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Dossiers à rapporter


Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.



4ème Commission



  2024 DSP 20 : Subventions (88.000 euros) à cinq associations et conventions avec 2 d’entre elles dans le cadre d'actions de prévention des risques.


2024 DSP 35 : Subvention de fonctionnement exceptionnelle (100.000 euros) et convention avec le Groupement des Œuvres Sociales de Belleville (GOSB) pour son centre de santé (20e).


2024 DSP 38 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCI MRLC pour la création du cabinet médical de groupe Clichy-Montmartre dans le cadre du dispositif Paris Med’ (18e).


2024 DSP 39 : Subvention (10.000 euros) et adhésion (1.290 euros) à l’association Société francophone de santé et environnement - SFSE (13e).


2024 DSP 45 : Avenant à la convention relative à la mise à disposition de vaccins par la Ville aux Centres d’examens de santé (CES) de la Caisse primaire d’assurance maladie (recette estimée à 40.000 euros).

Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission) rapporteure.


  2024 DSOL 28 : Subventions à 16 associations et convention ou avenant avec 8 d’entre elles pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.


2024 DSOL 29 : Subventions à 11 associations, et convention ou avenant avec 3 d’entre elles, pour leurs actions d'information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap et leurs familles.


2024 DSOL 40 : Subventions à 9 associations et convention ou avenant avec 6 d’entre elles, pour leurs actions de vacances adaptées pour des personnes en situation de handicap.

Mme Lamia EL AARAJE (4ème Commission) rapporteure.


  2024 DSOL 44 : Subventions d'investissement (145.505 euros) à sept associations œuvrant dans le champ de la Solidarité - Conventions.


2024 DSOL 50 : Subventions de fonctionnement (679.000 euros) et subvention d’investissement (65.483 euros) et convention annuelle tripartite avec Emmaüs Solidarité et SINGA Paris pour la Maison des réfugié-e-s.


2024 DSOL 65 : Subventions (130.000 euros) au Crédit municipal de Paris (4e) et à Crésus Île-de-France (12e) pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.


2024 DSOL 70 : Subventions relatives à des actions d’accompagnement de familles et de jeunes migrants mis à l’abri dans des gymnases mis à disposition par la Ville de Paris ou hébergés dans un lieu pérenne.


2024 DSOL 72 : Subventions de fonctionnement (1.091.675 euros) et conventions avec 5 associations pour des projets à destination de familles en situation d’exclusion.


2024 DSOL 75 : Subventions (455.400 euros), conventions avec 25 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.


2024 DSOL 76 : Subventions (62.000 euros) et conventions avec 6 associations pour leurs actions favorisant l'intégration des réfugié·es à Paris.


2024 DSOL 78 : Subventions de fonctionnement (425.971 euros) et d’investissement (231.102 euros) à la Fondation de l’Armée du Salut pour le dispositif d’accueil de jour - la Halte de jour Diderot.


2024 DSOL 86 : FSL : Conventions EDF, Eau de Paris et SIAAP relatifs aux aides au maintien de la fourniture d’énergie et d’eau et aux conditions de participation au Fonds.


2024 DSOL 88 : Subventions et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations gestionnaires de 31 centres sociaux et socioculturels de Paris et à la FCS de Paris pour leur fonctionnement.


2024 DSOL 107 : Participation (700.000 euros) et convention avec l’association Mission locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’aide aux jeunes parisiens.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.


  2024 DSOL 8 : Subvention (19.009 euros) à l'association 13 Avenir pour l'expérimentation d'un référent territorial de lutte contre l'isolement des personnes âgées.


2024 DSOL 53 : Subventions (9.500 euros) à trois associations pour leurs actions facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs.


2024 DSOL 59 : Subvention (80.000 euros) et convention annuelle Allô Maltraitance des personnes âgées de Paris - Alam Paris.


2024 DSOL 61 : Financement (250.000 euros) du groupement de coopération sociale et médicosociale en charge du service d'accompagnement des seniors parisiens "Paris en compagnie".


2024 DSOL 62 : Participations au titre de l'année 2024 aux 6 M2ADAC (Maisons des aînés et des aidants - Dispositifs d'appui à la coordination) au titre des CLIC (Centres locaux d'informations et de coordination).


2024 DSOL 68 : Subventions (22.200 euros) à quatre associations œuvrant contre l’isolement des personnes âgées en établissement.


2024 DSOL 69 : Subvention (3.500 euros) à l’association "Groupe des animateurs en gérontologie, gériatrie, structures et services pour personnes âgées (GAG)".


2024 DSOL 82 : Subvention d’investissement (7.500.000 euros) pour la réalisation d'une Résidence Autonomie pour des personnes âgées de 80 logements habilités à l'Aide sociale, sise 18 rue Poliveau (5e).


2024 DSOL 84 : Subventions (5.500 euros) à deux associations et convention avec l'une d'entre elles pour leurs actions de renforcement du lien intergénérationnel.


2024 DSOL 85 : Subventions (1.600 euros) à l’association Novum Novem pour ses actions de sensibilisation contre l’âgisme.


2024 DSOL 96 : Revalorisation du tarif journalier des Centres d'accueil de jour (CAJ).

Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure.


  2024 DDCT 35 : Subventions (163.000 euros) à 9 associations au titre des droits humains et de la lutte contre la traite des êtres humains.


2024 DGRI 17 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), aide en nature et convention.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission) rapporteur.


  2024 DSP 36 : Subventions (35.000 euros) et convention avec l'association l'Espace psychanalytique d’orientation et de consultation - l'EPOC (19e).

Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Lamia EL AARAJE (4ème Commission) rapporteures.


  2024 DDCT 36 : Subventions (226.000 euros) à 20 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2024.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 27 : Subventions (200.000 euros) à 31 associations au titre de l’apprentissage du français.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 2ème Commission



  2024 DSOL 14 : Subventions (65.500 euros) à 19 associations et avenant à convention avec une d’entre elles, pour leurs actions dans le cadre du Mois parisien du handicap 2024.


2024 DSOL 41 : Subventions (75.500 euros) à 9 associations et avenant à convention avec 2 d’entre elles, pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

Mme Lamia EL AARAJE (4ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteures.




4ème Commission, 3ème Commission



  2024 DDCT 34 : Subvention (311.870 euros) à 33 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité LGBTQI+.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 5ème Commission



  2024 DSOL 77 : Subventions (187.000 euros) à 5 organismes et convention pour la mise en œuvre d’actions visant l’insertion par le logement, l’accès aux droits, la prévention des expulsions, la lutte contre l'habitat.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Barbara GOMES (5ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 6ème Commission



  2024 DSP 18 : Subventions (111 400 euros) et conventions avec six associations intervenant au sein du Quartier Jeunes.

Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteures.


  2024 DSP 32 : Subventions (476.000 euros) à des dispositifs de soutien psycho-social à des femmes enceintes ou jeunes mères, gérés par l'association Ambroise Croizat (Bluets) et la FOCSS (HMEEP) (11e, 12e).

Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteures.


  2024 DSOL 38 : Subventions (95.000 euros) à 7 associations et convention ou avenant à convention avec 5 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap.

Mme Lamia EL AARAJE (4ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 7ème Commission



  2024 DSOL 71 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association SOS Méditerranée pour ses missions de sauvetage en mer et de sensibilisation du public parisien à la situation des migrants.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 120 : Subvention (15.000 euros) à une association au titre du budget participatif pour le soutien à l’intégration et la mémoire.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 8ème Commission



  2024 DSOL 27 : Aide Alimentaire : 10 Subventions à 8 associations et au CASVP, 1 subvention d'investissement à 1 association pour des actions d'aide alimentaire auprès de personnes et familles démunies - 6 avenants.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteures.




4ème Commission, 1ère Commission, 6ème Commission



  2024 DDCT 39 : Candidature Réseau EIF-FEL 4 dans le cadre du prochain appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (FAMI) programmation 2021-2027 auprès de la DGEF du Ministère de l’Intérieur.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 5ème Commission, 6ème Commission



  2024 DSP 30 : Subventions (177.020 euros) à l’association Lire et avenant pour des actions de promotion de la lecture dans les PMI, Relais petite enfance et quartiers politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 15e, 18e, 19e et 20e).

Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.




4ème Commission, 6ème Commission, 8ème Commission



  2024 DSOL 64 : Signature du Pacte local des solidarités 2024-2027.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission



  2024 DLH 34 : Octroi de garanties d’emprunts finançant un programme de création d’un foyer de vie et d’un Foyer d’accueil médicalisé situés 56, rue Desnouettes (15e) par la Fondation Saint-Jean de Dieu.


2024 DLH 63 : Location de l'immeuble 4, rue Giffard (13e) à la RIVP - Bail emphytéotique.


2024 DLH 70 : Octroi de la garantie d’emprunt finançant un programme de rénovation, d’amélioration de la qualité de service et d’îlot de fraîcheur par Erigère au 42-44, rue de l’Abbé Carton (14e) (3.336.888 euros).


2024 DLH 74 : Modification de la garantie d’emprunt finançant un programme de rénovation d’un Foyer pour Travailleurs Migrants comportant 215 logements par 3F Résidences situé 20-22 rue Beccaria (12e) (3.281.421 euros).


2024 DLH 76 : Location de l’immeuble 6 rue Poissonnière (2e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.


2024 DLH 77 : Location de l’immeuble 4-4 bis - 6-6 bis, rue Pierre Ginier (18e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique.


2024 DLH 83 : Parc de stationnement Dutot-Procession (15e) - Autorisation de constitution d’une ASL et mandat à Paris Habitat.


2024 DLH 89 : Location de l'immeuble 81, rue du Chemin Vert (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.


2024 DLH 101 : Octroi, réitération et modification de garanties d'emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux réalisés par la RIVP (91.725.047 euros).


2024 DLH 102 : Octroi et modification des garanties d’emprunts finançant un programme de construction de 102 logements sociaux par RATP Habitat situé au 18, avenue de la Porte de la Villette (19e) (12.819.507 euros).


2024 DLH 105 : Location de l’immeuble 9 rue Georges Lardennois (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.


2024 DLH 112 : Attribution d'une aide en nature au profit de l'association "Le pavillon de l'Arsenal" au titre de l'exercice 2024.


