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III - Autres dossiers

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

2ème Commission

  2023 DU 25 : Dénomination quai Valéry Giscard d'Estaing (7e).

I - Dossiers prioritaires

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

7ème Commission

  2023 DDCT 28 : Communication relative à la votation du 2 avril 2023 "Pour ou contre les trottinettes en libre-service à Paris ?"

2023 DDCT 29 : Communication relative à la présentation des travaux de l’Assemblée citoyenne de Paris.

II - Proposition de délibération

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

6ème Commission

  2023 GIP 1 : Améliorer et co-construire une nouvelle politique périscolaire à Paris.

III - Autres dossiers

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

4ème Commission

  2023 DSOL 2 : Subvention d'investissement (128.000 euros) et convention avec la Fondation Partage et Vie, gestionnaire du Foyer d’Hébergement Marco Polo (13e).

2023 DSOL 7 : Subventions d’investissement (21.000 euros) et conventions pluriannuelles d’objectif avec 3 associations : Temps jeunes, Juste & Utile, Paris Basket Fauteuil Utile, Paris Basket Fauteuil.

  2023 DAE 36 : Subventions (1.499.000 euros) et conventions avec 18 structures agissant en faveur de l’insertion des publics en grande exclusion.

2023 DDCT 12 : Subvention l’association PIMMS de Paris au titre de l’année 2023 et avenant à la convention d’objectifs suite au changement de nom de l'association.

2023 DSOL 1 : Subventions (121.500 euros) à deux associations pour accompagner les allocataires du RSA nécessitant une action de remobilisation préalable à l'emploi et avenant n° 1 avec l'association Addel.

2023 DSOL 3 : Subventions (528.500 euros) et conventions avec 4 associations pour des actions à destination des femmes en situation d’exclusion : Aurore, ADSF, Règles élémentaires et Accueil Louise et Rosalie.

2023 DSOL 4 : Aide alimentaire - 16 subventions de fonctionnement pour 12 associations et le CASVP (690.725 euros) ; 2 subventions d’investissement d’équipement (119.960,00 euros) pour 1 association - Conventions.

2023 DSOL 10 : BPP 2016 et BPP 2022 : Subventions d’investissement (112.566 euros) et conventions pour des structures accueillant des familles et des personnes précaires.

2023 DSOL 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations au titre de leurs actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.

2023 DSOL 17 : Subvention (100.000 euros) et conventions avec deux associations cultures du cœur et atd quart monde pour leurs actions de prévention et d'accès à la culture.

2023 DSOL 18 : Subventions (244.140 euros) et conventions avec 18 associations pour leurs actions d'aide à l'accès droits.

2023 DSOL 20 : Budget participatif : Subventions d'investissement (300.000 euros) et conventions avec les associations AIRES 10 (10e) et Emmaüs solidarité (10e) pour des travaux de rénovation.

2023 DSOL 37 : Subvention (319.068 euros) et avenant à la CPO avec l’association Relais 59 pour le fonctionnement global de son centre social au titre de l’exercice 2023.

2023 DSOL 23 : Projet de convention de partenariat et de recherche entre la Ville de Paris, la Fondation des sciences politiques et la CAF sur les trajectoires des allocataires du RSA.

  2023 DSOL 14 : Aide extralégale aux centres d'accueil de jour accueillant des séniors souffrant de troubles neurodégénératifs, maladie d'Alzheimer et troubles apparentés.

2023 DSOL 22 : Dispositif de soutien aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) relevant des conventions collectives de la branche de l’aide à domicile (BAD) et de la CCN 51.

2023 DSOL 24 : Subventions à trois associations pour leurs actions facilitant l’accès à l’information et aux droits des seniors parisiens.

2023 DSOL 25 : Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et services pour personnes âgées (GAG).

  2023 DDCT 1 : Convention validant le projet Réseau EIF-FEL 3 dans le cadre de la demande de subvention au Fonds Asile Migration et Intégration (FAMI - programmation 2021-2027) et subventions (274.638 euros).

2023 DDCT 8 : Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration.

2023 DDCT 13 : Subvention d’investissement (40.000 euros) pour les travaux du local à destination des personnes LGBTQI+ du 22 rue Malher (Paris Centre).

  2023 DSP 1 : Subventions (531.000 euros) à 2 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2023 DSP 24 : Centre de Lutte contre la Tuberculose - Convention avec l'Agence Régionale de Santé portant sur le financement des activités 2022, 2023 et 2024.

2023 DSP 25 : Subvention (60.000 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical Paul Laurent pour la création d’un cabinet médical de groupe à Paris 19e, dans le cadre du dispositif Paris Med’.

2023 DSP 26 : Application du Plan Ségur concernant l’activité des CeGIDD : avenant à la convention avec l’Agence Régionale de Santé portant sur le financement des activités 2023. Recette de 124.000 euros.

2023 DSP 27 : Protocole d’accord transactionnel relatif à l’indemnisation liée à l’occupation d’un immeuble rue de l’Abbé Carton (14e) par des occupants sans droit ni titre (Dépense : 196.593,42 euros).

5ème Commission

  2023 DCPA 1 : Restructuration de la crèche Bossuet - Objectifs, programme des travaux - Autorisations administratives.

2023 DGGP 5 : Subvention (20.000 euros) et convention au titre du Fonds Métropolitain de l’Innovation et du Numérique avec la Métropole du Grand Paris pour un "outil IT Métabolisme Urbain".

  2023 DAE 65 : Subventions (167.600 euros) avec six associations en conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

2023 DDCT 3 : Appel à projets politique de la ville - Subvention de fonctionnement à 67 associations pour le financement de 75 projets dans les quartiers populaires (1ère enveloppe).

2023 DDCT 4 : Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs (1.516.326 euros pour 100 associations et la réalisation de 236 actions).

2023 DDCT 11 : Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement (80.000 euros) à 9 associations.

2023 DDCT 22 : Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics (subventions d’investissement de 383.717 euros pour 20 projets associatifs).

  2023 DLH 30 : Évaluation de l'encadrement des loyers à Paris sur la période d'expérimentation - Subvention à l'APUR de 20.700 euros (deuxième année) et avenant annuel à la convention triennale 2022-2024.

2023 DLH 1 : Réitération et modification de garanties d’emprunts finançant deux programmes de création de logements sociaux par SEQENS.

