Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

I - Débat organisé

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

6ème Commission

  2026 DASCO 84 : Création des fonctions de directeur du périscolaire de la Ville de Paris et détermination des modalités permettant d’y accéder, notamment par examen professionnel.

1ère Commission

  2026 DFA 26 : Règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris

2026 DFA 21 : Budget supplémentaire du budget général 2026.

2026 DILT 12 : Budget supplémentaire des transports automobiles municipaux - 2026.

  2026 DFA 27 : Budget supplémentaire emplois pour 2026.

8ème Commission

  2026 DPE 23 : Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Supplémentaire 2026.

8ème Commission, 1ère Commission

  2026 DPE 24 : Budget Annexe de l'Eau - Budget Supplémentaire 2026.

6ème Commission

  2026 DSOL 67 : Budget supplémentaire de l'exercice 2026 du budget annexe des établissements parisiens de l'Aide Sociale à l'Enfance.

3ème Commission

  2026 PP 39 : Budget supplémentaire 2026.

6ème Commission

  2026 DDCT 147 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

2026 DDCT 148 : Création des commissions thématiques du Conseil de Paris.

II - Proposition de délibération

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

4ème Commission

  2026 PL 1 : Débat organisé relatif à renforcer l'accès à la médecine de la Ville de Paris.

III - Autres dossiers

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

3ème Commission

  2026 DAJ 12 : Signature de 4 protocoles d’accord transactionnels relatifs à l’indemnisation de 3 victimes de l’explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019 à Paris (9e).

2026 DAJ 17 : Communication sur la mise en œuvre de la protection fonctionnelle de Madame Alexandra Cordebard, maire du 10ème, au titre de l'article L 2123-35 et L2511-33 du code général des collectivités.

2026 DGGP 3 : Convention de financement avec la Métropole du Grand Paris pour la rénovation énergétique du Pavillon de l'Arsenal (1.000.000 euros).

2026 DPMP 6 : Subventions (195.000 euros) et conventions avec trois associations dans le cadre de l'occupation positive de l'espace public et du rapprochement entre la police municipale et les habitants.

2026 DPMP 7 : Subventions (130.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes (PAV) dans le cadre de la politique parisienne d'aide aux victimes.

2026 DSOL 80 : Subventions (191.000 euros) à 70 associations et 24 conventions dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques.

2026 PP 38 : Créances a admettre en non valeur - 2025.

2026 PP 40 : Convention de délégation de gestion relative aux frais de santé du personnel militaire de la BSPP.

2026 PP 41 : Avenant convention Nexis.

2026 PP 42 : Marché de réalisation de prestations de détection, de destruction et de mise en place de mesures de prévention liées à la dératisation, désinsectisation et au dépigeonnage des sites de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2026 PP 43 : Modification de contrat n°2 - marché n° 2024-5305 : Travaux ayant pour objet la construction de bâtiments de remise pour véhicules, de bureaux et de manœuvre pour la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

2026 PP 44 : Modification de contrat n°2 au marché relatif aux travaux de construction d’un centre de secours et de 33 logements de fonction pour la BSPP à Rueil-Malmaison – Lot n°5 : Équipements de cuisine.

2026 PP 45 : Modification de contrat n°2 relative au marché de maîtrise d’œuvre technique pour l’opération de mise en sécurité incendie des 1er et 2ème sous-sols de la caserne Cité (4e).

2026 PP 46 : Modification de contrat n°1 - marché n° 2024-5306 : Travaux ayant pour objet la construction de bâtiments de remise pour véhicules, de bureaux et de manœuvre pour la BSPP sur LVV.

2026 PP 47 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique.

2026 PP 48 : Modification de la délibération n° 2024 PP 25 portant dispositions relatives à la protection sociale complémentaire pour les agents de la PP relevant du statut des administrations parisiennes.

  2026 DVD 64 : Subventions aux associations (25.000 euros) Actions contribuant à l’apaisement et au partage de l’espace public inscrits dans le Code de la rue et le plan " Paris : priorité Piéton ! ".

2026 DVD 65 : Subventions (24.500 euros en fonctionnement et 4.908 euros en investissement) et conventions associées - Actions contribuant à l'amélioration de la sécurité routière sur le territoire parisien.

2026 DVD 66 : Subventions (55.000 euros) et conventions avec 2 associations - Actions contribuant à la stratégie logistique urbaine durable.

2026 DVD 67 : Subventions (15.000 euros) et convention avec l’association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France.

2026 DVD 68 : Plan Vélo - Subventions de fonctionnement et d’investissement à 26 associations (montants 240.000 euros en fonctionnement et 98.000 euros en investissement) et conventions associées.

2026 DVD 78 : Parc de stationnement Gros Boulainvilliers (16e) - Avenants aux conventions.

4ème Commission

  2026 DDCT 92 : Subventions (38.000 euros) à 1 association au titre de l’intégration.

2026 DDCT 93 : Subventions (250.000 euros) à 35 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration.

2026 DDCT 94 : Subvention (241.000 euros) à 31 associations au titre de l’accès aux droits.

2026 DDCT 120 : Subventions (230.000 euros) à 14 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2026.

2026 DDCT 121 : Subventions (27.476 euros) à 1 nouvelle association pour le projet Réseau EIF-FEL 4 au titre de l’intégration.

2026 DSOL 101 : Subventions (765.014 euros) et convention annuelle tripartite avec Emmaüs Solidarité et SINGA PARIS pour la cogestion de la Maison des réfugié·es.

2026 DSOL 102 : Subventions de fonctionnement (14.075.351 euros) et conventions relatives à des actions de mise à l’abri des publics familles et jeunes en errance dans des sites mis à disposition par la Ville de Paris.

  2026 DSP 40 : Conventions d'objectifs et de financement de la CAF pour le renouvellement de l'agrément des lieux d'accueil enfants - parents dans 10 centres de PMI (5e, 6e, 7e, 11e, 12e, 13e, 14e, 16e, 17e).

2026 DSP 41 : Subventions (200.000 euros) et convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour la rénovation du siège opérationnel du SAMU de Paris (12e).

2026 DSP 42 : Subventions (324.956 euros) et conventions avec 3 organismes pour le développement de structures de santé sur le territoire parisien dans le cadre du dispositif Paris Med’ (15e, 18e, 19e, 20e).

2026 DSP 45 : Subventions (1.692.535 euros) et avenants à conventions avec la Fondation Œuvre de la Croix-Saint-Simon pour l'Hôpital-Mère Enfant de l’Est Parisien, le centre de santé sexuelle et les centres de PMI.

2026 DSP 50 : Subventions (6.000 euros) à l’association départementale pour la promotion et l’accès aux droits des Tsiganes / Gens du voyage.

2026 DSP 54 : Subventions (2.000 euros) au réseau périnatal du Val d'Oise pour l'organisation du congrès autour de la mort inattendue du nourrisson.

2026 DSP 55 : Subventions (150.000 euros) et convention avec le groupement d’œuvres sociales de Belleville pour la restructuration du centre de santé Belleville (20e).

