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Votes spécifiques.


 

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2014 DPP 1003 - Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive. Vote spécifié.

M. Yves POZZO di BORGO vote pour le projet de délibération suivant : 2014 DAJ 1002 - Attribution d'un bureau et d'un secrétariat aux anciens maires de Paris.

Mme Danielle SIMONNET vote pour le v?u n° 1 et pour les projets de délibération suivants :

2014 DLH 1022 - Avenant n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l'habitat privé entre la Ville de Paris et l'Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l'Anah et l'État de l'opération programmée d'amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d'attribution des aides municipales. Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2014 DF 1007 DSP du Père Lachaise (20e) - Prêt relais garanti par la Ville (1.175.000 euros) demandé par la SAEMPF.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 DUCT 1003 Délégation aux conseils d'arrondissement pour passer les marchés selon la procédure adaptée.

M. Julien BARGETON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2014 SG 1009 Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2014 du Festival de l'Oh !.

Mme Célia BLAUEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DLH 1008 Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Elogie, de l'immeuble communal 7, rue Jarry (10e). 2014 DLH 1009 Autorisation à Mme la Maire de Paris de signer le protocole transactionnel d'indemnisation des désordres constatés au 16 rue Saint-Sauveur (2e). 2014 DLH 1012 Autorisation à Mme la Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le poste de transformation ERDF et les logements de fonction associés, 117 rue Ardouin à Saint-Ouen (93). 2014 DLH 1016 Autorisation à Mme la Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant un local fossoyeur à Pantin et des garages à Bobigny au cimetière de Pantin (93). 2014 DLH 1015 Autorisation à Mme la Maire de Paris de consentir au dépôt, par EDF, de toute demande d'urbanisme nécessaire aux travaux de ravalement de la façade du 70, boulevard Barbès (18e). 2014 DLH 1041 Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Paris.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2014 DEVE 1001 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2014 DASCO 1003 Subvention (9.715 euros) au Lycée municipal Truffaut (3e).

2014 DPA 1001 Groupe scolaire Olivier de Serres (15e) - Avenant n° 2 au marché de travaux.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2014 DPP 1002 Subvention (20.000 euros) et convention triennale avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de la lutte contre la récidive. 2014 DPP 1003 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive. 2014 DPP 1014 Subvention (15.000 euros) et convention triennale avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive. 2014 DPP 1005 Subvention (11.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes AJ dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. 2014 DPP 1006 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association dite Les petits débrouillards Ile de France dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances parisien. 2014 DPP 1007 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (18e). 2014 DPP 1008 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (18e). 2014 DPP 1009 Subvention (7.600 euros) et convention avec l'association Paris est mouv? dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). 2014 DPP 1010 Subvention (6.500 euros) et convention avec l'association Plus loin dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1025 Subvention (500 euros) et convention avec l'association Débrouille Compagnie dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). 2014 DPP 1032 Subvention (5.600 euros) et convention avec l'association Espace 19 dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. 2014 DPP 1033 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association CAJ Promosport dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1038 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association dite Le Danube Palace dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. 2014 DPP 1039 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association l'Aquilone dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. 2014 DPP 1004 Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. 2014 DPP 1019 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) dans le cadre de la prévention de la délinquance. 2014 PP 1001 BSPP - Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour matériels de marque HONEYWELL, DRAGER et MATISEC. 2014 PP 1002 BSPP - Fourniture de batteries pour différents types de véhicules. 2014 PP 1003 Entretien et maintenance de la tour aéroréfrigérante, des installations de production et de distribution d'air climatisé du site Cité (4e). 2014 PP 1004 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. 2014 PP 1005 Fourniture de formulaires à fabrication spécifique. 2014 PP 1006 Acquisition et aménagement de caissons maritimes en structures modulaires de mesures et investigations feu pour le Laboratoire central de la Préfecture de police. 2014 PP 1007 Groupement de commandes et convention pour le traitement biologique des équipements sanitaires gérés par la PP.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2014 DPVI 1019 Subventions (39.000 euros) à 3 régies de quartier pour leurs actions de lien social (10e, 11e et 19e) - Convention avec la régie de quartier 19e Nord.

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2014 DPVI 1020 - DJS Subvention (45.000 euros) et avenant avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS) sur le quartier de la Goutte d'Or (18e).

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Pauline VERON, rapporteures.