2024 DLH 113 : Location de l'immeuble 42, rue de la Verrerie (Paris Centre) à la RIVP - Bail emphytéotique.


2024 DLH 118 : Avenant d'ouverture 2024 à la convention de délégation des aides à la pierre.


2024 DLH 128 : Location de l’immeuble 39 rue de Poitou (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.


2024 DLH 129 : Modification et réitération des garanties d'emprunts finançant des programmes de conventionnement de logements sociaux d'Elogie-SIEMP (27.601.287 euros).


2024 DLH 133 : Location de l'immeuble 32, rue de Montholon (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique.


2024 DLH 137 : Modification de la garantie d’emprunt finançant un programme de logement social d’Emmaüs Habitat situé 93 rue de Clignancourt (18e) (2.205.510 euros).


2024 DLH 140 : Octroi de la garantie d'emprunt finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux situé 89 rue des Maraîchers (20e) à réaliser par Sequens (374.552 euros).


2024 DLH 145 : 110 rue de Rennes (6e) - Convention de groupement de commandes pour la gestion et l’entretien des espaces et équipements communs de l’ensemble immobilier "Rennes-Raspail".


2024 DLH 151 : 1 square Béla Bartok (15e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public du 31/12/2015 avec les sociétés "SFR Fibre", "SFR" et "UltraEdge".


2024 DLH 153 : 77 avenue de Versailles (16e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association "Les Amis de Maguen David - Ahavat Shalom".

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.


  2024 DCPA 9 : Construction d'une école polyvalente et crèche multi-accueil - Secteur Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Convention de gestion des dépenses générales d'intérêt commun et d'un avenant.

M. Thomas CHEVANDIER (5ème Commission) rapporteur.


  2024 DLH 109 : Contribution financière (300.000 euros) à la Foncière de la Ville de Paris, organisme de foncier solidaire.

Mme Barbara GOMES (5ème Commission) rapporteure.


  2024 DAJ 12 : Subvention (90.000 euros : 77.000 euros + 13.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.


2024 DDCT 96 : Demande d'abrogation de la reconnaissance légale de l'établissement particulier dénommé "Notre Dame des Anges".


2024 DDCT 127 : Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 20e arrondissement et du Pavillon Carré de Baudouin.


2024 DGGP 2 : Grand Paris : conventions de coopération entre la Ville de Paris et les territoires du Grand Paris.


2024 DU 4 : 70 boulevard Barbès (18e) - Etat descriptif de division en volumes - Déclassement par anticipation d'un volume foncier - Signature d'une promesse de vente et d'un acte de vente.


2024 DU 9 : Régularisation foncière faisant suite au projet d’école et de crèche au 73 boulevard Davout (20e).


2024 DU 15 : Autorisations de surplomb du domaine public municipal dans le cadre de projets d'isolation thermique par l'extérieur (ITE) d'immeubles d'habitation (12e, 13e et 20e).


2024 DU 53 : ZAC Gare des Mines-Fillettes (18e) - Modification du dossier de réalisation - Avenant n° 2 au traité de concession signé avec la SPL Paris & Métropole Aménagement.


2024 DU 65 : Cession à l'Etablissement public foncier local Oise et Aisne du Domaine des 3 Châteaux à Coye-la-Forêt (60).


2024 DU 94 : Cession de 6 lots de copropriété 51 rue des Trois Frères (18e) à la Foncière Paris Commerces et par voie d'adjudication publique.


2024 DU 99 : Cession d'un terrain 1bis rue de Bièvre (5e).


2024 DU 101 : Avenant n° 1 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, espaces communs et réseaux divers du lotissement Hébert dans Paris Nord Est (18e).


2024 DU 106 : Servitudes au profit de l’immeuble appartenant à la société GDG Investissements au 2 rue Fragonard (17e), dont une servitude de surplomb pour une isolation thermique par l’extérieur (ITE).


2024 SG 51 : Convention d'occupation du domaine public pour l'installation de locaux temporaires nécessaires à la reprise du culte et à la réouverture de la Cathédrale Notre-Dame.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur.


  2024 DDCT 5 : Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (20.000 euros) à 6 associations pour le financement de 6 projets dans les quartiers populaires du 12e.


2024 DDCT 65 : Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer le contrat de ville parisien 2024-2030.


2024 DDCT 66 : Communication de la Maire de Paris relative au Pacte parisien pour les quartiers populaires.


2024 DDCT 100 : Adoption de la carte parisienne des quartiers populaires 2024-2030.


2024 DDCT 108 : Communication du bleu budgétaire politique de la Ville 2023.

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteure.


  2024 DLH 87 : Modification de la garantie d’emprunt finançant un programme d’humanisation de la structure d’hébergement "La Boulangerie" au 84 boulevard Ney (18e) réalisé par Adoma (2.748.007 euros).

Mme Barbara GOMES (5ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DLH 117 : Communication - Rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2022.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DU 95 : ZAC Chapelle-Charbon (18e) - Avenant à bail emphytéotique avec la RIVP au 18-28 rue Tchaïkovski et 10-14 rue Tristan Tzara - Cession à la SPL P&MA d’une emprise (partie du lot A).

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Barbara GOMES (5ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 1ère Commission



  2024 DU 67 : Héliport de Paris - Issy-les-Moulineaux - Valérie André (15e) - Réduction du périmètre d’exploitation au profit de l'extension du parc Suzanne Lenglen.


2024 SG 53 : Rapport CRC "Aménagement des portes et des places de la Ville de Paris".

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 64 : Appel à projets parcours linguistiques à visée professionnelle 2024 - Subventions de fonctionnement (90.000 euros) à 6 associations.

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteures.


  2024 DDCT 126 : Soutien aux 4 accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 associations).

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 3ème Commission



  2024 DGGP 8 : Projet partenarial d’aménagement (PPA) de préfiguration Porte de Bagnolet-Gallieni.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 4ème Commission



  2024 DLH 121 : Attribution d'une aide en nature au profit de l'association Carrefour 14 pour des locaux situés au 15 rue des Mariniers (14e).


2024 DLH 124 : Attribution d’une aide en nature à l’association "Quartier Saint-Bernard" pour la mise à disposition de locaux situés 40 rue Saint Bernard (11e).


2024 DLH 143 : Location au CASVP de lots de copropriété dépendant de l’immeuble 84, quai de Jemmapes (10e) - Avenant au bail emphytéotique administratif du 27 novembre 2007.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteurs.


  2024 MDE 1 : Pour une meilleure prise en charge du syndrome de Diogène.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteurs.


  2024 DLH 94 : Subvention (799.000 euros) et convention pluriannuelle 2024-2026 avec l’association Soliha Grand Paris.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Barbara GOMES (5ème Commission), Mme Lamia EL AARAJE (4ème Commission), Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 6ème Commission



  2024 DLH 22 : 11 bis rue Blanche (9e) - Bail civil au profit de l’association "UDAF 75" - Attribution d’une aide en nature.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.


  2024 DU 85 : Prise à bail emphytéotique auprès de ICF Habitat La Sablière d’un bien destiné à accueillir l’Ecole des métiers de la petite enfance de la Ville de Paris 7 rue Fulton et 8 rue de Bellièvre (13e).

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.


  2024 DU 88 : Cession d’une maison d’habitation et de son terrain environnant au 9 rue Henri Virlogeux à Sonchamp (78).

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 7ème Commission



  2024 DLH 125 : Attribution d'une aide en nature au profit de l'association "Basket 14" située 52 rue Raymond Losserand (14e).

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 121 : Transformations Olympiques - Subventions de 300 000 euros à 29 associations dans le cadre du projet "Impact 2024".

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 8ème Commission



  2024 DU 108 : Non renouvellement de la convention de 1984 pour la mise à disposition au profit du SYCTOM des unités de traitement d'ordures ménagères et signature des procès-verbaux qui s'y substituent.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Antoine GUILLOU (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DEVE 52 : Projet d’ouverture au public d’un jardin privé situé au 42-48 rue de Picpus (12e).

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DU 52 : Restructuration du site Belgrand-Saint Fargeau (20e) - Protocole foncier avec la RATP - Acquisitions d'emprises foncières par la Ville.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DGGP 9 : Convention de groupement de commandes avec Plaine Commune, Est Ensemble et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l'achat de services sur le secteur des canaux en Seine-Saint-Denis.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Léa VASA (8ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission



  2024 DDCT 8 : Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (8.000 euros) à 3 associations pour le financement de 3 projets dans les quartiers populaires du 15e arrondissement.

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 1ère Commission, 2ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission, 8ème Commission



  2024 DDCT 110 : Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (95.100 euros) à 32 associations pour le financement de 47 projets dans les quartiers populaires du 10e arrondissement.

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Lamia EL AARAJE (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 4 : Appel à projets politique de la Ville - Subventions (75.650 euros) à 27 associations pour le financement de 33 projets dans les quartiers populaires du 11e arrondissement.


2024 DDCT 112 : Appel à projets politique de la ville. Subventions de fonctionnement (175.600 euros) à 46 associations pour le financement de 63 projets dans les quartiers populaires du 13e arrondissement.


2024 DDCT 113 : Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (66.800 euros) à 22 associations pour le financement de 30 projets dans les quartiers populaires du 14e arrondissement.


2024 DDCT 114 : Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (64.750 euros) à 20 associations pour le financement de 25 projets dans les quartiers populaires du 17e arrondissement.


2024 DDCT 115 : Appel à projets politique de la ville - Subventions (311.380 euros) à 72 associations pour le financement de 102 projets dans les quartiers populaires du 18e arrondissement.


2024 DDCT 116 : Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (224.230 euros) à 81 associations pour le financement de 109 projets dans les quartiers populaires du 19e arrondissement.


2024 DDCT 117 : Appel à projets politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (212.150 euros) à 66 associations pour le financement de 88 projets dans les quartiers populaires du 20e arrondissement.

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Antoine GUILLOU (8ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteurs.




5ème Commission, 1ère Commission, 2ème Commission, 3ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission, 8ème Commission



  2024 DDCT 122 : Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs (672.450 euros euros pour 39 associations et la réalisation de 88 actions).

Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (4ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Antoine GUILLOU (8ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.




6ème Commission



  2024 DDCT 30 : Subventions (322.000 euros) à 14 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.


2024 DDCT 31 : Subventions (56.000 euros) à 17 associations au titre du genre dans l’espace public.


2024 DJS 36 : Centre Paris Anim’ Richard Wright (6e) et ses annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e) - Délégation de service public - Convention avec l’association Actisce.