2023 DLH 24 : Modification des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d’un programme de rénovation de logements sociaux réalisé par 3F Résidences.

2023 DLH 26 : Réaménagement d'emprunts contractés par L'Habitation Confortable auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien des garanties d'emprunts par la Ville de Paris.

2023 DLH 55 : Réitération et modification des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de logement social réalisé par RATP Habitat.

2023 DLH 64 : Réitération et modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements sociaux réalisé par FREHA.

2023 DLH 66 : Modification des garanties d'emprunts finançant deux programmes de rénovation de logements sociaux réalisés par Antin Résidences.

2023 DLH 67 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation de logements sociaux réalisés par Logirep.

2023 DLH 68 : Réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création de logements sociaux par SNL Prologues.

2023 DLH 72 : Modification et réitération de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris Habitat.

2023 DLH 77 : Modification des garanties d'emprunts finançant deux programmes de rénovation de logements sociaux réalisés par Immobilière 3F.

2023 DLH 27 : Location de l'immeuble 38, rue Henri Barbusse (5e) à I3F - Bail emphytéotique.

2023 DLH 33 : Location de l'immeuble 46, avenue d'Italie (13e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2023 DLH 34 : Location de l'immeuble 6, rue du Commandant Lamy (11e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2023 DLH 35 : Location de lots de volume dans l'immeuble 58 à 64, avenue Mozart / 45 à 49, rue de l'Assomption (16e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique.

2023 DLH 38 : Location de l'immeuble 28, rue de l'Abbé Groult (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 48 : Location de l'immeuble 23, boulevard Soult (12e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 49 : Location de l'immeuble 7-7 bis, cité Véron (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 50 : Location de l'immeuble 74, rue Saint Denis (Paris Centre) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2023 DLH 51 : Location de l'immeuble 78-82 rue Daguerre et 13-17 rue Fermat (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2023 DLH 53 : Location de l'immeuble 64, rue Letort (18e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 61 : Location de l'immeuble 92, rue du Mont Cenis (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 71 : Location de l'immeuble 75, rue Léon Frot (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 74 : Location de l'immeuble 4, impasse des Anglais (19e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2023 DLH 75 : Location de l 'immeuble 26, rue du Tage / 82, rue du Moulin de la Pointe (13e) à l'Habitat social Français - Bail emphytéotique.

2023 DLH 29 : Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et l’habitat et améliorant l’accès aux droits - 2 avenants à conventions triennales (3ème année).

2023 DLH 41 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Mode & Handicap c'est possible" pour la mise à disposition de locaux 26 rue de l'Ourcq (19e).

2023 DLH 45 : Attribution d'une aide en nature à l'association "PEP 75" pour la mise à disposition de locaux situés au 24 rue Saint Roch (Paris Centre).

2023 DLH 59 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Génie de la Bastille" pour la mise à disposition de locaux situés 126 rue de Charonne (11e).

2023 DLH 76 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Étincelle Ile de France, rebondir avec un cancer", pour la mise à disposition de locaux situés 37 bis rue des Trois Bornes (11e).

2023 DLH 44 : Réalisation 19 rue des Bernardins (5e) d'un programme de création d’un centre d'hébergement provisoire de 53 places par Emmaüs Solidarité - Subvention (195.001 euros).

2023 DLH 52 : Communication - Rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2021.

2023 DLH 62 : Immeuble communal 20 boulevard du Bois le Prêtre (17e) - Fixation de redevance et attribution d'une aide en nature à l'association Centre social et culturel de la Porte Pouchet.

2023 DLH 65 : Conventions renouvelant la délégation de compétence d’attribution des aides à la pierre à la Ville de Paris pour la période 2023-2028.

2023 DLH 69 : Ancien Observatoire du Parc Montsouris (14e) - Convention d'occupation du domaine public et fixation du tarif d'occupation par l’Association Française d'Astronomie.

2023 DLH 78 : Convention d’occupation du domaine public - Attribution d'une aide en nature à l'association "Atelier d’Artistes en Exil" (AAE) pour la mise à disposition d’un local situé 3-5-7 rue de Ridder (14e).

2023 DSOL 12 : Subventions de fonctionnement (145.000 euros) et conventions avec 5 associations pour leurs programmes d'hébergement solidaire et d’accompagnement des demandeurs d'asile et réfugiés à Paris et avenant.

2023 DU 43 : Vente à Elogie-SIEMP de 25 lots de copropriété, en vue de réaliser un programme de logements locatifs sociaux au 3 rue Martel (10e).

  2023 DGGP 1 : Coopération métropolitaine Paris-Est Ensemble : une ambition renouvelée pour la transition écologique.

2023 DGGP 6 : Dissolution du syndicat mixte ouvert "Forum métropolitain du Grand Paris".

2023 DU 7 : Ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e) - Cession des derniers lots de copropriété communaux - Prorogation du bail emphytéotique de la RIVP.

2023 DU 13 : Déclassement d'une emprise communale au 26 rue Copernic (16e), autorisation des signatures de promesse de vente puis de vente et autorisation de signature d'une servitude d'implantation.

2023 DU 16 : Modification d’une servitude de cour commune 85 et 87 avenue Emile Zola (15e).

2023 DU 24 : Subvention (2.074.867 euros) à l’association Pavillon de l’Arsenal au titre de l'année 2023.

2023 DU 26 : Site 29-49 quai d’Issy (15e) de l’appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris 2" - Signature d’un acte de vente.

2023 DU 32 : Cession à la SEM PariSeine de 3 biens à Paris 13e, 14e et 20e dans le cadre de l'expérimentation d'une démarche de promotion publique.

2023 DU 34 : Régularisation foncière - Cession et acquisition de volumes au 61-69 rue de Bercy (12e).

2023 DU 41 : Cession d'un commerce dans la galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e).

2023 DU 46 : Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la modification de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Bercy-Charenton (12e).

2023 DU 47 : ZAC Chapelle Charbon (18e) - Déclassement et cession à la SPL Paris et Métropole Aménagement (P&MA) de deux emprises correspondant à une partie des lots A et F.

2023 DU 48 : Appel à Projets "Inventons la Métropole du Grand Paris 2" - Porte de Clignancourt, 32 et 34 avenue de la Porte de Clignancourt, 30 à 38 rue Ginette Neveu (18e) - Avenant à la promesse de vente.

