Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

I - Débats organisés

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

7ème Commission

  2025 DDCT 135 : Délibération relative aux nouveaux pouvoirs pour décider des Parisiennes et Parisiens.

II - Proposition de délibération

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

6ème Commission

  2025 LR-LCI 1 : Création d’un site patrimonial remarquable pour le quartier de la butte de Montmartre - Engagement des études.

III - Autres dossiers

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

3ème Commission

  2025 DVD 49 : Exploitation de vélos à assistance électrique en libre-service sans station d’attache - Signature des conventions d’occupation du domaine public avec les trois attributaires.

2025 DVD 54 : Dispositif de soutien aux bailleurs sociaux pour la création de places stationnements vélos sécurisées - Evolution des modalités d'attribution.

2025 DVD 58 : Site de stockage et de recyclable de matériaux de Bonneuil - Renouvellement de la convention d’occupation avec Haropa.

2025 DVD 72 : Parcs de stationnement Passy et Delessert (16e) - Convention de DSP avec la société Indigo pour la modernisation du parc Delessert, la mise en conformité du parc Passy et l'exploitation de l'ensemble.

2025 DVD 75 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (222.593,69 euros).

2025 DVD 76 : Plan Local de Mobilité de Paris - Adoption du projet.

2025 DVD 83 : Occupations temporaires du domaine public viaire pour le stationnement des vélos dans un cadre événementiel - Tarification.

2025 DVD 86 : Adhésion et versement de cotisation à l'association l’Avere-France.

2025 DVD 87 : Prolongement du RER E Eole à l’ouest - Convention relative au financement de la réalisation des travaux REA n° 7.

2025 DVD 94 : Inspection Générale des Carrières - Participation de deux communes des Hauts-de Seine (92) aux frais de fonctionnement - Conventions.

2025 DVD 95 : Dénomination "Paul Varry" attribuée à la piste cyclables située rue Réaumur, place de la Bourse et la rue du 4 septembre (Paris Centre).

2025 DVD 100 : Transition énergétique et écologique des flottes fluviales - Participation au Plan d’Aide à la Modernisation et à l’Innovation (PAMI) 2023-2027 de Voies Navigables de France - Convention.

  2025 DAJ 27 : Signature d'un protocole d'accord transactionnel relatif à l’indemnisation de victimes de l'explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019 à Paris (9e).

2025 DDCT 134 : Prise en charge par la Ville des frais d’accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2025.

2025 DPMP 4 : Subventions (50.500 euros) et conventions avec 23 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance dans les quartiers populaires et de la politique de la ville.

2025 DPMP 5 : Subventions de fonctionnement (190.000 euros) et d’investissement (12.000 euros), avenant et conventions avec 2 associations dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance.

2025 DPMP 10 : Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées.

2025 PP 60 : Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Sesem.

2025 PP 61 : Protocole d'accord transactionnel avec l'adjoint administratif I.

2025 PP 62 : Protocole d'accord transactionnel avec Madame I.

2025 PP 63 : Modification de la délibération n°2018 PP 5 du 9 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire.

2025 PP 64 : Modification des dispositions relatives aux modalités de versement du "forfait mobilités durables" aux personnels des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

2025 PP 65 : Régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et des agents contractuels des administrations parisiennes de la Préfecture de police de Paris.

2025 PP 66 : Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur N.D.

2025 PP 67 : Protocole d'accord transactionnel avec Madame D.

2025 PP 68 : Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur D.

2025 PP 69 : Protocole d'accord transactionnel avec Madame N.D.

2025 PP 70 : Protocole d'accord transactionnel avec Madame D. n° 2.

2025 PP 71 : Modification de contrat n° 2 - marché n°2022000003199-1 : travaux de construction du centre de secours et des 33 logements de fonction de la BSPP à Rueil-Malmaison - lot n° 3 Electricité CFO/CFA.

2025 PP 72 : Modification de contrat n° 5 - Marché de travaux pour la restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble Massillon-Paris (lot n° 4).

2025 PP 73 : Fourniture de pièces détachées et d'organes de fabrication TIB pour les véhicules de secours de la BSPP.

2025 PP 74 : Convention de don d'une sculpture bas-relief en pierre de taille par un tiers au profit de la BSPP.

2025 PP 75 : Convention de subvention accordée à l'association des architectes de sécurité de la Préfecture de police pour le 225ème anniversaire.

2025 PP 76 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique.

2025 PP 77 : Protocole d'accord transactionnel en matière de commande publique - société Ragueneau.

4ème Commission

  2025 DSP 7 : Subventions (2.598.000 euros) et conventions dans le cadre du plan d’action pour une meilleure régulation de l’espace public et une politique coordonnée de réduction des risques et des dommages.

2025 DSP 11 : Subventions (765.000 euros) avec 2 conventions à 8 associations participant à la lutte contre les cancers à Paris.

2025 DSP 23 : Subvention (177.020 euros) à l’association Lire et avenant pour des actions de promotion de la lecture dans les PMI, Relais Petite Enfance et quartiers politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 15e, 18e, 19e et 20e).

2025 DSP 35 : Conventions avec le fonds de dotation Vital Strategies et l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne pour deux projets de valorisation de données en santé publique (Recette : 87.556 euros).

2025 DSP 40 : Subventions (50.000 euros) à trois associations et un établissement scolaire dans le cadre du programme héritage "Transformations Olympiques".

2025 DSP 50 : Adhésion de la Ville de Paris au réseau de santé périnatal parisien (RSPP).

2025 DSP 52 : Subventions (27.499 euros) et conventions avec 2 organismes pour le développement de structures de santé sur le territoire parisien dans le cadre du dispositif Paris Med’ (6e, 19e).

2025 DSP 58 : Contrat de partenariat pour des actions éducatives en santé environnementale avec l’établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (EPPDSCI - Universcience).

2025 DSP 59 : Avenant à la convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage entre la Ville et la RIVP pour la réalisation d'un centre de promotion de la santé dans le cadre de la ZAC Python-Duvernois (20e).

  2025 DSOL 64 : Subventions (125.000 euros) et convention tripartite avec la FCS de Paris co-signée par la CAF de Paris pour les années 2025-2027 et convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec le REVS.

2025 DSOL 77 : Subventions (1.761.033 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions avec 31 associations gestionnaires des centres sociaux et socioculturels de Paris.

2025 DSOL 78 : Signature de 21 avenants et de 3 conventions avec 24 associations gestionnaires d’espace de vie sociale et subventions complémentaires (455.050 euros) pour leur fonctionnement global 2025.

2025 DSOL 80 : 18 subventions (1.608.710 euros) de fonctionnement pour 14 associations et 1 fondation pour des actions d’aide alimentaire ; 2 subventions d’investissement pour 2 associations ; 2 avenants.

2025 DSOL 81 : Subventions au Crédit municipal de Paris (4e) et à Crésus Île-de-France (14e) pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.

2025 DSOL 84 : Subventions de fonctionnement et d'investissement (3.372.913 euros) avec 7 organismes pour leurs dispositifs d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris.

2025 DSOL 86 : Subventions de fonctionnement (623.282 euros) et conventions avec 4 associations pour des projets à destination des familles en situation de précarité.

2025 DSOL 87 : Subventions (4.089.849 euros) à 10 associations et 1 organisme pour le fonctionnement de 15" Espaces Solidarités Insertion" (ESI) et un accueil de jour.

2025 DSOL 91 : Subventions (173.000 euros) à 5 organismes, conventions pour leurs actions visant l’insertion par logement, accès aux droits, prévention des expulsions locatives et lutte contre l'habitat indigne.

2025 DSOL 101 : 5 subventions de fonctionnement (25.715 euros) et 2 subventions d’investissement (410.000 euros) pour des bagageries.