2024 DJS 60 : Centres Paris Anim’ Jacques Bravo, Paul Valeyre et son annexe La Fayette (9ème) - Délégation de service public - Convention avec l’association Ligue de L'Enseignement-Fédération de Paris


2024 DJS 61 : Centres Paris Anim' Bessie Smith, Annie Fratellini, Pina Bausch, Musidora et leurs annexes (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.


2024 DJS 76 : Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim’ Château Landon - Avenant n° 1 à la DSP relative aux Centres Paris Anim’ du 10e arrondissement.


2024 DJS 95 : Centres Paris Anim' Interclub 17, La Jonquière et son antenne Louis Loucheur (17e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.


2024 DJS 105 : Avenant à la délibération tarifaire pour Quartier Jeunes (QJ), 4 place du Louvre (Paris Centre).

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.


  2024 DASCO 7 : CODP avec la copropriété de l’immeuble 7-9 Charles Godon (9e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école, 45 rue de la Tour d’Auvergne (9e).


2024 DASCO 16 : Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.091.946 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires.


2024 DASCO 23 : CODP avec la RIVP propriétaire de l’immeuble 5-7 rue Pauline Kergomard (20e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école maternelle 9, rue Mouraud (20e).


2024 DASCO 33 : Collèges publics parisiens - Subventions d'équipement (38.200 euros) et subventions pour travaux (182.645 euros).


2024 DASCO 41 : Subvention de fonctionnement (55.000 euros) et convention pluriannuelle avec le Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris.


2024 DASCO 46 : Convention d''occupation du domaine public avec l’association APAJH pour les locaux sis 10 rue des Hospitalières Saint Gervais (4e).


2024 DASCO 48 : CODP avec la copropriété sise 8, rue Jean Poulmarch-79, quai de Valmy (10e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise du collège Louise Michel sis 10, rue Jean Poulmarch (10e).


2024 DASCO 53 : Convention entre la Ville de Paris et la Cité des métiers relative à l'organisation de cours d'adultes de la Ville de Paris.


2024 DASCO 54 : CODP avec la copropriété de l’immeuble 3-5 rue Marietta Martin (16e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école 10 rue des Bauches (16e).


2024 DASCO 55 : Avenant à la convention de répartition des charges d’entretien d’un mur mitoyen avec le syndicat des copropriétaires du 48 rue de la Réunion (20e) représenté par son syndic, le Cabinet DM Gestion.


2024 DASCO 59 : Collèges dotés d’un service de restauration autonome - Bilan d’utilisation pour 2023 (57.973,93 euros) du fonds commun départemental des services d’hébergement.


2024 DASCO 60 : Caisse des écoles (5e) - Avenant à la convention 2022-2024 et ajustement de la subvention 2024 (2.983.599 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.


2024 DASCO 61 : Caisse des écoles (12e) - Avenant à la convention 2022-2024 et ajustement de la subvention 2024 (7.334.262 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.


2024 DASCO 62 : Caisse des écoles (17e) - Avenant à la convention 2022-2024 et ajustement de la subvention 2024 (8.045.865 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.


2024 DASCO 63 : Collèges publics - Modification de la contribution de la Ville de Paris pour 2024 (269.431,20 euros) aux services de restauration de certains collèges dotés d’un service de restauration.


2024 DASCO 64 : Projet de convention et de financement entre la Ville et la Caisse des écoles Paris Centre concernant la fourniture d’une prestation de restauration pour les actions de l'Académie des langues.


2024 DASCO 65 : Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants au dispositif "Colos Apprenantes".


2024 DASCO 66 : Occupations précaires des logements dans les EPLE - Conventions.


2024 DASCO 67 : Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2024.


2024 DASCO 68 : Caisse des écoles (18e) - Subvention complémentaire 2024 (6.886.400 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.


2024 DASCO 69 : Subvention (4.500 euros) à l’association l’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).


2024 DASCO 70 : Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l’association Le BAL (18e) pour un projet de sensibilisation à la lecture d’images.


2024 DASCO 73 : Gratuité de l’accès aux formations des secteurs du français sur objectifs adaptés et du Français sur objectifs fondamentaux du Service des cours d’adultes de Paris.


2024 DASCO 74 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec HSF pour le ravalement de la façade sur rue du RDC au R+2 et rénovation du logement du directeur et du gardien de l’immeuble 14/16 rue Mathis (19e).


2024 DASCO 85 : CODP avec Immobilière 3F propriétaire de l'immeuble sis 6, rue Hippolyte Maindron (14e) pour la réalisation d’une ITE empiétant sur l’emprise de l’école 55 rue Maurice Ripoche (14e).


2024 DDCT 147 : Fixation des redevances liées à l’occupation ou l’utilisation temporaire du Théâtre de la Concorde (8e) et dépôt de la marque "Théâtre de la Concorde".


2024 DFPE 66 : Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.


  2024 DFPE 4 : Subvention (88.465 euros), avenant n° 4 à l'association AFC Saint-Pierre/Saint-Dominique (14e) pour la crèche collective St-Pierre/St-Dominique située 12, rue des Suisses (14e).


2024 DFPE 5 : Subvention (115.232 euros), avenant n° 4 à l'association Centre d’action sociale protestant (CASP) (12e) pour la crèche collective, La Clairière, située 1, rue Dussoubs (2e).


2024 DFPE 6 : Subventions (265.477 euros), avenant n° 4 à l'association des Cités Caritas (20e) pour ses 2 établissements d’accueil du jeune enfant (20e).


2024 DFPE 13 : Gestion des jardins d’enfants pédagogiques - Conventions de transfert de gestion du domaine public Paris Habitat OPH/Ville de Paris.


2024 DFPE 16 : Subvention (88.279 euros), avenant n° 4 à l'association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie située 1 rue Hector Malot (12e).


2024 DFPE 17 : Subventions (262.601 euros), avenant n° 4 à l'association Léo Lagrange Nord - Ile de France (80) pour ses deux établissements d’accueil du jeune enfant (18e).


2024 DFPE 21 : Subvention (125.211 euros), avenant n° 4 et subvention (6.790 euros) et convention d’investissement avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale, située 10, impasse Delépine (11e).


2024 DFPE 22 : Subvention (85.312 euros), avenant n° 4 à l'association Les Enfances (18e) pour la crèche parentale, située 33, rue Boucry (18e).


2024 DFPE 29 : Subventions (537 519 euros), avenant n°4 et subvention (6 630 euros) et convention d’investissement à l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil du jeune enfant (19e).


2024 DFPE 31 : Subvention (200.950 euros), avenant n° 4 à l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective, Institutions Ganone Yad 145, rue Saint-Maur (11e).


2024 DFPE 32 : Subvention (165.152 euros), avenant n° 4 à l'association Ozar Hatorah Paris 11 Crèche (11e) pour la crèche collective située 40, rue de l’Orillon (11e).


2024 DFPE 33 : Subvention (208.095 euros), avenant n° 4 à l'association Ozar Hatorah Paris 13 Crèche (13e) pour la crèche collective située 31, rue des Cordelières (13e).


2024 DFPE 35 : Subvention (71.424 euros), avenant n° 3 à l'association Auteuil Petite Enfance (16e) pour la crèche située 5 ter rue Jean Cottin (18e).


2024 DFPE 38 : Subventions (665.520 euros), avenants n° 3 avec l'association Gan Yaël Crèche et Jardin d’enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil du jeune enfant.


2024 DFPE 40 : Subvention (577.372 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil du jeune enfant.


2024 DFPE 41 : Subvention (81.034 euros), avenant n° 4 à l'association Grenadine et menthe à l'eau (19e) pour la crèche parentale Grenadine et Menthe à l’Eau 9 rue du Docteur Potain (19e).


2024 DFPE 43 : Subvention (197.172 euros), avenant n° 4 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Mouchka, 49-51, rue Petit (19e).


2024 DFPE 44 : Subvention (80.476 euros), avenant n° 4 à l'association Société maternelle la Nouvelle Etoile des enfants de France (5e) pour la crèche collective, A Petit pas, 32, rue de Romainville (19e).


2024 DFPE 45 : Subventions (305.365 euros), avenant n° 4 à l'association Le Dauphin Bleu (18e) pour ses deux établissements d’accueil du jeune enfant (18e).


2024 DFPE 50 : Subvention (385.920 euros), avenant n° 4 à l'association AJEFA pour ses 5 établissements d’accueil du jeune enfant.


2024 DFPE 51 : Subvention (125 583 euros), avenant n° 4 à l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou 11 rue Pierre Villey (7e).


2024 DFPE 58 : Subvention (209.120 euros), avenant n° 4 à l'association ARISSE (Actions et ressources pour l’inclusion sociale par le soin et l’éducation) pour le multi-accueil Petit Prince Lumière, 140 bis boulevard Davout (20e).


2024 DFPE 62 : Subvention (3.071.784 euros), avenant n° 5, subvention (41.108 euros) et conventions d’investissement avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze établissements d’accueil du jeune enfant.


2024 DFPE 63 : Subvention (99.493 euros) et convention avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance situé 10 passage Driancourt (12e).


2024 DFPE 69 : Subvention (1.987.659 euros), avenants n° 2 et n° 3 à l'association Envoludia pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.


2024 DFPE 71 : Subvention (160.807 euros), avenant n° 4 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil située 12, allée Père Julien Dhuit (20e).


2024 DFPE 74 : Subvention (215.058 euros), avenant n° 4 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective située 38-40 rue des Annelets (19e).


2024 DFPE 75 : Subvention (136.564 euros), avenant n° 4 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective située 14, rue de Thionville (19e).


2024 DFPE 76 : Subvention (175.282 euros), avenant n° 2 à l'association Ohelesther (19e) pour son multi-accueil Ohel Léa situé 4-8 rue Henri Murger (19e).


2024 DFPE 92 : Subvention (14.854 euros), avenant n° 4 à l'association Crèche parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale sise 8-10, rue François Miron (4e).


2024 DFPE 95 : Subvention (358.878 euros), avenant n° 4 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie sise 13 bis, rue des Bernardins (5e).


2024 DFPE 97 : Subvention (135.706 euros), avenant n° 4 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns sis 47, rue de la Roquette (11e).


2024 DFPE 103 : Subventions (10.987.091 euros) et avenants n° 2, 3 et 5 avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 28 établissements d’accueil de la petite enfance.