2014 DILT 1001 Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) avec le Crédit Municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature. 2014 DRH 1002 Modification des délibérations fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet et des collaborateurs des maires d'arrondissement. 2014 DSTI 1001 Maintenance du logiciel iMuse dans le cadre des prestations associées au projet ARPEGE - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2014 DSTI 1002 Fourniture de matériel et de prestations d'installation et de maintenance de systèmes radioélectriques - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2014 DUCT 1005 Désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux.

M. Emmanuel GREGOIRE, Mme Pauline VERON, rapporteurs. 2014 DPA 1003 Mairie du 20e - Marché de travaux - Indemnisation du groupement de maîtrise d'oeuvre. 2014 DAC 1009 Convention avec la Fondation Notre Dame pour le financement de la restauration du tableau de Claude-Guy Hallé et de son cadre à l'église Saint Augustin (8e). 2014 DAC 1013 Subventions (32.000 euros) à 5 associations au titre de l'aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris. 2014 DAC 1014 Subventions (41.500 euros) à 7 associations au titre de l'aide à la diffusion pour les arts du cirque, de la rue, la marionnette et le pluridisciplinaire. 2014 DAC 1022 Subvention (4.000 euros) à l'association Flip Flap (14e). 2014 DAC 1030 Subvention (20.000 euros) à l'Association pour le développement, la promotion et le rayonnement du graphisme (17e). 2014 DAC 1041 Subventions (78.000 euros) et conventions avec les associations Jeunes Talents Cirque Europe (19e) et L?Atelier du Plateau/Théâtre écarlate (19e). 2014 DAC 1042 Subvention (3.000 euros) à l'Association Rencontre pour la Pédagogie et l'Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). 2014 DAC 1044 Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e). 2014 DAC 1045 Subvention (8.000 euros) à l'association Choeur d'Oratorio de Paris (6e). 2014 DAC 1046 Subvention (7.000 euros) à l'association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e) 2014 DAC 1054 Subvention (400.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Eté Parisien (10e). 2014 DAC 1070 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e). 2014 DAC 1071 Subvention (20.000 euros) à la SARL Les Filles sur le Pont (11e). 2014 DAC 1093 Subvention (5.000 euros) à l'association Quai Jazz (11e). 2014 DAC 1096 Subvention (7.000 euros) à l'association CRL 10 (10e). 2014 DAC 1098 Subventions (250.000 euros) et avenant et convention avec l'association Paris bibliothèques (3e). 2014 DAC 1099 Subvention (15.000 euros) à l'association CIRCE, Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques, (5e). 2014 DAC 1100 Subvention (15.000 euros) à l'Association de Bibliothécaire de France A.B.F. (10e). 2014 DAC 1102 Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Lecture Jeunesse (10e). 2014 DAC 1107 Subvention (3.000 euros) à l'association Pianestival (2e). 2014 DAC 1108 Subvention (2.070.000 euros) et avenant à convention avec l'association Paris-Ateliers (4e). 2014 DAC 1109 Subvention (405.000 euros) et avenant à convention avec l'association la Maison du Geste et de l'Image MGI (1er). 2014 DAC 1125 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association A Suivre (10e). 2014 DAC 1129 Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e). 2014 DAC 1141 Subvention (6.000 euros) à l'association Le Bar Floréal (20e). 2014 DAC 1143 Subvention (6.000 euros) à l'association Le M.U.R. XIII (13e). 2014 DAC 1144 Subvention (17.000 euros) à l'association M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e). 2014 DAC 1145 Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (13e) 2014 DAC 1146 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de Frans Krajcberg (15e) 2014 DAC 1153 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e).

2014 DAC 1156 Subventions (45.000 euros) et avenants à convention avec les associations Décor Sonore, Ktha Compagnie et Même Ici.