2025 DSOL 102 : Subventions de fonctionnement et d’investissement relatives à des actions d’hébergement d’urgence de familles et de jeunes en errance mis à l’abri dans des sites.

2025 DSOL 103 : FSL de Paris : Avenant à convention avec EDF et convention avec le SIAAP relatifs aux aides au maintien de la fourniture d’énergie et d’eau et aux conditions de participation au FSL.

2025 DSOL 110 : Subventions (440.000 euros) et conventions à 26 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique.

2025 DSOL 111 : Subventions (1.241.493 euros) à 8 associations pour leurs actions d’accompagnement auprès de jeunes en difficulté et en risque d’exclusion (5 conventions annuelles et 3 conventions.

2025 DSOL 114 : Subventions d'investissement (59.710 euros) dans le cadre de 2 conventions avec l’association Solidarité Roquette lauréat de l’édition du budget participatif 2024.

  2025 DSOL 51 : Subventions d’investissement (108.706 euros) pour l’aménagement et/ou l’embellissement d'espaces de repos dédiés aux personnels au sein des EHPAD et des Petites Unités de Vie pour les personnes âgées.

2025 DSOL 55 : Subventions (97.000 euros) à onze associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions de prévention en direction des seniors, l’accès aux loisirs et le soutien aux aidants.

2025 DSOL 112 : Modification du Règlement départemental d'aide sociale visant à la fixation d'un taux d'indexation plafond relatif aux tarifs différenciés dans les EHPAD.

  2025 DDCT 40 : Subvention (226.000 euros) à 17 associations au titre de l’appel à projets REFUG 2025.

2025 DDCT 120 : Subventions (13.500 euros) à 2 associations au titre de la lutte contre les discriminations, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

2025 DDCT 123 : Adhésion (169 euros) à EGIDES, au titre de la lutte pour l’égalité des droits et de la visibilité des personnes LGBTQIA+.

2025 DDCT 133 : Subvention (282.000 euros) à l’association du Collectif Archives au titre de la lutte contre les discriminations et les LGBTQIA+phobies.

2025 DICOM 20 : Avenant à une convention de partenariat relative au Prix International de Paris, au Bal de l’amour et à la Boum de l’Eurovision.

2025 DGRI 12 : Subventions (111.000 euros) et conventions avec 15 associations dans le cadre de la défense des droits humains à l'international.

5ème Commission

  2025 DCPA 17 : Adhésion à l'Association "construire en chanvre".

2025 DLH 10 : Location de l'immeuble 36, rue Myrha (18e) - Avenant au bail emphytéotique.

2025 DLH 50 : 16-20 rue Pétrelle (9e) - 9-11 avenue Trudaine (9e) - Signature d’un protocole d’accord, d’un bail dérogatoire et d’un bail commercial avec GRDF.

2025 DLH 119 : Octroi de la garantie des emprunts finançant une opération de rénovation de résidence pour personnes âgées réalisée par l'Habitation Confortable au 33 rue Piat (20e).

2025 DLH 121 : Modification et octroi de garanties d'emprunts finançant diverses opérations de logements sociaux réalisées par Paris Habitat.

2025 DLH 128 : Réalisation, 154 rue de Charonne (11e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 38 logements sociaux (13 PLA-I, 13 PLUS, 12 PLS) par Paris Habitat - Subvention (3.973.960 euros).

2025 DLH 133 : Octroi et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux réalisés par la RIVP.

2025 DLH 135 : Réitération et modification de garantie d'emprunts finançant divers programmes de création de logements sociaux et intermédiaires réalisés par Elogie-SIEMP.

2025 DLH 140 : Octroi de garanties d’emprunts finançant un programme de rénovation de 11 logements sociaux réalisé par Immobilière 3F situé 11 rue de Rouen (19e).

2025 DLH 142 : Modification de la garantie d’emprunt finançant un programme de rénovation de logements sociaux réalisé par CDC Habitat Social situé 146-148 rue Roquette (11e).

2025 DLH 144 : Location de l'immeuble 22, avenue Trudaine (9e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

2025 DLH 146 : Réalisation 58-60 avenue Parmentier (11e) d'un programme de création de 14 logements PLS et 13 logements intermédiaires par Batigère Habitat - Subvention (1.748.520 euros).

2025 DLH 148 : Ajout par voie d’avenant d’une clause de renouvellement des locations y compris commerciales pour une durée expirant au-delà de celle des baux emphytéotiques conclus avec Paris Habitat OPH.

2025 DLH 149 : Modification de garanties d’emprunts finançant des programmes de création de logements sociaux réalisés par l’Habitation Confortable.

2025 DLH 158 : Communication sur l'adaptation du parc de logements publics parisiens aux besoins des personnes en perte d’autonomie.

2025 DLH 169 : Document de principe établi entre l'Etat et la ville de Paris pour l'application de la décote pour la réalisation de logements sociaux.

2025 DLH 188 : Convention de coopération entre la Ville de Paris et l'Association foncière logement-Digneo.

  2025 DLH 145 : Assurance Habitation Parisienne : poursuite du partenariat - Avenant de prorogation de la convention (2026-2029).

  2025 DGGP 9 : Convention de coopération entre la Ville de Paris et la commune du Kremlin-Bicêtre pour l’amélioration de la gestion des voiries limitrophes.

2025 DSOL 93 : Participation (3.950.000 euros) et convention pluriannuelle 2025-2027 avec le Groupement d'Intérêt Public de la MDPH de Paris.

2025 DSOL 94 : Subventions (95.000 euros) à 7 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit des familles.

2025 DSOL 107 : Subventions (100.000 euros) à 25 associations et convention ou avenant avec 5 d’entre elles, pour leurs actions dans le cadre du Mois parisien du Handicap 2025.

2025 DSOL 122 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Droit Pluriel pour ses actions d'aide à l'accès au droit des personnes en situation de handicap.

2025 DU 6 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisitions d'emprises publiques auprès de la Semapa et cession à la Semapa après déclassement d'un volume en sursol de la rue Watt dans l'ilot M10 de la ZAC.

2025 DU 85 : Vente de trois lots de copropriété (lots n° 54, 101 et 102), 13 rue d’Armaillé (17e).

2025 DU 87 : Lancement d'une procédure de DUP en vue de l'acquisition du terrain et des centrales de cogénération et de production/traitement d’eau qui y sont édifiées situés à Vitry-sur-Seine (94).

2025 DU 89 : ZAC Python-Duvernois (20e) - Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises foncières nécessaires pour constituer le lot 4 (2ème phase de cession) et le lot n° 10.

2025 DU 101 : Mises en demeure d'acquérir les biens (2e, 6e, 8e, 15e) faisant l'objet d'un droit de délaissement - Renonciation.

2025 DU 107 : Déclassement du domaine public communal et cession d'un immeuble 29 avenue de Villiers (17e).

2025 DU 117 : Cession de 2 lots de copropriété à la Foncière Paris Commerces, au 60 rue Raymond Losserand (14e).

2025 DU 118 : Revente d'un local commercial préempté à la SAS Foncière Paris Commerce, 117 rue de Crimée (19e).

2025 DU 120 : Cession d'un immeuble 57 rue Jeanne d’Arc à Saint-Mandé (94).

2025 DU 123 : Cession par adjudication d'un bien 40 rue de Leibniz (18e).

2025 DU 134 : Opération Villa d’Este (13e) - Modalités d’intervention pour la requalification des espaces libres.

2025 DU 139 : Avenant à la Promesse synallagmatique de vente à la SEM PariSeine d'un bien, 16 bis rue Ernest Rousselle / 4 rue Damesme (13e).