2024 DFPE 105 : Subvention (199.459 euros), avenant n° 4 à la Fondation Casip Cojasor pour sa halte-garderie située 8, rue Pali-Kao (20e).


2024 DFPE 106 : Subventions (498.105 euros), avenant n° 4 et subvention (101.265 euros) et convention d’investissement à l’association Gan Yossef (20e) pour la réalisation de travaux rénovation pour ses 2 établissements.


2024 DFPE 107 : Subvention (116.195 euros), avenant n° 4 avec l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie située 4, rue d’Annam (20e).


2024 DFPE 111 : Subvention (112.334 euros), avenant n° 4 à l'association Calinot Singe (15e) pour sa crèche parentale située 184, rue de la Croix Nivert (15e).


2024 DFPE 115 : Médiation familiale et espaces de rencontre dont La Maison des liens familiaux - Subventions (436.500 euros), conventions et avenant à dix associations.


2024 DFPE 118 : Subvention (939.400 euros), convention et avenants à 15 associations pour le fonctionnement de ludothèques et ludomouv dans le cadre d'activités partagées et intergénérationnelles.


2024 DFPE 120 : Subvention (175.419 euros), avenant n° 4 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles - pour son établissement d'accueil du jeune enfant situé 12, rue Chomel (7e).


2024 DFPE 121 : Subvention (142.000 euros), avenant n° 4 à l'association Une Nouvelle Idée de la Crèche (10e), pour la crèche collective "Baobab" située 25 rue Stéphenson (18e).


2024 DFPE 122 : Subvention (1.207.575 euros) et avenants n° 1 et n° 3 à l'association Gan Menahem pour ses 5 établissements d'accueil du jeune enfant.


2024 DFPE 125 : Subvention (647.430 euros) et avenant n° 4 avec l'association Groupe d'œuvres sociales de Belleville (GOSB) (20e) pour ses trois établissements d'accueil de la petite enfance.


2024 DFPE 126 : Subventions (602.693 euros), avenant n° 5 à l'association La Goutte de Lait Saint-Léon (15e) pour ses 3 établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE).


2024 DFPE 129 : Multi-accueil situé 11-13 rue du Charolais (12e) - Convention de remboursement de charges Ville/ICF La Sablière.


2024 DFPE 133 : Subvention (80.256 euros) et conventions avec l’association "Crescendo" (11e) pour la réalisation de travaux de mises aux normes et de rénovation pour 3 EAJE situés dans Paris centre, 9e et 18e.


2024 DFPE 137 : Subvention (733.806 euros) à 5 associations et avenants pour le fonctionnement des relais petite enfance (RPE).


2024 DFPE 138 : Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’allocations familiales de Paris et la Ville de Paris relative à la Prestation de service unique (PSU).


2024 DFPE 142 : Subvention (877.352 euros) et convention avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants (APATE) pour la création d’un établissement d’accueil du jeune enfant (65 places) au 2 rue Van Loo (16e).


2024 DFPE 143 : Subvention (51.172 euros) et convention avec l'association "Petit Concept" (11e) pour la réalisation de travaux de mises aux normes et rénovation pour la crèche située 18-20 rue de l'Orillon (11e).


2024 DFPE 144 : Multi-accueil situé 3 passage Marie Rogissart (12e) - Convention de gestion et de remboursement de charges Ville / Paris Habitat OPH.


2024 DFPE 146 : Avenant n° 3 à la convention de transfert de gestion conclue entre le sénat et la Ville de Paris pour l'emprise de la crèche Guynemer dans le jardin du Luxembourg.


2024 DFPE 147 : Modernisation de 3 équipements de petite enfance - Demandes de subventions (312.818,96 euros) avec conventions à la Caisse d’allocations familiales de Paris.


2024 DFPE 150 : Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'allocations familiales de Paris et la Ville de Paris relative à la prestation de service Relais petite enfance (RPE).

Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.


  2024 DAE 116 : Aide à l'installation dans un logement pour les étudiants, année universitaire 2024-2025.


2024 DAE 133 : Subventions de fonctionnement (150.000 euros) dans le cadre de l'appel à projets pour le partage de la culture scientifique à Paris.


2024 DTEC 29 : Convention de partenariat avec l’École polytechnique.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.


  2024 DSOL 100 : Subvention (309.500 euros) à 11 associations pour leurs actions dans le champ de la protection de l'enfance - Conventions.


2024 DSOL 104 : Évolution du statut de l'établissement situé 303 rue des Pyrénées (20e).

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure.




6ème Commission, 1ère Commission



  2024 DAE 108 : Subventions (459.000 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre du dispositif Kit Asso 3.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteures.


  2024 DSOL 30 : Compte de gestion 2023 du budget annexe des établissements parisiens de l'Aide sociale à l'enfance.


2024 DSOL 31 : Budget supplémentaire de l'exercice 2024 du budget annexe des établissements parisiens de l'Aide sociale à l'enfance.


2024 DSOL 33 : Compte administratif 2023 du budget annexe des établissements parisiens de l'Aide sociale à l'enfance.

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.




6ème Commission, 5ème Commission



  2024 DJS 82 : Subventions (279.000 euros) conventions et avenants avec 75 associations de jeunesse (Paris Centre, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'accès des jeunes à la culture.

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteures.


  2024 DASCO 17 : Conventions annuelles d'objectifs et subventions associées (45.448 euros) pour des projets d’animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.




6ème Commission, 7ème Commission



  2024 DASCO 29 : Subvention d’investissement (9.840,65 euros) et convention avec l'association "L'école comestible" au titre du budget participatif parisien du 12e arrondissement - édition 2021.


2024 DASCO 42 : Subventions d'investissement (198.183 euros) à 21 collèges au titre du budget participatif des collèges - édition 2023-2024.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.




6ème Commission, 8ème Commission



  2024 DTEC 25 : Subvention de fonctionnement (100.000 euros) à Sorbonne Université et renouvellement de la convention partenariale avec le Groupe régional d’études sur les changements climatiques (GREC) francilien.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.




6ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission



  2024 DDCT 29 : Subventions (610.730 euros) à 37 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteurs.




6ème Commission, 3ème Commission, 7ème Commission



  2024 DDCT 32 : Subventions (85.795 euros) à 3 associations au titre de l’appel à projets Safe place 2O24.

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.




6ème Commission, 2ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission



  2024 DJS 80 : Subventions (255.000 euros) conventions et avenants avec 61 associations de jeunesse (10e, 11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'insertion socioprofessionnelle et de l'emploi.

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteures.




6ème Commission, 4ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission



  2024 DJS 81 : Subventions (217.000 euros) conventions et avenants avec 51 associations de jeunesse (5e, 10e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'engagement et du pouvoir d'agir des jeunes.

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.




7ème Commission



  2024 DGRI 12 : Convention-cadre de partenariat avec la DCTCIV du MEAE pour le soutien financier de projets de coopération décentralisée de la Ville de Paris.


2024 DGRI 21 : Subventions (83.400 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre des actions culturelles internationales de la Ville de Paris.


2024 DGRI 22 : Convention de co-organisation et co-production de l’exposition "Hello, César ! Le fabuleux monde des péplums" dans le cadre de la 3ème édition de Dolcevita-sur-Seine.


2024 DGRI 35 : Convention de co-production et de co-organisation entre la Ville de Paris et Bibliocité pour l’exposition "Sunset Sounds".

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.


  2024 DICOM 7 : Conventions de partenariat relatives à la rénovation de terrains de sport.


2024 DJS 24 : Subvention (10.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'employeurs profession sport et loisirs Paris.


2024 DJS 25 : Subventions (177.100 euros) à 16 associations sportives handisports parisiennes dont 4 conventions pluriannuelles d'objectifs.


2024 DJS 68 : Subvention (5.000 euros) au Racing club de France au titre de l’année 2024.


2024 DJS 73 : Subvention (30.000 euros) et convention d'objectifs pour la fédération française de roller et de skateboard dans le cadre de l’organisation de la Street league skateboarding 2024.


2024 DJS 77 : Subvention de fonctionnement (22.000 euros) pour la Fédération Française de Badminton à l’occasion de l’organisation du tournoi Yonex Internationaux de Badminton 2024.


2024 DJS 86 : Convention de cession à titre gratuit de biens mobiliers en faveur du Comité départemental de roller et de skate.


2024 DJS 104 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération française handisport à l’occasion de l’organisation du Handisport Open Paris 2024.


2024 DJS 106 : Modification du montant de la redevance fixe en 2023 de la convention d’occupation du domaine public pour la distribution de produits et accessoires divers dans les établissements sportifs de la Ville.


2024 DTEC 30 : Subvention (2.000 euros) à l'Association des Sources de la Seine en soutien des animations organisées, dans le cadre du passage de la flamme olympique, sur le site parisien situé en Côte d’Or.


2024 SG 32 : Convention entre la Ville de Paris et l'Etat de financement des études et de la réalisation des emplacements de stationnements vélos pérennes utilisés dans le cadre des JOP 2024.


2024 SG 37 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et Décathlon dans le cadre des olympiades d'arrondissement et des festivités de proximité.


2024 SG 52 : Convention entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’attribution, sous la forme d’une subvention en nature, de 332 billets JOP à destination de la jeunesse parisienne.

M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteur.


  2024 DDCT 92 : Subvention d'investissement (650.000 euros) à une association lauréate du budget participatif parisien.


2024 DDCT 101 : Subvention d'investissement (55.000 euros) à une association lauréate du budget participatif parisien.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteure.


  2024 DJS 2 : Subventions (185.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 conventions pluriannuelles d'objectifs).


2024 DJS 4 : Subventions (94.900 euros) à onze associations sportives dont trois conventions pluriannuelles d’objectifs (Paris Centre).


2024 DJS 8 : Subventions (13.600 euros) à trois associations sportives (dont une en convention pluriannuelle d'objectifs) (8e).


2024 DJS 15 : Subventions (242.540 euros) à 24 associations sportives localisées (dont 7 CPO).


2024 DJS 16 : Subventions (34.900 euros) à cinq associations sportives (dont deux en conventions pluriannuelles d'objectifs) (16e).


2024 DJS 17 : Subventions (107.400 euros) à huit associations sportives localisées (17e) (dont 3 CPO).


2024 DJS 18 : Subventions (246.100 euros) à seize associations sportives (dont six conventions pluriannuelles d’objectifs) (18e).


