ces m�mes d�rogations. C'est, comme vous l'avez not�, un article du Code du patrimoine qui permet d'�chapper � notre R�glement local de publicit� parisien. C'est le cas sur les Monuments historiques class�s qui �chappent � notre R�glement.
Alors, c'est une question qui est int�ressante. Je vous ai propos� un v?u de l'Ex�cutif pour plusieurs raisons, la premi�re est que nous ne sommes pas favorables � ce qu'il n'y ait aucune possibilit� de publicit� sur des b�timents d�s lors qu'un certain nombre de r�gles sont respect�es, je pense notamment � la dur�e, � la superficie (la dur�e, c?est-�-dire que cela ne puisse pas d�passer notamment la dur�e des travaux, puisque l� aussi on a vu quelques abus) et enfin � la qualit� esth�tique de la proposition de publicit� sur cette m�me b�che.
Si un certain nombre de r�gles peuvent �tre respect�es, s'il y a des possibilit�s de veto de la puissance publique, alors pourquoi ne pas contribuer ainsi � la r�novation de b�timents historiques�? En revanche, ce qui est vrai, c'est qu'aujourd'hui cela ne convient pas, d�s lors que les maires d'arrondissement ne sont pas associ�s, la Ville de Paris n'est pas associ�e et il faut que nous puissions �tre plus associ�s, inform�s en amont et de la dur�e? J'ai cit� les maires d'arrondissement, c?est ce je vous dis, la situation ne convient pas parce que les maires d'arrondissement ne sont pas inform�s, il faudrait qu'ils le soient, de m�me que la Mairie centrale. C'est l?objet de notre v?u de l'Ex�cutif, je vous demanderai donc de bien vouloir retirer vos v?ux au profit de celui de l'Ex�cutif qui est dans le m�me esprit, � cette nuance pr�s effectivement que nous ne proposons pas la suppression pure et simple des publicit�s sur des b�ches, mais que nous souhaitons qu?il y ait des contraintes importantes et pourquoi pas un droit de veto d'�lus et de la Ville sur la partie qui est d�rogatoire au R�glement local de publicit�.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Merci.
Le v?u n��88 du groupe Ecologiste de Paris est-il maintenu�?
M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - On va le retirer, notamment parce que le v?u de l'Ex�cutif stipule que les maires d'arrondissement soient consult�s. C'est une avanc�e, m�me si, par ailleurs, je souhaiterais que le Code du patrimoine se conforme � la volont� du R.L.P. et non pas le supplante. En raison des avanc�es int�ressantes, nous allons retirer notre v?u au profit de celui de l'Ex�cutif.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Madame SIMONNET, le v?u n��89 est-il maintenu�?
Mme Danielle SIMONNET. - Personnellement, je suis totalement oppos�e au recours � la publicit� sur ces b�ches pour financer des restaurations d'immeubles, car on voit bien qu?avec les logiques d'aust�rit� ce serait une course de vitesse sans fin. N�anmoins, je trouve qu'il y a une avanc�e dans le v?u de l'Ex�cutif et je suis dans une attitude constructive, donc je retire mon v?u et j?esp�re par ailleurs qu'avec les coll�gues d'"Europe Ecologie - Les Verts" nous arriverons petit � petit � faire �voluer positivement ce d�bat pour contribuer � r�duire l'envahissement publicitaire.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Tr�s bien, on vous en remercie.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� l'Ex�cutif.
Qui est pour�?
Contre�?
Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2014, V. 36). V?u d�pos� par le groupe UMP relatif � la cin�math�que Robert Lynen (17e). V?u d�pos� par l'Ex�cutif.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen des v?ux r�f�renc�s nos 90 et 90 bis dans le fascicule, d�pos�s par le groupe UMP et l'Ex�cutif, relatifs � la cin�math�que Robert Lynen. Je donne la parole � M. Geoffroy BOULARD, conseiller de Paris du 17e arrondissement.
M. Geoffroy BOULARD. - Merci, Madame la Maire. Il s'agit d'un v?u pr�sent� par Brigitte KUSTER et les �lus du groupe UMP, un v?u qui nous est cher, relatif � la pr�servation de la cin�math�que Robert Lynen situ�e 11, rue Jacques-Bingen dans le 17e.
Parties int�grantes du patrimoine culturel parisien, vous le savez, les cin�math�ques sont les gardiennes d'un patrimoine qui vise � conserver certaines sp�cificit�s�: collecte, conservation, diffusion et transmission de notre m�moire commune.
Faut-il encore rappeler la qualit� du fonds exceptionnel de cette cin�math�que constitu� de pr�s de 8.000 copies de films, dont 3.500 films originaux collectionn�s et entretenus, sans oublier les 3.150 autochromes uniques.