2025 DU 144 : Renoncement au droit de retour de la Ville en faveur de la RIVP (résidence Les Fusains) à Aubervilliers (93).

2025 DU 150 : Signature d’un protocole relatif au site 15-19 rue de la Marseillaise (19e) consenti par la Ville de Paris au profit de la SCCV Cité Universelle en vue de la mise en œuvre d'un nouveau projet.

2025 DU 155 : ZAC Bédier-Oudiné (13e) - Cession à la SEMAPA d'une emprise bâtie dans le secteur Oudiné.

2025 DU 165 : Autorisation de surplomb du domaine public municipal dans le cadre de l'isolation thermique par l'extérieur (ITE) d'un immeuble d'habitation 38 des Rigoles (20e).

2025 DU 167 : Convention de financement régionale relative à l’aménagement des Orgues de Flandre (19e) - Autorisations à Paris Habitat et à la SEMAPA de solliciter des subventions.

2025 DU 174 : Modificatif à l'EDDV de la parcelle FZ n° 1 - Constitution de servitudes grevant le volume 66701 à Beaugrenelle, 29-35, quai André Citroën - 1-15, rue de Javel (15e).

2025 DU 183 : Maine - Montparnasse - Protocole d’accord avec les copropriétaires de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM) en vue d’engager la transformation du centre commercial.

  2025 DDCT 87 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement culturel Théâtre de Chaillot, dans le cadre d’un jumelage culturel dans le 18e arrondissement.

5ème Commission, 1ère Commission

  2025 DDCT 92 : Appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle 2025 - Subventions de fonctionnement (90.000 euros) à 6 associations.

  2025 DDCT 102 : Communication du bleu budgétaire Politique de la ville 2024.

5ème Commission

  2025 DDCT 107 : Subventions (134.600 euros) à 30 associations pour le financement de 51 projets dans les quartiers politique de la ville du 10e arrondissement (2ère enveloppe EDL 10).

2025 DDCT 108 : Subventions (75.750 euros) à 18 associations pour le financement de 23 projets dans les quartiers politique de la ville du 11e arrondissement (2ème enveloppe EDL 11).

2025 DDCT 109 : Subventions (27.800 euros) à 7 associations pour le financement de 7 projets dans le quartier politique de la ville du 12e arrondissement (2ème enveloppe EDL 12)

2025 DDCT 110 : Subventions (192.000 euros) à 50 associations pour le financement de 69 projets dans les quartiers politique de la ville du 13e arrondissement (2ème enveloppe EDL 13e).

2025 DDCT 111 : Subventions (120 000 euros) à 41 associations pour le financement de 57 projets dans les quartiers politique du 14e arrondissement (2ème enveloppe EDL 14)

2025 DDCT 112 : Subventions (53.000 euros) à 20 associations pour le financement de 26 projets sur les quartiers politique de la ville du 15e arrondissement (2ème enveloppe EDL 15).

2025 DDCT 113 : Subventions (99.040 euros) à 29 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers politique de la ville du 17e arrondissement (2ème enveloppe EDL 17).

2025 DDCT 114 : Subventions (283350 euros) à 80 associations pour le financement de 105 projets dans les quartiers politique de la ville du 18e arrondissement (2ème enveloppe EDL 18e)

2025 DDCT 115 : Subventions (299.900 euros) à 99 associations pour le financement de 127 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 19e).

2025 DDCT 116 : Subventions (230.900 euros) à 74 associations pour le financement de 96 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens (2ème enveloppe EDL 20e Portes et Belleville Amandiers).

2025 DDCT 117 : Soutenir et sécuriser 69 associations pour le financement de 120 projets en conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO) dans les quartiers politique de la ville parisiens (763.965 euros).

2025 DDCT 122 : Soutien aux réseaux de familles monoparentales dans les quartiers populaires - Subventions (106.000 euros) à 8 associations (11e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e).

6ème Commission

  2025 DDCT 37 : Subventions (563.000 euros) à 39 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

2025 DDCT 41 : Subvention (319.000 euros) à 15 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle.

2025 DDCT 132 : Subvention (42.000 euros) et avenant avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF), au titre du projet de Téléphone Grave Danger et de la lutte contre les violences faites aux femmes.

2025 DGRI 48 : Adhésion au réseau Change (City Hub and Network for Gender Equity).

2025 DJS 55 : Convention d’engagements réciproques pour l’accueil de volontaires en service civique solidarité seniors 2024-2025.

2025 DJS 58 : Centre Paris Anim' Espace Beaujon (8e) - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation.

2025 DJS 59 : Subventions (220.000 euros), conventions et avenants avec 10 associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2025 DJS 60 : Subventions (253.500 euros), conventions et avenants avec 56 associations de jeunesse (10e, 11e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'insertion socioprofessionnelle et de l'emploi.

2025 DJS 61 : Subventions (211.900 euros), conventions et avenants avec 58 associations de jeunesse (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'engagement et du pouvoir d'agir des jeunes.

2025 DJS 62 : Subventions (282.500 euros), conventions et avenants avec 85 associations de jeunesse (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l'accès des jeunes à la culture, au sport et aux vacances.

2025 DJS 91 : Centre Paris Anim' Point du Jour et son annexe Mesnil Saint-Didier (16e) - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation.

2025 DJS 92 : Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim' Château-Landon - Avenant n° 2 à la DSP relative aux Centres Paris Anim' du 10e arrondissement.

2025 DJS 93 : Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la SEM Elogie-SIEMP pour la démolition et la reconstruction du CPA Mercœur 4, rue Mercœur (11e).

2025 DJS 97 : Délégation de service public - Convention avec l’association Actisce pour la gestion des Centres Paris Anim’ La Jonquière et son annexe Louis Loucheur, et Interclub (17e).

2025 DJS 98 : Délégation de service public - Convention avec l’association Claje pour la gestion des Centres Paris Anim’ Pina Bausch et son annexe Maya Angelou, Musidora, Annie Fratellini, Bessie Smith et son annexe Louise Jacobson (12e).

2025 DJS 114 : Relocalisation temporaire des activités du Centre Paris Anim’ Clavel - Avenant n° 1 à la DSP relative aux Centres Paris Anim’ du 19e arrondissement.

  2025 DAE 127 : Subventions (120.000 euros) et convention avec la Cité Universitaire Internationale de Paris.

2025 DASCO 14 : Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (1.028.212 euros) pour des projets d’animation au titre des temps d’activités périscolaires (TAP).

2025 DASCO 15 : Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (37.667 euros) pour des projets d’animation sur temps périscolaire et extrascolaire mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

2025 DASCO 19 : Convention d'organisation entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France pour les travaux de rénovation de la Chapelle et du Théâtre de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e).

2025 DASCO 21 : Subventions et convention avec Adapeila pour Loisirs Pluriel Paris 13 (95.000 euros) et Loisirs Pluriel Paris 19 (95.000 euros) pour 2 centres de loisirs pour enfants en situation de handicap et valides.

2025 DASCO 38 : Subventions d'investissement (315.635 euros) à 29 collèges au titre du budget participatif des collèges - Édition 2024-2025.

2025 DASCO 42 : Soutien de la Ville de Paris à l’opération "Colos apprenantes" - Convention avec l’Etat et la Caisse d’allocations familiales.

2025 DASCO 44 : Désaffectation de l'ancienne école élémentaire du Pont de Lodi 2 rue du Pont de Lodi (6e).

2025 DASCO 46 : Projet de convention et de financement (10.763 euros) avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la fourniture d’une prestation de restauration pour les actions de l’École Dehors.

2025 DASCO 47 : Collèges publics parisiens - Dotation complémentaire de fonctionnement (30.000 euros), subventions d'équipement (17.300 euros) et subventions pour travaux (76.276 euros).