  2026 DDCT 72 : Subventions (167.000 euros) à 34 associations au titre de la lutte contre les discriminations, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

2026 DDCT 74 : Subventions (333.800 euros) à 41 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité LGBTQI+.

2026 DDCT 75 : Subvention (157.000 euros) à 13 associations au titre des droits humains.

  2026 DSOL 38 : Subventions (42.500 euros) à 13 associations pour leurs actions en direction de seniors résidant au sein des quartiers Politique de la Ville parisiens, et signature d’une convention.

2026 DSOL 49 : Subventions (32.875 euros) à neuf associations pour leurs actions facilitant le lien social, l’inclusion numérique, l’activité physique adaptée et favorisant l’accès des séniors parisiens à la culture.

2026 DSOL 84 : 21ème Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie - Subventions au titre de l’enveloppe " autres actions de prévention ". Signatures conventions annuelles et pluriannuelles.

2026 DSOL 98 : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'attribution d'une subvention d'investissement entre la Ville de Paris et la Société Anonyme d'HLM "l'Habitation Confortable" (Groupe Paris Habitat).

  2026 DSOL 56 : Subventions (548.176 euros) et subventions (277.860 euros) soit (826.036 euros) pour 11 associations et une fondation mettant en place des actions de solidarité. Conv.

2026 DSOL 60 : Subventions (1.074.814 euros) et subvention d’investissement (50.000 euros) à 8 associations et une fondation pour des projets à destination de femmes isolées et de familles en situation de précarité.

2026 DSOL 72 : FSL de Paris : Avenant à convention avec EDF et convention avec le SIAAP et avec Octopus Energy - aides au maintien de la fourniture d’énergie et d’eau et aux conditions de participation au FSL.

2026 DSOL 75 : Subventions (14.696 euros) et conventions avec quatre associations gérants des centres sociaux et espaces de vie sociale.

2026 DSOL 91 : Subventions (125.000 euros) à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (FCS) et au Réseau des Espaces de Vie Sociale Parisiens (REVS).

4ème Commission, 1ère Commission, 6ème Commission, 7ème Commission, 5ème Commission

  2026 DSOL 99 : Subventions (7.040.425 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions avec les 31 associations gestionnaires des centres sociaux et socioculturels de Paris .

4ème Commission

  2026 DSOL 100 : Subventions (1.447.400 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions et 3 conventions annuelles avec les 24 associations gestionnaires d’Espaces de Vie Sociale.

2026 DSOL 103 : Subventions (100.000 euros) et convention à l’association de Solidarité Internationale d’Intégration (ASI). Lauréat "BP 2022 " des locaux équipés pour un quartier plus solidaire.

5ème Commission

  2026 DLH 138 : Aide en nature à l'association "Agir et Vivre l'autisme" pour la mise à disposition de locaux situés 58 rue Archereau (19e).

2026 DSOL 46 : Subventions (69.500 euros) à 10 associations, avenants à convention avec 2 d’entre elles, pour leurs actions d'information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap et des aidants.

2026 DSOL 47 : Subventions (120.500 euros) à 12 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

2026 DSOL 50 : Subventions (99.500 euros) à 10 associations et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles pour leurs actions dans le champ de l’autisme.

2026 DSOL 51 : Subventions (100.000 euros) à 8 associations et convention ou avenant à convention avec 6 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit.

2026 DSOL 52 : Subventions (20.000 euros) et convention avec l’association " AD’REV " pour l’organisation du bal arrangé 2026.

2026 DSOL 53 : Subventions (81.000 euros) à 8 associations et avenant N°2 à convention avec l’une d’entre elles, pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

2026 DSOL 79 : Subventions (75.000 euros) et avenants à convention avec les associations HANDI’CHIENS et ECGAMVP pour leurs actions en direction des personnes en situation de handicap.

2026 DSOL 92 : Subventions (33.300 euros) à 9 associations et conventions ou avenants N°2 et 3 avec 3 d’entre elles, pour les évènements inclusifs, culturels et festifs.

2026 DSOL 126 : Avenant n°1 à la convention d'habilitation à l'aide sociale du FAM Les Ecluses avec l'association AURORE pour l'habilitation à l'aide sociale de son CAJM.

  2026 DLH 63 : Location de l'immeuble 290 bd Voltaire (11e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique.

2026 DLH 70 : Avenants 2026 aux conventions 2023-2028 de délégation de compétences et de gestion des aides à l’amélioration de l’habitat signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat.

2026 DLH 79 : Modification de garanties d’emprunts finançant un programme de création de logements sociaux situé 146 rue de Vaugirard (15e) réalisé par 3F Résidences.

2026 DLH 88 : Réalisation, 8bis rue Caillaux (13e) d’un programme de construction en VEFA de 2 logements sociaux (1 PLA I - 1 PLUS) et 6 logements intermédiaires par Résidences le Logement des Fonctionnaires.

2026 DLH 90 : Modification de garantie d’emprunt finançant un programme d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux situé au 31-33 rue Pajol / 1-3 bis rue Romy Schneider (18e) réalisé par Immobilière 3F.

2026 DLH 91 : Octroi de la garantie d’emprunt finançant un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées de 73 logements situé 1 rue Jules Romains (19e) réalisé par CDC Habitat Social.

2026 DLH 93 : Subventions (3.608.611 euros) Réalisation, 211 rue de la Convention (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 50 logements sociaux (15 PLAI - 35 PLS) par Elogie-Siemp.

2026 DLH 102 : 183 rue Ordener (18e) - Indemnisation amiable d’un particulier en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2026 DLH 114 : Location de l'immeuble 12, rue Guy de la Brosse ( 5e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2026 DLH 115 : Location de l’immeuble 23, rue Achille Martinet et 28, rue Montcalm (18e) à Paris Habitat OPH – Bail emphytéotique.

2026 DLH 121 : Subventions (8.889.216 euros) - Réalisation lot B1 B4 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 220 logements (147 PLUS - 73 PLS) par Paris Habitat.

2026 DLH 131 : Subvention (1.372.510 euros), réalisation, 18 rue des Bluets (11e) d’un programme de construction de 10 logements sociaux PLA I par l’Habitat Social Français (HSF).

2026 DLH 133 : Octroi, réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux réalisés par la RIVP.

2026 DLH 134 : Octroi de garanties d’emprunts finançant un programme de rénovation de logements sociaux situé 9 rue de Crimée (19e) par Batigère Habitat.

2026 DLH 135 : Octroi de garanties d’emprunts finançant deux programmes de rénovation de logements sociaux, d'amélioration de la qualité de service et d’îlots de fraîcheur réalisés par Aximo.

2026 DLH 143 : Logements sociaux du contingent du Maire de Paris – Règlement intérieur de la commission de désignation.

2026 DLH 144 : Réitération et modification de garanties d’emprunts finançant deux programmes de création de logements sociaux et intermédiaires réalisés par ELOGIE-SIEMP.

2026 DLH 146 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2025 de la concession de lutte contre l'habitat indigne avec la Soreqa.

