12 - 2012, DILT 8 - DF 21 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.
12 - 2012, DILT 8 - DF 21 - Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.
Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DILT 8 - DF 21 relatif au compte administratif du budget annexe du Service technique des T.A.M. de 2011.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2012, DILT 8 - DF 21).