2025 DASCO 51 : Subvention (52.400 euros) et avenant et subvention compensatrice de redevance occupation locaux (37.600 euros) avec le Conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris (8e).

2025 DASCO 53 : Subventions (22.900 euros) à 6 associations pour des actions éducatives destinées aux enfants ou aux jeunes et avenant avec l’Association départementale des Pupilles de l’enseignement public de Paris.

2025 DASCO 54 : Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions.

2025 DASCO 55 : Caisse des écoles du 5e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (56.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2025 DASCO 56 : Caisse des écoles du 13e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (933.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2025 DASCO 57 : Caisse des écoles du 17e arrondissement - Attribution d'une subvention complémentaire (238.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

2025 DASCO 60 : Adoption d’une convention de partenariat avec le collectif Enketo.

2025 DASCO 62 : Avenant n° 2 à la convention de participation financière entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France dans le cadre du projet de rénovation de la Cité mixte régionale Jacques Decour (9e).

2025 DASCO 63 : Indemnisation amiable de GAN Assurances en réparation d’un dommage aux biens et de la perte de loyers suite à un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2025 DASCO 64 : Convention d'occupation du domaine public avec la Fédération de la Ligue de l'enseignement relative à l'utilisation des locaux sis 40, rue Manin (19e).

2025 DASCO 65 : Convention cadre de partenariat pour l'académie des langues.

2025 DASCO 71 : Convention d’occupation du domaine public avec l'association Les Jeunes Kabyles de France relative à l'utilisation de locaux sis 40 rue Manin (19e).

2025 DDCT 62 : Subventions (21.250 euros) à 4 associations au titre de la quote-part du fonds d’animation locale (FAL) attribuée au 10e arrondissement.

2025 DDCT 100 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la SCM Espace Santé Paris 6 au titre de l’occupation de locaux situés dans le bâtiment de la Mairie du 6e arrondissement.

2025 DDCT 143 : Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices des maires d’arrondissement.

2025 DEVE 39 : Prorogation du contrat d'objectifs et de moyens de la régie personnalisée École du Breuil pour la période 2025-2027 et communication du bilan 2022-2024.

2025 DFPE 5 : Subventions (1.787.571 euros) à 13 associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de 17 lieux d'accueil enfants parents à Paris.

2025 DFPE 107 : Subventions (464.500 euros), conventions et avenant avec dix associations pour le fonctionnement et la promotion de leur service de médiation familiale.

2025 DFPE 137 : Subvention (775.316 euros) à 5 associations et signature de 4 conventions pluriannuelles (2025 à 2027) et 2 conventions annuelles (2025) d'objectifs pour le fonctionnement de relais petite enfance (RPE).

2025 DFPE 169 : Avenant n° 1 à la convention avec les Ministères Economiques et Financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 place du Bataillon du Pacifique (12e).

2025 DICOM 22 : Convention de coproduction relative à l’organisation de l’événement Paris hors ligne.

2025 DVD 97 : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 41 rue du faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel.

2025 SG 17 : Projet Louvre - Nouvelle Renaissance (Paris Centre) : autorisation de signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage.

  2025 DFPE 1 : Subventions (283.101 euros), avenant n° 1 à l'association Léo Lagrange Nord - Ile de France (80) pour ses deux établissements d’accueil du jeune enfant (18e).

2025 DFPE 19 : Subvention (249.726 euros), avenant n° 1 à l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective, Institutions Ganone Yad 145, rue Saint-Maur (11e).

2025 DFPE 20 : Subvention (219.604 euros), avenant n° 1 à l'association Ozar Hatorah Paris 11 Crèche (11e) pour la crèche collective située 40, rue de l’Orillon (11e).

2025 DFPE 21 : Subvention (337.195 euros), avenant n° 1 à l'association Ozar Hatorah Paris 13 Crèche (13e) pour la crèche collective située 31, rue des Cordelières (13e).

2025 DFPE 27 : Subvention (2.196.722 euros), avenant n° 1 à l'association La Croix Rouge française (92120) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

2025 DFPE 33 : Subvention (178.644 euros), avenant n° 1 à l'association Ohel Esther (19e) pour son multi-accueil Ohel Léa situé 4-8 rue Henri Murger (19e).

2025 DFPE 34 : Subvention (238.459 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective située 38-40 rue des Annelets (19e).

2025 DFPE 35 : Subvention (199.980 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective située 14, rue de Thionville (19e).

2025 DFPE 44 : Subvention (153.000 euros), avenant n° 1 au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour son établissement d'accueil de la petite enfance situé 1 bis, rue de Joinville (19e).

2025 DFPE 45 : Subventions (443.386 euros), avenant n °1 et subvention (9.678 euros) et convention d'investissement à l'association AFAPE (10e) pour ses 2 établissements d'accueil du jeune enfant (10e et 19e).

2025 DFPE 46 : Subventions (1.483.481 euros), avenant avec l'association Gan Menahem pour ses 5 établissements d'accueil du jeune enfant.

2025 DFPE 52 : Subvention (695.800 euros), avenant n° 1 à l'association Centre israélite de Montmartre pour ses trois établissements d’accueil du jeune enfant.

2025 DFPE 53 : Subventions (820.728 euros), avenant n° 1 avec l'association Gan Yael - crèche et jardin d'enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil du jeune enfant.

2025 DFPE 57 : Subvention (94.087 euros), avenant n° 1 à l'association Institut d’éducation et des pratiques citoyennes (IEPC) pour sa crèche collective A Petits Pas au 6/8, impasse du curé (18e).

2025 DFPE 58 : Subvention (229.773 euros), avenant n° 1 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Mouchka 49-51, rue Petit (19e).

2025 DFPE 69 : Subvention (154.067 euros), et avenant n° 1 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce située 60, bis rue de Picpus (12e).

2025 DFPE 78 : Subvention (113.637 euros), avenant n° 1 à l'association La Joannaise du Gros Caillou (7e) pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou 11 rue Pierre Villey (7e).

2025 DFPE 84 : Subvention (80.652 euros), avenant n° 1 à l'association AFC Saint Pierre - Saint Dominique (14e) pour la crèche collective Saint Pierre - Saint Dominique située 12 rue des Suisses (14e).

2025 DFPE 85 : Subvention (198.221 euros), avenant n° 1 à la Fondation de l'Armée du Salut (20e) pour la crèche collective Le Palais des Enfants située 94 rue de Charonne (11e).

2025 DFPE 88 : Subvention (169.980 euros), avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia (14e) pour la crèche collective Gribouille Alésia située 11 ter/quater rue d'Alésia (14e).

2025 DFPE 95 : Subvention (176.424 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil situé 12, allée Père Julien Dhuit (20e).

2025 DFPE 99 : Subvention (117.631 euros), avenant n° 1 à l'association Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie située 4, rue d’Annam (20e).

2025 DFPE 101 : Subventions (514.836 euros), avenant n° 1 à l'association Gan Yossef (20e) pour ses deux établissements d’accueil du jeune enfant (20e).

2025 DFPE 102 : Subvention (183.296 euros), avenant n° 1 à la fondation CASIP Cojasor (20e) pour sa halte-garderie "Susanne et David Levy - Le Petit Monde" située 8, rue de Pali-Kao (20e).

2025 DFPE 103 : Subvention (507.222 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche laïque du quartier Saint Fargeau (20e) pour sa crèche collective située 33 rue du Télégraphe (20e).

2025 DFPE 110 : Subventions (3.225.000 euros), avenant n° 1 à la fondation Léopold Bellan pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance.

2025 DFPE 111 : Subvention (382.538 euros), avenant n° 1 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie sise 13 bis, rue des Bernardins (5e).