2023 DU 59 : Constitution d’une servitude de passage au profit de la Ville de Paris sur la parcelle 7A et 9 boulevard de la Chapelle (10e).

2023 DU 63 : Servitudes avec la Communauté d'Agglomération Val Parisis pour le passage de canalisations d'assainissement d’eaux usées à Herblay (95).

  2023 DGGP 10 : Approbation de trois résolutions de la Conférence de l’Entente Axe Seine du 6 décembre 2022.

6ème Commission

  2023 DDCT 6 : Subventions (117.600 euros) à 23 associations au titre de l’insertion socio-professionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi et de l’égalité professionnelle.

2023 DICOM 12 : Convention de mise à disposition de matériel pour la "Nuit des relais" passée avec l'Association en soutien à la Fondation des femmes.

2023 DJS 35 : Centre Paris Anim’ Richard Wright (6e) et ses annexes - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation.

2023 DJS 36 : Centres Paris Anim’ Jacques Bravo, Paul Valeyre et son antenne Lafayette (9e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

2023 DJS 37 : Subventions (227.000 euros), convention et avenants avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l’accès aux droits.

2023 DJS 68 : Signature des contrats jeunesse des 10e et 11e arrondissements.

2023 DJS 71 : Mise en œuvre du dispositif Pass Jeunes pour l'année 2023.

  2023 DAJ 3 : Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Anne HIDALGO, Maire de la Ville de Paris.

2023 DASCO 1 : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (29.304 euros), subventions d'équipement (2.062.885 euros) et subventions pour travaux (190.952 euros).

2023 DASCO 4 : Subvention de fonctionnement (3.000 euros) et convention d’objectifs et de partenariat avec le collectif Minuit 12.

2023 DASCO 5 : Subvention à Loisirs Pluriel de Paris 13 (100.000 euros) et subvention (100.000 euros) et avenant avec Loisirs Pluriel de Paris 19 pour le fonctionnement de centres de loisirs pour enfants handicapés et valides.

2023 DASCO 9 : Subvention (8.500 euros) et convention annuelle avec l'association Le Bal (18e) pour un projet de sensibilisation à la lecture d'images.

2023 DASCO 10 : Subvention (4.000 euros) à l'association l'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

2023 DASCO 11 : Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2023-2024.

2023 DASCO 14 : Convention de partenariat avec le fonds de dotation Le Français, témoin des pôles.

2023 DASCO 15 : Avenant à la convention d'objectifs et de partenariat avec l'association LeTourdunMonde.

2023 DASCO 17 : Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation d'un préjudice corporel.

2023 DASCO 19 : Subvention d’investissement (9.994 euros) à un collège au titre du Budget participatif parisien Édition 2021.

2023 DASCO 20 : Subventions d’investissement (65.835 euros) à 5 collèges au titre du Budget participatif des collèges édition 2021/2022.

2023 DASCO 21 : Subvention d’investissement (18.980 euros) à un collège au titre du Budget participatif parisien Édition 2021.

2023 DFPE 1 : Subvention (252.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation Olga Spitzer pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux (12e, 16e et 19e).

2023 DFPE 2 : Subventions (49.000 euros) à 2 associations pour leurs actions permettant aux parents de concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle - Avenant.

2023 DFPE 45 : Subventions (297.000 euros) avec 1 convention, 1 CPO et 2 avenants à CPO, à 8 associations pour le fonctionnement des ludothèques et ludomouv.

2023 DFPE 81 : Subvention (92.500 euros) et avenant à l'association Réseau Môm'Artre pour le fonctionnement des six antennes parisiennes.

2023 SG 16 : Membres de la Commission de Déontologie de la Ville de Paris - Modification du code de déontologie.

  2023 DFPE 3 : Subvention complémentaire (248.699 euros) et avenant à la convention avec l'association "La maison des Bout'chou" (6e) pour l'aménagement d'une structure multi-accueil située 5-7 villa Ségur (7e).

2023 DFPE 4 : Subvention (78.402 euros), avenant n° 3 à l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale située 1 rue jean Macé (11e).

2023 DFPE 5 : Subvention (96.603 euros), avenant n° 3 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale 60, rue des Vignoles (20e).

2023 DFPE 6 : Subventions (266.680 euros), avenant n° 3 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil du jeune enfant (13e et 18e).

2023 DFPE 7 : Subvention (123.019 euros), avenant n° 3 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil située 12, allée Père Julien Dhuit (20e).

2023 DFPE 8 : Subvention (86.986 euros), avenant n° 3 à l'association L’Araignée Gentille (18e) pour le multi-accueil L’Araignée Gentille situé 6, square Ornano (18e).

2023 DFPE 12 : Subvention (1.877.918 euros), avenant n° 1 à l'association La Croix Rouge Française (92120) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 13 : Subvention (203.343 euros), avenant n° 3 à l'association La Passerelle (13e) pour son multi-accueil Outremer situé 42, rue de la Colonie (13e).

2023 DFPE 18 : Subvention (1.347.840 euros) et avenant n° 2 avec l’Association pour l'accueil de tous les enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 21 : Subvention (1.651.157 euros), avenant n° 2 et subvention d’équipement (357.108 euros) à l'association Union départementale des associations familiales de Paris (U.D.A.F de Paris) (9e).

2023 DFPE 22 : Subvention (118.615 euros), avenant n° 3 à l'association Les 19e Rugissants (19e) pour la crèche collective La Maison des Lutins adresse 8 Allée Darius Milhaud (19e).

2023 DFPE 23 : Subventions (302.401 euros), avenant n° 3 à l'association Le Dauphin Bleu (18e) pour ses deux établissements d’accueil du jeune enfant (18e).

2023 DFPE 24 : Subvention (5.789.262 euros), avenants n° 1 et 2 à l'association Crescendo (11e) pour ses 23 établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 25 : Subvention (84.615 euros), avenant n° 3 à l'association La Porte Entr’ouverte (14e) pour la crèche parentale La Porte Entr’ouverte (14e).

2023 DFPE 26 : Subvention (63.401 euros), avenant n° 3 à l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons située 35-37, rue Clisson (13e).