Au-del� de la conservation de cette collection, l'enjeu, chers coll�gues, est celui de la transmission des techniques du cin�ma, des techniques de l'image aupr�s des enfants dans le cadre des nombreuses activit�s scolaires. Nous demandons, avec les �lus du groupe UMP, sous l'impulsion de Brigitte KUSTER, que la Mairie de Paris maintienne l?activit� de la cin�math�que Robert Lynen dans les locaux actuels et engage une �tude visant � mettre en conformit� le b�timent avec les normes de s�curit� et d'accessibilit�. Je vous remercie.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Pour r�pondre, la parole est � M. Bruno JULLIARD.
M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Merci, Madame la Maire.
Chers coll�gues, je vous rejoins sur l'importance de la mission patrimoniale de la cin�math�que Robert Lynen, et notamment sur la n�cessit� absolue de maintenir l'activit� de la cin�math�que Robert Lynen. Qui dit maintenir l'activit�, dit bien de la maintenir en un seul bloc. Il ne peut pas y avoir d'un c�t� le fond de la cin�math�que, de l'autre les activit�s �ducatives, et d'ailleurs y compris en ce qui concerne le patrimoine de la cin�math�que, il doit rester unique, c'est-�-dire dans son unicit� et ne pas �tre disloqu�. Nous sommes d'accord sur ce point-l�.
Nous avons amplifi� les activit�s de la cin�math�que ces derniers mois et ces derni�res ann�es, preuve en est de notre soutien � la pertinence de cette cin�math�que. La cin�math�que est un outil pr�cieux et efficace de notre politique d'�ducation artistique, notamment avec les projections en 16 millim�tres dans les �coles, qui ne doivent pas �tre remises en cause, tant que nous avons du mat�riel pour pouvoir �videmment proc�der � de telles projections.
Alors, j'ai propos� un v?u de l'Ex�cutif, mais c'est un v?u pr�ventif. Votre v?u me convient quasiment. J'aurais chang� quelques consid�rants, mais ce n?est pas tr�s grave. Mais comme je suis d'accord avec le fait qu'il faut �viter qu'il y ait trop de v?ux de l'Ex�cutif, mais seriez-vous d'accord pour que dans votre v?u, la derni�re phrase�: "Le Conseil de Paris �met le v?u que la Maire de Paris maintienne l?activit� de la cin�math�que" - nous sommes d?accord -, mais je rajouterais�: "prioritairement dans les locaux actuels" pour une raison simple�: il se trouve que dans la campagne �lectorale, nous avons quasiment tous pris le m�me engagement, qui est d?essayer de maintenir la cin�math�que dans ces locaux-l�. Nous n'avons pas aujourd'hui d'estimation pr�cise et fiable des montants de la r�novation de ce b�timent-l� pour maintenir la cin�math�que. Il se trouve que si ces montants sont raisonnables, et ils seront connus - je suis d'accord avec l'�tude sur les travaux -, on va faire l?�tude. Une fois qu'on aura les chiffres, nous verrons si ce montant est acceptable ou pas, mais je ne veux pas prendre, avant m�me l'�tude que vous demandez, la d�cision d�finitive de maintenir la cin�math�que dans ce b�timent alors que peut-�tre, les montants des travaux seront trop importants. Et si vous acceptez de rajouter cet adverbe "prioritairement dans les locaux", je donnerai un avis favorable � ce v?u. Sinon, je vous proposerai de voter le v?u de l'Ex�cutif.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Merci.
J'ai une explication de vote de Mme Val�rie NAHMIAS. Vous voulez peut-�tre, Monsieur BOULARD, r�pondre.
Je donne la parole � Mme Val�rie NAHMIAS, conseill�re de Paris du groupe UDI du 17e arrondissement, pour une explication de vote, et je vous donnerai la parole pour voir si vous acceptez l'amendement au v?u n��90 au lieu de voter un v?u de l'Ex�cutif.
Madame NAHMIAS�?
Mme Val�rie NAHMIAS. - Je vous remercie.
Mes chers coll�gues, le groupe UDI-MODEM votera bien �videmment le v?u de bon sens initi� par Mme Brigitte KUSTER, d'autant plus que j?ai eu la charge et le plaisir de suivre � ses c�t�s le dossier lors de la pr�c�dente mandature en tant qu?adjointe charg�e de la culture.
Cette affaire est symptomatique de la volont� constat�e � maintes reprises depuis 2001 de priver les arrondissements de l'Ouest parisien d'un d�veloppement ad�quat de leurs �quipements culturels de proximit�, et quel �quipement en l'occurrence�!
La cin�math�que municipale Robert Lynen, l?une des derni�res en France, cr��e dans les ann�es 20 et d�di�e aux jeunes Parisiens cin�philes, lieu charg� d'histoire unique � Paris, salle de cin�ma des ann�es 50 - salle de projection, machines, bobines -, illustre � merveille un cin�ma comme il n'en existera plus.