2025 DFPE 114 : Subvention (60.103 euros), avenant n° 1 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective située 18, rue de l’Orillon (11e).

2025 DFPE 119 : Subvention (7.033 euros) et convention avec l'association "Relais 59" pour la réalisation de travaux de rénovation pour la halte-garderie située 1 rue Hector Malot (12e).

2025 DFPE 120 : Subvention (428.026 euros) et convention avec l'association "L'Ile aux Trésors"(19e) pour la création d'un établissement de jeunes enfants au 27 rue Bouret (19e) dans le cadre d'un relogement.

2025 DFPE 128 : Subvention (5.120.865 euros) et avenants n° 1 France Horizon pour ses 20 établissements petite enfance.

2025 DFPE 143 : Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par la SAS Born to Be, situé au 27 rue Ledion (14e).

2025 DFPE 152 : Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par la SAS Born to Be, situé au 77 rue de Lourmel (15e).

2025 DFPE 154 : Subvention (2.046.000 euros) et convention avec Elogie-Siemp (19e) pour la création d’un établissement d’accueil du jeune enfant au 4 bis rue Coustou (18e).

2025 DFPE 167 : Cession à l’euro symbolique aux Ministère des Armées de l’équipement de petite enfance modulaire situé dans les jardins du Sénat et signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage.

2025 DU 140 : Acquisition auprès de la société Gramat Balard de 3 lots de copropriété (1 logement de fonction, 1 cave, 1 parking) 10 rue André Lefebvre (15e).

  2025 DAE 71 : Site des Cordeliers (6e) - Bail emphytéotique avec la RIVP et avenant à concession de travaux à la RIVP.

2025 DAE 111 : Aide à l'installation au logement étudiante (AILE).

2025 DAE 131 : Subventions de fonctionnement (301.481 euros) et conventions avec divers établissements de recherche dans le cadre de l’appel à projets Paris Recherche.

2025 DAE 145 : Ajustements des volets 2 et 3 du dispositif de financement associatif étudiant Kit Asso.

2025 DAE 156 : Subventions de fonctionnement (150.000 euros) dans le cadre de l'appel à projets pour le partage de la culture scientifique à Paris.

2025 DAE 159 : Convention de partenariat avec l'Atrium de l'Université Paris Cité dans le cadre de la démarche Paris Recherche.

  2025 DSOL 95 : Participation (208.017 euros) et convention triennale de financement avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour la prise en charge des séjours des enfants au sein du CSAPA "Horizon".

2025 DSOL 115 : Convention relative à la mise à disposition des services et moyens de la Caisse des écoles du 20e arrondissement pour la Ville de Paris, Maison d'accueil de l'enfance Eleanor Roosevelt.

2025 DSOL 118 : Restitution à l’AP-HP du site Parent de Rosan sis 3-4, Grande Avenue de la Villa de la Réunion (16e).

7ème Commission

  2025 DEVE 34 : Cimetière du Père Lachaise - Mémorial du génocide de Srebrenica - Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'association "Solidarité internationale Bosnie-Herzégovine-France".

2025 DGRI 9 : Subventions (80.000 euros) et conventions avec 11 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Solidev 2025"

2025 DGRI 20 : Co-organisation avec ONU-Habitat de la conférence "Pour des proximités urbaines durables" le 4 septembre 2025 à l’Académie du climat et à l’Hôtel de Ville.

2025 DGRI 36 : Subvention (3.000 euros) à l’association Arteva.

2025 DGRI 38 : Subvention (11.144 euros) et avenant à la convention entre la Ville de Paris, France Volontaires et l’ADICE pour la mobilisation de Volontaires de Solidarité Internationale.

2025 DGRI 41 : Organisation d’une exposition d’affiches "Paris - Rio de Janeiro" à l’occasion de la Saison culturelle Brésil-France 2025.

2025 DGRI 46 : Subvention (35.000 euros) et convention avec Santé Arménie pour une aide d’urgence destinée à améliorer l'accès aux soins de rééducation et de réadaptation pour les enfants à Goris.

  2025 DICOM 21 : Conventions de partenariat relatives à Paris en Seine 2025.

2025 DJS 67 : Convention d'occupation du domaine public sur l'espace dit "Quai du Lot" avec la SAS Rosa Parks Sports (19e).

2025 DJS 79 : Subventions (576.500 euros) à 27 organismes locaux de Fédérations nationales sportives dont 14 avenants 1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs.

2025 DJS 82 : Subvention (80.000 euros) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité départemental olympique et sportif de Paris.

2025 DJS 100 : Avenant n° 2 au contrat d'occupation du domaine public du Centre hippique du Bois de Boulogne.

2025 DJS 101 : Convention d’occupation du domaine public sur le site des tennis Flandrin situés 89 boulevard Flandrin (16e).

2025 DJS 102 : Attribution d'un contrat de concession de travaux sur le site des Tennis Pereire situés 119 boulevard Pereire (17e).

2025 DJS 111 : Subvention (30.0000) à la Fédération française handisport pour l'organisation du HOP 2025.

2025 DJS 115 : Communication : Manifeste Paris Active et Sportive.

2025 DTEC 15 : Subventions aux associations soutenant des actions d’animation, de découverte de la Seine et de préservation des milieux aquatiques.

2025 DTEC 26 : Subvention à l’association Zero Waste France.

  2025 DJS 4 : Subventions (123.050 euros) à seize associations sportives (dont deux avenants et deux conventions pluriannuelles d'objectifs) (Paris Centre).

2025 DJS 6 : Subventions (18.300 euros) à quatre associations sportives (dont un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs) (6e).

2025 DJS 7 : Subventions (11.500 euros) à cinq associations sportives dont 1 avenant à une convention pluriannuelle d’objectifs (7e).

2025 DJS 9 : Subventions (78.400 euros) à treize associations sportives (dont deux avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (9e).

2025 DJS 10 : Subventions (35.050 euros) à sept associations sportives (dont 3 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs) (10e).

2025 DJS 11 : Subventions (31.900 euros) à treize associations sportives (dont 1 avenant à une convention pluriannuelle d’objectifs) (11e).

2025 DJS 12 : Subventions (272.900 euros) à vingt-huit associations sportives (dont 9 avenants n°1 aux conventions pluriannuelles d'objectif) (12e).

2025 DJS 13 : Subventions (225.150 euros) à vingt-deux associations sportives (dont 1 convention pluriannuelle d’objectifs et 12 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (13e).

2025 DJS 15 : Subventions (235.550 euros) à vingt-et-une associations sportives (dont sept avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (15e).

2025 DJS 16 : Subventions (44.500 euros) à quatre associations sportives (dont 3 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs) (16e).

2025 DJS 17 : Subventions (100.400 euros) à huit associations sportives (dont trois avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs).

2025 DJS 18 : Subventions (309.700 euros) à dix-huit associations sportives (dont sept avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs) (18e).

2025 DJS 19 : Subventions (269.000 euros) à seize associations sportives (dont neuf avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (19e).

2025 DJS 20 : Subventions (138.700 euros) à vingt et une associations sportives (dont 10 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs) (20e).

2025 DJS 42 : Subvention de fonctionnement (10.000 euros) pour l’association Paris Jean Bouin au titre de l’année 2025.

2025 DJS 72 : Subvention de fonctionnement (10.000 euros) au comité départemental de Paris de tennis au titre de l’année 2025.

  2025 DDCT 77 : Subventions (131.000 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 30 associations.

8ème Commission

  2025 DPE 27 : Collecte de literie en pied d’immeuble (Paris Centre, 5e et 6e) - Expérimentation et signature d’une convention avec Ecomaison.