2023 DFPE 39 : Subvention (85.195 euros), avenant n° 3 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

2023 DFPE 40 : Subvention (141.363 euros), avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

2023 DFPE 41 : Subvention (134.531 euros), avenant n° 3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

2023 DFPE 42 : Subvention (104.555 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

2023 DFPE 46 : Subvention (68.485 euros), avenant n° 3 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale Grenadine et Menthe à l’Eau 9 rue du Docteur Potain (19e).

2023 DFPE 47 : Subvention (149.352 euros), avenant n° 3 à l'association Gribouille Alésia (14e) pour la crèche collective Gribouille 11 ter/quater rue d’Alésia (14e).

2023 DFPE 54 : Modernisation de 20 équipements de petite enfance - Demandes de subventions (2.374.703,57 euros) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

2023 DFPE 55 : Subvention (241.662 euros) et avenant à la convention avec l'association France Horizon (10e) pour la création d’un multi-accueil au 77, rue Haxo (20e) issue de la délibération 2019 DFPE 161.

2023 DFPE 57 : Subvention (827.688 euros), convention d’équipement et avenant n° 2 à l'association ESPEREM pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 58 : Subvention (196.665 euros), avenant n° 3 à l’association pour Le Figuier (4e) la crèche collective (4e).

2023 DFPE 59 : Subvention (2.233.445 euros), avenant n° 2 à la fondation Léopold Bellan pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 60 : Subvention (107.405 euros), avenant n° 3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e).

2023 DFPE 61 : Subvention (694.544 euros) et avenant n° 2 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 62 : Subvention (599.434 euros) et avenant n° 2 avec l'association Institut d’études, de recherches, et de formation en action sociale (I.E.R.F.A.S.) (15e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 63 : Subvention (90.923 euros), avenant n° 3 avec l'association Calinot Singe pour la crèche parentale (15e).

2023 DFPE 66 : Subvention (8.667.628 euros), avenant n° 4 à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 26 établissements d’accueil de la petite enfance.

2023 DFPE 67 : Subvention (68.377 euros), avenant n° 3 à l'association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie, 1 rue Hector Malot (12e).

2023 DFPE 72 : Subvention (7.134.846 euros), avenants n° 2 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 établissements d’accueil de la petite enfance et son Service de garde à domicile.

2023 DFPE 75 : Subvention (117.339 euros), avenant n° 3 à l'Association pour la diversité culturelle et sociale l’Enfance en couleurs (11e) pour la crèche collective située 6/10, rue Guillaume Bertrand (11e).

2023 DFPE 82 : Construction d'une crèche collective intégrée au programme immobilier Botzaris / Fessart 3/5 rue Préault - 28/30 rue Botzaris (19e) - Avenant n° 2 à la convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.

  2023 DAE 72 : Avenants aux contrats de travail conclus dans le cadre des conventions CIFRE.

2023 DDCT 23 : Subvention (100.000 euros) au GIP pour la Réussite Éducative à Paris et autorisation de la Maire à signer la nouvelle convention du GIP pour la Réussite Éducative à Paris.

  2023 DSOL 21 : Convention avec l’association "Aide aux Mères et aux Familles à Domicile Banlieue Nord et Nord-Ouest" (AMFD) - Interventions de TISF et d'AVS dans le cadre de l'ASE.

2023 DSP 10 : Subventions (31.000 euros) et conventions avec quatre associations dans le cadre de l'Appel à Projets pour la mise en œuvre d’actions de prévention des conduites à risques dans les foyers.

7ème Commission

  2023 DGRI 4 : Subvention (10.000 euros) à l’Association Santé Arménie pour le projet relatif à la prise en charge psycho-sociale des blessés de guerre, de leurs familles d’Arménie et des réfugiés du Haut-Karabagh.

2023 DGRI 11 : Subvention (160.000 euros) avec l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

2023 DGRI 12 : Subvention (1.633.000 euros) et conventions triennales de fonctionnement et d’investissement avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er).

2023 DGRI 19 : Subvention (140.000 euros) dans le cadre de la convention de partenariat avec l’Institut français et avenant n° 2 de la convention 2021-2023.

2023 DGRI 5 : Avenant à la convention entre la Ville de Paris et l’Agence française de développement pour le projet de coopération Paris-Bethléem.

2023 DGRI 22 : Convention de co-production et co-organisation entre la Ville de Paris et l’association EUNIC relative à l’organisation de l’exposition intitulée "Visage(s) d’Europe" du 9 au 31 mai 2023.

2023 DGRI 23 : Conventions de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Stand with Ukraine pour l’événement "la guerre au féminin" et l’exposition "la guerre vue par des jeunes femmes photographes".

2023 DGRI 24 : Convention de co-production et co-organisation entre la Ville de Paris et Amira AL-SHARIF.

2023 DGRI 26 : Convention entre Paris et le "World Cities Culture" Forum pour un échange de bonnes pratiques avec la Ville de Los Angeles sur le thème culture et inclusion dans le cadre de l'olympiade culturelle.

2023 DGRI 27 : Aide d’urgence (200.000 euros) à trois associations suite au séisme du 6 février 2023 survenu en Turquie et en Syrie.

  2023 DJS 38 : Attribution de la dénomination Aimée Lallement au gymnase n° 1 de l’Arena Porte de la Chapelle située boulevard Ney (18e).

2023 DJS 39 : Attribution de la dénomination Alice Coachman au gymnase n° 2 de l’Arena Porte de la Chapelle située boulevard Ney (18e).

2023 DJS 41 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris Football Club au titre des années 2023-2024 et 2025.

2023 DJS 42 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 43 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris Volley Avenir au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 44 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 45 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint Cloud au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 46 : Subvention de fonctionnement (500.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris Basketball au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 47 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'As Personnels APSAP-VP au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 49 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Racing Multiathlon au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 50 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Sporting club de Paris au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 51 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association PUC rugby au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 52 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Paris Université Club au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 53 : Subvention de fonctionnement et convention pluriannuelle d'objectifs pour l'association Stade Français au titre des années 2023, 2024 et 2025.

2023 DJS 60 : Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public Flandrin et Péreire - Modification périmètre de la parcelle sur le site de Flandrin.

2023 DJS 40 : Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public conclue le 1er septembre 2019 entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental des Parcs de Paris Seine Saint Denis.

