32 - 2011, V?u d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche relatif � l'accueil des enfants dans les �tablissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE).

�

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Avant de suspendre la s�ance, il nous reste un v?u et deux inscriptions. Nous allons essayer de ne pas perdre de temps.

Le v?u n� 6, relatif aux conditions d'accueil des enfants dans les �tablissements d'accueil, va �tre pr�sent� en une minute par Danielle SIMONNET et Christophe NAJDOVSKI r�pondra.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, comme cela a �t� dit pr�c�demment, le mercredi 8 juin dernier, nous avons connu une forte mobilisation - il y a eu un rassemblement devant l'H�tel de Ville -, � la fois de l'ensemble des personnels qui encadrent les cr�ches, les �tablissements petite enfance, mais aussi de nombreux parents.

Nous savons que nous sommes confront�s � de grosses difficult�s d?effectifs, avec des conditions de remplacement du personnel qui deviennent de plus en plus difficiles, que les volants de remplacement de personnel sont r�guli�rement absorb�s par les ouvertures de cr�ches et que les conditions de travail sont � flux tendu et se d�t�riorent, ce qui provoque une forme d'ins�curit� et d'inqui�tude pour les enfants et les familles.

Des n�gociations ont commenc� suite � ces mobilisations, la preuve que la lutte paye. D'ores et d�j�, 126 recrutements ont �t� act�s, il y a eu d'autres avanc�es en termes de primes pour les personnels, d?engagement en mati�re d'acc�s au logement, de prise en charge de formation pour ceux qui passent le concours d'entr�e pour devenir �ducateurs de jeunes enfants, mais la DFPE avait estim� � 250 le nombre de postes suppl�mentaires n�cessaires.

Dans ce v?u, nous demandons que 124 postes suppl�mentaires soient cr��s afin de pouvoir atteindre les 250 cr�ations de postes, que le volet de remplacement soit �toff� de fa�on significative avec une proportion d'un professionnel suppl�mentaire pour les �tablissements de moins de 60 enfants et de deux professionnels suppl�mentaires pour les �tablissements sup�rieurs � 60 enfants, que la Ville s?engage � ne pas aller au-del� des capacit�s d?accueil strictes des �tablissements et qu?elle s?assure que les taux d?encadrement puissent �tre respect�s � tout moment de la journ�e.

Voil� un peu l?esprit, en une minute, de ce v?u.

Je vous remercie.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Christophe NAJDOVSKI, qui a d�j� beaucoup r�pondu, me semble-t-il.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Madame SIMONNET, dans son v?u, rappelait les avanc�es et les propositions faites par la Ville. Je ne reviens pas dessus.

Je me bornerai simplement � dire que la question des remplacements est une question centrale aujourd'hui, � laquelle nous devons apporter une r�ponse efficace.

Je rappelle ici que 610 personnels sont aujourd'hui mobilis�s au quotidien sur des t�ches de remplacement. Pour renforcer ce dispositif, l?Ex�cutif municipal a propos� de travailler dans deux directions pour couvrir le besoin en personnels rempla�ants compl�mentaires, estim� � 250 �quivalents temps plein, comme vous l'�voquez dans votre v?u.

D'une part, une meilleure r�partition des 475 personnels qui doublent des personnels � temps partiel ou en poste am�nag� et, d'autre part, la constitution d'un vivier compl�mentaire par le recrutement de personnels suppl�mentaires.

Donc, nous avons propos� de satisfaire � la demande de l'intersyndicale et d'avoir une majorit� de nouveaux vrais postes, comme elle l'exigeait. Nous nous sommes engag�s � recruter 126 agents suppl�mentaires. Ce seront des postes de titulaires et non pas des postes de contractuels.

Ces cr�ations de postes correspondront d'ailleurs majoritairement � des postes d'auxiliaires de pu�riculture et ils pourront intervenir de mani�re �chelonn�e d'ici � janvier 2012.

Pour ce qui est des autres aspects de votre v?u, je voudrais simplement rappeler que, concernant le deuxi�me alin�a de votre v?u, vous demandez � ce que nous ayons, en plus de ces 250 recrutements, des effectifs suppl�mentaires, ce qui aurait pour cons�quence le recrutement de 700 � 800 postes suppl�mentaires dans les �tablissements.

Je rappelle que nous avons, d'un commun accord avec des organisations syndicales, identifi� les besoins � 250 et non pas � 250 plus 800, c'est-�-dire au bas mot un millier, revendication qui �tait d'ailleurs la revendication si j'ose dire premi�re des syndicats.

Je crois qu'il ne faut pas m�langer les deux, il ne faut pas additionner les deux. Il y a une revendication, qui est aujourd'hui de 250 �quivalents temps plein pour assurer le volant de remplacements. C?est ce sur quoi la Ville de Paris s'est engag�e et, dans cette mesure et compte tenu de tout ce qui a �t� par ailleurs dit sur les efforts de la Ville de Paris pour r�pondre de mani�re efficace, durable et p�renne aux revendications des personnels pour faire en sorte que les �tablissements fonctionnent, je serai amen� � donner un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Je soumets ce v?u avec avis d�favorable de l'Ex�cutif, � moins que vous le retiriez, Madame SIMONNET ?

Mme Danielle SIMONNET. - Nous le maintenons, puisque les r�ponses ne nous satisfont pas. Si 250 postes ont �t� �valu�s, il faut au moins y r�pondre.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Je propose de ne pas reprendre le d�bat. Vous avez �t� claire dans la pr�sentation.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est rejet�.