2026 DLH 147 : 39 rue Ramponeau (20e), sortie définitive de la copropriété des lots démolis appartenant à la Ville de Paris.

2026 DLH 148 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2025 de la concession Paris Actions au Lot avec la Soreqa.

2026 DLH 153 : Location de l’immeuble 93, rue de Rome et 80, rue des Dames (17e) à Paris Habitat OPH – Bail emphytéotique.

2026 DLH 158 : Location de l’immeuble 79, boulevard de Picpus (12e) Habitat OPH – Bail emphytéotique.

  2026 DVD 56 : Port de Bonneuil sur Marne - Déplacement de la raquette de retournement Quai du Rancy – Convention d’occupation du domaine public pour travaux avec le Grand Port Fluvio-Maritime de l'axe Seine (Haropa).

2026 DVD 69 : Place Denfert-Rochereau (14e) - Convention avec la RATP pour l'adaptation d’une grille de ventilation du RER B.

2026 DVD 79 : Chapelle-Charbon - Convention de groupement de commande entre la Ville de Paris et Paris & Métropole Aménagement.

2026 DVD 82 : Indemnisation amiable (montant 190.834.36 euros) de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2026 DVD 84 : Pont des Arts - Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec les entreprises Terideal et Bois Nature pour la reprise des désordres constatés après le remplacement du platelage en bois.

  2026 DCPA 11 : Jury de concours d'architecture et d'ingénierie - Composition et modalités de fonctionnement des jurys organisés par la DCPA - Attribution des marchés de maitrise d'oeuvre sur concours d'architecture.

2026 DCPA 12 : Rémunération de vacations d'experts en maitrise d'oeuvre dans les commissions et jurys pour marchés de maitrise d'oeuvre passés par la DCPA.

2026 DU 47 : Acquisition auprès de la RATP, au prix de 1 euro, d'une emprise en fond de parcelle Villa des Lyanes (20e) en vue de réaliser un espace végétalisé.

2026 DU 55 : Cession par adjudication du lot de copropriété n°2 de l’immeuble 9-11, impasse Delaunay (11e).

2026 DU 60 : Cession d’une parcelle de terrain non bâti à Véron (89).

2026 DU 65 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition et cession auprès de la SEMAPA de diverses emprises.

2026 DU 70 : Subvention à l'association ADA 13 au titre de l’année 2026.

2026 DU 73 : Cession de 3 lots de copropriétés au 16, rue Visconti (6e).

2026 DU 76 : Cession d'une parcelle boulevard des Grouettes à Vernou-la-Celle-sur-Seine (77).

2026 DU 77 : Cession de trois parcelles lieudit Le Petit Villeron à Moret-Loing-et-Orvanne (77).

2026 DU 79 : Cession après déclassement et en vue de sa régularisation foncière d'un débord en tréfonds du domaine public au 209-211 rue de Bercy (12e).

2026 DU 84 : Cession de deux lots de copropriétés à usage commercial issus d'un legs sis 42, boulevard de Port-Royal (5e).

2026 DU 89 : Cession d’un immeuble 57, rue Jeanne d’Arc à Saint-Mandé (94).

2026 DU 104 : Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du 7e arrondissement, modification, avis favorable de la Ville de Paris.

  2026 DDCT 89 : Subventions (27.500 euros) à 12 associations pour le financement de 13 projets pour les quartiers politique de la ville parisiens 2ème enveloppe (12e).

2026 DDCT 119 : Subventions (988.00euros) à 21 associations pour le financement de 30 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2e enveloppe) (11e) .

2026 DDCT 125 : Subventions (195.626 euros) pour 11 projets associatifs -Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics.

2026 DDCT 126 : Subventions (135.670 euros) à 35 associations pour le financement de 56 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. (2ème enveloppe EDL 10).

2026 DDCT 127 : Subventions (224.300 euros) à 51 associations pour le financement de 79 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (13e) .

2026 DDCT 128 : Subventions (114.000 euros) à 38 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (14e) .

2026 DDCT 129 : Subventions (61.500 euros) à 20 associations pour le financement de 37 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (15e) .

2026 DDCT 132 : Subventions (271.900 euros) à 82 associations pour le financement de 108 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2e enveloppe) (20e).

2026 DDCT 135 : Subventions (90.000 euros) à 4 associations - Appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle 2026.

2026 DDCT 136 : Subventions (340.750 euros) à 78 associations pour le financement de 112 projets pour les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (18e) .

2026 DDCT 137 : Subventions (115.000 euros) à 32 associations pour le financement de 52 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe) (17e).

2026 DDCT 138 : Subventions (383.670 euros) à 106 associations pour le financement de 148 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL) (19e) .

2026 DDCT 139 : Subventions (60.500 euros) à 11 associations pour le financement de 12 projets dans les quartiers populaires - Mise en œuvre du Pacte Parisien des Quartiers Populaires.

2026 DDCT 140 : Subventions (112.500 euros) pour 8 associations - Soutien aux réseaux de familles monoparentales dans les quartiers populaires (11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e).

2026 DFA 34 : Modification de la délibération 2023 DFA 69 relative à la mise en œuvre du programme « Investissement Territorial Intégré » de Paris cofinancé par le FEDER pour le développement des quartiers populaires.

6ème Commission

  2026 DASCO 31 : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (13.633 euros), subventions d’équipement (24.540 euros) et subventions pour travaux (216.893 euros).

2026 DASCO 32 : Subventions (56.410 euros) à 5 collèges au titre du Budget Participatif des Collèges - Édition 2025/2026.

2026 DASCO 56 : Subventions (73.120 euros) et signature de la convention pluriannuelle 2026-2029 avec le Mémorial de la Shoah pour un parcours éducatif d'histoire et de mémoire.

2026 DASCO 58 : Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires (TAP).

2026 DASCO 59 : Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées pour des projets d’animation sur temps péri et extrascolaire mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

2026 DASCO 72 : Fusions d'écoles publiques pour la rentrée 2026.

2026 DFPE 138 : Subventions (1.345.605 euros) à 15 associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de 19 LAEP dans les arrondissements : Paris Centre, 9e, 10e, 11e,12e,14e,15e,17e,18e,19e et 20e.

2026 DFPE 143 : Subventions (341.100 euros) pour 5 associations, une convention et trois avenants pour leurs actions de soutien à la parentalité visant à concilier la vie familiale, professionnelle et personnelle.

2026 DFPE 144 : Subventions (212.500 euros) à neuf associations et conventions pour le fonctionnement de leur service de médiation familiale et de leur espaces de rencontre parents/enfants.

2026 DFPE 173 : Subventions montant maximal (5.075.892 euros) soutien aux associations candidates à la reprise des activités du pôle petite enfance de la FOCSS.

2026 DFPE 219 : Subventions de fonctionnement (13 287 195 euros), avenants aux CPO passées par la DFPE avec la FOCSS pour le financement de l’activité des établissements du pôle petite enfance.

2026 DFPE 232 : Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par l'association Enfance pour tous, situé au 40 rue Condorcet (9e).

2026 DFPE 233 : Demande d'avis préalable sur la création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par l'association Enfance pour tous, situé au 70 boulevard Flandrin (16e).