2024 DJS 19 : Subventions (276.100 euros) à 20 associations sportives localisées (19e) (dont 9 CPO).


2024 DJS 22 : Subvention (28.500 euros) et signature de 2 conventions pluriannuelles d'objectifs avec 2 associations e-sportives parisiennes.


2024 DJS 23 : Subvention (603.600 euros) à 32 organismes locaux de Fédérations nationales sportives dont 15 conventions pluriannuelles d'objectifs.

M. Karim ZIADY (7ème Commission) rapporteur.




7ème Commission, 2ème Commission



  2024 DJS 101 : Attribution de la dénomination Gérard Loureiro à la salle de Boxe du Centre sportif Jules Ladoumègue (19e).

M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteurs.


  2024 DGRI 33 : Organisation d’une exposition d’affiches "Paris 24 - Los Angeles 28" dans le cadre de la coopération culturelle Paris Los Angeles.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteurs.




7ème Commission, 3ème Commission



  2024 SG 22 : Conventions entre la Ville de Paris la société Bridgestone et diverses associations parisiennes pour la remise de 500 vélos à l’issue des JOP 2024.

M. Pierre RABADAN (7ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.




7ème Commission, 5ème Commission



  2024 DDCT 74 : Subventions (15.000 euros) à 7 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée à Paris Centre.


2024 DDCT 75 : Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 5e arrondissement.


2024 DDCT 76 : Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 6e arrondissement.


2024 DDCT 78 : Subventions (10.000 euros) à sept associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 8e arrondissement.


2024 DDCT 79 : Subventions (10.000 euros) à cinq associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 9e arrondissement.


2024 DDCT 80 : Subventions (10.000 euros) à 10 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 7e arrondissement.


2024 DDCT 82 : Subventions (17.750 euros) à 11 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 11e arrondissement.


2024 DDCT 83 : Subventions (15.000 euros) à dix associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 12e arrondissement.


2024 DDCT 84 : Subvention (22.750 euros) à une association au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 13e arrondissement.


2024 DDCT 85 : Subventions (17.750 euros) à six associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 14e arrondissement.


2024 DDCT 86 : Subventions (20.000 euros) à vingt-six associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 15e arrondissement.


2024 DDCT 87 : Subventions (20.000 euros) à 9 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 16e arrondissement.


2024 DDCT 88 : Subventions (22.750 euros) à vingt-deux associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 17e arrondissement.


2024 DDCT 89 : Subventions (26.250 euros) à quatre associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 18e arrondissement.


2024 DDCT 90 : Subventions (4.000 euros) à 2 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 19e arrondissement.


2024 DDCT 91 : Subventions (26.000 euros) à 9 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 20e arrondissement.


2024 DDCT 111 : Subventions (147.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 27 associations.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 109 : Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association Archipelia, lauréate du BPP 2021 dans le domaine de l'amélioration de la qualité de vie dans le quartier Belleville Amandiers Pelleport (20e).


2024 DDCT 123 : Appel à projets destiné aux associations visant à accompagner les habitants des quartiers populaires au Budget Participatif 2025.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteures.




7ème Commission, 8ème Commission



  2024 DGRI 31 : Avenant à la convention avec la Ville d'Accra.


2024 DGRI 36 : Subvention (32.162 euros) et convention entre la Ville de Paris, France Volontaires et l’Association Adice dans le cadre de l’appel Territoires Volontaires 3.


2024 DGRI 38 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’ONG Acted pour l’aide humanitaire d’urgence aux personnes ayant dû fuir le Haut-Karabagh pour se réfugier en République d’Arménie.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), M. Antoine GUILLOU (8ème Commission) rapporteurs.




7ème Commission, 4ème Commission, 5ème Commission, 6ème Commission



  2024 DDCT 141 : Délibération de l’Assemblée citoyenne relative à la prévention et à l’accompagnement des personnes en situation de rue.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Barbara GOMES (5ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs.




8ème Commission



  2024 DPE 26 : Subventions (41.600 euros) et conventions avec 2 associations (11e et 13e) pour le soutien à la création de fresques sur les rideaux métalliques des commerces parisiens.


2024 DPE 27 : Relogement des deux services d’assainissement de la DPE dans l’immeuble 98 quai de la Râpée (12e) - Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Elogie-SIEMP.


2024 DPE 28 : Reconfiguration du réseau d’assainissement de la rue Niepce (14e), dans le cadre de l’extension de la station de métro Pernety.

M. Antoine GUILLOU (8ème Commission) rapporteur.


  2024 DPE 21 : Subvention (5 000 euros) à l’association Cluster Eau-Milieux-Sols pour son projet d’innovations et filières Eau et des sols aux services des aménagements durables et résilients en 2024.


2024 DTEC 27 : Concession de service relative à l'installation et l'exploitation de douze centrales solaires photovoltaïques sur des toitures de bâtiments appartenant à la Ville de Paris.


2024 DVD 88 : Commission supérieure de contrôle du froid urbain (CSCFU) - Création et désignation de ses représentants.

M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur.


  2024 DEVE 40 : Protocole entre la Ville de Paris et le Syndicat des copropriétaires de la résidence Le Parnassium relative au remboursement partiel des couts d’une clôture du square Alleray-Saint-Amand (15e).


2024 DEVE 51 : Subventions (25.500 euros) à 8 associations agissant en faveur de la biodiversité et de l’animal en ville.


2024 DEVE 54 : Subventions (25.665 euros) à 7 associations pour soutenir des actions en faveur d’un jardinage participatif inclusif, solidaire et facteur de bien-être.


2024 DEVE 57 : Convention entre la Ville de Paris et l'AESN pour le financement de la renaturation de la ceinture du lac Daumesnil (12e) par le Fonds Vert.


2024 DEVE 59 : Subvention (8.000 euros) à l'association la fabrique documentaire.

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteur.


  2024 DEVE 38 : Subventions de fonctionnement (50.000 euros) à six associations œuvrant pour le développement de projets d’agriculture de proximité.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteure.


  2024 DVD 54 : Canal Saint-Denis - Mise en place d’œuvres d’art et d’installations dans le cadre des JOP 2024 par l’EPT Plaine Commune.

Mme Léa VASA (8ème Commission) rapporteure.




8ème Commission, 1ère Commission



  2024 DPE 14 : Budget annexe de l’assainissement - Compte de gestion 2023.


2024 DPE 16 : Budget annexe de l’assainissement - Compte administratif 2023


2024 DPE 18 : Budget annexe de l'assainissement - Budget supplémentaire 2024.


2024 DPE 25 : Budget annexe de l’assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement.

M. Antoine GUILLOU (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.


  2024 DPE 15 : Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2023.


2024 DPE 17 : Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2023.


2024 DPE 19 : Budget annexe de l'eau - Budget supplémentaire 2024.


2024 DPE 30 : Budget annexe de l’eau - Affectation du résultat de la section d’exploitation.

M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.


  2024 DVD 81 : Canaux parisiens - Conventions d’occupation temporaire (COT) pour les glaciers et la buvette de l’édition 2024 de Paris Plages sur le Bassin de la Villette.

Mme Léa VASA (8ème Commission), M. Nicolas BONNET-OULALDJ (1ère Commission) rapporteurs.




8ème Commission, 3ème Commission



  2024 DVD 59 : Subvention aux associations Bruitparif et Airparif pour l'évaluation et le suivi des impacts sur le bruit et la qualité de l'air des évolutions du boulevard périphérique.

M. Dan LERT (8ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.


  2024 DVD 74 : "Fonds vert" - Secteur Orgues de Flandre (19e) - place Félix Eboué (12e) - Signature de 2 conventions définissant les modalités de l’aide attribuée par l’État.

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteurs.




8ème Commission, 4ème Commission



  2024 DEVE 16 : Subventions (180.000 euros) à la Fondation de l’Armée du Salut et à l’association Croix-Rouge insertion pour l’approvisionnement en alimentation durable et locale des associations d'aide alimentaire.


2024 DEVE 48 : Subventions (54.000 euros) à 5 associations (6 projets) pour leurs actions d’accompagnement de personnes en situation d’insécurité alimentaire vers une alimentation durable.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteures.




8ème Commission, 5ème Commission



  2024 DPE 23 : Subventions (519.500 euros) à 18 structures œuvrant pour le réemploi et signature de conventions et d’avenants.

M. Antoine GUILLOU (8ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DTEC 33 : Projet européen NEAR (Neighbourhoods' Engagement for Accelerated carbon Reductions (engagement des quartiers pour une réduction accélérée des émissions de carbone).

M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DEVE 64 : Nouveau programme national de renouvellement urbain Orgues de Flandres (19e) - Mise à disposition de la copropriété de parcelles du domaine public rattachées au jardin de l’Ilot Riquet.

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DEVE 47 : Subvention (76 000 euros) à 10 associations pour leurs actions d’accompagnement et de sensibilisation à une alimentation durable pour des publics des quartiers populaires.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteures.




8ème Commission, 7ème Commission



  2024 DEVE 45 : Budget participatif - Subvention (27.249 euros) à l’association Céleste pour l’installation du projet Parisculteurs au square Louis Lumière (20e).

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteures.




8ème Commission, 5ème Commission, 6ème Commission



  2024 DEVE 44 : Subvention (25.000 euros) à l’association Veni Verdi pour le développement de projets d’agriculture de proximité et signature d'une convention pluriannuelle d’objectifs.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.




8ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission



  2024 DEVE 56 : Subvention à deux projets lauréats du budget participatif 2022 - Café associatif Pernety (14e) et Amicale des Locataires Bellevue / Compans (19e) (11.892 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.




8ème Commission, 1ère Commission, 4ème Commission, 5ème Commission, 6ème Commission



  2024 DAE 19 : Conventions et subventions (914.500 euros) à 22 organismes portant des projets économiques en faveur d’une alimentation durable et solidaire et Accord de Consortium du projet Seine Nourricière.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission), M. Nicolas BONNET-OULALDJ (1ère Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.




1ère Commission



  2024 DAE 31 : Marchés de quartier 6 indemnisation d'un délégataire de service public, gestionnaire des marchés - Solde.


2024 DAE 70 : Dispositif Paris-Commerces - Compte-rendu annuel d'activité.


2024 DAE 73 : Convention quadriennale entre la Ville de Paris et la chambre de commerce et d'industrie de Paris : participation au financement et à la réalisation du plan d'actions 2024 (80.000 euros).