2014 DAC 1168 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Glassbox (11e). 2014 DAC 1169 Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (13e). 2014 DAC 1206 Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation pour les équipements et les collections des nouvelles bibliothèques. 2014 DAC 1223 Signature d'un protocole transactionnel en vue d'indemnisation amiable d'un tiers. 2014 DAC 1224 Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles. 2014 DPA 1004 Théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) - Marché de travaux - Indemnisation d'un particulier. 2014 DPA 1014 Permis de construire - Réfection de la toiture du Musée Carnavalet, 23 rue de Sévigné (3e). 2014 DPA 1017 Centre d'Art Vivant le 104 (19e) - Installations de lignes de vie - Permis et autorisation d'urbanisme.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 DAC 1068 Subvention (23.000 euros) et avenant avec l'association Ere de jeu (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DAC 1097 Subvention (20.000 euros) à l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). 2014 DAC 1122 Subvention (15.000 euros) à l'Association Compagnie Les Toupies (12e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DPA 1013 Demande de permis de construire - restauration et remplacement des menuiseries - 2, passage des Petits Pères (2e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Nawel OUMER, rapporteurs. 2014 DAC 1063 - DJS Subvention (80.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VERON, rapporteurs. 2014 DAC 1033 - DJS - DPVI Subvention (47.000 euros) et avenant à convention avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VERON, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DPA 1005 Carré Historique Saint Lazare (10e) - Indemnisation par la SEMAVIP de la société EIFFAGE.

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2014 DGRI 1003 Subvention (2.000 euros) à l'association Cà e là-Festival Parfums de Lisbonne.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2014 DDEEES 1015 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Convention industrielle de formation par la recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2014 DJS 7 Subventions (5.100 euros) à des associations locales (7e). 2014 DJS 8 Subventions (5.700 euros) à 4 associations sportives (8e). 2014 DJS 42 Subvention (43.300 euros) et convention avec le Club des Nageurs de Paris (12e). 2014 DJS 47 Subventions (98.000 euros) et conventions à 5 organismes locaux de Fédérations Nationales. 2014 DJS 48 Subvention (12.000 euros) et convention avec Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (13e). 2014 DJS 50 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Courir pour le plaisir (12e). 2014 DJS 52 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club Nord Parisien (19e). 2014 DJS 53 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Paris Amicale Camou (7e). 2014 DJS 54 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Paris Cycliste Olympique (12e). 2014 DJS 55 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e). 2014 DJS 57 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association En Avant de Paris (14e). 2014 DJS 58 Subvention (73.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club Universitaire de France (17e). 2014 DJS 60 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association CAP SAAA (15e). 2014 DJS 61 Subvention (12.200 euros) et convention avec l'association Roller Squad Institut (13e). 2014 DJS 64 Subvention (9.500 euros) et convention avec l'association Rollers et Coquillages (1er). 2014 DJS 65 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Paris Charenton XII (12e). 2014 DJS 66 Subvention (37.000 euros) et convention avec l'association Paris Handball Club (15e). 2014 DJS 69 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association GRS Paris Centre (1er). 2014 DJS 72 Subvention (17.000 euros) et convention avec l'Association Sportive du Bon Conseil (7e). 2014 DJS 76 Subvention (20.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e (10e). 2014 DJS 77 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e). 2014 DJS 78 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e). 2014 DJS 79 Subvention (41.000 euros) et convention avec l'association Reuilly Nation Sports (12e). 2014 DJS 81 Subvention (64.500 euros) et convention avec T.C. XII Bercy (12e). 2014 DJS 82 Subvention (33.000 euros) et convention avec l'Union Sportive Olympiades Massif Central (13e). 2014 DJS 83 Subvention (46.800 euros) et convention avec l'association T.C. XIII (13e). 2014 DJS 84 Subvention (92.500 euros) et convention avec l'association Football Club des Gobelins (13e). 2014 DJS 87 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Domrémy Basket 13 (13e). 2014 DJS 88 Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e). 2014 DJS 93 Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Rugby Club Paris 15 (15e). 2014 DJS 94 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association Olympique Paris XV (15e). 2014 DJS 95 Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Evolution Sportive et Culturelle du XVe (15e). 2014 DJS 99 Subvention (18.500 euros) et convention avec l'association Cercle Féminin de Paris (16e). 2014 DJS 102 Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Championnet Sports (18e). 2014 DJS 104 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Espérance Sportive Parisienne (18e). 2014 DJS 109 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Amicale Manin Sport Paris-Est (19e). 2014 DJS 113 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association Sportive Belleville (19e). 2014 DJS 118 Subvention (8.800 euros) et convention avec l'association Paris Unlimited Speed (20e). 2014 DJS 142 Subventions (76.200 euros) à 6 associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2014 DJS 144 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e). 2014 DJS 147 Subvention (25.000 euros) et convention avec le Comité Départemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris). 2014 DJS 148 Subvention (65.000 euros) et convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). 2014 DJS 181 Subvention (30.000 euros) et convention avec la fédération française de handball. 2014 DJS 182 Subvention (50.000 euros) et convention avec la fédération française de judo. 2014 DJS 183 Subvention (10.000 euros) à la fédération française de karaté. 2014 DJS 184 Subvention (15.000 euros) à la fédération française d'escrime. 2014 DJS 207 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Colmar à la marche. 2014 DJS 216 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Athlétic Club Paris 15 (7e). 2014 DJS 226 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Racing Muli Athlon. 2014 DJS 239 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de handball pour l'organisation des finales de la Coupe de France. 2014 DJS 240 Subvention (20.000 euros) et convention avec la fédération française de sport adapté.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur.