2026 DFPE 239 : Subventions (6.662.164 euros), avenants aux CPO passées avec 30 associations du groupe 2 gestionnaires d’établissements d’accueil du jeune enfant (moins de 100 places).

2026 DFPE 241 : Subventions (1.945.043 euros), avenants aux CPO passées avec 10 associations du groupe 2 gestionnaires d’établissements d’accueil du jeune enfant (moins de 100 places) et subventions d’investissement.

2026 DFPE 242 : Subventions (606.387 euros), avenants aux CPO passées avec 7 associations du groupe 3 gestionnaires de crèches parentales et subvention d'investissement (78.357 euros).

2026 DFPE 248 : Autorisation de signature de 2 conventions de transaction liées aux marchés publics de gestion d’établissements d’accueil dont les titulaires sont les associations Crescendo et Léo Lagrange.

2026 DFPE 252 : Approbation du règlement de fonctionnement des jardins d'enfants pédagogiques municipaux de la Ville de Paris.

2026 DFPE 253 : Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance.

2026 DFPE 254 : Avenant N°1 au protocole transactionnel entre la Ville de Paris et le SDC du 210 rue Saint-Maur (10e).

2026 DFPE 255 : Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par l'association Enfance Pour Tous, situé au 27-29 rue Ledion (14e).

2026 DFPE 257 : Délégation donnée au Maire de Paris en vue de compléter l’offre de reprise de la Ville de Paris dans le cadre de la procédure de cessation d’activité de la FOCSS, notamment sur le personnel.

2026 DFPE 260 : Demande d’avis préalable sur un projet de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant formulée par la SAS Kerjo, situé au 12, cité Champagne (20e).

  2026 DAJ 16 : Délibération requérant l’engagement par le Maire de Paris, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, de poursuites contre Madame D. et tous autres, du chef de diffamation publique.

  2026 DDCT 77 : Subventions (129.500 euros) à 20 associations au titre des droits des femmes.

2026 DDCT 78 : Subventions (86.500 euros) à 15 associations au titre de l’insertion socio-professionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi et de l’égalité professionnelle.

2026 DDCT 79 : Subventions (316.000 euros) à 15 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.

2026 DDCT 80 : Subventions (518.500 euros) à 30 associations au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

2026 DDCT 81 : Subventions (92.000 euros) à 13 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

2026 DICOM 11 : Convention de partenariat média avec le Nouvel Obs en faveur des droits des femmes.

2026 DDCT 76 : Subventions (38.500 euros) à 10 associations au titre de la prise en compte du genre dans les espaces publics, festifs et sportifs parisiens.

  2026 DSOL 85 : Evolution de la prestation des Internats Scolaires et Professionnels de la Ville de Paris.

2026 DSOL 86 : Subventions (466.500 euros) et conventions avec 7 associations pour leurs actions en protection de l'enfance .

  2026 DAE 125 : Subventions (137.500 euros) dans le cadre de l'appel à projets pour le partage de la culture scientifique à Paris.

2026 DAJ 11 : Approbation de l’organisation d’un Concours d’éloquence de la Ville de Paris au Théâtre de la Concorde.

  2026 DJS 156 : Subvention lauréat Budget participatif 2024 : "Toujours plus de neuf dans les centres Paris Anim'' (9e).

2026 DJS 157 : Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la SEM ELOGIE-SIEMP pour la démolition et le reconstruction du CPA Mercoeur, 4 rue Mercoeur (11e).

2026 DJS 163 : Subventions (161.500 euros), conventions et avenants avec 9 associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2026 DJS 164 : Subventions (254.000 euros), conventions et avenants avec 55 associations de jeunesse (10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’insertion socioprofessionnelle et de l’emploi.

2026 DJS 165 : Subventions (204.500 euros), conventions et avenants avec 59 associations de jeunesse (9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e,17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’engagement et du pouvoir d’agir des jeunes.

2026 DJS 166 : Subventions (278.500 euros), conventions et avenants avec 83 associations (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) pour l’accès des jeunes à la culture au sport et vacances.

2026 DJS 177 : Convention d'occupation du domaine public à titre gracieux du mur de l'Espace Paris Jeunes la Villa, 48 rue Charles Hermite Paris 18e, en vue de la réalisation d'une fresque.

2026 DJS 187 : Convention d'occupation du domaine public pour la tenue d'un stand mobile alimentaire ou "food truck" à Quartier Jeunes 13 - Fixation d'une redevance.

2026 DJS 189 : Signature pour la régularisation d’une convention de financement avec la Préfecture de Région Ile de France pour l’édition 2024 du dispositif "Talents 2024".

7ème Commission

  2026 DGRI 20 : Avenant à l'accord de coopération entre la Ville de Paris, la Communauté urbaine de Yaoundé (Cameroun) et l’Atelier parisien d’urbanisme.

2026 DGRI 21 : Subventions (1.197.000 euros) et conventions avec 14 associations dans le cadre de l’accès aux soins et la lutte contre le VIH/Sida à l’international.

2026 DGRI 22 : Subventions (80.000 euros) et conventions à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets " Label Paris Europe 2026 ".

2026 DGRI 23 : Subventions (76.000 euros) et conventions avec 10 associations dans le cadre de l’appel à projets " Label SOLIDEV 2026 ".

2026 DGRI 24 : Subventions (79.000 euros) et conventions avec 11 associations dans le cadre de la défense des droits humains à l'international.

2026 DGRI 25 : Subventions (41.620 euros) et conventions avec 7 associations dans le cadre de l’action culturelle internationale de la Ville de Paris.

2026 DGRI 27 : Projet de coopération "Résilience aux inondations, données, assainissement" (RIDA) entre les villes de Paris et de N’Djamena.

2026 DGRI 28 : Subventions (32.708 euros), avenant à convention et convention entre la Ville de Paris, France Volontaires et l’ADICE pour la mobilisation de VSI dans le cadre de TEVO 4 et TEVO 5.

2026 DGRI 30 : Convention de co-organisation avec le CCAF d’une exposition de portraits de dirigeants arméniens détenus en Azerbaïdjan, en septembre 2026 aux abords de l’Hôtel de Ville (4e).

2026 DGRI 32 : Subventions (70.000 euros) et convention avec ACTED pour une aide d’urgence destinée aux communautés touchées par l’épidémie d’Ebola en République démocratique du Congo.

  2026 DDCT 96 : Subventions (15.000 euros) à 9 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" de Paris Centre.

2026 DDCT 98 : Subventions (10.000 euros), à 3 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (6e).

2026 DDCT 99 : Subventions (10.000 euros), à 6 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (7e).

2026 DDCT 100 : Subventions (10.000 euros), à 6 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (8e).

2026 DDCT 101 : Subventions (10.000 euros), à 4 associations au titre du Fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (9e).

2026 DDCT 103 : Subventions (18.000 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (11e).

2026 DDCT 104 : Subventions (18.000 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (12e).

2026 DDCT 105 : Subventions (28.000 euros) au Comité des fêtes et de la solidarité du 13e au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (13e).