Cet �tablissement singulier au rayonnement r�gional est un atout pour Paris, et malgr� qu?il ait �t� laiss� quasiment � l'abandon, son activit� perdure hors les murs ou pas depuis 60 ans, et sa fermeture ne serait comprise de personnes�: artistes, habitants, professionnels, parents, enfants. Il est le t�moin de tout un pan de l'histoire du cin�ma.
Je reprendrai votre v?u n��90 bis. Vous proposez de num�riser tous les fonds d'archives, films et documentaires, tr�s bien�!
Vous �voquez un souhait de partenariat, mais c'est d�j� fait avec de nombreuses structures comme le Forum des images, la Maison du geste et de l?image, l'ASEM image.
Vous proposez de p�renniser les actions et le savoir-faire. Cela m�riterait un peu plus de pr�cisions, notamment pour le personnel.
Vous �voquez la volont� de cr�er un v�ritable p�le d'�ducation � l'image. Mais pourquoi au d�triment de ce lieu historique�?
Enfin, sur la cin�math�que en elle-m�me, votre v?u reste trop �vasif sur l'objectif. Et quels seront vos crit�res pour conserver ou pas ce lieu�? Crit�re financier�: jusqu'� quelle hauteur vous irez�? Crit�re technique�: qu'est-ce qui vous arr�tera ou pas�?
Au final, ce n'est qu'une volont� politique de votre part. Combien vaut pour vous ce lieu charg� d'histoire�?
R�investissons ce lieu, donnons-lui les moyens d'exister pleinement et stoppons le g�chis qui dure depuis 22 ans en sous-exploitant cet espace.
Je finirai par rappeler ce propos�: c?est que Robert Lynen est mort il y a exactement 70 ans, le 1er avril 1944, ex�cut� par les nazis en Allemagne, o� il avait �t� d�port� en raison de ses activit�s au sein de la R�sistance. Il avait 23 ans et �tait un des acteurs les plus prometteurs de sa g�n�ration. Son parcours exemplaire, tout r�cemment encore salu�, et sa m�moire m�ritent aussi d'�tre honor�s.
Merci.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Je donne la parole � M. Geoffroy BOULARD.
Acceptez-vous la proposition de M. Bruno JULLIARD de rajouter "prioritairement dans les locaux" dans votre v?u, auquel cas il retire le v?u de l'Ex�cutif�?
M. Geoffroy BOULARD. - Madame le Maire, Monsieur le Maire, on va s'abstenir parce que le mot "prioritaire" n'est pas un engagement, et on souhaite un engagement de la Ville que vous repr�sentez. On n'est pas sectaire�: on veut �tre pr�cis, et on veut que cette collection ne soit pas dispers�e, que ce lieu reste � l'adresse que vous connaissez dans le 17e, et on veut cet engagement. On s'abstiendra sur votre v?u, et on maintient le n�tre.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Vous maintenez votre v?u.
Bruno JULLIARD�?
M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Juste un mot�: je ne vous ai pas demand� de retirer votre v?u, mais d'y apporter une l�g�re modification.
Ce sera donc un avis d�favorable de l'Ex�cutif sur le v?u de l'UMP.
Simplement, vous arr�terez, Conseil apr�s Conseil, de nous dire qu'on refuse de voter vos v?ux et de nous reprocher de faire des v?ux de l'Ex�cutif alors que vous refusez de changer un mot d'un v?u que vous pr�sentez pour que nous puissions le voter�!
Vous nous ferez des le�ons par la suite, mais le moins que l'on puisse dire est que quand on vous demande de faire un effort, vous ne le faites pas�! C?est donc un avis d�favorable de l?Ex�cutif.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Le v?u n��90 est maintenu.
Madame SOUYRIS�?
Mme Anne SOUYRIS. - Le groupe Ecologiste de Paris va voter le v?u pr�sent� par Mme la Maire du 17e arrondissement et �galement le v?u de l'Ex�cutif parce que pour nous, il est tr�s important? cette cin�math�que est tr�s importante. Nous l?avons beaucoup d�fendue pendant la campagne, et nous l?avons d�fendue avant et apr�s. C'est un lieu, comme cela a �t� dit, qui est tr�s important en termes �ducatifs pour les enfants, qui est tr�s ins�r� localement dans le 17e. Il nous semble qu'il est aussi reconnu par les acteurs et les artistes qui y sont pass�s et qui l'ont soutenu. Nous souhaitons donc que vraiment, cet endroit soit prot�g�, et donc nous voterons pour ces deux v?ux.
Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour�?
Contre�?
Abstentions�?
La proposition de v?u est adopt�e. (2014, V. 37).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour�?
Contre�?
Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2014, V. 38).
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