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Subvention à l'Association des amis du chœur de l'Oratoire du Louvre (1er), au titre de ses activités à Paris, en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association des amis du ch?ur de l'Oratoire du Louvre (1er), au titre de ses activités parisiennes, en 2001
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F (3.048,98 euros) est attribuée, au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001, à l'Association des amis du ch?ur de l'Oratoire du Louvre (D00226), située 4, rue de l'Oratoire (1er) et dont l'objet social est de favoriser le rayonnement artistique de la maîtrise de l'église réformée de l'Oratoire par l'organisation de concerts.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "provision pour la musique" (P004), rubrique 311.

Septembre 2001
Déliberation
2001 DAC 201
Conseil municipal
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