2025 DPE 28 : Adhésion de la Ville de Paris à la Centrale d'achat du transport public (CATP) pour l’achat d’aspiratrices et laveuses électriques de trottoirs et autres matériels et fournitures proposées par la CATP.

2025 DPE 29 : Subventions (52.100 euros), conventions avec 5 associations lauréates de l’appel à projets "Compostage de proximité 2025" et signature d’un avenant.

2025 DPE 30 : Dispositif de soutien à la lutte contre les graffitis sur les rideaux métalliques des commerces parisiens.

  2025 DPE 26 : Subventions (10.000 euros) à l’association Coordination Eau Ile-de-France pour trois projets en lien avec l’eau à Paris.

2025 DTEC 16 : Subventions accordées aux associations de la transition écologique.

2025 DTEC 20 : Rapport sur la transition écologique et sociale "Paris demain" - Edition 2024.

2025 DTEC 22 : 10 ans de l’Accord de Paris - Communication au conseil de Paris en matière d’accélération des énergies renouvelables locales.

2025 DTEC 23 : Avenant à la convention pluriannuelle signée en 2024 liant la Ville de Paris et l'Agence parisienne du climat et fixation du solde de la subvention attribuée par la Ville de Paris en 2025.

2025 DTEC 27 : Convention fixant le montant de la subvention accordée par la Ville de Paris en 2025 (60.000 euros) à l’association Compagnons Bâtisseurs pour le Bricobus / Précarité Énergétique.

2025 DTEC 29 : Contrat de reversement de la subvention de la RIF par la Ville de Paris à la CPCU (2 M€).

2025 DTEC 30 : Dérogation, pour des bâtiments, à l'obligation de raccordement au réseau de chaleur en zone de développement prioritaire.

2025 DTEC 31 : Avenant n° 15 au contrat de concession de service public de distribution de chaleur.

  2025 DVD 90 : Canaux parisiens - Avenant à la convention de groupement de commandes pour l’achat de services couvrant les besoins relatifs aux études sur le secteur des canaux de Paris à grand gabarit - Intégration.

  2025 DEVE 4 : Convention de partenariat avec l’association SOS Sahel pour la promotion des plantes du Sahel et leurs usages.

2025 DEVE 8 : Traitement des sols du parc Aretha Franklin (20e) - Autorisation de signature d’une convention avec la SEMAPA.

2025 DEVE 57 : Autorisation d’occuper une parcelle de terrain dans le bois de Vincennes (12e), aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l’ordre public - Convention avec la Préfecture de police.

2025 DEVE 71 : Adhésion (500 euros) à Graine Île-de-France.

2025 DEVE 73 : Mise à disposition du site de découpe du bois situé avenue de l’Hippodrome (16e) au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris - Convention avec la Préfecture de police.

2025 DEVE 77 : Subvention en nature à l’association Jardin Saint Serge, pour l’embellissement du jardin Saint Serge (19e) dans le cadre du programme d’ouverture de 300 hectares d’espaces verts à l’horizon 2040.

2025 DEVE 78 : Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

  2025 DAE 22 : Conventions, avenant à convention et subventions (451.000 euros) à 18 organismes portant des projets économiques en faveur d’une alimentation durable et solidaire.

2025 DAE 25 : Subvention (680.000 euros) et convention avec la RIVP pour la réhabilitation de l’hôtel d’activités Chevaleret et pour l’accueil et la pérennisation d’activités alimentaires durables.

2025 DAE 113 : Conventions et subventions (250.000 euros) à cinq associations portant des projets en faveur du droit à une alimentation saine et durable pour toutes et tous à Paris (14e, 18e, 19e, 20e).

2025 DEVE 37 : Subvention de fonctionnement (28.500 euros) à l’association Veni Verdi œuvrant pour le développement de 8 projets d’agriculture de proximité.

2025 DEVE 38 : Subvention de fonctionnement (33.500 euros) à 5 associations œuvrant pour le développement de projets d'agriculture de proximité.

2025 DEVE 45 : Adhésion à la démarche Etica valorisant les acteurs de la restauration collective qui orientent leurs approvisionnements et leurs menus vers des produits plus respectueux du bien-être animal.

2025 DEVE 67 : Subventions (130.000 euros) à 15 associations (16 projets) pour des actions de sensibilisation à une alimentation durable et d’accompagnement vers une plus grande démocratie alimentaire.

1ère Commission

  2025 DAE 42 : Grand Prix de Pâtisserie de la Ville de Paris.

2025 DAE 81 : Convention biennale (2025-2026) avec la chambre de commerce et d’industrie de la région Paris Ile-de-France.

2025 DAE 94 : Subvention (5.000 euros) à la Confédération générale de l’alimentation en détail d’Île-de-France et convention de partenariat pour l’organisation des Grandes rencontres des métiers de la gastronomie.

2025 DAE 116 : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Convention.

2025 DAE 144 : Etude de l'APUR pour accompagner la politique publique en faveur du commerce à Paris.

2025 DAE 151 : Avenant de prolongation de la convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé place de la République (Paris Centre, 10e, 11e).

2025 DAE 152 : Budget participatif - Subvention (90.000 euros), et convention avec l’association Nouvelle Association Rendez-Vous Marsoulan (12e) pour le projet Ciel de Toit, rue du rendez-vous (12e).

2025 DAE 158 : Salon d'art contemporain et de design et Salon d'Automne sur la place de la Concorde (8e) du mercredi 22 octobre au dimanche 2 novembre 2025 - Convention de partenariat et tarification.

  2025 DFA 29 : Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Aser Gainneville".

2025 DFA 30 : Prise de participation de la Sem Axe Seine énergies renouvelables dans la société de projet "Rouen Vallée hydrogène".

2025 DFA 31 : Prise de participation directe de Sogaris SAEML dans le capital de la SAS Les Palettes urbaines.

  2025 DAE 30 : Subvention (190.000 euros) à l'Accélérateur parisien d'innovation locale pour l'emploi (La PILE) (19e).

2025 DAE 38 : Subventions de fonctionnement et d’investissement (550.000 euros) et conventions avec 19 structures et un avenant à une convention dans le cadre de l’appel à projets ParisCode10.

2025 DAE 62 : Subventions de fonctionnement et d'investissement (642.200 euros), conventions et avenants avec 27 organismes dans le cadre de l’AAP Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle 2025.

2025 DAE 112 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (EPPDCSI - Universcience) (8e).

2025 DAE 123 : Subventions (23.000 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec deux associations dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

2025 DAE 147 : Convention pluriannuelle avec Paris Je T’Aime - Office de Tourisme et solde de financement 2025 (600.000 euros).

2025 DAE 150 : Subvention (1.500 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le droit à l’initiative économique - ADIE (18e, 19e) dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

2025 DAE 161 : Participation au financement des régimes d’aides économiques - Renouvellement de la convention autorisant la Ville de Paris à attribuer des aides sur le fondement des régimes d'aide de la région.

  2025 DAE 93 : Adhésion pour l’année 2025 (7.000 euros) à l’association Réseau Vélo et Marche.

2025 DAE 130 : Subvention de fonctionnement (40.000 euros) à l'Association Vacances & Familles pour sa délégation d’Ile de France.

2025 DDCT 124 : Subvention de fonctionnement à l'association Stichting Bye Bye Plastic Foundation.

2025 DDCT 126 : Subvention de fonctionnement à l'association Kluster Collectif, dans le cadre de leurs actions parisiennes.

2025 DDCT 130 : Subvention d’investissement à l’association Amuon.

2025 DDCT 131 : Subvention d'investissement (10.000 euros) à l'association Slice dans le cadre de la gestion du lieu culturel du 20e arrondissement.

  2025 DAE 107 : AAP Immobilier - Projet "Les Amarres" (13e) - Subvention (4,76 M€) et convention avec SOGARIS pour l'innovation dans la logistique décarbonée.