2024 DAE 89 : Convention d'occupation du public pour l'exploitation d'un magasin d’alimentation générale de proximité, situé dans le marché Batignolles 96 bis, rue Lemercier (17e).


2024 DAE 97 : Évolution des prix Savoir-faire en transmission 2025 (84.000 euros).


2024 DAE 98 : Subvention (77.500 euros) à 14 associations dans le domaine du design, la mode et les métiers d'art.


2024 DAE 105 : Animations enfantines et ludiques pelouse de la muette (16e) - Redevance et convention.


2024 DAE 120 : Prix du goût d’entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 19e édition.


2024 DAE 121 : Communication concernant une convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et le fonds des Ateliers de Pars pour les métiers de la création.


2024 DAE 125 : Activité commerciale sur un emplacement durable dans le jardin d’Eole (18e) - Autorisation et redevance.


2024 DAE 126 : Viaduc des Arts (12e) - Nouveau bail emphytéotique Administratif avec la SEM Paris Commerces.


2024 DAE 127 : 5 quai Malaquais (6e) - Autorisation à la SEM Paris commerces de signer un protocole autorisant la société CJW à réaliser des travaux dans un lot de la ville.


2024 DAE 132 : Grand prix de pâtisserie de la Ville de Paris.


2024 DAE 134 : Subvention (25.000) Association du Label Fabriqué à Paris.


2024 DAE 148 : Marchés découverts alimentaires et biologiques du secteur B - Création du marché Rosa Parks (19e) - avenant à la convention de délégation de service public.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ (1ère Commission) rapporteur.


  2024 DFA 46 : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la Semavip.

Mme Sandrine CHARNOZ (1ère Commission) rapporteure.


  2024 DAE 52 : Subvention complémentaire de fonctionnement (700.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Paris et Compagnie.


2024 DAE 62 : Subventions de fonctionnement et d'investissement (695.600 euros), conventions et avenants avec 28 organismes dans le cadre de l’AAP Parcours linguistiques à visée professionnelle 2024.


2024 DAE 69 : Subventions de fonctionnement et d’investissement (570.000 euros), conventions avec 25 structures issues de l’appel à projets ParisCode9 et 2 avenants.


2024 DAE 92 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Esperem (6e) pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e.


2024 DAE 94 : Subvention (10.220 euros) pour le changement du système de climatisation dans les locaux du 27 rue du Maroc de l’École de la 2e chance de Paris (18e).


2024 DAE 138 : Avenant à la convention annuelle passée avec l’Établissement public Bourse du travail de Paris (10e) et contributions financières de la Ville de Paris (29.748 euros).


2024 DAE 139 : Subvention (5.000 euros) à l’association APESA Paris (Aide Psychologique aux Entrepreneurs en Souffrance Aigüe) (2e).


2024 DDCT 143 : Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème "Ubérisation dans la ville : état des lieux, défis, propositions".


2024 DILT 3 : Subvention et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.


  2024 DAE 137 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à l’association Compagnie du 20e pour son projet d'accueil des visiteurs au cimetière du Père Lachaise.


2024 DDCT 129 : Soutenir la Nuit de la philosophie - Attribution d’une subvention de fonctionnement (2.000 euros).


2024 DDCT 131 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Consentis (30.000 euros) et signature d’une convention d’objectifs.

M. Frédéric HOCQUARD (1ère Commission) rapporteur.


  2024 DAE 109 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) et convention avec l’association Agoranov (6e).


2024 DAE 110 : Subvention de fonctionnement (80.000 euros) et convention avec l’association Paris Biotech Santé (14e).


2024 DAE 111 : Subvention de fonctionnement (54.000 euros) et convention avec l’association l’Incubateur au féminin - Willa (2e).


2024 DAE 117 : Subventions de fonctionnement (3.500.000 euros) et d’investissement (249.000 euros) et conventions avec l’association Forum des images (Paris Centre).


2024 DAE 118 : Subventions de fonctionnement (30.000 euros) et d’investissement (13.500 euros) et conventions avec l’association Espace culturel et universitaire juif d’Europe (10e).


2024 DTEC 28 : Adhésion à l'Association française pour la prévention des catastrophe naturelle et technologique (AFPCNT).

Mme Pénélope KOMITÈS (1ère Commission) rapporteure.


  2024 DAE 2 : Conventions et subventions (100.000 euros) à 10 organismes lauréats de l’appel à projets des Trophées parisiens de l’économie sociale et solidaire 2024.


2024 DAE 14 : Subventions (6.626.000 euros) et conventions avec 108 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l'activité des parisiennes et parisiens les plus éloignés de l'emploi.


2024 DAE 128 : Subvention de fonctionnement (70.000 euros) et convention avec l’association CoopCycle-association.


2024 DAE 129 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) et convention avec l’association Yes We Camp.


2024 DAE 142 : Subvention de fonctionnement (60.000 euros) à l’association Les Canaux (19e) et signature d'un avenant à la convention pluriannuelle 2022-2024.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteur.


  2024 DRH 7 : Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire.


2024 DRH 24 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des chefs de tranquillité publique et de sécurité.


2024 DRH 26 : Modification de la délibération 2024 DRH 2 portant mesures diverses et exceptionnelles en matière de ressources humaines pour garantir l’organisation et le bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques 2024.


2024 DRH 27 : Modification du statut particulier des psychologues d'administrations parisiennes.


2024 DRH 28 : Renouvellement d’une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris.


2024 DRH 29 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes-voyers d'administrations parisiennes.


2024 DRH 31 : Signature d’un accord de partenariat relatif à la participation de Paris au projet DSBP Governance subventionné par le programme Interreg Europe.


2024 DRH 33 : Communication concernant une convention relative à la mise à disposition contre remboursement d’une fonctionnaire de la Ville de Paris auprès du Centre hospitalier intercommunal de Créteil (CHIC).


2024 DRH 34 : Avis sur des projets de décrets relatifs au statut particulier et à l'échelonnement indiciaire des administrateurs et des emplois fonctionnels de direction de la Ville de Paris.


2024 DRH 35 : Dispositions statutaires et échelonnement indiciaire applicables au directeur général de l'inspection générale, aux inspecteurs généraux et aux inspecteurs de la Ville de Paris.


2024 DRH 37 : Mise en œuvre de la procédure dérogatoire pour des travaux réglementés concernant des mineurs en apprentissage.


2024 DRH 41 : Convention portant mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès du pôle supérieur d’enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt.


2024 DRH 43 : Subvention d'investissement en faveur de l'ASPP pour la rénovation de 3 Croq’Pouce, des équipements de climatisation et machine à laver industrielle.


2024 DRH 45 : Revalorisation de personnels travaillant dans les établissements d'accueil de la petite enfance.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.


  2024 DAJ 16 : Communication de la liste des marchés conclus du 05 avril 2024 au 09 mai 2024 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.


2024 DEVE 65 : Événement d’illuminations au parc Floral de Paris (12e) - Convention d’occupation du domaine public avec la société 1001 Lumières.


2024 DFA 13 : Dotation d'équilibre exceptionnelle versée à la métropole du Grand Paris (MGP) pour l'exercice 2024.


2024 DFA 31 : Mise à jour des tarifs de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2025 et modification des périodes de perception.


2024 DFA 34 : Maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le réaménagement du prêt PRU souscrit auprès de la CDC par la SCI 3.2.1 Soleil.


2024 DFA 36 : États financiers et compte de gestion 2023 du budget général de la Ville de Paris.


2024 DFA 37 : Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2023.


2024 DFA 38 : Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l’exercice 2024.


2024 DFA 45 : Cession d'un terrain 44 boulevard de Douaumont (17e).

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.


  2024 DFA 39 : Budget supplémentaire emplois pour 2024.


2024 DILT 7 : Budget annexe des transports automobiles municipaux - Compte administratif 2023.


2024 DILT 8 : Budget annexe des transports automobiles municipaux - Compte de gestion 2023.


2024 DILT 15 : Budget supplémentaire des transports automobiles municipaux pour 2024.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.


  2024 DEVE 42 : Approbation d’un contrat de délégation de service public relatif au service extérieur des pompes funèbres à la société publique locale funéraire de Paris.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission), Mme Sandrine CHARNOZ (1ère Commission) rapporteurs.




1ère Commission, 5ème Commission



  2024 DU 89 : Cession à la Foncière Paris Commerces d'un local commercial 23 rue de la Glacière (13e).

M. Nicolas BONNET-OULALDJ (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DAE 112 : Ancien marché Riquet (19e) - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la la société I3F pour la rénovation du toit-terrasse.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DFA 26 : Comptes de gestion 2023 des états spéciaux d'arrondissement.


2024 DFA 27 : Comptes administratif 2023 des états spéciaux d'arrondissement.


2024 DFA 28 : Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2024 - 2nde délibération.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.




1ère Commission, 7ème Commission



  2024 DAE 146 : Maison de l'Esport (20e) : subvention à la SAS Gozulting pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes (100.000 euros).

Mme Pénélope KOMITÈS (1ère Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.




1ère Commission, 8ème Commission



  2024 DDCT 130 : Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et signature d’une convention d’objectifs avec l'association "Stichting Bye Bye Plastic Foundation".

M. Frédéric HOCQUARD (1ère Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DDCT 128 : Subvention de fonctionnement (34.000 euros) à l’Association française d’astronomie et signature d’une convention d’objectifs.

M. Frédéric HOCQUARD (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.




1ère Commission, 4ème Commission, 5ème Commission



  2024 DAE 131 : Subventions (143.100 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec deux associations dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DFA 41 : Programmation du Fonds Social Européen + 2021-2027.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteurs.




1ère Commission, 7ème Commission, 8ème Commission



  2024 DAE 12 : BPP - Subventions (2.950.000 euros) et conventions avec Foncière Paris Commerces et Base Commune pour des projets immobiliers accueillant des activités de l'économie circulaire et de l'alimentation durable.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DTEC 24 : Avenant à la convention de subvention au Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) pour le projet de sensibilisation des Parisien.ne.s au risque de crue (20.000 euros).

Mme Pénélope KOMITÈS (1ère Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.




