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SGRI 34 - Subvention au Théâtre du Soleil (12e) au titre de ses actions dans le domaine du développement culturel. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juillet 2009.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juillet 2009.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Théâtre du Soleil, dont le siège social est situé à La Cartoucherie (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,
Délibère :
Article premier.- Une subvention d'un montant de 15.000 euros est attribuée au Théâtre du Soleil, dont le siège social est situé à La Cartoucherie (12e), pour l'accueil de la compagnie afghane, le Théâtre Aftaab (N° Tiers D01394).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée pour un montant sur le budget de la Ville de Paris 2009, et ainsi répartie :
- chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 10.000 euros ;
- chapitre 65, nature 6574, fonction 048, fond 120, ligne VF 07002 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre des relations internationales et de la francophonie? pour un montant de 5.000 euros.
Déliberation
2009 DAC 262
Conseil municipal