2014 DDEEES 1003 Cotisation annuelle (4.000 euros) à la FING.

2014 DU 1002 Cession d'un immeuble à Provins (77). 2014 DU 1014 Clôture de la ZAC des Amandiers (20e) - Acquisition des biens auprès de la SEMPARISEINE. 2014 DU 1019 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Autorisation d'urbanisme à la SEMAPA, reconversion d'un pavillon quai Panhard et Levassor en Maison d'information et de concertation. 2014 DPA 1018 Avenant n° 3 au marché de gros ?uvre-charpente-étanchéité - Halle Pajol (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2014 DU 1003 Echange foncier avec l'AP-HP de 2 parcelles 50-52 rue de Clisson et 59 rue Jeanne d'Arc (13e). 2014 DU 1015 8 rue des Plâtrières (20e) - Convention de servitudes de prospect et de vue avec Paris Habitat-OPH. 2014 DU 1020 Ensemble immobilier 10 rue de Paradis (10e) - Vente à SAS Paradis des lots commerciaux. 2014 DU 1021 Aménagement du secteur Paul Meurice (20e) - Autorisation de dépôt de toutes demandes administratives et d'urbanisme du programme.

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2014 DU 1013 GPRU Porte de Vanves (14e) - Déclassement en volume du domaine public routier rue Julia Bartet.

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, Mme Dominique VERSINI, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs.

2014 DFPE 1001 Subvention (53.920 euros) et avenant n° 1 à l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e).

2014 DFPE 1002 Subvention (73.515 euros) et avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1003 Subvention (43.273 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1004 Subvention (47.620 euros) et avenant n° 1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1006 Subvention (138.256 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1008 Subvention (71.024 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

2014 DFPE 1009 Subvention (40.097 euros) et avenant n° 1 à l'association L?Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

2014 DFPE 1016 Subvention (87.799 euros) et avenant avec l'association Pirouett' (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e).

2014 DFPE 1017 Subvention (75.630 euros) et avenant n° 1 à l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e).

2014 DFPE 1018 Subvention (94.170 euros) et avenant n° 1 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective.

2014 DFPE 1019 Subvention (173.495 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil.

2014 DFPE 1020 Subvention (25.851 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance (13e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1021 Subvention (168.011 euros) et avenant n° 1 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte garderie (20e).

2014 DFPE 1022 Subvention (149.546 euros) et avenant n° 1 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil.

2014 DFPE 1025 Subvention (22.498 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1032 Subvention (80.298 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

2014 DFPE 1034 Subvention (124.895 euros) et avenant n° 1 à l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L?Envolée (13e).

2014 DFPE 1035 Subvention (77.035 euros) et avenant n° 1 à l'association La chouine (18e) pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1037 Subvention (163.650 euros) et avenant n° 1 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).

2014 DFPE 1038 Subvention (124.918 euros) et avenant n° 1 à l'association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale.

2014 DFPE 1039 Subvention (61.333 euros) et avenant n° 1 à l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie.

2014 DFPE 1041 Subvention (190.733 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective.

2014 DFPE 1043 Subvention (120.491 euros) et avenant n° 1 à l'association La Cour des Noues (11e) pour la halte-garderie.

2014 DFPE 1044 Subvention (66.445 euros) et avenant n° 1 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour la halte-garderie.

2014 DFPE 1047 Subvention (84.661 euros) et avenant n° 1 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.

2014 DFPE 1048 Subvention (73.744 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

2014 DFPE 1049 Subvention (242.952 euros) et avenant n° 1 à l'association GIMC-APETREIMC (94160 Saint Mandé) pour la halte-garderie Le Chalet (10e).

2014 DFPE 1051 Subvention (106 378 euros) et avenant n° 1 à l' Association Générale des Familles de Paris 12 pour la halte-garderie (12e).