2ème Commission



  2024 DAC 249 : Subventions (120.000 euros) à la Fondation Mémorial de la Shoah (Paris Centre).


2024 DAC 253 : Subvention de fonctionnement (30.000 euros) à l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale dans le cadre d’une convention pluriannuelle d’objectifs.


2024 DAC 261 : Subventions (30.600 euros) à dix-sept comités d’arrondissement et au Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.


2024 DAC 262 : Subvention d’équipement (2.000 euros) à l’association Mémoire des Résistants juifs de la M.O.I.


2024 DAC 263 : Subventions (9.000 euros) et avenant à convention avec l’Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos - Amicale de Mauthausen.


2024 DAC 265 : Subventions (9.500 euros) à trois associations d'anciens combattants appartenant à des régiments qui ont servi sous le drapeau français.


2024 DAC 266 : Subventions (22.500 euros) à quatre associations commémorant la mémoire de la Shoah.


2024 DAC 267 : Subventions (50.100 euros) à dix associations commémorant les faits historiques et l’histoire des communautés.


2024 DAC 270 : Subventions (20.700 euros) à sept associations commémorant les valeurs de la Résistance.


2024 DAC 271 : Subventions (9.000 euros) à deux associations participant aux commémorations du 80ème anniversaire de la Libération de Paris.


2024 DAC 272 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jeanne Fanonnel et Etienne Bec au 31 rue Charles Fourier (13e).


2024 DAC 275 : Convention de coédition entre la Ville de Paris et les Editions Flammarion.


2024 DAC 316 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel Duchamp, 11 rue Larrey (5e).


2024 DAC 317 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Charles-Édouard Lévy, 11 square Moncey (9e).


2024 DAC 318 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Gérard Lopez, 4 avenue Richerand (10e).


2024 DAC 319 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Francis Bacon au 14 rue de Birague (4e).


2024 DAC 320 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Joseph Joffo, 86 rue de Clignancourt (18e).


2024 DAC 321 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Daniel Defert, 25 rue Michel le Comte (3e).


2024 DAC 323 : Apposition d'une plaque commémorative en souvenir de la Colonne Dronne à l'angle de la rue Brillat-Savarin et de la rue des Peupliers (13e).


2024 DAC 324 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Elsie Houston, 8 rue Papillon (9e).


2024 DJS 110 : Attribution de la dénomination Jean-Michel Martial au centre Paris Anim’ Hébert, situé 9 rue Tchaïkovski (18e).


2024 DU 28 : Dénomination avenue Hubert Germain (16e).


2024 DU 81 : Dénomination promenade Roland Castro (20e).


2024 DU 83 : Dénomination place du Professeur Muhammad Yunus (18e).


2024 DU 84 : Dénomination place Lucien Désandré (13e).


2024 DU 90 : Dénomination allée Françoise d'Eaubonne (14e).


2024 DU 91 : Dénomination place Alain Goldmann (9e).


2024 DU 104 : Dénomination place Ady et Gilberte Steg (12e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteure.


  2024 DAC 6 : Subventions (251.000 euros) à 35 associations et un avenant à convention dans le cadre des aides aux projets de création, diffusion et diversité artistique du spectacle vivant au second semestre 2024.


2024 DAC 10 : Subventions (194.915 euros) avenant à convention et convention avec l’Établissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).


2024 DAC 11 : Subventions (235.000 euros), avenants à conventions avec deux lieux de création, de formation et de diffusion du 20e arrondissement.


2024 DAC 21 : Subventions (490.000 euros) et avenants à convention avec deux structures de création et de diffusion de la danse (11e, 12e).


2024 DAC 23 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la SAS Centre International de Créations Théâtrales - Théâtre des Bouffes du Nord.


2024 DAC 25 : Subventions (20.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement œuvrant en faveur de la culture Hip Hop.


2024 DAC 27 : Subventions (180.000 euros), convention et avenants pour quatre associations relevant du secteur des arts de la rue.


2024 DAC 29 : Subvention (250.000 euros) à l’association International Visual Theatre et avenant n° 2 à la convention financière annuelle (9e).


2024 DAC 33 : Subventions (250.926 euros), conventions avec 16 théâtres parisiens membres de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP).


2024 DAC 34 : Subventions (94.000 euros) à 13 associations dans le cadre du soutien à 13 évènements et festivals sur le territoire parisien.


2024 DAC 36 : Contribution et subventions (590.000 euros) à 2 structures culturelles de spectacle vivant et convention et avenant à convention avec ces 2 structures (4e, 11e).


2024 DAC 38 : Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre et avenant n° 1 à la convention annuelle financière (14e).


2024 DAC 50 : Subvention (1.000.000 euros) à l’Association parisienne pour l’animation culturelle et sportive/Théâtre 13 et avenant à convention (13e).


2024 DAC 53 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Graines de soleil (18e).


2024 DAC 54 : Subvention (20.000 euros) et convention avec le Centre d’art et de culture de la rue Broca (5e).


2024 DAC 57 : Subvention (1.100.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Plateaux Sauvages (Paris 20e).


2024 DAC 65 : Subvention (500.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (Paris Centre et 18e).


2024 DAC 66 : Subventions d'investissement (180.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (Paris Centre, 8e, 18e).


2024 DAC 74 : Subventions (22.000 euros) aux structures organisant le festival We Love Green et le Peacock Society Festival.


2024 DAC 80 : Subventions (55.500 euros) à 11 associations au titre des aides aux projets musicaux.


2024 DAC 87 : Subventions (75.000 euros) à trois associations, le Concert spirituel, Ensemble les Talens lyriques, Les idées heureuses (Concert de la Loge) et conventions.


2024 DAC 89 : Subventions (78.000 euros) à trois associations œuvrant dans la musique contemporaine et avenant à convention avec l'association Ensemble Inter contemporain.


2024 DAC 90 : Subvention (3.960.000 euros) à l'association Orchestre de chambre de Paris (19e) et signature d’un avenant à convention.


2024 DAC 91 : Subventions (250.000 euros) à deux associations Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique Arcal (20e), Erda/Accentus (8e), avenants avec les associations Arcal et Erda.


2024 DAC 92 : Subventions (62.000 euros) aux associations Jeunes talents et Cie MPDA et conventions avec l’association Jeunes talents.


2024 DAC 100 : Subvention (1.675.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris (Paris Centre).


2024 DAC 103 : Subventions (110.000 euros), conventions avec l’association La Pop et la société Sauvage Productions et avenant avec l’association Glaz’Art.


2024 DAC 104 : Subventions (140.000 euros) à trois structures organisant des événements musicaux et conventions avec l’association Technopol - Techno Parade et la société Vox’Pop Collective.


2024 DAC 105 : Subvention (115.000 euros) et avenant à convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).


2024 DAC 109 : Subventions (17.000 euros) à trois structures dans le cadre du soutien aux festivals sur le territoire parisien et avenant à convention avec l’association Théâtre Irruptionnel.


2024 DAC 115 : Attribution d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un festival de musiques actuelles au Bois de Vincennes.


2024 DAC 123 : Subventions (35.000 euros) à 6 associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et des pratiques artistiques amateurs (Paris centre, 11e, 13e et 20e).


2024 DAC 124 : Subvention (100.000 euros) et avenant à la convention avec le Fond Régional d’Art Contemporain (19e).


2024 DAC 125 : Subvention (13.000 euros) à l’association Roaratorio (Paris Centre).


2024 DAC 126 : Subventions (53.300 euros) à 10 associations et 2 sociétés œuvrant dans le domaine des arts visuels et signature de conventions.


2024 DAC 127 : Subvention (20.000 euros) à l’association les Amis de Frans Krajcberg (15e).


2024 DAC 128 : Subventions (27.000 euros) à l’association AWARE / Archives of Women Artists, Research and Exhibitions (15e) et au Comité professionnel des Galeries d’Art (8e).


2024 DAC 134 : Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public pour le projet d’intervention artistique "Mur des droits humains" sur un mur situé 36 rue du Sahel (12e).


2024 DAC 136 : Subventions d’équipement (445.000 euros) et conventions avec la Fondation Cité internationale des Arts, la SCIC le 100 ECS et l’association Institut des Cultures d’Islam (Paris Centre, 12e,18e).


2024 DAC 138 : Avenant à la convention avec la Fondation La Ruche-Seydoux (15e).


2024 DAC 169 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e).


2024 DAC 222 : Subvention (95.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique.


2024 DAC 223 : Subvention (25.000 euros) à l’association Le labo des histoires et signature d’une convention.


2024 DAC 224 : Subventions (10.500 euros) à 3 associations proposant des manifestations littéraires et signature d’une convention avec Felipe.


2024 DAC 226 : Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention.


2024 DAC 230 : Convention de partenariat Les mordus du manga.


2024 DAC 232 : Subvention (18.000 euros) à l’association L.I.R.E, le Livre pour l’Insertion et le refus de l’exclusion et signature d’un avenant.


2024 DAC 269 : Subvention (955.522 euros) à l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (Paris Centre) dans le cadre d’une convention pluriannuelle d’objectifs.


2024 DAC 334 : Subventions (184.000 euros) à 21 associations au titre du cinéma, et conventions.


2024 DAC 335 : Subventions (194.000 euros) à 8 associations au titre du cinéma, au titre de l’Éducation à l’image et auprès des publics éloignés de la culture, conventions et avenants à convention.


2024 DAC 351 : Subventions (8.200 euros) à sept associations au titre de l’action culturelle locale du 17e arrondissement.


2024 DAC 352 : Subventions (10.000 euros) à quatre associations au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement.


2024 DAC 356 : Subventions (10.000 euros) à cinq associations au titre de l’action culturelle locale du 9e arrondissement.


2024 DAC 359 : Subventions (10.000 euros) à six associations au titre de l’action culturelle locale du 7e arrondissement et signature d’une convention.


2024 DAC 360 : Subventions (14.000 euros) à sept associations au titre de l’action culturelle locale du 13e arrondissement et signature de deux conventions.


2024 DAC 361 : Subvention (4.000 euros) à l’association Vivre Lire au titre de l’action culturelle locale du 5e arrondissement.


2024 DAC 367 : Subventions (14.000 euros) au titre de l’action culturelle locale du 12e arrondissement à six associations et signature de deux conventions.


2024 DAC 368 : Subventions (16.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 20e arrondissement et signature de deux conventions.