2026 DDCT 106 : Subventions (19.000 euros) à 11 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (14e).

2026 DDCT 107 : Subventions (27.000 euros) à 15 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (15e).

2026 DDCT 108 : Subventions ( 20.000 euros) à 10 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (16e).

2026 DDCT 109 : Subventions (23.000 euros) à 15 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (17e).

2026 DDCT 110 : Subventions (30.250 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" (18e).

2026 DDCT 114 : Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association "Les Tisseurs de Proximité", lauréate du BPP en 2024.

2026 DDCT 134 : Convention CODP Bar-Buvette Théâtre de la Concorde.

2026 DDCT 143 : Mise à disposition à titre gratuit de deux kiosques citoyens situés dans les squares Toussaint Louverture et Léon Frapié (20e) au bénéfice des associations AOCSA – La 20e Chaise et La Compagnie (20e).

1ère Commission, 7ème Commission

  2026 DICOM 17 : Convention de partenariat avec Arena en soutien aux opérations et programmes de baignade organisés en 2026.

7ème Commission

  2026 DJS 104 : Subventions (52.050 euros) à 8 associations sportives (et 2 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) Paris Centre.

2026 DJS 119 : Subventions (197.000 euros) à 10 associations sportives (et 6 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (19e).

2026 DJS 176 : Attribution d'un contrat d'occupation du domaine public d'une salle de boxe (centre sportif Carpentier).

2026 DJS 105 : Subventions (9.900 euros) à 6 associations sportives (5e).

2026 DJS 106 : Subventions (17.300 euros) à 3 associations sportives (et 1 avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs) (6e).

2026 DJS 107 : Subventions (7.500 euros) à 4 associations sportives (et 1 avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs) (7e).

2026 DJS 108 : Subventions (3.600 euros) à 2 associations sportives (8e).

2026 DJS 109 : Subventions ( 78.400 euros) à 10 associations sportives (et 2 avenants à la convention pluriannuelle d’objectifs) (9e).

2026 DJS 110 : Subventions (23.300 euros) à 3 associations sportives (et 1 avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs) (10e).

2026 DJS 111 : Subventions (77.900 euros) à 12 associations sportives (dont 1 convention pluriannuelle d’objectifs et 1 avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs) (11e).

2026 DJS 112 : Subventions (68.200 euros) à 14 associations sportives (et 2 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (12e).

2026 DJS 113 : Subventions (48.200 euros) à 10 associations sportives (et 5 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (13e).

2026 DJS 114 : Subventions (246.900 euros) à 12 associations sportives (et 9 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (14e).

2026 DJS 115 : Subventions (222.450 euros) à 14 associations sportives (et 6 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (15e).

2026 DJS 116 : Subventions (19.000 euros) à 2 associations sportives (et 1 avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs) (16e).

2026 DJS 117 : Subventions (80.000 euros) à 4 associations sportives (et 1 avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs) (17e).

2026 DJS 118 : Subventions (290.200 euros) à 17 associations sportives (et 5 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (18e).

2026 DJS 120 : Subventions (138.500 euros) à 18 associations sportives (dont 1 convention pluriannuelle d’objectifs et 9 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (20e).

2026 DJS 125 : Subventions (5.000 euros) à 1 club sportif d’insertion sociale Ville de Paris.

2026 DJS 126 : Subventions (163.600 euros) à 14 associations sportives parisiennes handisports dont 4 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs.

2026 DJS 127 : Subventions (99.900 euros) à 4 clubs sportifs aquatiques dont 2 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs.

2026 DJS 128 : Subventions (25.000 euros) et signature d’un avenant à une convention pluriannuelle d’objectifs avec l'association Silver Geek.

2026 DJS 130 : Subventions (455.500 euros) à 24 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 13 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs.

2026 DJS 133 : Subventions (50.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association PUC rugby au titre de l’année 2026

2026 DJS 134 : Subventions complémentaire (109.250 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Paris Université Club au titre de l’année 2026.

2026 DJS 135 : Subventions (56.250 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Stade Français au titre de l’année 2026.

2026 DJS 136 : Subventions (12.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Racing MultiAthlon au titre de l’année 2026.

2026 DJS 138 : Subvention complémentaire (25.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Sporting club de Paris au titre de l’année 2026.

2026 DJS 139 : Subventions complémentaire(13.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Paris Cycliste Olympique au titre de l’année 2026.

2026 DJS 141 : Subventions complémentaire (156.250 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le Stade Français Paris au titre de l’année 2026.

2026 DJS 145 : Subventions complémentaire (37.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec Levallois Paris Saint Cloud au titre de l’année 2026.

2026 DJS 146 : Subventions (10.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Jean Bouin au titre de l’année 2026.

2026 DJS 147 : Subventions (10.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec le comité départemental de tennis de Paris au titre de l’année 2026.

2026 DJS 149 : Convention de partenariat d’échange de visibilité avec le Paris SG Handball.

2026 DJS 150 : Subvention complémentaire de fonctionnement (137.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs pour le Paris Basketball au titre de l’année 2026.

2026 DJS 152 : Subventions complémentaire (100.000 euros) et convention d'objectifs avec la fédération Française de natation à l'occasion des championnat d'Europe de Natation 2026.

2026 DJS 173 : Approbation du namer dans le cadre de la concession de services relative au Marathon et semi-marathon de Paris.

2026 DJS 184 : Subventions (22.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Judo Amicale (20e).

2026 DJS 188 : Baignades en seine – subvention de fonctionnement – autorisation de signature d’une convention d’aide financière avec la Métropole du Grand Paris (12 e, 15e et Paris Centre).

8ème Commission

  2026 DAE 114 : Budget participatif parisien – Conventions, avenant à convention, subventions de fonctionnement et d'investissement (1.213.000 euros) en faveur de dix structures de l’économie circulaire.

2026 DPE 21 : Subventions (124.000 euros) et 10 conventions avec 9 associations œuvrant à la sensibilisation au tri et à la réduction des déchets sur les " Territoires zéro déchet ".

2026 DPE 25 : Subventions (34.700 euros) et conventions avec 3 associations participant à la mise en réseau et l’animation de sites de compostage de proximité.

2026 DPE 31 : Renouvellement des adhésions et cotisations versées aux associations ou organismes oeuvrant dans le domaine des déchets.

2026 DPE 34 : Travaux de réhabilitation du réseau canalisé rue Paul de Kock et Emile Desvaux (19e) - Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage au profit d’Eau de Paris.

  2026 DAE 130 : Conventions, avenants à convention et subventions (241.600 euros) pour les structures lauréates de l'appel à projets Paris Fertile.

2026 DAE 131 : Conventions et subventions (243.000 euros) à quatre associations portant des projets en faveur du droit à une alimentation saine et durable pour toutes et tous à Paris (14e, 18e, 19e, 20e).

2026 DEVE 27 : Subventions (175.000 euros) à 3 associations pour l’accompagnement des gestionnaires de la restauration collective et la sensibilisation à l'alimentation durable.