2014 DFPE 1052 Subvention (85.070 euros) et avenant n° 1 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour la halte-garderie.

2014 DFPE 1053 Subvention (148.149 euros) et avenant n° 1 à l'association GIMC-APETREIMC (Saint-Mandé-94) pour la halte-garderie Trotte Lapins (15e).

2014 DFPE 1055 Subvention (145.388 euros) et avenant n° 1 à l'association La Clairière pour la structure multi-accueil (2e).

2014 DFPE 1056 Subvention (100.123 euros) et avenant n° 1 à l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e).

2014 DFPE 1057 Subvention (182.441 euros) et avenant n° 1 à l'association GIMC-APETREIMC (Saint Mandé 94) pour la halte-garderie Ram Dam (18e).

2014 DFPE 1064 Subvention (117.992 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

2014 DFPE 1067 Subvention (54.892 euros) et avenant n° 1 à l'association Quel Univers Inventer (19e) pour la crèche parentale (19e).

2014 DFPE 1070 Subvention (47.961 euros) et avenant n° 1 à l'association ?uvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

2014 DFPE 1072 Subvention (65.451 euros) et avenant n° 1 à l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

2014 DFPE 1075 Subvention (46.885 euros) et avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2014 DFPE 1080 Subvention (43.522 euros) et avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).

2014 DFPE 1089 Subvention (44.033 euros) et avenant n° 1 à l'association Les 19e Rugissants (19e) pour la crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2014 DFPE 1117 Subvention (86.882 euros) et avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e).

2014 DFPE 1118 Subvention (96.926 euros) et avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Christiani (18e).

2014 DFPE 1119 Subvention (409.291 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau (20e) pour la crèche collective multi-accueil St Fargeau (20e).

2014 DFPE 1121 Subvention (70.914 euros) et avenant n° 1 à l'association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

2014 DFPE 1124 Subvention (35.856 euros) et avenant n° 1 à l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour la halte-garderie.

2014 DFPE 1125 Subvention (80.806 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e).

2014 DFPE 1126 Subvention (68.433 euros) et avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

2014 DFPE 1137 Réalisation de la crèche collective 46/48, rue Piat (20e). Avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Ville / Paris Habitat OPH.

2014 DFPE 1179 Subvention (122.412 euros) et avenant n° 1 à l'Association Au Rendez-Vous des Bout?chou (15e) pour la halte-garderie.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2014 SGCP 1002 Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l'article L. 2122-22 du CGCT.

2014 DPE 1001 Installation, supervision et maintenance d'une solution informatique embarquée pour les véhicules de collecte de la régie de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2014 DPE 1002 Fourniture de pièces détachées et exécution de travaux de maintenance pour les véhicules de marque Renault Trucks de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2014 DPE 1004 Formation au Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés, pour les personnels travaillant dans le réseau d'assainissement parisien - Marché de services - Modalités de passation. 2014 DPE 1007 Convention de cofinancement avec le S.I.A.A.P. pour les travaux de remplacement de deux trappes d'accès à des ouvrages d'assainissement parisiens. 2014 DPE 1011 Réhabilitation du collecteur de Clichy - Résiliation de deux marchés. 2014 DAJ 1001 Don manuel des cadeaux reçus par le Maire de Paris entre 2001 et 2014.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2014 DICOM 1001 Conventions de partenariat pour l'opération "Heures heureuses" 2014. 2014 DICOM 1002 Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2014 DAC 1090 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e). 2014 DAC 1091 Subvention (32.775 euros) et avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e). 2014 DAC 1094 Subvention (15.000 euros) à l'Union d'Associations La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e). 2014 DAC 1095 Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e). 2014 DAC 1106 Subvention (27.000 euros) et convention avec la Fondation de la Résistance (7e). 2014 DAC 1112 Subvention (21.000 euros) à l'Union nationale des combattants du Département de Paris (1er). 2014 DAC 1154 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne (94). 2014 DAC 1175 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Rose Valland 4, rue de Navarre (5e). 2014 DAC 1177 Subventions (15.500 euros) à 6 associations entretenant la Mémoire des victimes de la Shoah et des Déportés en raison de leur origine.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2014 DEVE 1006 Dénomination "Saint-John Perse" de l'allée ouest du jardin Nelson Mandela, rue Berger (1er).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

 

Mai 2014
Débat
Conseil municipal
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