2023 DJS 62 : Convention d'occupation du domaine public de gré à gré - PUC Social Club, Stade Charlety (13e).

2023 SG 5 : Olympiade culturelle - Convention de mise à disposition de deux Expositions par la CASDEN Banque Populaire et le Groupe de recherche ACHAC à la Ville de Paris.

2023 SG 6 : Transformations Olympiques - Subventions (43.036 euros) et conventions entre la Ville de Paris et 3 associations dans le cadre de l’Olympiade culturelle.

2023 SG 7 : Transformations Olympiques - Subventions (100.000 euros) et convention de partenariat pour 2023 entre la Ville de Paris, la Fédération Française de BasketBall et MAIF.

2023 SG 8 : Subventions (100.000 euros) et conventions de coopération entre la Ville de Paris et cinq associations dans le cadre du dispositif "Paris + inclusive" en vue des Jeux de 2024.

2023 SG 9 : Convention de coopération entre la Ville de Paris et le GIP France 2023 pour l’organisation de la coupe du monde de rugby et la coupe internationale de rugby-fauteuil 2023.

  2023 DJS 66 : Attribution de la dénomination Stade Pelé au stade Boutroux, situé 1 avenue Boutroux (13e).

2023 DJS 72 : Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

  2023 DDCT 10 : Subventions (124.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à dix-sept associations dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs.

2023 DDCT 27 : Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du pavillon « Maison de l’air » dans le parc de Belleville 27 rue Piat (20ème)

2023 DSOL 35 : Subvention d'investissement complémentaire pour les travaux de réhabilitation du pavillon Troubadour (association Bagagerie Solidaire 14).

8ème Commission

  2023 DGGP 11 : Baignade en Seine-et-en-Marne - Convention de mise à disposition de service avec l'EPT Grand Orly Seine Bièvre.

2023 DPE 2 : Collecte des batteries de vélo électriques à la déchèterie de la Porte des Lilas - Convention de partenariat avec l'éco-organisme Corepile.

2023 DPE 3 : Valorisation des déchets issus des lampes de la filière des Déchets des Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) - Convention avec Ecosystem et acte de cessation avec OCAD3E.

2023 DPE 4 : Subventions (407.500 euros) à 11 associations gestionnaires de ressourceries/recycleries et avenants à trois conventions.

2023 DPE 5 : Subventions (153.000 euros) et conventions avec 8 associations œuvrant au développement des "Territoires Zéro Déchet".

2023 DPE 6 : Subventions (40.000 euros) et conventions avec 3 associations œuvrant pour la réduction des déchets.

2023 DPE 7 : Déchets d’équipements électriques et électroniques : signature de deux contrats avec Ecosystem et Ecologic.

2023 DPE 8 : Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles : Signature d’un contrat avec l’éco-organisme Cyclevia.

2023 DPE 10 : Indemnisation fondée sur la théorie de l’imprévision - Conventions avec la société ESE.

2023 DPE 18 : Convention d’occupation du domaine public par la SAS GNVERT, 39, rue Bruneseau (13e).

  2023 DTEC 1 : Versement d’une subvention (25.000 euros) pour accompagner l’étape parisienne du Climat Libé Tour.

2023 DTEC 3 : Adhésion et cotisation versée à deux associations dans les domaines de la transition écologique, de la transition énergétique, de l'eau et des plastiques pour l’année 2023 et les suivantes.

2023 DTEC 6 : Participation de la Ville au Programme européen Interreg Decarb-Pro.

2023 DTEC 8 : Convention annuelle fixant le montant de la subvention annuelle de la Ville de Paris (376.000 euros) au budget de l’association Airparif pour l’année 2023.

2023 DVD 16 : Canal Saint-Denis à Aubervilliers (93) - Avenant à la convention d’aménagement avec l’EPT Plaine Commune au bénéfice d’une zone de rencontre limitant la vitesse à 20 km/h.

2023 DVD 24 : "Canal de l’Ourcq à Bobigny - Convention d’occupation du domaine public fluvial avec l’association La Cyclofficine".

  2023 DEVE 1 : Adhésion association SAJA (Société des Amateurs de Jardins Alpins).

2023 DEVE 5 : Dispositif CoprOasis : règlement d’attribution des aides pour les travaux de végétalisation et de valorisation des eaux pluviales des copropriétés, convention avec l’APC.

2023 DEVE 6 : Musée du Moyen-Age, thermes et hôtel de Cluny (5e) : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre le Ministère de la Culture et la Ville pour les études et travaux de rénovation de jardins.

2023 DEVE 7 : Occupation par la Garde Républicaine de locaux dans le bois de Boulogne (16e) - Renouvellement de la convention avec l’État (Ministère de l’Intérieur, France Domaine).

2023 DEVE 10 : Convention relative à la gestion des chats errants, en partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis, et versement d’une participation financière.

2023 DEVE 12 : Protocole pour le remboursement par la Ville de Paris, des travaux de ravalement des façades du Viaduc des Arts à Paris 12e, à la SEMAEST.

2023 DEVE 17 : Subvention à l'association Faune Alfort (7.000 euros).

2023 DEVE 21 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2023 DGGP 9 : Signature d'une convention de financement avec la Métropole du Grand Paris et le Fonds Nature 2050 pour la création d'un nouvel espace de biodiversité le long de la petite ceinture 20ème (500 000€)

  2023 DEVE 9 : Adhésion à l'association Un Plus Bio pour favoriser le développement d’une alimentation biologique et durable dans la restauration collective parisienne (12.000 euros).

2023 DEVE 16 : Déclassement du domaine public et signature d’un bail rural environnemental de 9 ans avec la SCEA Les Fleurs de Sonchamp à Sonchamp (78) (Parisculteurs saison 4).

1ère Commission

  2023 DFA 3 : Création de la Société publique locale funéraire de Paris.

2023 DVD 48 : Distribution de la chaleur à Paris - Participation de la Banque des Territoires au capital de la future SEMOP en charge de la production et la distribution de chaleur urbaine à Paris.

  2023 DAE 1 : Subvention (393.253 euros) et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, les EBE 13 Avenir, Activ’18 et Émile & Rosa, et ETCLD.

2023 DAE 2 : Conventions et subventions (110.000 euros) pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 20e arrondissement.

