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Subvention à l’Institut Pasteur pour l’organisation de la 11e édition de la conférence JOBIM (Journées Ouvertes en Biologie, Informatique et Mathématiques). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 avril 2011.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 avril 2011.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;
Vu le projet en délibération en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Institut Pasteur ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,
Délibère :
Article 1 : Une subvention d'un montant de 8.000 euros est attribuée à l'Institut Pasteur.
Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 55015 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2011.
Déliberation
2011 DDEEES 85
Conseil municipal