2026 DEVE 32 : Budget Participatif – Subventions (250.000 euros) à l'école Du Breuil pour pour le projet "Des serres du jardin de l'école Du Breuil plus accueillantes et de qualité pour les Parisien.ne.s".

2026 DEVE 34 : Exposition à l'automne 2026 au parc de Bagatelle - convention de co-production avec l'INRAE et Convention de partenariat pour la mise à disposition de huit œuvres avec la Fondation Partage.

2026 DEVE 37 : Convention de subvention entre la Ville de Paris et l’Agence de l'Eau Paris Seine Normandie pour le financement des travaux de végétalisation de toitures du stade Léo Lagrange (12e).

2026 DEVE 45 : Subventions de fonctionnement (153.000 euros) et d’investissement (7. 000 euros) à 20 associations (23 projets) pour leurs actions en faveur d'une alimentation durable et abordable.

2026 DEVE 46 : Subventions d’investissement aux gestionnaires de la restauration collective dans le cadre du Plan Alimentation Durable 2022-2027 (appel à projet 2026).

2026 DEVE 48 : Autorisation de déposer toutes les demandes d’autorisations administratives, techniques, réglementaires relatives aux travaux dans le parc des Buttes Chaumont (19e).

2026 DTEC 16 : Approbation du réaménagement du bateau Fluctuat, de son ouverture à un public plus large et de la signature d’une convention de mécénat avec un acteur privé.

  2026 DEVE 39 : Subventions (79.500 euros) à 21 associations pour leurs actions en faveur de la biodiversité et de l'animal en ville.

  2026 DPE 33 : Poursuite de l’étude de jardins de pluie expérimentaux - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’École Du Breuil.

2026 DPE 35 : Reprise en gestion de l’ancienne usine des eaux d’Auteuil au 1er juillet 2026 (16e).

2026 DTEC 11 : Avenant n° 2 à la convention triennale entre la Ville de Paris et l’Agence Parisienne du Climat (12e).

2026 DTEC 13 : Avenant n°1 à la convention de partenariat 2024-2026 avec Sorbonne Université pour le Groupe régional d’études sur les changements climatiques et la transition écologique (GREC) francilien.

2026 DTEC 14 : Avenant n°1 au Partenariat de recherche-action et de développement entre la Ville de Paris et EFFICACITY.

2026 DTEC 17 : Convention d'occupation pour un projet de centrale photovoltaïque portée par la société de projet ASER Citoyens MGP au collège G.Apollinaire (15e).

2026 DTEC 18 : Adhésion de la Ville de Paris à l’Association Réseau des territoires innovants "Les Interconnectés".

2026 DU 90 : Protocole d'accord en vue de l'acquisition du terrain sur lequel sont édifiées les centrales de cogénération et de production/traitement d’eau, situé à Vitry-sur-Seine (94).

2026 DTEC 10 : Rapport Développement Durable 2025 - Paris Demain.

1ère Commission

  2026 DAE 106 : Subventions (3.115.000 euros) et conventions avec 100 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l’activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloigné.e.s de l’emploi.

2026 DAE 109 : Subventions (675.000 euros), conventions et avenants avec 26 organismes dans le cadre de l’appel à projet Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle 2026.

2026 DAE 136 : Subvention de (36 000 euros) et convention avec l'association FLORIMONT (14e) pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e.

2026 DSOL 70 : Subventions (168.800 euros) et conventions annuelles avec trois associations pour l’accompagnement des allocataires du RSA nécessitant une action de remobilisation préalable à l'emploi.

  2026 DAE 141 : Adhésion à l’association Observatoire TERRITORIA et financement des candidatures aux Prix TERRITORIA 2026.

  2026 DAE 111 : Subventions (70.000 euros) et adhésion (500 euros) à l’association Paris Initiative Entreprise pour la mise en œuvre du Dispositif Local d’Accompagnement.

2026 DAE 112 : Subventions et avenants (370.500 euros) à 9 structures d’accompagnement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

  2026 DAJ 15 : Communication de la liste des marchés conclus du 30 mars 2026 au 28 mai 2026 au titre de la délégation donnée au Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, de passation.

2026 DDCT 150 : Conseil d'administration de la SEM ELOGIE-SIEMP- Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.

2026 DDCT 151 : Conseil d'administration de la SPLA SOREQA - Rémunération annuelle du président du conseil d'administration.

2026 DDCT 152 : Conseil d'administration de la Régie Immobilière de Ville de Paris - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.

2026 DDCT 153 : Conseil d'administration de la SEM PARISEINE - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.

2026 DDCT 154 : Conseil d'administration de la SEM Paris Commerces - Rémunération annuelle de la présidente du conseil d'admnistration.

2026 DDCT 155 : Conseil d'administration de la SPLA SEMAPA - Rémunération annuelle du président du conseil d'administration.

2026 DDCT 158 : Conseil d'administration de la SPL Paris & Métropole Aménagement (P&Ma) - Rémunération annuelle du président du conseil d'administration.

2026 DDCT 160 : Conseil d'administration de la SEM SAEMES - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.

2026 DDCT 161 : Conseil d'administration de SEM SAEMPF - Rémunération annuelle de la présidente du conseil d'admnistration.

2026 DDCT 162 : Conseil d'administration de la SPL Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunérations des représentants de la Ville de Paris.

2026 DDCT 163 : Conseil d'administration de la Société d'économie mixte SAE POPB - Rémunération annuelle du président ou de la présidente du conseil d'administration.

2026 DDCT 164 : Conseil d'administration de la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.

2026 DDCT 165 : Conseil d'administration SEMOP pour la concession du service public parisien de production et distribution de chaleur (SEMOP RCU) - Rémunération annuelle de la présidente du conseil d'administration.

2026 DDCT 166 : Conseil d'administration de la SEMMARIS - Rémunération annuelle de la représentante de la Ville de Paris.

2026 DDCT 167 : Conseil d'administration de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris.

2026 DFA 10 : Parc des Expositions de la Porte de Versailles (15e) - Avenant n° 2 à la concession de travaux.

2026 DFA 15 : Mise à jour des dispositions régissant la taxe de balayage.

2026 DFA 25 : Prorogation du syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à Sogaris (SID).

2026 DFA 28 : Fixation du montant de la dotation d'équilibre exceptionnelle versée par la Ville de Paris à la Métropole du Grand Paris.

2026 DFA 29 : Fixation des taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation applicables à compter du 1er janvier 2027.

2026 DFA 30 : Admissions en non-valeur et remises gracieuses

2026 DFA 31 : Suppression de l'exonération facultative de cotisation foncière des entreprises en faveur des loueurs en meublés (art. 1459, 3°-c) du code général des impôts.

2026 DFA 32 : Avenant n°4 à la convention de financement passée avec la SOLIDEO.

2026 DFA 33 : Communication à la DRFIP de la liste des adresses des locaux susceptibles d'être imposés à la taxe sur les friches commerciales au titre de l'année 2027, en application de l'article 1530 du CGI

  2026 DAE 104 : Convention de coopération 2026-2028 avec le comité d’itinéraire de la Véloroute 52 Paris-Strasbourg et contribution annuelle forfaitaire (10.000 euros) pour l’exercice 2026.