2023 DAE 26 : Budget participatif parisien - Pour un Tiers Lieu ouvert et inclusif dans le 20e : subvention (450.000 euros) et convention avec la Fondation de l’Armée du Salut (20e).

2023 DAE 37 : Subvention de fonctionnement (4.300.000 euros) pour l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP).

2023 DAE 38 : Avenant n° 1 à la subvention d’investissement à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) destinée à la mise en œuvre d'une billetterie touristique.

2023 DAE 39 : Avenant n° 3 à la convention entre la Ville et l'OTCP relative au plan de soutien de la Ville en direction des acteurs du tourisme.

2023 DAE 41 : Subvention à l'association Paris et Compagnie et convention d'objectifs.

2023 DAE 70 : Avenant n° 2 au protocole partenarial d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de Paris (PLIE) 2016-2020.

2023 DAE 71 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Esperem (6e) pour la gestion du Point Paris Emploi du 14e.

2023 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

  2023 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l'organisation de consultation gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la CRPAP.

2023 DDCT 25 : Communication sur l’activité 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

2023 DICOM 3 : Adhésion à l'association à but non lucratif Association Française de Communication Interne (AFCI).

2023 DILT 2 : Autorisation de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2023 DRH 4 : Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l’exercice 2023.

2023 DRH 5 : Mise à disposition de deux agents de la Ville de Paris auprès de la Société du Grand Paris.

2023 DRH 6 : Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "la Foncière de la Ville de Paris".

2023 DRH 7 : Fixation nature épreuves et règlement concours de TSP spécialités construction-bâtiment, génie urbain, prévention des risques professionnels et concours de TS spécialité génie climatique.

2023 DRH 8 : Liste des diplômes requis pour être admis à concourir au concours externe d’ICSAP et fixation de la nature des épreuves ainsi que du règlement des concours externe et interne d'accès au corps d'ICSAP.

2023 DRH 15 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours d'accès au corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées de classe normale dans la spécialité bibliothèques.

2023 DRH 18 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours d'accès au corps des adjoints techniques, grade d'ATP2, dans la spécialité restauration.

2023 DRH 23 : Modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes.

2023 DRH 11 : Statut particulier des agents de la petite enfance de la Ville de Paris.

2023 DRH 12 : Modification du statut particulier des professeurs des conservatoires de Paris.

2023 DRH 13 : Modification du statut particulier des secrétaires médicaux et sociaux d’administrations parisiennes.

2023 DRH 14 : Modification du statut particulier des chargés d'études documentaires d'administrations parisiennes.

2023 DRH 16 : Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire.

2023 DRH 20 : Convention entre la Ville de Paris et le GIP Informatique des centres de gestion relative à la publication d’offres d’emplois de la Ville de Paris sur le SET.

2023 DRH 24 : Approbation d’un protocole transactionnel et autorisation à Madame la Maire de Paris de le signer.

  2023 DAC 77 : Subventions (850.000 euros), convention annuelle et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2024 avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

2023 DAE 10 : Réforme de la tarification applicable aux télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

2023 DDCT 20 : Animer et réguler la vie nocturne - Attribution de huit subventions de fonctionnement (131.000 euros) et signature de trois conventions d’objectifs.

  2023 DAE 9 : Subvention de fonctionnement (340.000 euros) à l’association Les Canaux (19e).

2023 DAE 18 : Budget participatif - Subvention (600.000 euros) et Garantie d’emprunt à hauteur de 50% d’un emprunt de 900.000 euros à la SAS Au fil du rail (19e).

2023 DAE 28 : Budget participatif - Subventions (327.000 euros) et conventions avec sept structures de l’économie circulaire.

2023 DAE 43 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris (3e).

2023 DAE 44 : Subvention exceptionnelle (50.000 euros) à la Régie de Quartier Flora Tristan du 14e et convention.

2023 DVD 41 : 5 rue Jean-Baptiste Berlier, allée Paris Ivry (13e) - Avenant à la convention d’occupation et d’utilisation du domaine public avec la SCIC Plateau Urbain.

  2023 DAE 3 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2023 (48.000 euros).

2023 DAE 4 : Prix des Savoir-faire en transmission 2023 (70.000 euros).

2023 DAE 7 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangerie(s) lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2023.

2023 DAE 21 : Marché de la création Edgar Quinet (14e) attribution de la délégation de service public.

2023 DAE 51 : Marché de la création Edgar Quinet (14e) - Révision du règlement.

2023 DAE 24 : Installation et exploitation d'un distributeur automatique de billets dans le marché couvert La Chapelle (18e) - Convention d'occupation du domaine public.

2023 DAE 42 : Dotations récompensant les lauréats du label "Fabriqué à Paris" (21.000 euros).

2023 DAE 45 : Emplacement commercial sur la pelouse de la Muette (16e) - Convention d’occupation du domaine public.

2023 DAE 49 : Concession de service relative aux kiosques du site de la Tour Eiffel - Déclaration sans suite.

2023 DAE 52 : Conclusion d’un contrat de transaction.

2023 DAE 53 : Résiliation des conventions d’occupation du domaine public, passées avec 6 occupants sur le site des Frigos, 19 rue des Frigos (13e).

2023 DAE 74 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (2.000 euros).

2023 DAE 75 : Activité ludique place des Fêtes (19e) - Avenant.

2023 DAE 77 : Commerces en pieds d'immeubles dans programmes de logements d'Elogie-Siemp : garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 19.193.172 euros.

2023 DAE 81 : Attribution d'une indemnité exceptionnelle à une kiosquière de presse parisienne (4.429 euros) - Convention afférente à cette indemnité.

2023 DAE 82 : Emplacement commercial sur la place de la libération de Paris - Parvis de l’Hôtel de Ville (4e) - Convention d’occupation du domaine public.

  2023 DAJ 5 : Communication de la liste des marchés conclus du 28 octobre 2022 au 2 février 2023 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

2023 DEVE 4 : Subventions (9.000 euros) à 13 associations dans le cadre de l’appel à projets 2023 relatif au "Printemps des cimetières".

2023 DEVE 18 : Chambre Funéraire des Batignolles - Approbation du principe de la délégation du service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles.

2023 DFA 4 : Cinéma MK2 Quai de Seine - Avenant n° 3 de transfert à la convention d'occupation signée avec la société MK2 Quai de Seine à la société MK2 Les Quais suite à fusion-absorption.

