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Subvention complémentaire au Théâtre du Soleil. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2009.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2009.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention complémentaire au Théâtre du Soleil ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,
Délibère :
Article 1 : Une subvention complémentaire d'un montant de 2.500 euros est attribuée au Théâtre du Soleil.
Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009, chapitre 65, nature 657483, au titre des Relations Internationales.
Déliberation
2009 SGRI 68
Conseil municipal