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Attribution d'une subvention de fonctionnement au Théâtre de l'Aquarium, au Théâtre du Chaudron, au Théâtre de l'Epée de Bois et à l'Association de recherche et de Traditions de l'Acteur (ARTA). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SCOP "Le Théâtre du Soleil" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ateliers de Paris - Carolyn Carlson", un avenant à la convention du 15 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Cartoucherie de Vincennes, route du Champ de Manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement aux établissements installés à la Cartoucherie de Vincennes ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
Délibère :
Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées aux différents théâtres de la Cartoucherie de Vincennes à titre de subventions compensatrices de loyers :
| Organismes | Subvention en euros |
N° Dossier |
| Théâtre de l'Aquarium | 11.770,00 | D 1408 |
| Théâtre du Chaudron | 2.704,00 | D 1510 |
| Théâtre de l'Epée de Bois | 11.130,00 | D 175 |
| Théâtre du Soleil | 36.566,00 | D 1394 |
| Théâtre de la Tempête | 7.471,00 | D 117 |
| Ateliers de Paris - Carolyn Carlson | 2.426,00 | D 1581 |
| Association de Recherche et de Traditions de l'Acteur (ARTA) | 7.250,00 | D 7868 |
| Total | 79.317,00 |
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec le Théâtre du Soleil la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe de la présente délibération.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'Atelier de Paris - Carolyn Carlson, l'avenant n° 2 à la convention signée le 15 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe de la présente délibération.
Art. 4.- La dépense correspondante, soit 79.317 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).
Déliberation
2002 DAC 311
Conseil municipal