2023 DFA 5 : Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et la rénovation des résidences sises 4-6 (dite "résidence Windsor") et 10, route du Champ d'Entraînement (16e).

2023 DFA 6 : Avenants d’adhésion au groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux, couvrant les besoins relatifs au fonctionnement des services de ses membres.

2023 DFA 7 : Convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation de l’établissement dénommé Le Grand Bleu (12e) - Avenant n° 2.

2023 DFA 8 : Décision modificative n° 1.

2023 DFA 9 : Fixation du taux de cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2023.

2023 DFA 11 : Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2024.

2023 DFA 15 : Convention d’adhésion de la Ville de Paris au RESAH, Réseau des acheteurs hospitaliers, groupement d’intérêt public.

2023 DFA 14 : Garantie de la Ville de Paris pour les emprunts à souscrire par la Fondation de Rothschild pour un montant global de 70.000.000 euros.

2023 DICOM 14 : Contrat de mandat d’achat d’espaces publicitaires, conseils en stratégie média, suivi et analyse des performances des campagnes pour les besoins de communication de la Ville de Paris.

2023 SG 15 : Suivi des recommandations CRC : situation financière de la Ville de Paris - Prévention et gestion des déchets.

2ème Commission

  2023 DAC 253 : Subventions (28.400 euros) à six associations œuvrant dans le domaine de la mémoire dont trois dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectif.

2023 DAC 255 : Subvention (14.000 euros) au Comité parisien de la Libération.

2023 DAC 311 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Cristobal Balenciaga au 28 avenue Marceau (8e).

2023 DAC 312 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Leonora Carrington et Max Ernst au 12 rue Jacob (6e).

2023 DAC 313 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Delage au 77 rue Boissière (16e).

2023 DAC 314 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Justine Mayeur au 234 rue Championnet (18e).

2023 DAC 315 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Max-Pol Fouchet au 2 bis rue de Bièvre (5e).

2023 DAC 234 : Attribution de la dénomination Jacqueline Dreyfus-Weill à la bibliothèque Fessart (19e).

2023 DEVE 13 : Dénomination "Sentier Michel Piccoli" attribuée à l’actuel "sentier d’Arcueil" dans le Parc Montsouris (14e).

2023 DEVE 15 : Dénomination "jardin Nicole Maestracci" attribuée au jardin Serpollet-Davout (20e).

2023 DICOM 11 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le Mémorial de la Shoah.

2023 DU 55 : Dénomination promenade Jean-Paul Belmondo (15e et 16e).

2023 DU 56 : Dénomination allée Mary Reynolds (14e).

  2023 DAC 1 : Subventions (457.500 euros), convention et avenants, pour dix structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.

2023 DAC 2 : Subventions (297.000 euros) à 50 projets portés par 49 associations et organismes et 2 avenants à conventions dans le cadre des aides aux projets de spectacle vivant au premier semestre 2023.

2023 DAC 3 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Eté parisien.

2023 DAC 4 : Contribution (8.500.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Le Centquatre-Paris (19e).

2023 DAC 5 : Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).

2023 DAC 6 : Subvention (1.050.000 euros) et avenant à convention avec l’association les Plateaux Sauvages (20e).

2023 DAC 11 : Subvention (1.395.000 euros) et avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e).

2023 DAC 12 : Subvention (460.000 euros) et avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à Paris (5e).

2023 DAC 13 : Subvention (139.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Maison Ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e).

2023 DAC 15 : Subvention (1.070.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - centre culturel hip hop (Paris Centre).

2023 DAC 16 : Subventions (77.000 euros) à 7 associations dans le cadre du soutien aux festivals sur le territoire parisien au premier semestre 2023 et une convention.

2023 DAC 18 : Subventions (13.650. 000 euros) et avenants à convention de fonctionnement et d'investissement avec l'association Théâtre de la Ville.

2023 DAC 72 : Subventions (30.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), et Le Balcon (94300 Vincennes).

2023 DAC 73 : Subventions (92.000 euros) à 15 structures au titre des aides aux projets musicaux.

2023 DAC 76 : Subventions (93.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Paris Music.

2023 DAC 91 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association We Love Green pour l’organisation annuelle d’un festival de musiques actuelles écoresponsable dans le Bois de Vincennes.

2023 DAC 111 : Subvention de fonctionnement (9.000 euros) accordée à l’association Treize Ter (11e).

2023 DAC 115 : Subventions (48.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine des arts visuels.

2023 DAC 116 : Subvention (17.000 euros) aux associations le M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e).

2023 DAC 118 : Subvention (9.000 euros) accordée à l’association L’Entre Prise (20e).

2023 DAC 121 : Subvention (5.000 euros) à l’Association pour la gestion d’espaces temporaires artistiques - AGETA/Collectif Curry Vavart (18e).

2023 DAC 123 : Acquisition de l’œuvre "La Mère" de Medhi Yarmohammadi, inscription à l’inventaire de la COARC et cession des droits d’auteur au bénéfice de la Ville de Paris.

2023 DAC 124 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Fetart (11e).

2023 DAC 125 : Pacte adjoint au don manuel portant sur l’œuvre "Les images de la musique" de Alain Fleischer.

2023 DAC 129 : Pacte adjoint et contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à Edmond Rostand.

2023 DAC 126 : Convention tripartite entre la Ville de Paris, l’hôpital Saint-Louis (AP-HP) et Lionel Rigoulot pour la réalisation d’une œuvre peinte sur le mur de l’hôpital.

2023 DAC 127 : Approbation et signatures d’un pacte adjoint au don manuel de la sculpture "Ondes de Choc" de Marchal Mithouard et d’un contrat de cession de droits d’auteur.

2023 DAC 128 : Subvention (129.373,94 euros) et convention avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e).

2023 DAC 130 : Subvention d’investissement (300.000 euros) et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (Paris Centre).

2023 DAC 131 : Subvention de fonctionnement (13.501,72 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bal (18e).

2023 DAC 182 : Subvention (110.000 euros) à trois écoles de musique associatives et un avenant à convention.

2023 DAC 183 : Subventions (20.000 euros) à 2 structures parisiennes en faveur de la pratique artistique amateur adulte.

2023 DAC 231 : Subventions (20.000 euros) à l'association Delidemo et avenant à convention.

2023 DAC 232 : Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques.

2023 DAC 233 : Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris.

2023 DAC 371 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris de mars 2022.

2023 DAC 372 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Forum des Images pour l’organisation de l’événement "Soirée de Clôture New Images".