2026 DDCT 82 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Française d'Astronomie dans le cadre de Paris sous les étoiles (36.000 euros).

2026 DDCT 85 : Subventions (6.000 euros) pour l'association Pari Roller dans le cadre de leurs actions autour de la mobilité nocturne à Paris.

2026 DDCT 88 : Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (100.000 euros).

2026 DICOM 24 : Avenant à la convention de cession de droits de propriété intellectuelle et avenant à la convention d’occupation du domaine public relatives aux festivités du 13 juillet 2026.

2026 DICOM 26 : Conventions de partenariats relatives à Paris en Seine 2026 (Paris Plages, Festivités du 14 juillet et Paris en Seine).

  2026 DILT 9 : Convention de délégation de compétence entre IDFM et la Ville de PARIS pour le transport scolaire d'enfants en situation de handicap.

2026 DILT 14 : Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et le Service d'Assurance Automobile du Ministère de l'Intérieur (SAAMI).

2026 DRH 11 : Présentation du rapport social unique 2025.

2026 DRH 12 : Modification de la délibération relative à l’accueil et à l’indemnisation des stagiaires effectuant à la Ville de Paris un stage pour leur cursus scolaire ou universitaire.

2026 DRH 13 : Accueil de stagiaires relevant du statut de la formation professionnelle continue par la Ville de Paris.

2026 DRH 14 : Modification de la délibération 2025 DRH 35 relative à la fixation d'un plafond d'emploi pour les personnels contractuels recrutés sur le fondement des articles L.332-13 et L.332-23 du CGFP.

2026 DRH 15 : Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l’exercice 2026.

2026 DRH 16 : Remises gracieuses accordées à certains agents de la Ville de Paris.

2026 DRH 21 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre la Ville de Paris et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) pour la réussite éducative à Paris.

  2026 DAE 90 : Grand Prix de pâtisserie de la Ville de Paris édition 2026 - Prix 2027 - dotation de 4.000 euros.

2026 DAE 91 : Dispositif "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité (exercice 2025).

2026 DAE 128 : Participation de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2026 (326.000 euros) pour la Charte de coopération conclue entre la Ville de Paris, la SEM Paris Commerces et le GIE Paris Commerces.

2026 DAE 133 : Présentation du bilan d'activité final et clôture de la Commission de Règlement Amiable pour l'indemnisation des commerçants en raison des travaux de prolongation du T3 (2020-2025).

2026 DAE 134 : Mise en œuvre pour l’année 2026 de la convention biennale avec la Chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de-France (CCIR) (40.000 euros)

2026 DAE 147 : Emplacement commercial 115 avenue des Champs-Élysées (8e) – Timescope (35.910 euros) - Convention et redevance.

2026 DAE 149 : Désignation de personnalités qualifiées composant la commission professionnelle des kiosquiers.

2ème Commission

  2026 DAC 218 : Subventions (52.000 euros) à quatre bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature d’une convention.

2026 DAC 242 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne pour le Département d'Histoire de l'Architecture et de l'Archéologie de Paris.

2026 DAC 331 : Convention de mécénat entre la Ville de Paris et la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris relative à la restauration des parements intérieurs et vitraux de l'église Saint-Sulpice (6e).

2026 DAC 432 : Convention d’occupation du domaine public relative à l’aménagement d’un accès pour les personnes à mobilité réduite à l’Eglise Sainte-Elisabeth-de-Hongrie (Paris Centre).

2026 DAC 433 : Convention relative à la gestion de l'ensemble immobilier 6 rue Quinault (15e) – site partagé par l’église de la Résurrection et le lycée Drouant.

  2026 DAC 258 : Subventions (28.100 euros) à sept associations commémorant les faits historiques deux dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2025.

2026 DAC 259 : Subventions (32.500 euros) à sept associations commémorant l’histoire des communautés dont deux dans le cadre de deux conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2025.

2026 DAC 260 : Subventions (30.500 euros) à six associations commémorant la mémoire de la Shoah dont une dans le cadre d’une convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2025.

2026 DAC 261 : Subventions (120.000 euros) à la Fondation Mémorial de la Shoah (Paris Centre) dans le cadre de deux conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2025.

2026 DAC 262 : Subventions (27.000 euros) à onze associations historiques dans le cadre de onze conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2025.

2026 DAC 263 : Acquisition de droits d’exploitation non commerciale du documentaire "Clandestins 1940–1944", réalisé par Jérôme Prieur et produit par Mélisande Films.

2026 DAC 295 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Paul Chemetov au 12-14 rue de l'épée de bois (5e).

2026 DAC 296 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maria Lassnig au 149 rue de Bagnolet (20e).

2026 DASCO 78 : Dénomination du Jardin / Cour Ginette Kolinka (3e).

2026 DICOM 23 : Avenant à la convention mise à disposition de de matériel à titre gracieux pour le Mémorial de la Shoah.

  2026 DAC 33 : Subventions (40.000 euros) et convention avec l’association Les Athévains (11e).

2026 DAC 56 : Subventions et conventions d’équipement (1.356.800 euros) à 22 structures du spectacle vivant en soutien à leur plan d’investissement.

2026 DAC 58 : Subvention d’investissement (382.662 euros) à l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé dans le cadre de la convention triennale tripartite avec l’ASTP et l’État.

2026 DAC 60 : Subventions (559.200 euros) et avenant à convention avec l’association Festival d’Automne à Paris et dans sa Région.

2026 DAC 62 : Subvention (10.000 euros) avec l’Association des 7 pour son projet "Les Passagers du Chariot " (11e).

2026 DAC 63 : Subventions (35.000 euros) et convention avec l’association la Loge CDC Production (11e).

2026 DAC 65 : Subventions (45.000 euros) à 4 associations dans le cadre du soutien à 4 festivals sur le territoire parisien et convention financière avec le Comité des fêtes et de la solidarité (13e).

2026 DAC 67 : Subventions (835.000 euros) et avenant à convention avec l’association l’Été Parisien.

2026 DAC 72 : Subventions (5.000 euros) avec l’Association ACTEE pour son projet d’accompagnement de compagnies émergentes dans le champ du spectacle vivant.

2026 DAC 73 : Subvention (8.000 euros) à l’Association Fond d’Aide pour les Arts Vivants Responsables (FAAR) pour son projet de développement d’un module de sensibilisation contre les discriminations.

2026 DAC 77 : Avenant n°2 au contrat de concession de service portant sur la gestion et l’exploitation de l’établissement culturel La Gaîté Lyrique (Paris Centre).

2026 DAC 80 : Subventions (65.000 euros), conventions avec les associations La Pop, La Caserne Éphémère.

2026 DAC 81 : Subventions (33.000 euros) à trois associations pour l'organisation de festivals musicaux.

2026 DAC 95 : Subvention de fonctionnement (9.873.200 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2026 DAC 97 : Subvention (25.000 euros) à l’association Ensemble les Talens Lyriques et convention.

