85 - 2012, DUCT 43 - Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales.

Mme Danièle POURTAUD, adjointe, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DUCT 43 relatif à l'attribution de subventions à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement n° 37.

La parole est à M. Hamou BOUAKKAZ.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Oui, Madame la Maire, mes chers collègues, il s?agit d'un amendement technique.

J?ai choisi de vous présenter les subventions liées au soutien à la démocratie locale dans quatre projets de délibération thématiques, pour que vous en appréciiez les axes et les priorités.

Dans le projet DUCT 43, il s?agit d'un projet de délibération qui met en valeur les actions citoyennes liées à la démocratie locale et l'une des subventions aurait dû être présentée au Conseil du 15e arrondissement, ce qui n'a pas été fait. C?est pourquoi nous l'avons retirée de ce paquet de subventions.

Mme Danièle POURTAUD, adjointe, présidente. - Merci beaucoup.

Avec ces précisions, je mets d'abord aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 37 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 37 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DUCT 43 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2012, DUCT 43).