2023 DAC 451 : Convention d’occupation du domaine public et bail civil avec l’association Théâtre de la Ville (Paris Centre).

2023 DAC 452 : Bail Civil « Rue Watt » avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (13e)

2023 DAC 484 : Approbation du contrat de cession de quatre marques par la Société d'Exploitation de la Gaîté Lyrique au profit de la Ville de Paris.

2023 DICOM 2 : Co-productions des expositions sur la voie publique en 2023.

2023 DICOM 10 : Avenants aux conventions de partenariats relatives à la prolongation de l’opération "Capitale(s), 60 ans d’art urbain".

2023 DICOM 17 : Convention de co-production pour les expositions sur la voie publique.

2023 DICOM 24 : Avenants et convention de partenariat avec l’ICART relatifs à la prolongation de l’exposition "Capitale(S), 60 ans d’art urbain à Paris" au sein de la salle Saint-Jean.

2023 DVD 40 : Canaux parisiens - Convention d’occupation du domaine public fluvial pour l’exploitation des locaux situés 200 à 206, quai de Valmy, sur le canal Saint Martin (10e).

  2023 DAC 251 : Subvention (25.000 euros) à la Fondation Le Musée Clemenceau dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs de 2022 (16e).

2023 DAC 252 : Subvention (6.000 euros) à l’association Aware - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.

2023 DAC 341 : Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12e).

2023 DAJ 2 : Acceptation d'un legs universel consenti à la Ville de Paris.

2023 DICOM 9 : Convention de partenariat en soutien au projet d’étude préalable aux travaux de restauration de la Fontaine de Varsovie.

3ème Commission

  2023 DGGP 8 : Signature de deux conventions de cofinancement avec la Métropole du Grand Paris pour l'aménagement de la Porte de la Chapelle et des rues Chapelle/Marx Dormoy (13.000.000 euros).

2023 DVD 2 : Tréfonds rue Lafayette, rue de l’Aqueduc, rue d’Alsace 10e - Convention de transfert de gestion emprise du DP de voirie avec SNCF Gares & Connexions pour la création souterrain piéton.

2023 DVD 4 : Parc de stationnement Bourse (2e) - Convention de concession pour son exploitation.

2023 DVD 12 : Parc de stationnement Saint Sulpice à Paris (6e) - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Saint Sulpice.

2023 DVD 38 : Parc de stationnement Saint-Sulpice : prolongation de 18 mois des contrats de concession du garage et du parc public.

2023 DVD 14 : Parcs de stationnement "Croix des petits champs", "Pyramides" à Paris Centre (1er) - Principe de DSP pour leur exploitation et leur modernisation.

2023 DVD 19 : Prolongement du RER E Eole à l’ouest - Conventions relatives au financement de la réalisation des travaux n° 6 dites "REA n° 6 partielle par anticipation" et "REA n° 6".

2023 DVD 20 : Prolongement de la ligne 14 du métro "Saint- Lazare - Mairie de Saint-Ouen" et de l’adaptation des stations existantes de la ligne 14 : Avenant n° 1 à la convention de financement n° 4 de réalisation.

2023 DVD 22 : Projet Paris vous accompagne dans une mobilité plus durable. Accord pour percevoir un financement de l’Ademe dans le cadre de l’AMI Feuille de route Qualité de l’Air.

2023 DVD 23 : Extension du tramway à porte Dauphine (16 et 17e) - Avenant n° 2 à la convention de prestation de mission de sécurité ferroviaire en phase travaux au profit de SNCF Réseau.

2023 DVD 26 : Réaménagement de la Porte de la Chapelle (18e) - Autorisation de signer 3 conventions d’offre de concours, avec Plaine Commune, avec le Département de la Seine-Saint-Denis et avec l’État.

2023 DVD 29 : Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France.

2023 DVD 31 : Avenant à la convention avec l’association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris (CAUE).

2023 DVD 33 : Adhésion et versement de cotisation au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).

2023 DVD 34 : Convention de financement du PAM régional entre Ile de France Mobilités et la Ville de Paris.

2023 DVD 39 : Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (211.431,46 euros).

2023 DVD 46 : Conventions compensant temporairement des charges extracontractuelles sur des marchés de la DVD.

  2023 DAJ 4 : Signature de protocoles d’accord relatif à l’indemnisation de victimes de l’explosion de la rue de Trévise (9e).

2023 DAJ 6 : Signature de protocoles d’accord transactionnels relatifs à l’indemnisation de victimes de l’explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019.

2023 DPMP 2 : Subventions (250.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide aux victimes.

2023 PP 1 : Convention de groupement de commandes avec le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer relatif à la fourniture de capteurs biométriques et prestations associées.

2023 PP 2 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la réalisation de prestations de contrôle technique des véhicules.

2023 PP 3 : Convention de groupement de commandes avec le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer concernant la fourniture de pièces de rechanges automobile dites "concurrencées" et fournitures connexes.

2023 PP 4 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant les prestations d’examens de biologie médicale.

2023 PP 5 : Signature des marchés publics à conclure avec des attributaires désignés par la CAO de la Ville.

2023 PP 6 : Maintien en conditions opérationnelles du Système d’Information Comptable et Financier (SICF) du budget spécial de la Préfecture de police.

2023 PP 8 : Modification de contrat n° 5 marché n° 2019-94 reconstruction de la caserne de la BSPP à Neuilly-sur-Marne (Lot 2).

2023 PP 9 : Modification de contrat n° 3 - Marché relatif aux travaux de restauration des façades et réfection des toitures de l’immeuble Massillon (4e) (Lot 1).

2023 PP 10 : Modification de contrat n° 2 - Travaux de restauration des façades intérieures et des combles techniques du bâtiment Cité, de la caserne de la Cité (4e) (lot 1).

2023 PP 11 : Attribution du marché public de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la reconstruction du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) situé à Colombes (92700).

2023 PP 12 : Protocole d'accord transactionnel relatif au marché n°2016000005201 pour la construction du CS pour la BSPP de Pierrefitte-sur-Seine (lot 3).