2026 DAC 104 : Subventions (140.000 euros) à quatre structures organisant des événements musicaux, convention avec Technopol - Techno Parade et avenant à convention avec Kiosquorama et Vox’Pop Collective.

2026 DAC 105 : Subventions (33.000 euros) à 4 associations pour l'organisation d’opérations de promotion de musiciens et musiciennes et avenant à convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort.

2026 DAC 106 : Subventions (45.000 euros) à deux associations œuvrant dans le secteur musical et convention avec l'association Son Ré.

2026 DAC 124 : Subventions de fonctionnement (1.418.173 euros) et avenants aux conventions avec la Fondation Cité internationale des Arts, Le Cent ECS et Le Bal (Paris Centre, 12e, 18e).

2026 DAC 125 : Subventions (52.000 euros) aux associations Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e) et Réseau Lux et convention avec Réseau Lux.

2026 DAC 126 : Subventions (23.000 euros) aux associations Lézarts de la Bièvre (13e) et Art Azoï (20e).

2026 DAC 127 : Subventions (38.000 euros) aux associations Artagon et Roaratorio dans le cadre du soutien aux festivals arts visuels sur le territoire parisien et convention avec Artagon.

2026 DAC 129 : Subventions (46.000 euros) à 9 associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et convention avec l’association Glassbox.

2026 DAC 130 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association La Gare Expérimentale pour les parties extérieures situées 18 boulevard Sérurier (19e).

2026 DAC 162 : Subventions (192.000 euros) à 14 associations dans le cadre du soutien aux Cultures étrangères et signature de 3 conventions.

2026 DAC 166 : Subventions (32.000 euros) et conventions avec quatre associations culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir en Centres de Protection Maternelle et Infantile.

2026 DAC 167 : Subventions (80.000 euros) et conventions avec neuf structures culturelles pour des résidences artistiques en écoles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2026 DAC 168 : Subventions (165.000 euros) et conventions à dix-neuf structures culturelles pour des parcours dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2026 DAC 188 : Subventions (43.500 euros) de onze formations chorales et orchestres et d’une fédération musicale.

2026 DAC 191 : Subventions (40.000 euros) à dix associations de pratiques amateurs (musique, danse, théâtre) et signature de conventions.

2026 DAC 192 : Subventions (41.500 euros) à huit structures associatives d’arts visuels et signature de conventions.

2026 DAC 193 : Subventions d’investissement (106 100 euros) à huit structures, dont trois écoles de musique et signature de conventions

2026 DAC 194 : Subventions (180.000 euros) à l’association Paris Ateliers.

2026 DAC 196 : Subventions (1.823.500 euros) et avenants à convention avec deux EPCC et une association du champ des enseignements et des pratiques artistiques.

2026 DAC 197 : Convention - cadre de partenariat entre le CRR de Paris et la Cité de l’architecture et du patrimoine relative à l’organisation d’échanges artistiques et pédagogiques.

2026 DAC 198 : Convention - cadre de partenariat entre le CRR de Paris, la Fondation Royaumont et la Bibliothèque musicale La Grange-Fleuret pour l'organisation de projets artistiques, pédagogiques et de recherche.

2026 DAC 217 : Subventions (3.000 euros) à l’association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse.

2026 DAC 230 : Subventions et conventions (66.000 euros) à Ferraille, prospection et exploitation artistique, et Festival du Livre et de la Presse d’Écologie, proposant des manifestations littéraires.

2026 DAC 231 : Signature d’une convention cadre de partenariat pour le prix littéraire Les Mordus du manga.

2026 DAC 264 : Subvention (2.238.805 euros) à l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (Paris Centre) dans le cadre d’une convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2025.

2026 DAC 361 : Subventions (25.000 euros) à 7 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué à Paris Centre et convention avec l’association Art, Culture et Foi Paris.

2026 DAC 363 : Subventions (10.000 euros) à 3 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 6e arrondissement.

2026 DAC 364 : Subventions (10.000 euros) à 6 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 7e arrondissement.

2026 DAC 365 : Subventions (10.000 euros) à 5 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 8e arrondissement.

2026 DAC 366 : Subventions (10.000 euros) à 4 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 9e arrondissement.

2026 DAC 367 : Subventions (17.000 euros) à 6 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 10e arrondissement et convention avec l’association Le temps des rues.

2026 DAC 368 : Subventions (18.500 euros) à 11 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 11e arrondissement et signature de 5 conventions.

2026 DAC 369 : Subventions (16.500 euros) à 8 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 12e arrondissement et la signature de 2 conventions.

2026 DAC 370 : Subventions (26.500 euros) à 15 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 13e arrondissement et signature de 5 conventions.

2026 DAC 371 : Subventions (19.000 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 14e arrondissement et signature de 3 conventions.

2026 DAC 372 : Subventions (27.000 euros) à 8 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 15e arrondissement.

2026 DAC 373 : Subventions (17.000 euros) à 7 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 16e arrondissement et la signature de 2 conventions.

2026 DAC 374 : Subventions (23.000 euros) à 13 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 17e arrondissement et convention avec l’association SYTTEEN..

2026 DAC 375 : Subventions (40.000 euros) à 17 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 18e arrondissement et signature de 5 conventions.

2026 DAC 378 : Subventions (25.200 euros) et signature d’avenants aux conventions pluriannuelles pour 3 associations au titre de la Politique de la ville.

2026 DAC 397 : Subventions (297.500 euros ) à 52 associations et 1 organisme au titre de L'art d'être ensemble, volet Culture et Handicap 2026, et signature de 20 conventions.

2026 DAC 403 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les locaux situés 110 rue des Amandiers et 3-7 rue des Plâtrières (20e) : Aide en nature à l’association " Les Plateaux Sauvages ".

2026 DAC 429 : Signature d'un protocole d'accord transactionnel relatif à la réparation de l'accident subi par un usager de la médiathèque Marguerite Yourcenar (15e) le 30 août 2022.

2026 DAC 439 : Subventions (58.590.000 euros) à l’établissement public Paris Musées.

2026 DAC 440 : Subventions (5.581.000 euros) à l’établissement public Paris Musées.

2026 DICOM 22 : Conventions de co-production pour les expositions sur la voie publique.

2026 SG 17 : Rapport d’observations définitives de la CRC et ses réponses sur le Carreau du Temple.

  2026 DAC 128 : Subventions de fonctionnement (42.000 euros) aux associations les Amis de Frans Krajcberg (15e) L’Entre Prise (20e) et le Comité Professionnel des Galeries d’Art.

2026 DAC 229 : Subventions (10.000 euros) à Paris Livres Événements organisant le Festival du livre de Paris et la Grande Dictée.

2026 DAC 419 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et MCH Group pour la manifestation Art Basel Paris.

2026 DAC 420 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et L’Agence d’Événements Culturels pour la manifestation Fine Arts Biennale.

2026 DAE 86 : Salon d'art contemporain et de design et Salon d'Automne sur la place de la Concorde (8e) du 12 octobre au 2 novembre 2026 - convention de partenariat et tarification.

  2026 DGOM 2 : Conventions de partenariats pour le " Carnaval Tropical de Paris " édition 2026.