2024 DAC 369 : Subventions (15.000 euros) à sept associations au titre de l’action culturelle locale du 11e arrondissement.


2024 DAC 374 : Subventions (11.000 euros) à trois associations au titre de l’action culturelle locale du 10e arrondissement et signature d’une convention annuelle et d’un avenant.


2024 DAC 375 : Convention tripartite autorisant le reversement de la subvention (5.000 euros) à l’association Les Amis des Jardins du Ruisseau à l’association Les Ami.es de la Serre du Ruisseau.


2024 DAC 377 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam pour les locaux situés 19-23 rue Léon (18e).


2024 DAC 378 : Conventions d’occupation du domaine public avec l’EPPGHV et avec l’association "Le Théâtre Paris-Villette", Pavillon Bourse, 211 avenue Jean Jaurès (19e).


2024 DAC 379 : Convention d’occupation du domaine public de l’hôtel de Saint-Aignan avec l’association du Musée d’art et d’Histoire du Judaïsme (3e).


2024 DAC 380 : Théâtre Marigny - Approbation du nouveau plan de division (8e).


2024 DAC 397 : Convention entre l'Académie de Paris et la Ville de Paris relative aux classes dites à "double cursus".


2024 DAC 418 : Subventions (12.000 euros) aux associations Poésie et chanson Sorbonne, ACE 15 et 7 B 15 au titre de l’action culturelle locale du 15e arrondissement.


2024 DAC 419 : Subvention d'investissement (4.400.000 euros) aux Catacombes de Paris et convention avec l'établissement public Paris Musées.


2024 DAC 423 : Subvention de fonctionnement (556.000 euros) au Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt, avenant à convention, renouvellement de convention et modification des statuts.


2024 DAC 424 : Subventions (39.500 euros) à neuf formations chorales, à une fédération musicale et à une troupe de comédie musicale.


2024 DAC 425 : Subventions (761.000 euros) à deux associations de pratique artistique et avenant à convention.


2024 DAC 426 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'espaces pour l'association Paris-Ateliers


2024 DAC 427 : Subventions d'investissement (253.899 euros) à deux associations de pratique artistique et conventions.


2024 DAC 428 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et MCH Group France SAS pour la manifestation Art Basel Paris.


2024 DAC 429 : Transfert à l’établissement public Paris Musées de deux œuvres du Fonds d’art contemporain Paris collection.


2024 DAC 444 : Cotisations de la ville de Paris à 3 associations de coopération des acteurs publics culturels pour l’année 2024.


2024 DAC 446 : Subvention d’équipement (30.000 euros) à la SAS le Ci’Ney 18 et signature d’une convention (18e).

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure.


  2024 DAC 235 : Accord-cadre pour la réalisation et le suivi des travaux de fouilles archéologiques dans le cadre de l’opération de restructuration du Palais de Justice.


2024 DAC 237 : Autorisation à la Maire de Paris de demander une subvention à la Direction régionale des Affaires culturelles d’Île-de-France dans le cadre des missions du service municipal d’archéologie (DHAAP).


2024 DAC 260 : Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention annuelle d’équipement avec l’association Le Portail de l’Hôtel Raoul.


2024 DAC 268 : Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France.


2024 DAC 330 : Convention de mécénat avec l’association Eparchie Sainte-Croix des Arméniens Catholiques de France, pour la restauration des chapelles de la cathédrale Sainte-Croix des Arméniens (Paris Centre).

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.


  2024 DAC 215 : Attribution de la dénomination Toni Morrison à la bibliothèque Parmentier (11e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteures.


  2024 DAC 186 : Autorisation à la Maire de Paris de demander une subvention au Ministère de l’Intérieur et des Outre-mer pour le financement des projets de la direction artistique de Nuit Blanche 2024.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Jacques MARTIAL (2ème Commission) rapporteurs.


  2024 DAC 445 : Attribution de la dénomination Ida Rubinstein au Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Paris.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteures.


  2024 DAC 348 : Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l’action culturelle locale de Paris Centre et signature d’une convention.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteures.


  2024 DAC 264 : Subvention (21.000 euros) à l’association Art, Culture et Foi.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteures.




2ème Commission, 1ère Commission



  2024 SG 54 : Rapport CRC "Théâtre de la Ville".

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.




2ème Commission, 4ème Commission



  2024 DAC 225 : Subvention (18.000 euros) et signature d’une convention avec Violette and co association.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission) rapporteurs.




2ème Commission, 7ème Commission



  2024 DAC 336 : Subventions (56.000 euros) à 15 associations au titre de l’aide à la diffusion des cinémas étrangers.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteurs.


  2024 DAC 388 : Subventions (194.000 euros) et conventions avec 18 associations et organismes dans le cadre de l’Olympiade culturelle.


2024 DICOM 24 : Convention de cession de droits de propriété intellectuelle et convention de co-organisation relatives aux festivités du 14 juillet 2024.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.


  2024 DAC 133 : Subvention (14.100 euros) et convention avec l’artiste Le CyKlop pour la réalisation d’une intervention artistique dans le cadre du budget participatif 2018 (17e).


2024 DAC 140 : Subvention (175.000 euros) et convention avec l’association de promotion des arts plastiques et urbains contemporains (13e).

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteures.




2ème Commission, 8ème Commission



  2024 DEVE 14 : Dénomination "Square Dominique Bernard" attribuée au square situé 1 boulevard Jules Ferry (11e).


2024 DEVE 20 : Dénomination parc Aretha Franklin attribuée au parc situé 7 rue Henri Duvernois (20e).


2024 DEVE 60 : Dénomination jardin Charlotte Valandrey attribuée à l’espace vert situé 17 rue Hector Malot (12e).


2024 DEVE 61 : Dénomination Solange Faladé attribuée à l'espace vert situé 30 rue du Rendez-vous (12e).


2024 DEVE 62 : Dénomination jardin Jean-Michel Rosenfeld attribuée au jardin situé 119 rue de Ménilmontant (20e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.


  2024 DAC 82 : Subvention (5.500 euros) et convention avec l'association Kiosquorama.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.




2ème Commission, 4ème Commission, 8ème Commission



  2024 DAC 81 : Subvention (33.180 euros) et convention avec l’association L’inter-co, pour le fonctionnement de la Flèche d’Or (20e).

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteurs.




3ème Commission



  2024 DVD 55 : Actions contribuant à la stratégie logistique urbaine durable 2022-2026 - Subventions de fonctionnement à 2 associations (41.000 euros) et conventions associées.


2024 DVD 64 : Prolongement du RER E Eole à l’ouest. Protocole-relais n° 4 d’exécution du protocole-cadre et sa convention d’exécution.


2024 DVD 65 : Lignes de bus de quartier à Paris (13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) - Convention de délégation de compétence d'Île-de-France Mobilité à la Ville de Paris.


2024 DVD 76 : Espace logistique urbain implanté dans le parc de stationnement Concorde (8e) - Avenant n° 1 au contrat administratif d’occupation du domaine public avec la société Chronopost.


2024 DVD 77 : Visites de surveillance des anciennes carrières accessibles situées dans le secteur du Fort d’Ivry à Ivry-sur-Seine (94) - Convention avec le Ministère des Armées.


2024 DVD 89 : Contrats de concession - TotalEnergies Marketing - avenants pour le report au 30 septembre 2024 de la date de fin de distribution du diesel.

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.


  2024 DAJ 17 : Signature de protocoles d’accord transactionnel relatifs à l’indemnisation de victimes de l’explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019 à Paris (9e) (11 dossiers).


2024 DAJ 18 : Signature de protocoles d’accord transactionnel additionnels relatifs à l’indemnisation de victimes de l’explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019 à Paris (9e) (7 dossiers).


2024 DPMP 5 : Subventions (294.236 euros), conventions annuelles, avenants aux CPO et CPO avec 11 associations dans le cadre de la politique parisienne de préventions de la récidive et de la radicalisation.


2024 DPMP 6 : Subventions (188.000 euros), avenant et conventions annuelle d’objectifs avec 2 associations dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance et de l'occupation positive de l’espace.


2024 DSOL 106 : Subvention aux associations chargées de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques.


2024 PP 41 : Convention de groupement de commandes concernant la fourniture de peintures automobiles, consommables carrosseries, matériaux composites, accessoires, outillages et produits spécifiques.


2024 PP 42 : Convention de groupement de commandes concernant la fourniture de pièces de rechange, accessoires, équipements de signalisation sonores et lumineux nécessaires à la maintenance des véhicules.


2024 PP 43 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris.


2024 PP 46 : Convention portant cession à titre onéreux de matériels de secours à victime par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au profit de la société Schiller.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur.




3ème Commission, 1ère Commission



  2024 PP 35 : Adoption du compte de gestion 2023 du budget spécial de la Préfecture de police.


2024 PP 36 : Compte administratif 2023 du budget spécial de la Préfecture de police.


2024 PP 37 : Affectation des résultats 2023 du budget spécial de la Préfecture de police.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.




3ème Commission, 5ème Commission



  2024 DU 73 : Gare de Lyon - Projet côté Seine (12e) - Déclassement du domaine public routier et cession d'emprises rue de Bercy et rue de Rambouillet.

M. David BELLIARD (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.


  2024 DPMP 3 : Subventions (40.000 euros) et conventions avec 21 structures dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), Mme Mélody TONOLLI (5ème Commission) rapporteurs.




3ème Commission, 7ème Commission



  2024 DVD 52 : Plan Vélo et budget participatif - Subventions de fonctionnement et d’investissement à 20 associations (277.000 euros en fonctionnement et 177.500 euros en investissement) et conventions associées.


2024 DVD 53 : Actions contribuant à l’apaisement et au partage de l’espace public inscrits dans le Code de la rue et le plan "Paris : priorité Piéton !" - Subventions aux associations (31.000 euros en fonctionnement).

M. David BELLIARD (3ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.




3ème Commission, 1ère Commission, 8ème Commission



  2024 DVD 71 : Association Certibruit - Cotisation annuelle 2024-2026 (1.200 euros par an).

M. David BELLIARD (3ème Commission), M. Nicolas BONNET-OULALDJ (1ère Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.




3ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission



  2024 DVD 58 : Actions contribuant à l’amélioration de la sécurité routière sur le territoire parisien - Subventions (23.000 euros en fonctionnement et 10.000 euros en investissement) et conventions avec 3 associations.

M. David BELLIARD (3ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.