2025 DAE 120 : Subvention de fonctionnement (60.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Santé.

2025 DAE 121 : Subvention de fonctionnement (40.000 euros) et convention avec l’association l’Incubateur au féminin WILLA.

2025 DAE 132 : Subvention de fonctionnement (10.000 euros) et convention avec l'association Agoranov.

2025 DAE 146 : Subvention (38.000 euros) à France Esports et convention.

2025 DAE 157 : Avenant n° 1 de la convention type du Challenge Innovation Résilience et Adaptation Climatique.

2025 DAE 163 : Hôtel d’activités Losserand (14e) - Avenant au bail à construction avec la RIVP.

2025 DTEC 13 : Convention de partenariat avec le CEPRI pour le déploiement de la fresque de la crue.

2025 DTEC 18 : Convention avec la Fondation des solidarités urbaines.

  2025 DAE 3 : Avenants et subventions (713.000 euros) à onze structures d’accompagnement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

2025 DAE 8 : BPP - Conventions, subventions de fonctionnement et d’investissement (475.000 euros) en faveur de l’économie circulaire.

2025 DAE 27 : Subventions (413.000 euros), avance remboursable (750.000 euros) et conventions afférentes avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE).

  2025 DAJ 2 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l’Ordre des Avocats au Barreau.

2025 DAJ 21 : Demande d'autorisation de signer la convention relative à la création et au fonctionnement de la MJD 13.

2025 DRH 14 : Conventions de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et les associations Les restos du cœur, Emmaüs Connect et La Fondation des femmes dans le cadre de l’expérimentation du mécénat de compétences.

2025 DRH 27 : Communication sur les grands axes de la politique RH de la Ville de Paris.

2025 DRH 28 : Fixation épreuves concours externe et interne d’accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la commune de Paris, dans la spécialité surveillance, accueil et médiation.

2025 DRH 29 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'animateur d'adm parisienne dans la spécialité animation adaptée pour public adultes.

2025 DRH 30 : Modification des conditions d’attribution des prestations sociales Arbre de Noël de la Ville de Paris, Allocation de rentrée scolaire et Bourses de vacances.

2025 DRH 33 : Allocation frais de santé.

  2025 DAJ 22 : Communication de la liste des marchés conclus du 21 février 2025 au 15 mai 2025 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

2025 DEVE 70 : Lancement de la procédure de délégation de service public à la Société publique locale funéraire de Paris pour la rénovation et l’exploitation du crématorium du Père-Lachaise.

2025 DFA 5 : Programmation des crédits du Fonds social européen pour la période 2021-2027.

2025 DFA 15 : Admissions en non-valeur et remises gracieuses.

2025 DFA 34 : Versement de la dotation d'équilibre exceptionnelle 2025 à la Métropole du Grand Paris.

2025 DFA 36 : Transmission à la DRFIP de la liste des locaux susceptibles d'être imposés à la taxe sur les friches commerciales (TFC) au titre de l'année 2026, en application de l'article 1530 du CGI.

2025 DFA 37 : Signature d'une concession de services pour l'exploitation, l'entretien et la valorisation de l'hippodrome de Paris-Vincennes, 2 route de la Ferme (12e).

2025 DFA 42 : Etats spéciaux d'arrondissement - Documents budgétaires 2025.

2025 SG 18 : Rapport CRC sur la tarification des services publics locaux sportifs et culturels.

2ème Commission

  2025 DAC 255 : Subventions (19.500 euros) à onze associations commémorant le souvenir de combattants qui ont servi sous le drapeau français.

2025 DAC 256 : Subventions (26.500 euros) à six associations commémorant l’histoire des communautés et signature de deux conventions pluriannuelles d'objectifs.

2025 DAC 258 : Subvention de fonctionnement (30.000 euros) à l'Association des Amis du Musée de la Résistance nationale et signature d’une convention annuelle d’objectifs.

2025 DAC 261 : Subventions (120.000 euros) à la Fondation Mémorial de la Shoah & au CERCIL (Paris Centre) et signature de deux conventions pluriannuelles d'objectifs.

2025 DAC 262 : Subventions (45.600 euros) à 17 comités d’arrondissement FNACA et signature d'une CPO avec le CD de Paris.

2025 DAC 299 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Luc Lagarce au 15 rue Didot (14e).

2025 DAC 300 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Lucie Randoin au 16 rue de l'Estrapade (5e).

2025 DAC 301 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Mattéoli au 11 rue Magellan (8e).

2025 DAC 439 : Signature d’un acte notarié relatif au don, par l’association Humanité et biodiversité, du buste représentant Hubert Reeves, installé dans le jardin Auguste Scheurer-Kestner (6e).

2025 DASCO 48 : Dénomination de l'école Mila Racine.

2025 DEVE 60 : Dénomination "Jardin Régine Deforges" attribuée à l'espace vert situé 22 rue Gabriel Lamé (12e).

2025 DEVE 69 : Dénominations Michel Magne et Georges Delerue attribuées à deux allées du parc de Bercy (12e)

2025 DU 112 : Dénomination passerelle Jane Birkin (10e).

2025 DU 141 : Dénomination place Garbis Aprikian (9e)

2025 DU 153 : Dénomination rue Jacques Perrin (14e).

2025 DU 158 : Dénomination place Artemisia Gentileschi (13e).

2025 DU 171 : Dénomination "jardin du 13 novembre 2015" à un équipement mémoriel (4e).

2025 DU 176 : Dénomination place du Pont Neuf - Christo et Jeanne-Claude (1er).

  2025 DAC 23 : Avenant à convention d'équipement pour modification avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e).

2025 DAC 24 : Avenant à convention d'équipement pour modification avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

2025 DAC 25 : Subventions (1.213.900 euros) et conventions d’équipement à 19 structures du spectacle vivant en soutien à leur plan d’investissement.

2025 DAC 26 : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Théâtre Paris Villette au titre du festival Paris Globe.

2025 DAC 27 : Subvention (600.000 euros) et avenant à convention avec l’association Festival d’Automne à Paris.

2025 DAC 28 : Subvention (14.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (Paris Centre et 18e).

2025 DAC 34 : Subvention (159.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois (13e) et le Théâtre du Parc (12e).

2025 DAC 35 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre des Bouffes du Nord - SAS Centre International de Créations Théâtrales (10e).

2025 DAC 42 : Subventions (200.000 euros) à 33 projets dans le cadre des aides aux projets de création, diffusion et diversité artistique du spectacle vivant à Paris.

2025 DAC 47 : Subvention (2.000 euros) à l’association La Nuit comme en plein jour pour l’organisation du festival Les Rencontres de la Nuit.

2025 DAC 89 : Subvention de fonctionnement (11.253.200 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e).

2025 DAC 93 : Subventions (130.000 euros) à deux structures organisant des événements musicaux, convention avec l’association Technopol - Techno Parade et avenant avec la société Vox’Pop Collective.

2025 DAC 94 : Subventions (85.000 euros) à 21 structures au titre des aides aux projets musicaux.

2025 DAC 95 : Subventions (30.000 euros) à trois structures pour l'organisation de festivals musicaux et avenant à convention avec l’association Kiosquorama.

2025 DAC 96 : Subventions (110.000 euros), conventions avec l’association La Pop et la société Sauvage Productions et avenant avec l’association Glaz’Art.

2025 DAC 97 : Subventions (50.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d’intérêt public Cafés-Cultures.

2025 DAC 102 : Subventions (140.000 euros) et conventions avec cinq structures œuvrant dans le secteur musical pour soutenir leurs projets d'investissements.

2025 DAC 112 : Subventions de fonctionnement (4.192.000 euros) et d'investissement (200.000 euros), convention et avenant à convention avec l'association Théâtre musical de Paris (Paris Centre).

2025 DAC 115 : Subvention d'équipement (20.000 euros) à l'association Septembre Indien (20e).

2025 DAC 123 : Subvention (3.000 euros) à l’association Lézarts de la Bièvre (13e).

2025 DAC 134 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un projet d’intervention artistique sur un mur situé square Elie Wiesel, 64 rue de Bretagne (3e).

2025 DAC 164 : Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif d’Europe - ECUJE (10e).

2025 DAC 166 : Subventions (311.000 euros) et conventions à dix-sept structures culturelles pour des parcours dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2025 DAC 167 : Subventions (28.000 euros) à quatre structures culturelles pour des résidences en centres de Protection Maternelle et Infantile dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2025 DAC 168 : Subventions (80.000 euros) et conventions avec six structures culturelles pour des résidences artistiques en écoles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

2025 DAC 184 : Subventions (47.500 euros) à douze formations chorales, une fédération musicale et une troupe de comédie musicale et signatures de 14 conventions.

2025 DAC 189 : Subventions (11.000 euros) à deux structures parisiennes en faveur de la pratique artistique amateur et signature de conventions.

2025 DAC 191 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Paris Ateliers" pour la mise à disposition de locaux situés 85 rue de Vaugirard (6e).

2025 DAC 192 : Subventions (2.823.500 euros) et avenants à convention avec deux EPCC et une association du champ des enseignements et des pratiques artistiques.

2025 DAC 193 : Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP la Manufacture chanson (11e) et signature d’une convention.

2025 DAC 194 : Subventions (35.000 euros) et conventions avec six structures associatives d’arts visuels.

2025 DAC 195 : Subvention (10.000 euros) à l’association Conservatoire de musique et d’expressions artistiques au titre de Culture et Handicap 2025 et signature d’une convention.

2025 DAC 196 : Subventions de fonctionnement (33.000 euros) et conventions avec cinq associations de pratiques amateurs (Musique, danse, théâtre) (10e, 11e, 13e et 18e).

2025 DAC 197 : Subventions d’investissement et conventions (11.000 euros) à trois associations de pratique artistique (11e et 12e).

2025 DAC 220 : Convention cadre de partenariat pour le prix littéraire Les Mordus du manga.

2025 DAC 226 : Subvention (10.000 euros) à l’association D.E.Lire : Dire, Ecrire et Lire.

2025 DAC 227 : Subvention (20.000 euros) en faveur de l’association L.I.R.E, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion et signature d’un avenant.

2025 DAC 229 : Subventions (22.500 euros) et conventions avec les associations Collectif Archives LGBTQI et Violette and Co association.

2025 DAC 230 : Subvention (25.000 euros) à l’association Le labo des histoires et signature d’une convention.

2025 DAC 231 : Subventions (101.000 euros) à 2 associations proposant des manifestations littéraires et conventions avec les deux associations Ferraille prospection et exploitation artistique et FELIPE.

2025 DAC 234 : Communication sur le Plan Lire à Paris 2.

2025 DAC 235 : Contrat territoire-lecture 2025-2028 entre l’État (Préfecture de la Région Ile-de-France - Direction régionale des affaires culturelles) et la Ville de Paris.

2025 DAC 350 : Subvention (40.000 euros) et convention avec la SAS Le CI'NEY 18.

2025 DAC 361 : Subventions (25.000 euros) à 8 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué à Paris Centre et convention avec l’association Art, culture et foi.

2025 DAC 362 : Subvention (10.000 euros) à l’association pour le rayonnement culturel artistique et solidaire du 5e arrondissement au titre du fonds d’animation locale culture attribué au 5e arrondissement.

2025 DAC 364 : Subventions (7.000 euros) à 4 associations et une convention au titre du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 7e arrondissement.

2025 DAC 366 : Subventions (10.000 euros) à 4 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 9e arrondissement.

2025 DAC 367 : Subvention (5.000 euros) et convention à 1 association au titre d’une partie du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 10e arrondissement.

2025 DAC 368 : Subventions (18.500 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 11e arrondissement et 4 conventions.

2025 DAC 369 : Subventions (16.500 euros) à sept associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 12e arrondissement et 4 conventions.

2025 DAC 371 : Subventions (15.500 euros) à 11 associations au titre d’une partie du fonds d’animation locale culture, attribué au 14e arrondissement et convention avec la Fondation Jeunesse Feu Vert.

2025 DAC 375 : Subventions (40.000 euros) à 13 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 18e arrondissement et 4 conventions.

2025 DAC 378 : Subventions (24.700 euros) et signature de conventions pluriannuelles pour 3 associations au titre de la Politique de la ville.

2025 DAC 379 : Subventions (19.000 euros) à 6 associations et une convention au titre d’une partie du fonds d’animation locale culture (FAL culture) attribué au 20e arrondissement.

2025 DAC 402 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Forum des Images (1er).

2025 DAC 403 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Halle Saint Pierre pour les locaux situés 2 rue Ronsard (18e).

2025 DAC 418 : Signature d’un protocole d’accord transactionnel relatif à la réparation du dégât des eaux survenu le 25 juin 2021 au 1 place du Châtelet (Paris Centre).

2025 DAC 431 : Subventions (63.000 euros) à 4 associations dans le cadre du soutien aux festivals sur le territoire parisien et avenant à convention (5e, 6e, 7e 10e, 11e, 20e).

2025 DAC 432 : Subvention d’équipement (31.157,95 euros) et convention avec la SCIC le 100 ECS (12e).

2025 DAC 433 : Subventions (3.988.173 euros) et avenants aux conventions avec 4 structures des arts visuels (Paris Centre, 12e, 18e).

2025 DAC 434 : Subvention (20.000 euros) à l’association les Amis de Frans Krajcberg (15e).

2025 DAC 442 : Subvention de fonctionnement (55.500.000 euros) à l’établissement public Paris Musées.

2025 DAC 443 : Subvention d’investissement (5.250.000 euros) à l’établissement public Paris Musées.

2025 DAC 447 : Subvention d’investissement (4.400.000 euros) pour les Catacombes de Paris et convention avec l'établissement public Paris Musées.

2025 DAC 448 : Subvention d’investissement (5.800.000 euros) pour le Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris et convention avec l'établissement public Paris Musées.

2025 DAC 449 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et MCH Group pour la manifestation Art Basel Paris.

2025 DGOM 5 : Conventions de partenariats pour le "Carnaval Tropical de Paris" édition 2025.

2025 DICOM 10 : Conventions de co-production pour les expositions sur la voie publique.

2025 DICOM 11 : Contrat de cession de droits pour l’exposition "De Paris à Belém : dix ans d’actions mondiales pour le climat" présentée en salle Saint-Jean.

2025 DICOM 25 : Convention de cession de droits de propriété intellectuelle et convention d’occupation du domaine public relatives aux festivités du 14 juillet 2025.

  2025 DAC 233 : Convention quinquennale de partenariat de pôle associé entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Paris (2025-2029).

2025 DAC 265 : Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France et signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs.

2025 DAC 267 : Subventions (27.000 euros) à onze associations historiques et signature de onze conventions pluriannuelles d’objectifs.

2025 DAC 268 : Subventions (28.000 euros) à l’association Art, Culture et Foi et signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs.

2025 DAC 436 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marie, Amélie Daoût, à l’église de la Madeleine, côté droit de l’escalier monumental de la façade Nord, place de la Madeleine (8e).

2025 DAC 445 : Signature d’un contrat de cession de droits d’auteur relatif à un retable et une fresque - Eglise Notre-Dame des Blancs Manteaux (4e).